Assurance et dons
kikideamnd
Messages postés
1
Statut
Membre
-
kikidemand2013 -
kikidemand2013 -
Bonjour,
En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 150€ a été mis dans le compte mensuellement, bien qu'après que nous nous mariions.
Après, il a faite un autre plan d'assurance horizon en 2008, au nom de ses filles chacun. Une prime initial de 20 000€ a été mis, et plus, a prime montant de 180€ a été mis dans le primes mensuellement.
Il a aussi fait une donation de 10 000€ (par virement, comme les primes des les plans) à chacun après aussi.
Les filles ont dit que les primes est les pensions alimentaires pour eux. Cependant, mon époux a donné 600€ par mois pour chaque fille, selon le compromis de divorce depuis 1987, jusqu'à ce qu'elles commencent à travailler.
Elles doivent mettre ces assurances, primes et donations dans la succession de mon époux ?
Ce que cela signifie par "hors part successorale" dans ce cas?
Merci à l'avance.
En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 150€ a été mis dans le compte mensuellement, bien qu'après que nous nous mariions.
Après, il a faite un autre plan d'assurance horizon en 2008, au nom de ses filles chacun. Une prime initial de 20 000€ a été mis, et plus, a prime montant de 180€ a été mis dans le primes mensuellement.
Il a aussi fait une donation de 10 000€ (par virement, comme les primes des les plans) à chacun après aussi.
Les filles ont dit que les primes est les pensions alimentaires pour eux. Cependant, mon époux a donné 600€ par mois pour chaque fille, selon le compromis de divorce depuis 1987, jusqu'à ce qu'elles commencent à travailler.
Elles doivent mettre ces assurances, primes et donations dans la succession de mon époux ?
Ce que cela signifie par "hors part successorale" dans ce cas?
Merci à l'avance.
A voir également:
- Assurance et dons
- Assurance vie - Guide
- Bailey assurance - Forum Consommation
- Succession : trop de détenteurs d'assurance-vie font cette erreur, leurs héritiers sont ciblés par le fisc - Accueil - Actualité juridique et financière
- Plaque induction fissurée assurance - Forum Assurances
- Premunys assurance - Forum Assurances
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cela signifie que les assurances-vie de 150 000€ et 20 000€ pour chacun ne peuvent pas être mises dans la succession, mais le primes qu'il a contribuée chaque mois est faire une partie de la succession depuis nous nous sommes mariés? Le notaire devrait calculer pour nous?
Que diriez-vous des donations en forme de versement de 10 000€ pour chacun en 2010 ?
Le notaire nous a informés qu'une liquidation sera faite parce que les filles de mon mari n'acceptent pas la succession selon la loi pendant plus de 5 ans maintenant.
Que devrais-je prêter attention pendant les procédures ?
Cordialement