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Assurance et dons

kikideamnd Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 16 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2013 - 16 juin 2013 à 10:21
 kikidemand2013 - 17 juin 2013 à 08:52
Bonjour,

En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 150€ a été mis dans le compte mensuellement, bien qu'après que nous nous mariions.

Après, il a faite un autre plan d'assurance horizon en 2008, au nom de ses filles chacun. Une prime initial de 20 000€ a été mis, et plus, a prime montant de 180€ a été mis dans le primes mensuellement.

Il a aussi fait une donation de 10 000€ (par virement, comme les primes des les plans) à chacun après aussi.

Les filles ont dit que les primes est les pensions alimentaires pour eux. Cependant, mon époux a donné 600€ par mois pour chaque fille, selon le compromis de divorce depuis 1987, jusqu'à ce qu'elles commencent à travailler.

Elles doivent mettre ces assurances, primes et donations dans la succession de mon époux ?

Ce que cela signifie par "hors part successorale" dans ce cas?

Merci à l'avance.

1 réponse

Réponse 1 / 1
joptimiz Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 17 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2013
16 juin 2013 à 23:22
Bonjour,
Cela signifie que cela ne rentre pas dans la succession ce qui est le cas de l'assurance vie sauf primes manifestement exagérées.
www.joptimiz.com
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kikidemand2013
17 juin 2013 à 08:52
Merci pour me donner plus d'idée des assurances-vie et des donations.

Cela signifie que les assurances-vie de 150 000€ et 20 000€ pour chacun ne peuvent pas être mises dans la succession, mais le primes qu'il a contribuée chaque mois est faire une partie de la succession depuis nous nous sommes mariés? Le notaire devrait calculer pour nous?

Que diriez-vous des donations en forme de versement de 10 000€ pour chacun en 2010 ?

Le notaire nous a informés qu'une liquidation sera faite parce que les filles de mon mari n'acceptent pas la succession selon la loi pendant plus de 5 ans maintenant.

Que devrais-je prêter attention pendant les procédures ?

Cordialement
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