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6 réponses
Bonjour. Oui, vous pouvez donner ce terrain à un neveu et aux cousins. Mais la taxation va être lourde: au neveu 55% de droit après abattement de 7967 euros. Aux cousins, 55% de droit sans abattement. A vous de voir
Puis-je leur vendre le terrain à un prix raisonnable?Merci pour votre réponse!Quelle est la meilleure solution?
Ils ne veulent pas vendre et envisagent de construire.Le terrain vaut 54000 euros.
Dommage : en don d'argent, vu que vous n'avez pas de descendant, vous auriez pu transmettre jusqu'à 31 865€ à votre neveu sans droits à payer. Ca en aurait au moins fait un de content, mais ça ne marche pas avec les donations immobilières.
Petite parenthèse : avez-vous un conjoint ? (sans descendant, il est votre seul héritier réservataire, vous ne pouvez pas le dépouiller de ses droits, si vous en faites donation il faut donc faire attention que ces 54000€ ne dépassent pas les 3/4 de votre patrimoine, sans quoi il pourrait un jour chercher à récupérer ce qui lui manque auprès de vos donataires).
Donc ça fait environ 18000€ par personne.
Sachant que votre neveu a plus de chance, il a droit à un abattement d'environ 8000€, les autres n'ont droit à rien.
Le neveu : il ne paiera des droits que sur 10000, ça ferait donc 5500€.
Les cousins : paieront sur 18000, ce qui ferait 9900€ chacun.
Plus les frais d'actes notariés, bien entendu.
Cela dit, un terrain constructible pour moins de 15000€, vous ne trouvez pas ça à tous les coins de rue... ils devraient être contents quand même....
Petite parenthèse : avez-vous un conjoint ? (sans descendant, il est votre seul héritier réservataire, vous ne pouvez pas le dépouiller de ses droits, si vous en faites donation il faut donc faire attention que ces 54000€ ne dépassent pas les 3/4 de votre patrimoine, sans quoi il pourrait un jour chercher à récupérer ce qui lui manque auprès de vos donataires).
Donc ça fait environ 18000€ par personne.
Sachant que votre neveu a plus de chance, il a droit à un abattement d'environ 8000€, les autres n'ont droit à rien.
Le neveu : il ne paiera des droits que sur 10000, ça ferait donc 5500€.
Les cousins : paieront sur 18000, ce qui ferait 9900€ chacun.
Plus les frais d'actes notariés, bien entendu.
Cela dit, un terrain constructible pour moins de 15000€, vous ne trouvez pas ça à tous les coins de rue... ils devraient être contents quand même....
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