Les discussions

romario1942 Donation-Succession

Donation succession/belgique

bonjour j'ai 72 ans et je souhaite légué à ma fille ma maison quelle est le moins chère ' donation ou succession ?(entendu qu'à Maastricht c'est beauc...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Gasc
edouardjuliette Donation-Succession

Notaire

Bonjour, dans le cadre d'une succession ou il n'y a pas de patrimoine ( maisons ,voitures etc ) il n'existe que contrats d'assurance vie avec montan...

8 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
edouardjuliette
albanera Donation-Succession

Testament olographe et testament authentique

 Résolu

Bonjour, Je me trouve dans une situation très compliquée........Je suis légataire univervelle par un premier testament olographe (tante décédée veuv...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
albanera
kasperine Donation-Succession

Renonciation a succession

 Résolu

Bonjours,j'aurai voulu savoir si le fait de télécharger le formulaire 14037*02 et donc de n'avoir pas de récépissé du Tribunal de Grande Instance n'in...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
kasperine
Marylou0705 Donation-Succession

Démarches à suivre pour héritage

Bonjour, J'ai besoin d'aide et savoir si quelqu'un d'entre vous pourrait m'aider ! Mon père est décédé il y a un an et demi, et après tant d'attente...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Marylou0705
rosier Donation-Succession

Héritage

Bonjour, peut on déshériter un fils et donner la totalité à sa fille

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Sorgin
amycor Donation-Succession

Succession de ma belle mère

Bonjour, ont est toujours pas plus avancer rien ne bouge a/s de la succession de ma belle mère j'ai poser une question mais je n'est pas eu de répon...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
amycor
cassou64 Donation-Succession

Succession, notaire ou pas?

Bonjour, Mon père est décédé il y a 8 jours, j'étais son tuteur. J'ai une soeur . Il était divorcé. Il dispose d'un capital bancaire de 60000€ (5...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
condorcet
mamiedesiles Donation-Succession

Heritage

Bonjour, en demandant des documents en décembre 2014 pour établir un passeport, j'ai vu que mon père était décédé en 1992, personne ne m'a prévenu...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
mamiedesiles
Princesseelfe Donation-Succession

Décès de mon compagnon

Bonjour, nous n'étions ni Marie ni pacse, il était mon compagnon depuis presque 8 années, il était divorce et avait 3 enfants. Il est décédé a mon dom...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
ginto5
poussin_27 Donation-Succession

Besoin d information sur héritage

Bonjour, jaimerais avoir de information mon père est décédé ça fais 3 ans .ma mère sais remarier elle a décider de vendre la maison de mon père 180000...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Gasc
francoise04 Donation-Succession

Titre de propriété

Bonjour, j aimerais faire un credit immobilier et ma mère m a donné un Terrain familiale et possède un titre de propriété . Comment faire pour...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
me
fuimicello Donation-Succession

Succession

j'ai une tante nationalité italienne vivant en France qui est veuve depuis décembre 2013 ayant une maison en Italie ainsi que des biens dans une banq...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
roudoudou22
magma1 Donation-Succession

Heritage petite niece

Bonjour, Voici la situation : Mon grand oncle n'a pas d'enfant. Il a 1 neveu et 3 nièces. Une des 3 nièces (donc ma mère) est décédée il y 5 a...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
sophiefaye Donation-Succession

Succession

Mon père a quitter le domicile conjugal depuis 30 ans mes parents n ont jamais divorce et ma mère vient de deceder elle avait reçu en héritage un terr...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
Bilou Donation-Succession

Les frais de succession

 Résolu

Bonjour, je'ai perdu mon mari en 2012 nous avions fait donation au dernier vivant Ses filles d'un premier mariage n'ont pas encore signé . le notai...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Bilou
steve harris Donation-Succession

Frais de donation terrain constructible

Bonjour, ma mère possède deux terrains constructibles et viabilisé. Elle souhaiterai faire donation à ses deux enfants. l' un afin de construire; le...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
steve harris
papymarco18 Donation-Succession

Pee et succession

mon epouse etant décédée au mois de novembre ,mon PEE rentre dans la succession;mais je voudrais savoir si le montant du remboursement est à la date d...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
papymarco18
william1959 Donation-Succession

Reevalutaion donation

Mes parents m ont donné de leurs vivants un terrain en donation nous sommes passé au notaire apres le terrain est passé constructible et j ai constr...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
chassal Donation-Succession

Prédécés d'un légataire particulier

Bonjour, ma cousine avait désigné par testament 3 légataires pour ses biens meubles. une des 3 légataires est prédécédée. les biens sont ils partagé...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
chassal
JACQCLAIR Donation-Succession

Vente de terrain issu d'une donnation

 Résolu

Bonjour, QUEL EST LE TAUX APPLICABLE EN CAS DE PLUS VALUE Y A T-IL UN PLAFOND DE VENTE DE 15 000€ QUI PERMET D'EVITER CETTE TAXE?

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Gasc
matthbucheron69 Donation-Succession

Achat de la maison de mon papa/belgique

bonjour j'ai un frère et une soeur, ma maman est décédée et mon papa n'arrive plus a payé seul la maison peut il me la vendre a moi et mon conjoint sa...

6 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
doris33
Jhugo Donation-Succession

Donation partage

bonjour, Il y a 10 ans j'ai fait construire ma maison sur l'un des terrains de mon père (avec son accord verbal). Aujourd'hui, il fait une donation p...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
condorcet
emaes Donation-Succession

Donation entre époux et héritage

 Résolu

Bonjour, comment différencier dans une succession la quotité disponible destinée dans un testament d'un parent à l'un de ses enfants, et la part rev...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
condorcet
rollande73 Donation-Succession

Règlement succession

bonjour, Suite au décès de mon père, je viens de recevoir de la part du notaire l'acte de notoriété indiquant que je suis héritière pour 1/2 des éc...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
roudoudou22
tendonfragile Donation-Succession

Cessation de part

Bonjour Je possède un appartement depuis 1986 estime à ce jour pour 100000,00 euros d'autre part je possède pour 2 tiers une maison estimée à 25...

6 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
tendonfragile
tahoaf Donation-Succession

Cession d un vehicule apres deces

Bonjour, mariee sous le regime de la communaute avec donation entre epoux. nous possedions avant deces de mon epoux un vehicule immatricule a son n...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
tahoaf
Vince Donation-Succession

Héritage après le décès de mon pere

Bonjour, Ma belle mère sait donc mariée avec mon père et a eu deux enfants, puis je envisager une partie de l héritage de mon père suite à son décès...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
flodu47 Donation-Succession

Commerçant de faits

Bonjour, je suis étudiant et j'ai un cas pratique à résoudre et je connais quelques difficultés, pourriez-vous m'aider : Un commerçant de fait A et ...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
Enka1
CRB Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Nous sommes 2 filles et ma mère. Ma mère, veuve depuis 1984 mariage en communauté de bien m'a fait la donation de la totalité de sa part ...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
CRB
1zonerouge Donation-Succession

Succession de mes grands-parents

Bonjour, Mon grand-père paternel est décédé en 1996, mais sa succession n'est toujours pas réglée puisque mon père et mes oncles et tantes ne se sont...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
1zonerouge
Gertrude14 Donation-Succession

Travaux déductibles d'une succession

Bonjour, Ma mère est décédée et avait en bien propre un terrain. j'ai construit dessus un hangar dont la valeur est de 30 000 €. Est ce que cette...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
Gayomi
hugues Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime de communauté ils avaient acheté un terrain ensemble ce terrain est exproprié pour faire des mais...

11 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
Gasc
zoro Donation-Succession

Succession vente

bonjour , ma mère est décédée il y a 4 ans je suis fils d'un premier lit . Elle possédait avec son mari (mon beau père) une résidence .Ils se sont mis...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
zoro
jacky Donation-Succession

Vente en viager

 Résolu

Bonjour, nous voudrions vendre notre maison en viager nous avons un fils dont je suis la tutrice nous avons 68 ans chacun ma maison est située à 20...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
condorcet
gribouille Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mes parents ont fait une donation partage entre leurs 4 enfants,1 maison qui revient à mes 2 frères et ma soeur, et 1 appartement qui me re...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
condorcet
jeanalice Donation-Succession

Demande d'aide pour une succession/belgique

 Résolu

Bonjour, Voici en quelques mots la situation, mon oncle et ma tante n'ont pas d'enfants ( 87 et 89 ans). En juillet 2013, ils vendent leur maison pou...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
condorcet
Résultats 37101 - 37150 sur un total de plus de 50 000