Les discussions

malheureuse37 Donation-Succession

Devoir envers c'est parents

Je voudrais savoir si j'ai le droit de faire un refus de succession du temps vivants de mes parents et si plus tard lorsqu'il seront plus agés ,si ils...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2015 par
sophiag
moujic34 Donation-Succession

Demande de documents

Bonjour, Bonjour, je reçoit ce jour un courrier d'une assurance vie, en rapport avec le décès de mon père survenu en janvier 2009. Ces dernier...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2015 par
condorcet
kezeg Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonsoir, je vais essayer d'être le plus clair possible. J'ai perdu ma grand-mère paternel l'année dernière. Elle avait 4 enfants dont 3 décédés avant ...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
kezeg
guitton Donation-Succession

Vendre avec donation

Bonjour, je suis propriétaire d un bien don j ai fait donation a ma fille et je voudrai le vendre je peux

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
roudoudou22
clayette2014 Donation-Succession

Qualite d'un héritier dans une succession

Bonjour, Lorsqu'un enfant ne porte plus le nom de son père biologique soit par adoption suite au remariage de sa mère. Cet enfant devenu majeur, peut...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
roudoudou22
bmo94 Donation-Succession

Vendre usufruit à une tante

Bonjour, Nous avons un logement, actuellement en location, dont nous souhaitons vendre l'usufruit à ma tante (61 ans révolus). Ma tante n'a pas d'e...

8 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
bmo94
boulie53 Donation-Succession

Déclaration de don manuel

Bonjour, Suite à un héritage j'ai fait un don manuel de 75 000 € à mon fils unique il y a bientôt 3 mois et il a oublié de transmettre l'imprimé 2735...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
Gayomi
Emilijoy94 Donation-Succession

Vente d'une maison en italie

 Résolu

Bonjour, J'ai lu que vous vous occupiez des successions en Italie ou tout du moins que vous seriez de bon conseil ; pitié aidez-moi, car cela fait 2...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
condorcet
zazaj Donation-Succession

Succession totale

Bonjour, Mon mari et moi souhaiterions que si l'un de nous décédions, la succession totale appartiendra au dernier vivant. Nous avons 2 enfants en c...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
roudoudou22
aquarelle7700 Donation-Succession

Succession bijoux

bonjour je n'ai eu que de bons renseignements de vous voici ma question dans le cadre d'une succession, quand le defunt laisse des bijoux qui ont e...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
aquarelle7700
brismon Donation-Succession

Donation avec condition

Bonjour, Au décès de mes parents, j'ai donné la part de la maison me revenant, à mon frère qui vit en concubinage. Dans l'acte de donation j'ai...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
Gasc
patossimo Donation-Succession

Testament

bonjour ma femme souhaite acheter une maison pour son fils. marié sous le régime de la communauté quoi qu'il arrive la moitié de cette maison me revie...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
Gayomi
Sauveur06 Donation-Succession

Bien immobilier

 Résolu

Bonjour, a tous je suis Jean Luc . Ma question: Que deviendra notre bien immobilier si nous sommes mariés (mariage universel) dans le cas où l'un d'...

4 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
Sauveur06
Inchala Donation-Succession

Formaliser mon bien

Bonjour, sur l'acte il est dit que j'ai acheter pour Moitier avec mon pere mais il est préciser quel moitier

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
roudoudou22
nicolette Donation-Succession

Délai de réglement d'une succession

Bonjour,ma mère est décédèe il y a 3mois et demi la succession avait été mise au point a la vente de la maison de nos parents donc tout est simple et ...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
roudoudou22
Mafate Donation-Succession

Bénéficiaire d'une assurance vie

Bonjour, notre mère, âgée de 92 ans, bénéficiaire d'une assurance-vie, souhaite partager la somme qui lui reviendra entre 2 de ses 4 enfants, en l'o...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2015 par
Mafate
ermanebraz Donation-Succession

Préciput

 Résolu

Bonjour, Un préciput a été établi pendant le vivant de ma maman mariée sous le régime de la communauté et décédée à ce jour, l'administration fiscale...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
condorcet
rosa musa Donation-Succession

Frais de successions beau pere belle fille

 Résolu

Bonjour, je veux faire ,de la fille de ma compagne(décédée) mon héritiere.Ella a maintenant 34 ans,et j ai participé a son education et ses besoins ...

2 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
lion
Inchala Donation-Succession

Propriétaire a deux

Bonjour J'ai acheter un ensemble de logement avec mon pere comprenant un couloirs centrale et de part et d'autre des appartement identique j'occupe...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
clau76 Donation-Succession

Assurance vie dans la succession

Bonjour, ma mère a fait bénéficier au cours d'un testament olographe ma soeur d'un contrat d'assurance vie souscrit après 70 ans . Ceci nous a été ...

3 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
peegee972 Donation-Succession

Mes droits

bo jour, je suis propriétaire d'une maison principale que je mets en vente. Je change de région et je loue une maison en espérant vendre vite???? Mon ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
flocroisic
poupoune69 Donation-Succession

Succession

ma mère est décédée le 13.10.2014 cela fait 7 mois et je n'ai toujours rien du notaire qui s'occupe de la succession lorsque je demande ou cela en est...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
djivi38
lilou Donation-Succession

Deces conjoint

Bonjour, voici la situation mon conjoint qui vivait maritalement est decedeéé le 12 mai , son fils qui ne voit plus que peut il obtenir sachant qu'il ...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Sorgin
niki56 Donation-Succession

Donation avance d'hoirie

Bonjour, En 1976 mes parents m'ont donné un terrain en avance d'hoirie sur lequel j'ai construit ma maison ;Mes parents sont décédés j'ai 5 soeurs c...

7 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
condorcet
traloc Donation-Succession

Terre agricole en bail

je suis en pleine succession, le patrimoine est composé de 23 hectares en bail à mes deux frères agriculteurs. n'étant pas dans la culture est ce que...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
marine Donation-Succession

Succession apres le deces de mon pere

Bonjour, je viens vous car j ai un gros probleme mon pere est decede le 12 mars d un cancer mais c etait marié le 19:07:2014 donc 8 mois avant le n...

4 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
marine
Marsilou Donation-Succession

Capital deces

Bonjour, mon époux est décédé et je bénéficie d'un capital décès de son entreprise ainsi que ma fille qui vient de bénéficier d'une majoration capit...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
marsilou
SP-57 Donation-Succession

Sie déclaration partielle de succession

Bonjour, je dois remplir le formulaire cerfa n°2705-A suite au décès de mon grand père veuf ayant contracté une assurance vie, or le premier champ à...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Gayomi
Steffie89 Donation-Succession

Demande de conseil

Bonjour, Pourriez-vous m'aider en m'éclairant sur le problème suivant : Après son décès, mon père laisse un conjoint survivant, ma belle-mère (ils é...

6 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Steffie89
Bovia Donation-Succession

Formaliser un patrimoine

J'ai acheter a part égale avec mon pere une maison aujourd'hui il est décéder de son vivant ont c'est partager cette maison oralement j'occupe tout un...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
condorcet
Bovia Donation-Succession

Formaliser un bien

Suite à votre réponse je comprend pas bien je suis propriétaire de quoi sachant que c'est plusieurs appartements dans le m'aime batiment

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Micha1
cocorico44 Donation-Succession

Vente d'une maison en donation

Bonjour, mes parents m'ont fait donation de leur maison en gardant pour eux l'usufruit jusqu'à leur décès - ils souhaitent mettre en vente cette mai...

9 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
cocorico44
FOECY Donation-Succession

Droit

bonjour, ma mère est décédée son mari n'est pas mon père, il avait un contrat de mariage car la maison lui appartient, ma mère avait son compte ban...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
condorcet
STEMILION Donation-Succession

Arnaque ou pas ???

Bonjour, Je choisis ce forum tout simplement parce que l'arnaque que je subodore fait suite au décès de ma tante...donc...succession ! En effet t...

8 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
stemilion
Torito Donation-Succession

Vendre en viager

Bonjour, Nous possédons un appartement à Paris et désirons le vendre en vie Ager qu'elle sont les conditions touchons nous un bouquet au départ nous...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
DESCHMART Donation-Succession

Succession non réglée

 Résolu

Suite au décès d'une tante en 2002, mon frère bloque la vente d'un appartement. Devant sa persistance de ne pas vendre, celui-ci va partir aux enchèr...

6 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
DESCHMART
Michel Donation-Succession

Mise en vente d'un bien immeuble

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de mettre en vente -par agence mandatée- une maison, issue d'une succession en cours, avec seulement une attestation notari...

12 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
guy59 Donation-Succession

Renseignements succession

Bonjour, maman décédeé en avril la maison lui appartenant sommes deux enfants quels sont les droits du conjoint merci cordialement

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
guy59
felouu Donation-Succession

Procuration et deces/belgique

Bonjour, j'aimerai avoirs quelques infos svp Monsieur X a procuration sur cmpte bancaire de monsieur Y ainsi qu'une carte de banque a son nom (...

10 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
felouu
yvesboz74 Donation-Succession

Indemnisation d'occupation

Bonjour, veuf en 99, je suis en indivision avec mes sept enfants que j'occupe avec ma nouvelle épouse depuis 2004. mes enfants me réclame une indemn...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
Gasc
luky10 Donation-Succession

Vente immobilière et soucis financier

Bonjour, La maison familiale de mes parents est en vente depuis un an et actuellement je rencontre de gros problème de trésorerie. Peut-on demande...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
doris33
carinedelcampe Donation-Succession

Renoncer à un héritage, les conséquences

Bonjour, bonjour, Je suis actuelle héritière dans une succession suite au décès de mon frère. Mon frère n'ayant pas d'enfant, ma mère et moi sommes...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
roudoudou22
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