Les discussions

manuelle Donation-Succession

Don manuel après 90 ans

Bonjour, ma mère de 91 ans voudrais me faire un don manuel de 30 000 euros mais je ne sais c'est pas si c'est possible je suis allé visité plusieurs...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Sorgin
bamboumax Donation-Succession

Décès concubin?

Bonjour, Je viens vers vous car j entends dire que en l absence de donation, l Etat prend un pourcentage énorme d une succession. Je vis maritalem...

4 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
bamboumax
jony54 Donation-Succession

Cout d'une procuration au notaire

bonjour, mes parents font une donation partage entre mes frères, soeurs et moi même chez le notaire mais je ne peux me rendre à son étude pour la si...

6 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Gasc
senior-ag Donation-Succession

Décès cession de parts sociales

Bonjour, Une personne veuve est décédée.Elle détenait des parts sociales d'une banque. Suite à la demande des 3 héritiers, celles-ci ont été, après...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Gasc
caramel Donation-Succession

Frais succession

 Résolu

Bonjour, Je suis la seule héritière de mes parents et j'aimerai savoir si je devrais payer des frais de succession - (compte épargne - compte bancai...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Gasc
christian67430 Donation-Succession

Qui hérite

Bonjour, je souhaite savoir: 1° qui hérite , ma femme et ses enfants de deux pères différent 2° je n'est pas d'enfant 3° reste t'il quelque ...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2015 par
condorcet
malampe Donation-Succession

Succession voiture arrière petit fils.

Bonjour, Mon arrière grand père est mort il y a environ 1 an... La succession c'est faite, mais maintenant la maison va être vendu rapidement, ...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2015 par
condorcet
Mimi Donation-Succession

Succession après décès de ma mere

 Résolu

Bonjour, Je n ai pas revu ma famille deux soeurs depuis 15 ans .Suis je obligée de les revoir chez le notaire au moment du règlement de la successio...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2015 par
Mimi
dorine Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, je suis tuteur de ma mère, nous sommes 3 filles elle détient une assurance vie dont nous sommes les bénéficiaires. une de mes soeurs lui à...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2015 par
condorcet
Liliane.frimousse Donation-Succession

Donnation/sci

Bonjour, mes grands-parents sont tous les deux décédés en 2014 (6 mois d'intervalle) et avaient fait don de leur vivant à leur 7 enfants dont mon père...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2015 par
Liliane.frimousse
dauphin Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Ma mère m'a cédé un morceau de terrain où j'ai construit il y a 20ans (acte notarié ok). Il s'agit d'un bien qui lui avait été transmis p...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2015 par
condorcet
lili Donation-Succession

Séparation

Bonjour, Mon mari a eu un contrat sur la maison en nu propriété et sa mère est en usufruit. Le contrat est passé en 2012, nous nous sommes mariés en...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2015 par
condorcet
jackie Donation-Succession

Donation

Bonjour, je voudrais faire une donnation de mon vivant a ma fille ! je voudrais connaitre le montant

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2015 par
roudoudou22
dodo Donation-Succession

Déce de mon oncle

Bonjour, Mon oncle set décédé depuis deux ans et le notaire nous a envoyé un document à remplir et depuis plus de nouvelle , cela est il normale c...

9 réponses Dernière réponse le 30 mai 2015 par
roudoudou22
cinfonie Donation-Succession

L'argent en usufruit

Bonjour, Ma mère et mon père ont signé un contrat au dernier vivant et ma mère à l'usufruit de tout depuis le décès de mon père (maison et argent). ...

9 réponses Dernière réponse le 30 mai 2015 par
condorcet
sodalight Donation-Succession

Deces du pere

Qui doit payer la facture des obsèques en cas de déces d'un parent séparé

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2015 par
Sorgin
yokozuna1961 Donation-Succession

Refus a succesions d'un bien immobilier

Bonjour, je vous écrit car je suis perdu est je ne sait plus comment faire avec cette succession qui traine je vous explique la situation : mon o...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2015 par
Gayomi
kiki Donation-Succession

Testament

Bonjour, Je voudrais savoir le coût de rédiger un testament et faire bénéficier un proche de mon assurance vie pris a la banque pour prendre en ch...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2015 par
Gayomi
f13tahoaf Donation-Succession

Usufruit sur compte bancaire

Bonjour, j etais mariee sous le regime de la communaute avec donation au dernier vivant em 1987. Mon mari vient de deceder. Il a 2 enfants d un prec...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2015 par
Gasc
badeou Donation-Succession

Terrain agricole en indivision

Bonjour, Nous avons hérité à 4 (frères et soeurs) une parcelle de terrain agricole en indivision de 12000 m2 soit 3000 m2 chacun. Un de nos frères ex...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2015 par
Gasc
75lnh75 Donation-Succession

Bloquer vente d'un bien en indivision

Bonjour à tous, Ma question est : ma demie soeur et moi-même sommes propriétaires héritières d'un appartement en indivision. Mon Notaire m'affirm...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
75lnh75
lolote Donation-Succession

Vider le logement de mon ex

Bonjour, le pere de me fille de 4 ans est decedé nous n'etions ni maries ni en concubinage ni pacsés, mais son pere me demande de vider l'appartement ...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
lolote
steffy2376 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mon pere c est marié avec une personne qui avait 4 enfants d un premier mariage,mon pere n a eu que moi dun premier mariage.avant le mariag...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Sorgin
dav77ch Donation-Succession

Renseignements succession

Bonsoir,je voudrais avoir un renseignement par rapport à une succession. Je dois hériter de ma grand mère qui est décédé,en faite j hérite de la part...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
dav77ch
Clemdsn Donation-Succession

Succession, famille recomposée

Bonjour à tous, Je suis âgée de 19 ans et mes parents ont divorcé il y a 13 ans. Mes deux parents se sont remariés. Mais la question que je me pose ...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Clemdsn
anne6256 Donation-Succession

Renseignements .

 Résolu

Bonjour ! Étant une des douze héritières d un oncle décédé , il y a peu , j aimerais savoir quel pourcentage nous prélevera l état ? D avance je vo...

7 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Sorgin
Gwendu38 Donation-Succession

Donation entre epoux

Bonjour, mon père est décédé il y a un mois.il avait fait une donation entre époux (car ils sont propriétaire d'un appartement)avec ma mère avec qui...

14 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
condorcet
rara29 Donation-Succession

Usufrutier

Bonjour, J'ai reçu de mon père (68ans) un terrain constructible en nue propriété en 2009 ma question: j'envisage de construire quels en seraient ...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Gasc
milouche02 Donation-Succession

Brocante à domicile

Bonjour, ma maman étant décédé il y a peu, nous souhaiterions profiter de la brocante dans notre village pour ouvrir sa maison et vendre les biens qu'...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2015 par
domdo76
carey 31 Donation-Succession

Question suite à divorce

Bonjour, voila ma question ,suite à mon divorce prononcé je doit obtenir une soulte de 20000euros.Mais mon ex épouse vend la maison et là le notaire...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Gasc
titi Donation-Succession

Sucession

Bonjour, le notaire ma envoyé une somme qui pour moi ne correspond pas au revenu de ma mère je ne suis pas dans la région est ont est d'une fraterie ...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2015 par
Gasc
Herbaut therese Donation-Succession

Exemption de plus values immobilières

 Résolu

Bonjour, Nous avons fait une donation de notre résidence principale en nu propriété à nos enfants en 1997 Au moment de la donation les plus values ...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2015 par
condorcet
hypoccampe Donation-Succession

Dissimulation d'actif/prescription

 Résolu

Bonjour, La succession de mon père 1995 régime communauté - donnation au dernier vivant -ma mère à choisi la totalité de l'usufruit, agée de 95 a...

16 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
bouby
RECVAL Donation-Succession

Cout acte de notoriété

 Résolu

Bonjour, Vous indiquez 70€ pour un acte de notoriété alors que les notaires demandent au moins 205€ pour établir cet acte. Comment obtenir ce certi...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2015 par
RECVAL
cloclocl34 Donation-Succession

Recherche donations travail notaire ?

Bonjour, Est ce que c'est le travail du notaire de rechercher les éventuelles donations ( enregistrées, manuelles ou déguisées) lors de l'ouvertur...

7 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
cloclocl34
bebert05 Donation-Succession

Heredite

bonjour , je voulais savoir suite au décès de mon épouse en 2011 si j'ai droit a sa part d'héritage de sa maman qui nous avons pas de bonne relations ...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2015 par
condorcet
bouby Donation-Succession

Base de calcul émoluments notaire

Bonjour, Mon épouse est décédée et je n'en suis pas héritier, ce sont nos trois enfants. La clerc du notaire a procédé au partage de nos biens...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
bouby
floflo21140 Donation-Succession

Deces de mon pere

bonsoir voila mon pere es decedes il y a 3 semaine c ma soeur qui c occuper de ses funeraille mais voila quelle na pas payer un centime au pompe fu...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
roudoudou22
Victor.Vic Donation-Succession

Ou se renseigner en matière de succession

 Résolu

Bonjour, Je vous expose brièvement ma situation : Mon père est décédé il y maintenant 19 ( javais 4 ans ) et ma mère m'avait dis que moi et ma demi...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
Victor.Vic
popdj Donation-Succession

Testament

Bonjour, j ai besoin de votre aide car je me pose pleins de questions suite au deces de mon grand père. .. pour resume il a fait chez notaire un testa...

12 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
popdj
olivia Donation-Succession

Je veux refuser la succession.

Bonjour, je veux refuser la succession de ma mére vu que mes autres soeurs ont profiter de sont argent et me laisse des dettes. comment faire mer...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2015 par
condorcet
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