Forum Donation-Succession

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Les discussions

Coxine Donation-Succession

Certificat dacquittement

Bonjour, Comment puis je obtenir un certificat d'acquittement fiscal pour une succession? Jhabite en Angleterre et on me le réclame pour toucher ma...

1 réponse 5 sept. 2017 par condorcet
dulcia Donation-Succession

Assurance vie virée 2 fois

Lors d'une succession j'ai hérité d'une assurance vie la banque m'a versé au bout de presque 6 mois le capital !! 2 ans et demi après le décès de ma t...

5 réponses 5 sept. 2017 par BmV
djafit Donation-Succession

Provision importante pour une donation

 Résolu

Bonjour, Ma sœur et moi possédons la moitié de la maison de ma mère (1/4 chacun) suite au décès de notre père. Ma mère, aujourd'hui âgée de 69 ...

4 réponses 5 sept. 2017 par djafit
nadine Donation-Succession

Titre de demande de loyer

 Fermé

Bonjour, je vous remercie de vôtre réponse .encore une question m'aime si un frère et des soeurs qui ne veux pas que je pays de loyer.car nous so...

1 réponse 5 sept. 2017 par doris33
amf Donation-Succession

Suite à décés

bonjour, mon mari est décédé voilà 6 mois il devait hériter d'un bien de ses parents aujourd'hui c'est notre unique fille qui en héritera entant é...

2 réponses 5 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
amf Donation-Succession

Suite à deces

 Fermé

Bonjour, mon mari est décédé voilà 6 mois il devait hériter d'un bien de ses parents aujourd'hui c'est notre unique fille qui en héritera entant...

1 réponse 5 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
seruse Donation-Succession

Indivision-soulte

 Résolu

Bonjour, j'avais une maison en indivision avec mon ex conjoint. En novembre 2016, le notaire à attribué le bien à monsieur en contre partie d'une so...

3 réponses 5 sept. 2017 par condorcet
pilipili Donation-Succession

Séparation

 Résolu

Bonjour, Séparé de corps et de bien par jugement depuis 28 ans , je souhaite régularisé ma situation . Nous avons fait construire sur un terrai...

5 réponses 5 sept. 2017 par condorcet
Erikou18 Donation-Succession

Succession et véhicules

 Résolu

Bonjour, Depuis le décès de mon beau père, je suis confronté à deux problèmes: - Il y a présence d'une carte grise pour une 2cv, mais le véhicule...

5 réponses 4 sept. 2017 par ;;
Johnkees Donation-Succession

Dheseriter un enfant.

Bonjour, Il y a vingt ans ,au cours d un conflit avec mes parents , j ' ai renonce à ma part réservataire au cas où mon père venait à décéder en prem...

7 réponses 4 sept. 2017 par ;;
thierry126 Donation-Succession

Sortir d'une indivision

Bonjour , je vous expose mon problème j'ai vue mon avocat il y a une semaine mais je voudrais des informations complémentaires de votre part . Mon pè...

6 réponses 4 sept. 2017 par condorcet
Tyty Donation-Succession

Pui-je changé de notaire?

Bonjour, J'ai pris un rendezvous avec un notaire et j'ai pas encore été au rendez-vous , je ne connais pas c'est compétence car j'ai trouvé sont co...

4 réponses 4 sept. 2017 par tyty
rolcost Donation-Succession

Succession de ma belle mére

 Fermé

Bonjour, je suis contente de la réponse pour le portefeuille de mon père, maintenant je voudrais savoir pour les comptes bancaires de ma belle mér...

1 réponse 4 sept. 2017 par doris33
Karine07 Donation-Succession

Donation de mes parents

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le mois dernier, il m'avait fait une donation afin d'acheter une maison en France il y a sept ans, j'ai un neveu et une...

6 réponses 4 sept. 2017 par Karine07
soniadimitri Donation-Succession

Donation enfant unique d'un appartement

 Résolu

Bonjour En janvier 2012 j'ai donné mon appartement à mon fils en conservant l'usufruit puisque je l'habitais. Le mois dernier nous avons vendu l'appa...

6 réponses 3 sept. 2017 par ivanov13
fatiyaya Donation-Succession

Heritage entre cousin

Bonjour, j ai une cousine qui est décédée, pas mariée et pas d enfants, une cousine cote du papa, et 7 cousines et du coté de sa maman, comment se...

5 réponses 3 sept. 2017 par Nozig
rogart Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, au déces de mon fils unique qui laisse deux enfants jumeaux âgés de 23ans ayant un retard mental et employés en milieu protégé (ESAT) un peti...

4 réponses 3 sept. 2017 par condorcet
lisanne Donation-Succession

Pret

Bonjour, Mon mari souhaite divorcer (j'ai 67 ans !!!!) Sa part sur nos biens s'élève à 135000euros. Je peux payer 90000euros, rien de plus Afin q...

2 réponses 2 sept. 2017 par lisanne
Vevette Donation-Succession

Rachat d'une maison suite au dc

Bonjour, Ma soeur est décédée nous avions chacune une maison mitoyenne. Je désire savoir si je suis prioritaire pour acquérir la maison de ma soeur ...

3 réponses 2 sept. 2017 par condorcet
Clairettelulu Donation-Succession

Frais

Bonjour, Mariés sous le régime de la séparation de biens nous avons acheté ensemble un bien. Je désire faire une donation de ma part â mon mari. Que...

2 réponses 2 sept. 2017 par ;;
bruno Donation-Succession

Nuance 3d

Bonjour, pouvez vous de dire, après un décès , un NUANCE 3D de la caisse d'épargne passe par un par un retour fiscal ou tout simplement un payement...

1 réponse 2 sept. 2017 par condorcet
etiennette57 Donation-Succession

Erreur notaire

Bonjour, j'ai enfin obtenu, plus de 2 ans après le décé de mon dernier parent, le décompte de la succession. nous sommes trois, et notre dernier p...

8 réponses 2 sept. 2017 par etiennette57
nanou Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, nous sommes une famille recomposée ( 3 enfants pour Mr et 3 enfants pour Mme sans enfant en commun ) nous sommes mariés le dernier des vivant...

1 réponse 2 sept. 2017 par condorcet
vincent31 Donation-Succession

Besoin d'aide pour loyer impayé

 Fermé

Bonjour, Je vis actuellement avec ma copine dans un appartement, et on a eu, à cause de nombreux problèmes un retard de loyer qui est de 2000€, est...

19 réponses 1 sept. 2017 par Sarah
jojo Donation-Succession

Donation précédent un remariage

Bonjour, ma mère veuve s'est remarié.Mon père avait hérité de biens de ces parents et ma mère en avait la jouissance sachant qu'ils s'étaient fait do...

1 réponse 1 sept. 2017 par condorcet
Vg Donation-Succession

Sucession parents enfants

 Résolu

Bonjour Mon mari vient de décédé, nous avions fait une donation au dernier vivant. Nous sommes propriétaire d'un bien estimé à 180000 et avons deux...

5 réponses 1 sept. 2017 par Vg
Weaklol Donation-Succession

Heritage de mon père

Bonjour, Je souhaiterai être éclairer sur ma situation. Il y a 10 ans père est décedée. Derrière lui des dettes et donc logiquement j'ai refuser ...

4 réponses 1 sept. 2017 par condorcet
rolcost Donation-Succession

Héritage d'un portefeuille

 Résolu

bonjour, ma belle mère avait hérité du portefeuille de mon pére ,ils avaient fait une donation entre époux . ma soeur et moi nous avons attendu le ...

1 réponse 1 sept. 2017 par condorcet
Karine07 Donation-Succession

Donation en belgique

 Fermé

Bonjour, Ma question concernait mon neveu et ma nièce qui vivent en Belgique et moi en France depuis 7 ans Merci

1 réponse 1 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
pimpim79 Donation-Succession

Vente de pieces d or

bonjours voila mom probleme mom pere a vendu des pieces d or qui appartenait a mes grand parent et que ma mere avait heritee il a fait cela on etait m...

1 réponse 1 sept. 2017 par Utilisateur anonyme
Poussin Donation-Succession

Conseils ,

Bonjour, Mon père est décédé en 2016. avec ma mère ils avaient des liquidités et une habitation commune. De ce mariage 2 heritiers. La succession lo...

1 réponse 1 sept. 2017 par condorcet
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