Les discussions

cat Donation-Succession

Droit de succession entre epoux

Bonjour, Avec mon mari avons 2 enfants (que nous avons eu ensemble) et avons acheter une maison ily a 20 ans. Lors de cette achat nous avons pas fait...

31 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
Sorgin
hammely Donation-Succession

Argent déposé après 80 ans

Bonsoir, Je pose la question pour mon oncle qui voudrait mettre sur deux assurances vies,une au nom de ses enfants et une au nom de sa femme la som...

1 réponse Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
hammely
bertro333 Donation-Succession

Succession par un invalide à 80%

Bonjour, si un invalide à 80%, touche un héritage de ses parents celui doit il etre déclaré aux impots comme un revenu????et est ce que son AAH ver...

3 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
roudoudou22
rossmatten Donation-Succession

Décès avec usufruit

notre mère a procédé à un achat de terrain après décès et règlement succession de notre père (elle est usufruitière sur la totalité après donation ava...

2 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
rossmatten
jeanbadu Donation-Succession

Donations aux enfants et petits enfants

 Résolu

un couple a 3 enfants l ainée a 3 filles la seconde a 2 filles le troisieme pas d enfant Les grands parents peuvent ils donner a chacun de leurs e...

2 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
jeanbadu
boistendre Donation-Succession

Le représentant d'un héritier

 Résolu

Bonjour, Peut-on refuser le représentant d'un héritier pour signer la déclaration de succession et les droits de succession chez le notaire. Peut-o...

9 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
maya452
Chibouk Donation-Succession

Sauver la maison de mon amie (canada)

OBJET : VOL D'HÉRITAGE Bonjour, je voudrais aider mon amie à récupérer sa maison qu'elle devrait avoir en héritage après le décès soudain de son pa...

1 réponse Dernière réponse le 2 oct. 2013 par
roudoudou22
therese1967 Donation-Succession

Procuration sur le compte

 Résolu/Fermé

BONJOUR,J ai la procuration sur le compte de ma maman qui est decedé..J ai l intention d aller en province dans cette banque car il ne veulent pas me ...

Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
Sorgin
cocoonut Donation-Succession

Succession père fils

Bonsoir, J'ai un question à vous poser relative à une succession. Le père est décédé en mai 2013 laissant 2 fils et son conjoint survivant bénéfi...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
Sorgin
COCOT47 Donation-Succession

Donation temporaire usufruit

Bonjour, Notre notaire nous a conseillé de faire une donation temporaire d'USUFRUIS pour que je puisse percevoir les loyers d'une maison neuve dont ...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
roudoudou22
pourlesnuls Donation-Succession

Adoption

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé, nous sommes mariés sous le régime de la communauté. Il à adopté ma nièce sans me prévenir et sans mon consentement ...

11 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
pourlesnuls
mousse5454 Donation-Succession

Donation d'un terrain en zone nd

Bonjour, je veux faire donation d'un terrain en zone ND depuis 15ans à un ami. Puis je le faire et si oui, faut il que la mairie soit au courant?...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
mousse5454
Linette79 Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, Voila, j'espère que quelqu'un pourra m'aiguiller un peu... en expliquant ma situation le plus clairement possible. Ma grand mère est d...

3 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
domdo76
Franck-St1 Donation-Succession

Mensonges & paillardises

 Résolu

Bonjour lecteur éclairé , mon père décédé le 28/02/13 a fait une donation à sa pacsée sans grignoter ma cote part , ma succession n'est pas encore ouv...

7 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
Enka1
franbeg Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, Je possède un bien immobilier (donation de mes parents qui ont garder la jouissance). Je souhaite le vendre car j'envisage la mobilité vers ...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
condorcet
gribouille Donation-Succession

Partage meuble vol en famille

Bonjour, Mon histoire se poursuit de pire en pire. Ma mère récemment décédée s'est remariée sous le réime de la communauté légal et son mari s'est...

3 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
therese1967
therese1967 Donation-Succession

Vol entre famille

Bonjour, a la mort de ma grand mere ses enfants ont ete pillé le compte en banque, mais ce compte en banque appartenait a ma mère(une de ses filles)el...

3 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2013 par
therese1967
cannellejantine Donation-Succession

Succession

Bonjour, Voila, je suis divorcée et remariée, et mon ex-mari (qui était remarié) est décédé en aout 2012 Il n'a rien fait chez le notaire pour sa ...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
Cfc
fleur de cacao Donation-Succession

Succession

bonjour mon fils vit en concubinage avec une femme et ils ont 1 petite fille de 6 ans. sa compagne a une grave maladie qui peut avoir des conséquen...

4 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
fleur de cacao
david369369 Donation-Succession

Frais de succession

mon pere est décédé voila 7 ans. mon grand pere vient de décéder et nous sommes 4 petits enfants héritier. mon grand pere avait un gros patrimoi...

17 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
Cfc
roa1975 Donation-Succession

Redistribuer la donation

Bonjour Il y a 10 ans ma mère m'a fait une donation d'un appartement d'une valeur de 500 000€ , j'ai une soeur et 2 frères, qui n'ont pas perçu de ...

5 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
Sorgin
ecureuil Donation-Succession

Vente d'un indivision et usufruit

 Résolu

A la mort de notre père son appartement est passé en indivision entre mes 4 frères et soeurs et moi,ma mère en étant usufruitière. Ma mère est désorma...

5 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
mimounne6200
hardrockfanfare Donation-Succession

Transmission de biens enfant unique

Bonjour, Ma mère achète sa résidence principale. Elle aimerait anticiper la succession pour m'éviter d'avoir des frais à payer à son décès. Ap...

5 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
condorcet
NODROLO Donation-Succession

Héritage et primes

Bonjour, j'ai une fille d'un premier mariage et suis remariée depuis 30 ans. Avec mon mari nous avons eu deux garçons et je n'ai pratiquement jamais ...

8 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
nodrolo
bubble8516 Donation-Succession

Renonciation à succession

comment savoir si ma nièce à renoncer à la succession de son époux en raison du nombre important des dettes. son notaire nous a encore affirmé il ya ...

6 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2013 par
therese1967
jacadi123 Donation-Succession

Héritage

puis-je prétendre à ma part d'héritage suite au décès de mon père, ma mère a bénéficié d'un quart en pleine propriété et les trois autres quarts en us...

4 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
Sorgin
modonation Donation-Succession

Don de 13 000 euros

JE SOUHAITE donner 13 000 euros à ma fille et mon gendre (mariés sans contrat) pour réfection toiture , dois je m'adresser au notaire ou faire un don...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
Sorgin
popoline79 Donation-Succession

Maison de famille

Mon grand père vient d'hérité de la maison de son frère. Et souhaite la vendre, nous somme très intéresser pour le lui racheter. Ma question est: les ...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
condorcet
bajou22 Donation-Succession

Don d argent après donation partage

Bonjour, ma mère , veuve en 2002 a fait une donation partage en janvier 2004 , nous sommes 2 enfants , et ma soeur a hérité d'une maison d 'h...

4 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
Cfc
claire321 Donation-Succession

Vente terre agricole

bonjour, mpn frere et moi possedons des terres agricoles héritées au déces de notre père. notre mère en a l'usufruit. Si nous vendons ces terres,...

6 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2013 par
Sorgin
mpjb81 Donation-Succession

Succession non faite au bout de 11 ans

Bonsoir, mon père est décédé il y a 11 ans et demi, quelques moiq après le décès nous sommes allés chez le notaire pour signer la succession : une p...

3 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
roudoudou22
josefinajosie Donation-Succession

Quotité disponible contestée.

 Résolu

Mes deux nièces ne se sont jamais occupées de maman qui est décédée en début d'année. Nous avions déposé un testament olographe me léguant les deux ti...

5 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
josefinajosie
achille47 Donation-Succession

Donation

 Résolu

Mon enfant étant frontalier ,résidant en France ,travaillant en Suisse ,ou ses impôts lui sont retenus ,payant en France taxes d'habitations et fonciè...

5 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
achille47
Poupe 47 Donation-Succession

Lignée successiorale

Bonjour, Ma cousine vient de DCD. Elle "laisse", deux cousines au 4ème degré , une cousine au 5eme degré (fille de son cousin germain , lui même DCD...

4 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
Cfc
Pam8395 Donation-Succession

Paiement de travaux

Bjr voila apres le deces de nos parents nous sommes 3 a heriter de leur appartement Ma soeur y habite depuis 2012 , deces de mon pere, elle prend a s...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2013 par
condorcet
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