Les discussions

Karine07 Donation-Succession

Donation en belgique

 Fermé

Bonjour, Ma question concernait mon neveu et ma nièce qui vivent en Belgique et moi en France depuis 7 ans Merci

Dernière réponse le 1 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
pimpim79 Donation-Succession

Vente de pieces d or

bonjours voila mom probleme mom pere a vendu des pieces d or qui appartenait a mes grand parent et que ma mere avait heritee il a fait cela on etait m...

1 réponse Dernière réponse le 1 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
Poussin Donation-Succession

Conseils ,

Bonjour, Mon père est décédé en 2016. avec ma mère ils avaient des liquidités et une habitation commune. De ce mariage 2 heritiers. La succession lo...

1 réponse Dernière réponse le 1 sept. 2017 par
condorcet
veropiano Donation-Succession

Taxation assurance vie lors d'un décès

bonjour, Lors d'un décès,est ce que l'abattement parent-enfant de 100000 euros s'applique aux assurances vie? Si non,comment ces assurances vie son...

2 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2017 par veropiano
gabout Donation-Succession

Succession rente viager

 Résolu

Bonjour, Nous avons acheté une maison en rente viager mentionnant la présente vente a eu lieu moyennant le prix total de 123235 euros l'acquéreur a...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2017 par ;;
Feeling Donation-Succession

Captation d'héritage

Bonjour, Ma belle-soeur perçoit la cotorep 80% invalide et sous tutelle de sa mère décédée, mon mari devait lui succéder, mais il est décédé avant...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2017 par
condorcet
MIDINETTE25 Donation-Succession

Biens à déclarer

Bonjour, Ma mère, suite au décès de mon père, avait opté pour la totalité en usufruit . l'actif successoral de mon père comprenait entre autres 350 ...

4 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par MIDINETTE25
Sylvie Donation-Succession

Enfant mineur

Bonjour, Mon fils mineur hérité d une maison de ma tante décédée jusqu a sa majorité je voudrais louer la maison afin de pouvoir payer les frais de ...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par
ptiboy
chris13160 Donation-Succession

Vente du vivant de mon père

Bonjour, Je suis l'unique héritier de mon père qui doit vendre sa maison pour payer la maison de retraite. Quels sont les droits de ma belle-mère ma...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par
condorcet
Nathall01 Donation-Succession

Testament concubinage et héritiers

Bonjour, Mon père vit avec sa conjointe en concubinage. Cette femme étant très intéressée souhaite faire signer un testament en sa faveur sachant ...

7 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par Utilisateur anonyme
micheldelbord Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour, Pourriez vous m'éclairer sur deux points concernant une succession venant de s'ouvrir?: Le défunt laisse un compte courant de 6000 euros...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par ;;
rorochan32 Donation-Succession

Décès de ma mère

bonjour ,ma mère est décédés le 21/07/2017 deux enfants .Ma sœur est décédés 18/12/2005 divorcés trois enfants majeur .Mon père à fait la donation ent...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par
condorcet
Gritche Donation-Succession

Calcul des biens à partager

Comment calculer le montant d'une succession pour trois héritiers compte tenu de ce qui suit avancement d'hoirie 1er enfant a reçu en dotation un bi...

7 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par Gritche
Annie Imoléon Donation-Succession

Vente bien d'une personne sous tutelle

 Résolu

Bonjour* Je suis tutrice de ma mère aujourd'hui placée en EHPAD. Pour des raisons financières je vends sa maison (avec l'accord du juge des tutell...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par Reginae
Malaich Donation-Succession

Taxes sur la pluvalue

Bonjour , ma fille m à fait donation de son appartement de 38m2 et 29 mois plus tard le fisc réévalue la valeur de ce logement et me réclame 15 000 eu...

3 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par
roudoudou22
J Donation-Succession

Estimation de sa part d'héritage

Bonjour, Après le décès de mon père, j'ai représenter la famille auprès du Notaire et Géomètre.(MARTINIQUE) Suite à la Division je souhaiterais v...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par
ptiboy
Jour45 Donation-Succession

Droit

Bonjour, Depuis 2004, nous avons acheté une maison et nous ne sommes pas mariés. Nous allons nous pacser. Mon conjoint a 3 enfants et moi 1 seul, ...

3 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par
doris33
MIDINETTE25 Donation-Succession

Reprise récompense donation

Bonjour* Mes parents étaient mariés sous le régime de la commauté avec donation de la totalité en usufruit au dernier vivant. Ma mére a hérité 62 0...

3 réponses Dernière réponse le 30 août 2017 par
condorcet
Garmine1959 Donation-Succession

Taxe foncière lors de la succession

Bonjour, mon maris est mort en 2009 , la succession a duré jusqu en mars 2013 , dans cette periode j ai dû vendre 2 maison donc une en ile de marie ga...

3 réponses Dernière réponse le 29 août 2017 par
djivi38
pascalyoann Donation-Succession

Vente du 1/6eme

Bonjour, ma maman a hérite d'une maison en indivision avec son frère mais son frère détient 1/6 eme de la maison ma question peut -il demander une...

1 réponse Dernière réponse le 29 août 2017 par
roudoudou22
sarahe Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

 Résolu

Bonjour, Ma mère à l'usufruit d'une maison dont nous sommes les propriétaires mon frère et moi. Nous souhaitons vendre cette maison car inoccupée, ...

2 réponses Dernière réponse le 29 août 2017 par
condorcet
arno Donation-Succession

Article 757 du code civil

Bonjour, je suis un enfant d'un premier mariage, mon pére c'est remarié sous le régime de la communauté réduite aux acquets et na pas laisser de disp...

9 réponses Dernière réponse le 29 août 2017 par
doris33
nath84100 Donation-Succession

Donation d'une maison

 Fermé

Bonjour, Mes parents âgés de 70 ans pour mon père et bientôt 60 ans pour ma mère, souhaiteraient donner à mon frère et à moi, de leur vivant, leur ma...

Dernière réponse le 29 août 2017 par Utilisateur anonyme
zozo Donation-Succession

Vente/succession

Bonjour* lors de notre séparation (pas de mariage, ni pacs) nous avons divisé par deux notre argent que nous avions en commun. Dans cette somme tot...

1 réponse Dernière réponse le 29 août 2017 par
condorcet
shishma Donation-Succession

Défunt résidant aux etats unis

Bonjour, Mes questions: 1/Auprès de quelle instance peut-on déposer une renonciation à la succession, en étant citoyen français résidant en Fra...

2 réponses Dernière réponse le 29 août 2017 par shishma
Martin1 Donation-Succession

Edf compteur à bloquer

Bonjour Ma mère est décédée en début 2015 EDF a bien été informé du décès de ma mère (preuve par courrier) Au jour d'aujourd'hui edf n'a toujours ...

8 réponses Dernière réponse le 28 août 2017 par Martin1
micric Donation-Succession

Pret à un enfant pour achat immobilier

Bonjour, quel montant peut-on prèter à un enfant souhaitant réaliser un achat immobilier? a quel taux mini? l'enfant peut-il rembourser le prèt in ...

2 réponses Dernière réponse le 28 août 2017 par bjpaul
pamopamo Donation-Succession

Montant des droits succession-donation

Bonjour, J'ai une soeur, 69 ans, célibataire, sans enfant qui vivait avec mon frère, célibataire sans enfant. Mon frère est décédé en 2012 et un tes...

1 réponse Dernière réponse le 28 août 2017 par
Gayomi
Mehitabel80 Donation-Succession

Questions sur l'usufruit

Bonjour, Ma mère s'est mariée en août 2012 avec un individu, chômeur, rencontré trois semaines auparavant. Sans tenir compte des conseils de tous, ...

1 réponse Dernière réponse le 28 août 2017 par
condorcet
Remyzoe Donation-Succession

Donation par précipité et hors part

Bonjour, Mon père m a fait une donation par préciput et hors part d un terrain agricole de 3000 m2 valeur 9000 e il y a 10 ans J ai donc amélioré c...

2 réponses Dernière réponse le 28 août 2017 par
condorcet
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