Assurance et dons

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dimanche 16 juin 2013
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16 juin 2013
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 kikidemand2013 -
Bonjour,

En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 150€ a été mis dans le compte mensuellement, bien qu'après que nous nous mariions.

Après, il a faite un autre plan d'assurance horizon en 2008, au nom de ses filles chacun. Une prime initial de 20 000€ a été mis, et plus, a prime montant de 180€ a été mis dans le primes mensuellement.

Il a aussi fait une donation de 10 000€ (par virement, comme les primes des les plans) à chacun après aussi.

Les filles ont dit que les primes est les pensions alimentaires pour eux. Cependant, mon époux a donné 600€ par mois pour chaque fille, selon le compromis de divorce depuis 1987, jusqu'à ce qu'elles commencent à travailler.

Elles doivent mettre ces assurances, primes et donations dans la succession de mon époux ?

Ce que cela signifie par "hors part successorale" dans ce cas?

Merci à l'avance.

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jeudi 17 avril 2008
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16 juin 2013

Bonjour,
Cela signifie que cela ne rentre pas dans la succession ce qui est le cas de l'assurance vie sauf primes manifestement exagérées.
www.joptimiz.com

Merci pour me donner plus d'idée des assurances-vie et des donations.

Cela signifie que les assurances-vie de 150 000€ et 20 000€ pour chacun ne peuvent pas être mises dans la succession, mais le primes qu'il a contribuée chaque mois est faire une partie de la succession depuis nous nous sommes mariés? Le notaire devrait calculer pour nous?

Que diriez-vous des donations en forme de versement de 10 000€ pour chacun en 2010 ?

Le notaire nous a informés qu'une liquidation sera faite parce que les filles de mon mari n'acceptent pas la succession selon la loi pendant plus de 5 ans maintenant.

Que devrais-je prêter attention pendant les procédures ?

Cordialement
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