Les discussions

nicky34350 Donation-Succession

Mon fils refuse la vente

je suis veuve j ai des problèmes pour monter a l etage ou se trouve chambre et salle d eau je fait de nombreuses chutes dans l escalier donc maintenan...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
nicky34350
boubou369 Donation-Succession

Ma mere dilapide son argent

bonjour, mon pere est décédé voilà bientôt un an et ma mere avec qui il était marié a recu en succession de belles sommes d'argent. nous sommes 3 s...

11 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
Gasc
HOSTA22 Donation-Succession

Hébergement gratuit

Bonjour, J'aimerais savoir comment lors du règlement d'une succession on procède lorsqu'on a habité gracieusement chez ses parents pendant un bon no...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
HOSTA22
Toietmoi123 Donation-Succession

Avantage en nature et démembrement

Bonjour, ma mère est décédée en 2009, elle a légué par testament l'usufruit de la maison à mon père. Ma soeur et moi sommes deux nus-propriétaires ind...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
condorcet
laroro Donation-Succession

Donation d'enfant à parent et soeurs

 Résolu

Bonjour, Quels sont les montants d'argent que je peux donner en exonération de fiscalité aux personnes suivantes: - ma maman -mes deux soeurs ...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
laroro
aliderme Donation-Succession

Reversion

Je suis pacses depuis 3 Ans, Au dece de Mon conjoint jaurais le doit a la reversion de sa retrai.? Merci

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
Sorgin
garonnedeux Donation-Succession

Héritage

bonjour Lorsque des parents déshéritent un enfant lorsque ceux ci disparaissent les petits enfants ont ils droit à l'héritage refusé de leur parent d...

11 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
garonnedeux
aaude68 Donation-Succession

Don et succession grands-parents

Bonjour, Si j'ai bien compris, un petit-enfant qui reçoit un don manuel "classique" d'un grand parent (+80 ans), n'est pas taxé s'il est inférieur ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
condorcet
ragsan Donation-Succession

Quels recours possible ?

bonjour, j'aurai aimée savoir si des recours sont possibles dans une situation comme suit : mes parents ont divorcés et se sont remariés. ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
Sorgin
crudette37 Donation-Succession

Part héritage après décès d'un parent

bonjour après le décès de mon père mon frère et moi avons eu droit à 22,5 % chacun de l'héritage. ma mère garde 50 % et la maison en usufruit. elle ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
crudette37
CEDIAGRE Donation-Succession

Salaire différé

 Résolu

Bonjour, Mon beau-père est décédé est Avril 1988 et était seul patron de son entreprise artisanal de mécanique agricole (ma belle-mère était femme a...

4 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
condorcet
kaneton Donation-Succession

Nu propriété et plus valu sur sarl

Bonjour, j'ai acheté en 1999 pour 50 000 francs des parts(500) dans une SARL nous sommes 20 personnes a avoir des parts . Je voudrais donner la...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
kaneton
garonnedeux Donation-Succession

Droits

Bonjour, Mon grand père et ma grand mère sont décédés respectivement en 1977 et 1954 ; ils ont eu 2 enfants ; l'un décédé en 1959 dont je suis la ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
garonnedeux
soizic22 Donation-Succession

Abonnement electricite

 Résolu

Lorsqu'un contrat EDF n'a pas été résilié avant le règlement de la succession (décès du propriétaire) y-a-t'il rupture du contrat au règlement de la ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
condorcet
SissiK Donation-Succession

Vente de la maison de nos parents 14

Bonjour, Nous sommes 4 enfants qui avons trouvé nous-mêmes un acquéreur pour la maison de nos parents, estimée à l'étude notariale à 134 5OO euros....

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
SissiK
Cekoicebins Donation-Succession

Rachat de part

Bonjour, les faits sont récent et nous ne sommes pas encore passer devant un notaire ) je n'ai pas trop compris une histoire de rachat de part ...

6 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Cekoicebins
Cekoicebins Donation-Succession

Questions sur héritage

 Résolu

Bonjour a tous nous sommes 3 enfants majeurs et notre mère nous souhaiterions être informer sur ce qui reviendra a chacun et prendre connaissance...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33
jeanfet Donation-Succession

Héritage compliqué

bonjour,je vais essayer d'être clair . Ma grand mère (veuve) est décédé et a eu 4 enfants dont mon père . Elle percevait le complément retraite et...

12 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
jeanfet
canard54 Donation-Succession

Droit des belle-filles

Mon mari a reçu un appartement en dotation du vivant de sa mère (dcd i y a 2 ans) . Les locataires ne paient pas le loyer . Ai-je un droit de parole c...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33
tontoucassin Donation-Succession

Info notaire

madame,monsieur, suite a une donation d'un morceau de terre agricole, a un de mes beau-frère,le notaire, bien qu'ayant en main tout les documents, no...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
BmV
JPierre14860 Donation-Succession

Revenus immobiliers

Bonjour, Mariés, père et mère de 3 enfants, nous avons fait une donation au dernier vivant. Nous possédons un appartement que nous louons et que je ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
JPierre14860
YRAMARY Donation-Succession

Partage difficile à 2 contre 2

En synthétisant : Nous sommes 4 frères et soeur héritiers de nos parents en Auvergne l'an dernier. La succession : 1 maison (estimée notaire 120000€...

4 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
YRAMARY
frimouse16 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je me permets de venir sur ce forum pour demander des renseignements sur l-succession-heritage de ma mère. Et il normale en étant fille lég...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Sorgin
Azaria33 Donation-Succession

Donnation

Bonjour, Mon a fait une donnation de tous ses biens à mon demi-frère et ma demi-soeur qui sont également demis frere et demi soeur. Depuis je suis...

4 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Sorgin
Azaria33 Donation-Succession

Annulation de donnation

Bonjour, Mon pere a fait une donnation a ses deux enfants de l'époque. Depuis je suis née et mon pere souhaite modifier ou annuler cette donnation....

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Azaria33
000iris000 Donation-Succession

Succession de son propre chef

 Résolu

Bonjour, Qu'est ce que l'abattement personnel pour un neveu qui n'est applicable que lorsque l'héritier est appelé à la succession de son propre che...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
000iris000
nath6768 Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon papa est décéde depuis 2007 et la maison etait a mes parents.Ma maman est toujours la et j'ai 2 frères et 2 soeurs,en plus de moi ...ma m...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
condorcet
000iris000 Donation-Succession

Héritage calcul abattement neveux.

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me préciser comment se calcule l'abattement de 15932 euro à partager entre neveux, venant en représentation du frère et de la s...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
000iris000
katmau34 Donation-Succession

Liquidation d'une succession

bonjour a toutes et tous ma belle-fille est cohéritiere dans le cadre d'une ligne directe au second degré le notaire semble pressé de liquider cette ...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
katmau34
Bernach1984 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Mon père, Paul, vit au Canada, il a une demi-soeur, Sylvie, qui vit aux États-unis. Leur Père, Jean a adopté Paul lors de son premier maria...

11 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Sorgin
edtheed Donation-Succession

Divorcé avec enfant remarié

 Résolu

Bonjour, Je suis marie et propriétaire d une maison. J ai un enfant d une précédente union. Que restera t il a ma femme si je décédais? Merci d av...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
edtheed
patk83 Donation-Succession

Succession

Le père de mon fils (mineur) me versait une pension alimentaire. Cela fait 9 mois qu'il est décédé donc, plus de pension. On m'a dit que je pouvais ...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gayomi
jomendes Donation-Succession

Succesion et assurance-vie

Est-ce que les montants en "Placements assurances-Vie" faits par ma mere, avant le décés de mon pére doivent faire partie des biens de la succesion de...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gayomi
rhonealpe Donation-Succession

Copie testament

Ma mère de 88 ans souhaitait montrer à 2 de ses enfants héritiers son testament établi il y a quelques mois chez un notaire en présence "insolite"de s...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
condorcet
Cdm17 Donation-Succession

Assurance vie

Mon mari a souscrit une assurance vie à mon profit un mois avant le décès de sa 1ére épouse, mon beau-fils me demande sa part. Comment se fait le ca...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gasc
macheprot38 Donation-Succession

Décès hors de france

Est-il exact que le délais de paiement des droits de succession d'un français est porté à 12 mois si le défunt est décédé à l'étranger?

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Sorgin
Josiane3316 Donation-Succession

Soucis avec clerc de notaire

Bonjour, Je viens aux renseignements car je suis complétement perdue dans la succession de ma mère décédée au mois d'Avril 2014 et dont la success...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
ginto5
berheim123 Donation-Succession

Procuration sur compte et succession

Bonjour, Nous sommes 4 frère et soeurs encore vivants, notre maman est veuve et âgée (90 ans) et ma soeur aînée a eu récemment la procuration sur le ...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gasc
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