Gravure sur pierre tombale
Bonjour, mes parents sont décéder. Au décès de ma mère c'est mon père qui as payer la concession , la gravure, l'enterrement etc.. Je voudrais savoir,...
Bonjour, mes parents sont décéder. Au décès de ma mère c'est mon père qui as payer la concession , la gravure, l'enterrement etc.. Je voudrais savoir,...
Bonjour, Je suis usufruitier à 50°/° sur un bien familial que je gère et qui se compose de deux appartements dont un loué. Compte tenu de mon état d...
Bonjour, Mon père est décédé; J'ai pris en charge tous les frais d'obsèques. Son épouse (remariage) n'a rien déboursé bien qu'elle en avait davantag...
Bonjour, J aimerai savoir s'il y a des droits de susuccession (et comment les estimer ) à payer pour les héritiers lors du décès du propriétaire d u...
Bonjour, bonjour mon grand pere ma fait une donation de son vivant en 2007 en entier malheureusement il est mort en 2018 et c est ma seule mere l he...
Bonjour, Mon oncle celibataire sans enfant a fait un testament. Il legue un de ses terrains ( parcelle mi constructible mi cultivable ) a un de mes ...
Bonjour, j'ai coupé les ponts avec ma famille pour des raisons légitimes. Mes parents devant être proches des 80 ans je me demande s'ils sont ...
Bonjour, depuis 4 ans ma mère attend de son notaire qu'il finalise le dossier de succession après le décès de mon père. A chaque visite , soit il ne...
Bonjour, , suite au décès de mon ex conjoint , un notaire a été mandaté (par l héritier) pour ouvrir la succession , mais l' existence ...
Bonjour, Nous sommes 3 enfants. Mes parents ont une maison qu’ils veulent nous léguer de leur vivant en en conservant l’usufruit. A cote de cela, ...
Bonjour, mon fils étudiant a des droits de succession (20 k€) à payer suite à un héritage de son grand-père. Puis-je payer pour lui ou bien les imp...
Bonjour, Suite à des désaccords, mes parents et moi sommes fâchés depuis de nombreuses années. Ils ont avec mon frère, constitué une SCI familiale ...
Bonjour a tous Dans l'attente d'un heritage, je sais l'existence de plusieurs contrats d'assurance vie . Lorsque le notaire a fait l'inventaire d...
Bonjour, Je n'occupe plus ma maison et je me trouve dans la situation suivante: Soit je la vends et fais don de l'argent à mes deux enfants voire à ...
Bonjour, Je viens vers vous car, j ai une problématique et je ne sais pas comment m en sortir. Voila, ma sœur et moi sommes détenteur d une maison e...
Bonjour ,faut il l'accord de mon fils majeur d'un premier mariage pour adopter la fille de ma nouvelle femme qui est majeur également mais d'origine M...
Bonjour, Le département réclame le remboursement de 300000 € d'aide sociale sans détail des dépenses mon papa étant sous tutelle et hospitalisé dura...
Bonjour, dans le cas de don manuel de 100.000 euros à un enfant (renouvelable tous les 15 ans) si le donateur décède avant les 15 ans l'absence de d...
Bonjour, propriétaire depuis mai 2006 d'une maison, nous recevons en juin 2017 un courrier de mise en demeure d'une avocate, disant que ses clients ...
Bonjour, Ayant refusé la proposition de partage que nous a fait la notaire choisi par mon beau père au décès de ma mère, qui nous propose à mon frèr...
Bonjour, Mon père qui est décédé avait la double nationalité franco-Algérienne, il résidait à Strasbourg en france. Il possédait de l’argent en ...
Bonjour, Je souhaiterais connaitre davantage sur la différence sur une donation de vivant à son concubin, (union libre) et aussi avec un PACS en...
Bonjour, Ma mère a vendu son bien le notaire m a dit de lui donne un RIB afin que je puisse avoir ma part Est ce que j ai droit de donner ma part d...
Bonjour, le défunt a fait un testament olographe indiquant : X recoit appartement A (valeur 100 kE) Y et Z (ses enfants, seuls héritiers réservat...
Bonjour, Mes parents ont établi un acte de Donation au dernier vivant en 2001. Ma mère vient de décéder cette année et mon père ne retrouve pas cet a...
Bonjour, Je vous expose ma situation. Ma mère est décédée en 2017. Quelques mois après mon père a déposé un dossier de surendettement, un plan a é...
Bonjour, Je suis en France. Mon père est décédé au mois de mai 2019, une somme de 10 000 € m'a été octroyée par mon père (reconnaissance de dette ...
Bonjour, C'est une histoire d'héritage qui dure depuis presque 30 ans, mais je vais essayer de faire aussi court que possible. Nous sommes 3 en...
Bonjour, j'ai hérité de mon père qui m'a mis moitié nu propriété ma belle mère elle et moitié pleine propriété et moitié usufruit elle a actuellement ...
Bonjour, j'ai deux frères. Ma mère nous a fait donation de sa maison en gardant l'usufruit. Aujourd'hui je souhaiterait acheter la part d'un de mes f...
Bonjour, Mes parents ont gardé l’usufruit de la maison. Peuvent-ils me demander un loyer? Est ce que je peux acheter leur usufruit en passant chez...
Bonjour, Je suis un jeune de 22 ans, mon père est decedé le 02 Mars 2019, Je suis son seul heritié et j’ai déjà entamé la succession le concerna...
Bonjour, Je suis étranger (marocain) résident au Maroc. Mon oncle (Français) souhaite me faire une donation d'un terrain situé en France. Cela est...
bonjour, j'ai donné 15000 € à une de mes filles qui avait besoin pour acheter un appartement, ni elle ni moi l'avons déclaré car nous ne le savions pa...
Bonjour, Ma mère qui a eu trois enfants (dont moi), ne m'a pas cité dans son testament. Elle m'a délaissé à l'âge de trois semaines. Elle a seulement...
Bonjour, Je souhaiterai si lors d'un partage d'un héritage (d'un décès), les frères et sœurs qui veut vendre la maison peut-il demander un loyer l...
Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté de bien nous avons un enfant ensemble. Mon mari lui a déjà un enfant d une première union....
Bonjour, Notre père, de nationalité portugaise, mais vivant en France est décédé en France. Notre mère, est depuis quelques mois dans une maison de ...
Bonjour, Puis je espérer récupérer une donation reçue pendant mon mariage mon ex mari n'est pas d'accord après
Bonjour, Mes beaux parents souhaite faire une donation de leur maison à leur deux enfants. Ma belle sœur souhaite récupérer la maison au décès de...
Bonjour, A la mort de mon pere, moi et mes soeurs avions fait des lettres au notaires pr lui dire que nous donnions tout nos droits concrrnant la ma...
Bonjour, Je voudrai savoir comment réagir lorsqu’un créancier réclame son dû suivant les 4 mois du décès ? Dois je l’ignorer, lui rappeler que ...
Bonjour, Est-il possible de connaître le montant restant d'un héritage en se rapportant au montant prélevé par les impôts. Cordialement.
Bonjour, mon frère a bénéficié d une donation par avancement d hoirie en 1985. Mon père est décédé il y a plus de 10 ans. Aucune demande de successi...
Bonjour, ma femme et trois autres héritiers
Bonjour, j'ai quelques question et n'étant en aucun cas familier avec toutes formes de documents ou papier je suis vite perdu . Suite au décès de ma g...
Bonjour, Ma mère (française) était résidente au Maroc où elle est décédée. Nous n'avions plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Elle fais...
Bonjour, voici la situation. Monsieur Jean X est fils unique de Monsieur Michel X. Michel est très âgé et commence à perdre la tête. Les deux ne ...
Bonjour, je suis confronté à un problème avec la mandataire judiciaire (curatelle renforcée) qui ne cesse de nous presser mon frère et moi pour que ...
Bonsoir, Aujourd’hui j’ai reçu un chèque dont le bénéficiaire est ma mère qui est décédée début octobre. Après le décès de ma mère, j’ai eu un ...
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