Forum Donation-Succession

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Les discussions

Noircoco Donation-Succession

Adoption

Bonjour, À qui doit s'adresser mon mari pour adopter ma fille d'un premier mariage (son père biologique étant décédé en juillet 98) nous sommes ma...

1 réponse 22 mai 2015 par doris33
huxi Donation-Succession

Sucession et cession

Bonjour, Alors je vais essayé d'être compréhensible :D, Ma mère est décédée il y a maintenant presque trois ans et la succession n'est pas faites...

4 réponses 22 mai 2015 par roudoudou22
igor41 Donation-Succession

Heredité

Bonjour, Bonjour Monsieur ou Madame, Avec mon mari (décédé l e05/01/2015) nous avions souscrit un emprunt pour l'installation d'une pompe à chale...

2 réponses 22 mai 2015 par igor41
seb Donation-Succession

Frais de succetion

Bonjour, je vais heriter d une maison de ma grand mere ma mere sa soeur sont vivants quels seront mes frais de succession

1 réponse 22 mai 2015 par Sorgin
Loriane47 Donation-Succession

Squatteur et succession

Bonjour, ma maman est decedee et elle avait accueilli un monsieur qui travaille depuis 10 ans chez le même employeur avec un salaire de 1300 euros net...

1 réponse 22 mai 2015 par condorcet
greg1108 Donation-Succession

Heritage/belgique

Bonjour, Mon papa est décédé il y à 5 ans , en principe je devrais donc hériter de sa part me revenant ,j'ai l'acte notarié que le notaire de ma ma...

3 réponses 22 mai 2015 par condorcet
pioupiou47 Donation-Succession

Comment vendre ma carabine

bonjour jai eu en héritage de mon gr pere une 444 marlin est jaimerai la vendre sauf que je nes pas trouver les papiers de larme que faire esque je pe...

1 réponse 22 mai 2015 par kasom
SALADE Donation-Succession

Soulte

Bonjour suite au décès de mon époux la donation partage qui lui revenait entre dans la succession . un des héritiers de cette donation partage doit un...

3 réponses 21 mai 2015 par condorcet
naviliat94 Donation-Succession

Ma maman vend sa maison

Bonjour, Ma maman vend sa maison et nous sommes six enfants.étant toujours de ce monde je suppose que le partage de la vente se fera en sept parts m...

3 réponses 21 mai 2015 par Gayomi
Lucie Capparelli Donation-Succession

Rajourt d'héeritier a mon testament

Bonjour, J'ai deja mon testament mais je n'ai pas nommée personne comme héritier, maintenant j aimerais le faire. Dois-je refaire un nouveau testam...

4 réponses 21 mai 2015 par condorcet
mar.yse13 Donation-Succession

Frais de succession

je voudrais savoir a combien s'élèverait les frais d'une succession suite a un héritage de mes parents?

1 réponse 21 mai 2015 par Sorgin
onalypat Donation-Succession

Faire donation

Bonjour, N'ayant pas d'enfant, pourriez-vous me dire s'il est possible de donner notre maison à nos neveux avant notre décès ?

5 réponses 21 mai 2015 par Sorgin
jeanphilippe0712 Donation-Succession

Benefice de l'usufruit

Bonjour, Peut-on profiter de l'usufruit d'une résidence principale et d'une résidence secondaire suite à décès du conjoint.... Sans donation en...

1 réponse 21 mai 2015 par domdo76
rara29 Donation-Succession

Démembrement

 Résolu

Bonjour, J'ai 68 ans, j'ai donné la nue-propriété d'un terrain à mon fils unique d'une valeur de 145.000 € et j'ai gardé l'usufruit. Est-il exact...

1 réponse 21 mai 2015 par roudoudou22
Sophie84210 Donation-Succession

Succession et compte joint.

Bonjour, J'ai entamé depuis maintenant deux ans, une succession suite au décès de mon père en Novembre 2013. Après avoir payé mes droits, une banque ...

2 réponses 21 mai 2015 par Sophie84210
mab011958 Donation-Succession

Livret de famille disparu

Bonjour Pour régler une succession le notaire nous demande une copie des livrets de famille des 2 premiers mariage de mon grand père (marié 3 fois). ...

2 réponses 21 mai 2015 par Gasc
caroline Donation-Succession

Problème d'estimation

Bonjour, Ma mère est dcd en 2013. Mon frère doit nous dédommager car il est héritier principal et vit donc dans la maison qui appartenait à ma mère....

6 réponses 21 mai 2015 par relou
fido42 Donation-Succession

Heritage détourne

bonjour, cela fait 4 ans que je recherche comment prouver que ma grand mère nous a déshérité. Mon grand père est décédé en 1998, lors de la successio...

2 réponses 21 mai 2015 par fido42
Alomarmat Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour mon pere est decede en 2007 la banque a fait signer aux 4 enfants le fait que nous donnions l usufruit des liquidités à notre maman.un de mes ...

5 réponses 20 mai 2015 par domdo76
wided Donation-Succession

Tarif pour un acte de notoriété

Bonjour, Suite au décès de mon père ,la banque nous réclame un acte de notoriété pour la liquidation de son assurance vie. Le notaire que nous avo...

4 réponses 20 mai 2015 par durock
olympe84 Donation-Succession

Succession

Mes parents sont âgés, commencent à être dépendants. Nous sommes trois enfants. Mon frère propose d'héberger mes parents dans sa grande villa. Mon pèr...

1 réponse 20 mai 2015 par Enka1
Sylvie79000 Donation-Succession

Assurance-vie et bénéficiaire

Si une personne décède et avait mentionné comme bénéficiaire de son A/V une personne décédée avant elle, le nouveau bénéficiaire est-il l'héritier (ou...

7 réponses 20 mai 2015 par Sylvie79000
Pupuce68260 Donation-Succession

Heritage

Bonjour Mes parents font leur testament à nouveau. Ils veulent me déshériter car on ne se parle plus suite à une dispute. Peuvent ils légalement me d...

3 réponses 20 mai 2015 par doris33
pyram002 Donation-Succession

Donation faite à un enfant

 Résolu

Bonjour, j'ai fait donation à mon enfant d'un appartement il y a 13 ans. comme je n'y connaissait rien le Notaire a mis comme restriction un droit d...

4 réponses 20 mai 2015 par pyram002
Youppya Donation-Succession

Abattement donation

Bonjour, lorsque l'on est bénéficiaire d'une donation de la part d'un grand parent. Peux t on profiter de l'abattement parents/enfants de 100 000€ s...

1 réponse 20 mai 2015 par Gasc
sanchezMedina Donation-Succession

Donation d'actions

bonjour j'ai cédé les actions de mon entreprise 50% en donation 50% vente il ya 3 ans ils vont vendre avec une marge enorme le donateur du fait d...

2 réponses 20 mai 2015 par sanchezMedina
eve Donation-Succession

Plus value

 Résolu

Bonjour, J'ai eu , seule , la maison de ma maman de son vivant en nue propriété en décembre 2013 .. Il y a eu donation partage avec mon frère .. La ...

4 réponses 20 mai 2015 par eve
dpolonaise Donation-Succession

Vente immobilière

Bonjour, suite décès de mon époux je suis usufruitière, je veut vendre on est 5 héritiers,il y 1 qui refuse que puis-je faire ?

1 réponse 20 mai 2015 par condorcet
guytou Donation-Succession

Demande succession

Bonjour, Mon amie et moi allons acheter un appartement a part égal. Que faut il faire pour que l'un comme l'autre puisse rester dedans après le d...

3 réponses 20 mai 2015 par condorcet
filofil56 Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Mon père, âgé de plus de 85 ans veut faire une donation de plus de 10000 € à son petit-fils et sa femme qui vivent au Mexique car ils n'o...

6 réponses 19 mai 2015 par condorcet
Fredjoy Donation-Succession

Donnation à belle-fille/belgique

 Résolu

Madame, Monsieur Mon père étant décédé en novembre 2014, il a fait une succession par testament holographique à ses enfants ainsi que sa belle fill...

5 réponses 19 mai 2015 par condorcet
reynald dufils Donation-Succession

Une renonciation de succession

Bonjour, Sachant qu il y a des problèmes ,puis je faire une renonciation de succession de mes parents avant qu 'ils soient décédés? merci pour le...

1 réponse 19 mai 2015 par doris33
alytal Donation-Succession

Meilleure formule

Mon mari et moi avons acheté, lors de la séparation de notre fille et de son ami, la part de maison de celui-ci, afin que notre fille puisse rester d...

2 réponses 19 mai 2015 par alytal
SISSI Donation-Succession

Refus de succession

Bonjour, je voudrais savoir combien de temps ai je pour deposer le dossier de refus de succession au tribunal de grande instance ? ( le pere de mes ...

4 réponses 19 mai 2015 par sissi
hervere Donation-Succession

Refuser des meuble

bonjours ma soeur est decéder sans enfant depuis un an le notaire a fait une declaration de succession nous avons heriter de l argent diviser par p...

1 réponse 19 mai 2015 par condorcet
CELAUREL Donation-Succession

Donation avant mariage.

Bonjour, Mon mari a reçu 63.000 € de donation de ses parents avant notre mariage. Cet argent n'a pas été utilisé en totalité mais il a permis de fin...

5 réponses 19 mai 2015 par CELAUREL
SISSI Donation-Succession

Renonciation a succession

 Résolu

Bonjour, voila mes enfants majeurs ont fait leurs refus a succession suite au deces de leur pere survenu le 7 avril dernier,au tgi .tout le dossier ...

2 réponses 19 mai 2015 par sissi
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