Distance d'un poulailler
RésoluBonjour, mon voisin a implanté juste à limite de notre grillage un poulailler petit mais avec 6/7"poules, forte odeur et poule qui se sauvent sur notr...
Bonjour, mon voisin a implanté juste à limite de notre grillage un poulailler petit mais avec 6/7"poules, forte odeur et poule qui se sauvent sur notr...
Bonjour, Je viens d'acheter un mobil'home d'occasion sur un terrain de camping 4*, il sera disponible qu'en septembre, il est payé en totalité au c...
Bonjour, Un locataire peut il prêter son appartement en son absence? temps limité?
Bonjour, Mon voisin possède un terrain avec villa de 2000 m². il souhaite en vendre 1000 m² pour se faire de l'argent. Mais ça voie d'accès qui es...
Bonjour Le propriétaire de mon fils la assigné en justice pour ne pas avoir entretenu le jardin Les loyers on toujours été payé Depuis mon fils...
Bonjour, Je suis propriétaire de mon appartement ai-je le droit de peindre le sol du balcon merci
Bonjour, Ancien locataire d'un appartement, je suis aujourd'hui en conflit avec le propriétaire qui a refusé de rembourser ma caution, au motif de...
Bonjour, Un copropriétaire qui effectue des travaux dans son appartement a t'il le droit de faire monter du matériel par son balcon avec une p...
Bonjour, Dans une copro de 8 lots, je detiens 13% des tantièmes, comme 5 autres proprietaires. Les 2 autres ont chacun 11%. Puis je bien recevoir ...
Bonjour, j'ai reçu un mail avec accusé de lecture (outlook) de mon propriétaire il y a 1 mois et qq jour me demandant de quitter mon logement. depu...
Bonjour, voila il y a 2ans je fais construire ma maison. toutes les étapes se passe bien, et arrive le jour ou le maçon me remet le docume...
Bonjour, Nous venons d’acquérir un mobilehome et nous nous sommes aperçus qu’il y avait des vices cachés donc nous avons demandé aux anciens propriéta...
Bonjour, Bonjour, Je vous prie de m'excuser tout d'abord si je ne suis pas dans la bonne rubrique. Voilà maintenant 9 mois que je loue un stud...
bonjour - en cas de vente qu'advient-il de la provision pour travaux sachant qu'au jour de la vente aucun travaux n'a été votés en AG et pas de projet...
Bonjour, je compte acheter un appartement dans un immeuble. Pour le moment l’immeuble appartient a une seule personne et je serais le premier copr...
Bonjour, quelle démarche doit faire un syndic envers un copropriétaire qui a posé un climatiseur , sans en avoir demandé l'autorisation en AG , ni...
Bonjour. Actuellement expatriés, mon épouse et moi souhaitons acquérir un appartement à Marseille. Cet appartement sera dans un premier temps im...
Bonjour, J'ai acheté une maison il y a 1 an. Nous avons un mur qui clôture le jardin. Mais côté droit le mur est à nous et non mitoyen, par contre l...
Bonjour, La commune a planté dans la rue 2 arbres à 2,90 m de mes bureaux. Ils ont bien poussé et maintenant, ils occultent la vue et plongent l...
Bonjour, je suis propriétaire d’une maison , déclarée comme résidence principale, bien que je n’y habite plus depuis environ 2ans et demi : je vis act...
Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un appartement T2 avec chauffage individuel à gaz. La chaudière, très vétuste est à changer ainsi que ...
Bonjour, je vous fais part d’une situation qui commence à m’exaspérer ! Je suis étudiante et locataire d’un « appartement » mitoyen de la maison du p...
Bonjour, J'ai été surpris à l'AG de m'apercevoir que le syndic prenait pour acquis que les gens qui n'avaient pas levé la main pour le vote "contr...
bonjour,la fille de ma propriétaire est l'usufruit de mon appartement que je lui loué est ce qu'elle a le droit de faire l'état des lieux de sorti et...
Bonjour, je suis en zone tendue j'aimerais résilier à 1 mois et quelques jours. Est-ce c'est possible ou faut-il absolument que ce soit un mois ex...
Bonjour, Nous avons signé un bail à nos deux noms avec mon concubin. Nous sommes désormais séparés et il a quitté le domicile depuis plusieurs moi...
Bonjour, mon voisin il y a 3 ans à creuser le long de mon mur mitoyen avec mon garage une profondeur de 50 cm Le mur de mon garage se fissure de pl...
Bonjour, Je me permet de faire une demande car j'habite dans un grenier sous les combles de 18 m carre, voilà ce n'est pas isolé c'est à dire qu'en ...
Bonjour, Mon locataire a 4 mois de retard de paiement, loyer et avance sur charge. Artisan maçon, il fait pleurer l'agence avec des excuses de chan...
Bonjour, j'aimerais savoir ou trouver un modèle d'avenant de bail d'habitation de préférence gratuit, pour cause de changement de colocataire...
Bonjour, Je loue depuis plusieurs années un logement meublé. Il ne contient pas de local poubelles malgré le nombre de locataires (17) dans l'imm...
Bonjour, je sors d'une consultation juridique offerte par le tribunal de notre ville. Merci à la ville pour cette amabilité. je suis toute chambo...
Bonjour, Je souhaite rompre avec mon concubin (union libre) et résilier le contrat de location que nous avons co-signé. Il refuse de signer la let...
Bonjour, Mon agence de location m'a remboursé par virement qu'une partie de ma caution. Hors elle ne m'a fourni aucune justification sur la somme...
Bonjour, Dans la déclaration des revenus fonciers 2044, Peut on réduire volontairement dans la dernière année des 9 ans, le montant des intérêts ...
Bonjour, j'ai mon compteur électrique à limite de mon terrain et de chemin. Je souhaite lencastrer ds un petit mir de clôture avec ma boite . Je doi...
Bonjour, mon voisin lassé ses lumière allumées tard le soir.ma chambre étant en face ses lumières Elle n a ni rideaux et ne descend jamais ses stores...
Bonjour, Je suis étudiant, habite dans un appartement étudiant meublé. Emménagé depuis le 1 septembre 2018, la machine à laver a cessé de fonctionne...
Bonjour, J'ai acheté un appartement il y a un peu moins de trois ans. Des travaux avaient été votés quelques mois avant la vente. Il avait été vu ...
Bonjour, J'ai vu 2 maisons mitoyennes sur l'une un panneau " VENDUE" et sur l'autre " A ETE VENDUE " même agence pour les 2 maisons. Qui peut m'écl...
Bonjour, J'ai 29 ans et j'habite chez ma maman avec mon copain depuis maintenant 5 ans. Nous vivons sur la métropole de Bordeaux et nous avons beauc...
Bonsoir, Voilà ma petite histoire : Nous sommes à la recherche d'un terrain constructible avec du terrain pour construire notre maison et avoir not...
Bonjour, Bonjour chez visites un logement sociaux et mon dossier est passé en commission depuis une semaine j attend et est ce que ces nor...
Bonjour, j'habite dans un studio locatif géré par une association "à but non lucratif" "Association d'hébergement Les Deux Rives 53000 Laval France", ...
Bonjour, Mes propriétaires m’ont donné un congé pour reprendre l’appartement pour y habiter bien en avance – un an avant l’échéance du bail. Le bai...
Bonjour, Je suis divorcée depuis 2015 et mes fils âgés de 17 et 24 ans vivent avec moi. Le bail est à mon nom. Je vais me remarier et par conséquent...
Bonjour, Locataire en HLM dans un vieil immeuble de 2 étages, me situant au premier, une nouvelle jeune locataire a emménagé la semaine dernière ju...
Bonjour, Ma propriétaire m'a rendu ma caution, mais je me pose quelques questions. Lors de l'état des lieux de sortie fait avec l'agent immobi...
bonjour , je souhaiterais vendre une maison construite il y a 25 ans avec un permis de construire en bonne et du forme. hélas , la DAT n'a pas été ...
Bonjour, J'ai acheté un bien en Loi Scellier, le début de la location est le 15 mars 2010. Obligation de le louer durant 9 années Je suis arri...
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