Les discussions

Clarifier situation succession belle mere

Bonjour, Je vais essayer de faire simple car s est bien compliqué pour moi. Mon pere s est marié en regime séparation de bien. Il habitait une ma...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
condorcet

Succession

Bonjour, Je m'occupe depuis plusieurs annees d'une personne veuve depuis 3 ans (decès du conjoint) sans enfant. Je suis la seule personne a lui re...

3 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
Sorgin

Héritage

Mon père a laissé une propriété composée de locaux et de 2 maisons mitoyennes disposés en u et s'ouvrant sur une cour , de la rue , on accède par un...

4 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
doris33

Heritage demie frères et soeur divorce avant mariage de ma mère

Bonjour, mes deux parents mariés sont décédés, avec 2 enfants moi et ma soeur,mais j'ai 1 demie soeur et deux demie frères d'un premier mariage...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
Gasc

Partage entre héritiers

Bonsoir Le testament de ma mère prévoit le partage de l'ensemble de ses biens entre ses enfants et petits-enfants. Un de mes frères est décédé et se...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
doris33

Vente voiture apres deces

Bonjour, Mon frère est décédé et mes parents également, je reste seule avec ma soeur. Nous souhaitons vendre la voiture de mon frère est-il possible...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
doris33

Mon fils refuse la vente

je suis veuve j ai des problèmes pour monter a l etage ou se trouve chambre et salle d eau je fait de nombreuses chutes dans l escalier donc maintenan...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
nicky34350

Ma mere dilapide son argent

bonjour, mon pere est décédé voilà bientôt un an et ma mere avec qui il était marié a recu en succession de belles sommes d'argent. nous sommes 3 s...

11 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
Gasc

Hébergement gratuit

Bonjour, J'aimerais savoir comment lors du règlement d'une succession on procède lorsqu'on a habité gracieusement chez ses parents pendant un bon no...

2 réponses Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
HOSTA22

Avantage en nature et démembrement

Bonjour, ma mère est décédée en 2009, elle a légué par testament l'usufruit de la maison à mon père. Ma soeur et moi sommes deux nus-propriétaires ind...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2014 par
condorcet

Succession quand donation anterieure deja faite

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me dire comment se calcule une succession quand une donation a ete faite anterieurement.est ce que la valeur venale du bien est...

6 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
Sorgin

Donation d'enfant à parent et soeurs

 Résolu

Bonjour, Quels sont les montants d'argent que je peux donner en exonération de fiscalité aux personnes suivantes: - ma maman -mes deux soeurs ...

2 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
laroro

Reversion

Je suis pacses depuis 3 Ans, Au dece de Mon conjoint jaurais le doit a la reversion de sa retrai.? Merci

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
Sorgin

Héritage

bonjour Lorsque des parents déshéritent un enfant lorsque ceux ci disparaissent les petits enfants ont ils droit à l'héritage refusé de leur parent d...

11 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
garonnedeux

Décé du papa de ma fille héritière avec succession déficitaire

Bonjour, me trouvant dans le désarroi,je m'adresse a vous en vous expliquant ma situation. Le papa de ma fille (mineure) vient de décédé.Nous étions ...

8 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
ddel28

Don et succession grands-parents

Bonjour, Si j'ai bien compris, un petit-enfant qui reçoit un don manuel "classique" d'un grand parent (+80 ans), n'est pas taxé s'il est inférieur ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
condorcet

Quels recours possible ?

bonjour, j'aurai aimée savoir si des recours sont possibles dans une situation comme suit : mes parents ont divorcés et se sont remariés. ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
Sorgin

Part héritage après décès d'un parent

bonjour après le décès de mon père mon frère et moi avons eu droit à 22,5 % chacun de l'héritage. ma mère garde 50 % et la maison en usufruit. elle ...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
crudette37

Salaire différé

 Résolu

Bonjour, Mon beau-père est décédé est Avril 1988 et était seul patron de son entreprise artisanal de mécanique agricole (ma belle-mère était femme a...

4 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
condorcet

Garder un bien dans la famille à la suite d'une succession

 Résolu

Une Tante vient de décéder. Elle était la dernière survivante d'un couple sans enfant. La succession irait en totalité à sa propre nièce. Pour garder ...

1 réponse Dernière réponse le 19 oct. 2014 par
doris33

Achat nue-propriété enfants reserve usufruit pour les parents

Bonjour, Je suis âgé de 65 ans et propriétaire d'une maison héritée de mes parents. Ils sont décédés il y a 22 ans, cette maison était louée mais a...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
chacal501

Nu propriété et plus valu sur sarl

Bonjour, j'ai acheté en 1999 pour 50 000 francs des parts(500) dans une SARL nous sommes 20 personnes a avoir des parts . Je voudrais donner la...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
kaneton

Droits

Bonjour, Mon grand père et ma grand mère sont décédés respectivement en 1977 et 1954 ; ils ont eu 2 enfants ; l'un décédé en 1959 dont je suis la ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
garonnedeux

Abonnement electricite

 Résolu

Lorsqu'un contrat EDF n'a pas été résilié avant le règlement de la succession (décès du propriétaire) y-a-t'il rupture du contrat au règlement de la ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
condorcet

Vente de la maison de nos parents 14

Bonjour, Nous sommes 4 enfants qui avons trouvé nous-mêmes un acquéreur pour la maison de nos parents, estimée à l'étude notariale à 134 5OO euros....

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
SissiK

Rachat de part

Bonjour, les faits sont récent et nous ne sommes pas encore passer devant un notaire ) je n'ai pas trop compris une histoire de rachat de part ...

6 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Cekoicebins

Questions sur héritage

 Résolu

Bonjour a tous nous sommes 3 enfants majeurs et notre mère nous souhaiterions être informer sur ce qui reviendra a chacun et prendre connaissance...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33

Héritage compliqué

bonjour,je vais essayer d'être clair . Ma grand mère (veuve) est décédé et a eu 4 enfants dont mon père . Elle percevait le complément retraite et...

12 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
jeanfet

Droit des belle-filles

Mon mari a reçu un appartement en dotation du vivant de sa mère (dcd i y a 2 ans) . Les locataires ne paient pas le loyer . Ai-je un droit de parole c...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33

Info notaire

madame,monsieur, suite a une donation d'un morceau de terre agricole, a un de mes beau-frère,le notaire, bien qu'ayant en main tout les documents, no...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
BmV

Avance d'hoirie d'un terrain a batir a un de mes 2 enfants

 Résolu

Bonjour, J'ai donné en 2007 un terrain en avance d'hoirie sur lequel mon fils ainé a fait bâtir sa maison aujourd'hui ,il revend et le notaire dit...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Gasc

Revenus immobiliers

Bonjour, Mariés, père et mère de 3 enfants, nous avons fait une donation au dernier vivant. Nous possédons un appartement que nous louons et que je ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
JPierre14860

Plus value et impots suite à une succession

bonjour, je viens sur ce forum pour avoir des informations et des conseils . Ma grand mere se trouve actuellement en pleine succession pour son propre...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Gasc

Partage difficile à 2 contre 2

En synthétisant : Nous sommes 4 frères et soeur héritiers de nos parents en Auvergne l'an dernier. La succession : 1 maison (estimée notaire 120000€...

4 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
YRAMARY

Héritage

Bonjour, je me permets de venir sur ce forum pour demander des renseignements sur l-succession-heritage de ma mère. Et il normale en étant fille lég...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
Sorgin

Vole sur un conte bancaire après le décè de mon père

Bonjour, des retrait d'argents on été fait sur le conte de mon père 2h après ça mort part une des filles de la de la femme décédé depuis 2009 de mo...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
laurette44450

Donnation

Bonjour, Mon a fait une donnation de tous ses biens à mon demi-frère et ma demi-soeur qui sont également demis frere et demi soeur. Depuis je suis...

4 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Sorgin

Annulation de donnation

Bonjour, Mon pere a fait une donnation a ses deux enfants de l'époque. Depuis je suis née et mon pere souhaite modifier ou annuler cette donnation....

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Azaria33

Succession de son propre chef

 Résolu

Bonjour, Qu'est ce que l'abattement personnel pour un neveu qui n'est applicable que lorsque l'héritier est appelé à la succession de son propre che...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
000iris000

Succession

Bonjour, mon papa est décéde depuis 2007 et la maison etait a mes parents.Ma maman est toujours la et j'ai 2 frères et 2 soeurs,en plus de moi ...ma m...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
condorcet

Héritage calcul abattement neveux.

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me préciser comment se calcule l'abattement de 15932 euro à partager entre neveux, venant en représentation du frère et de la s...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
000iris000

Le droit de commencer a s' approprier les lieux ?

Bonjour une petite question me trotte dans la tête depuis un moment vous allez peut être pouvoir m'y repondre... mes grands parents étant tous les de...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
condorcet

Liquidation d'une succession

bonjour a toutes et tous ma belle-fille est cohéritiere dans le cadre d'une ligne directe au second degré le notaire semble pressé de liquider cette ...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
katmau34

Donation au dernier vivant

Bonjour, Mon père, Paul, vit au Canada, il a une demi-soeur, Sylvie, qui vit aux États-unis. Leur Père, Jean a adopté Paul lors de son premier maria...

11 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
Sorgin

Copropriétaire avec mon père nous vendons que se passe t il ?

Bjr suite au décès de ma mère je me retrouve donc copropriétaire d'une maison dont mon père à l'usufruit. Nous vendons ce bien et je voudrais savoir c...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gayomi

Divorcé avec enfant remarié

 Résolu

Bonjour, Je suis marie et propriétaire d une maison. J ai un enfant d une précédente union. Que restera t il a ma femme si je décédais? Merci d av...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
edtheed

Succession

Le père de mon fils (mineur) me versait une pension alimentaire. Cela fait 9 mois qu'il est décédé donc, plus de pension. On m'a dit que je pouvais ...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gayomi

Succesion et assurance-vie

Est-ce que les montants en "Placements assurances-Vie" faits par ma mere, avant le décés de mon pére doivent faire partie des biens de la succesion de...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gayomi

Copie testament

Ma mère de 88 ans souhaitait montrer à 2 de ses enfants héritiers son testament établi il y a quelques mois chez un notaire en présence "insolite"de s...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
condorcet

Assurance vie

Mon mari a souscrit une assurance vie à mon profit un mois avant le décès de sa 1ére épouse, mon beau-fils me demande sa part. Comment se fait le ca...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
Gasc
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