Forum Donation-Succession

ma question est particulière. Ma demi-sœur, (nous sommes en conflit), et depuis maintenant plus de 10 ans elle profite à l'année d'une maison en bo...

Bonjour, je remercie la première réponse. Je précise toutefois qu'elle détériore la maison. Ma demi-sœur, (nous sommes en conflit), et depuis m...

Bonjour ,Madame, Monsieur Voici ma question j ai recu un Email de la du Notaire Monsieur Guy Alves M, que Madame LEMOUSE JULLIENNE ,attribuais ces bi...

Bonjour, Suite au décès de ma mère, je suis la seule bénéficiaire de son assurance vie. Le notaire a établi l'attestation de notoriété que j'ai adres...

Bonjour Que se passe t il au décès du conjoint pour l appartement nous appartenant en commun Nous avons 2 enfants adultes qui ne souhaitent pas priv...

Bonjour, ma grande tante A est décédée l'an dernier. Elle a fait un testament pour léguer ses biens à: - X - Y - Z - son neveu J (prédécédé) ave...

Bonjour, Ma grand-mère est décédée il y a un an à 90 ans. Ma tante s'est rappelée il y a peu que sa mère avait souscrit à une assurance vie. Ell...

Bonjour, Je suis usufruitière sur un bien donné, donataire DCD, (laissant des enfants) dois-je payer les impôts fonciers.

Bonjour, un héritier peut il faire une préemption sur un bien vendu aux enchères ou faire une surenchère.merci

Bonjour, je voudrai savoir pourquoi je ne touche pas la réversion de mon mari qui est décédé en 2011. Pouvez vous m expliquer pourquoi merci.

Bonjour, j'ai une question ayant un décès dans ma famille , ma grand mère . Sa fille c rendu chez le notaire et comme nous avons perdu notre mère nous...

Bonsoir, ma grand mère est décédée dernièrement et laisse un patrimoine non négligeable derrière elle, il y a un peu plus de 25 ans j'avais du reno...

Bonjour, J'ai envoyé le 18/05 le document CERFA 2705 au Centre des Impôts concernés dont dépendait le défunt. A quel moment recevrai-je le Cerfa 273...

Bonjour, Notre fils a acheté un terrain avec grange (4 murs de pierre, charpente couverture à refaire) non viabilisé. Avec son épouse ils ont finan...

bonjour j'ai déposé un testament olographe chez un notaire ,mais je n'est rien payé , est-il valable en cas de décès ? cordialement

Bonjour, Il y a quelques années, ma mère nous a fait une donation à ma soeur et moi sous forme de part dans un bien immobilier. A l'heure actuelle,...

Bonjour, J'ai acheté un appartement pour y loger ma mère. Celle ci m'a donné une somme en espèces (1/4 du prix de l'appartement). Cela représentait ...

Bonjour, bonsoir, nous sommes, après un décès dans l'impossibilité de prendre une décision par rapport à une future succession, soit renoncer aux d...

Bonjour, Je suis un ami d' une personne et désigné comme tuteur, cet ami n' à été ni marié et n'a pas d'enfant, peu t-il me désigner comme héritie...

Bonjour, mon père est décédé je voudrai savoir si je peux récupérer sa part d"héritage quand son père décédera et combien je peux prétendre sachant ...

Bonjour, Ma maman nous a fait une donation par préciput et hors part d'un montant de 34500 euros chacune (ma sœur et moi) soit 69000 euros en 2011 d...

Bonjour, Nous avons donné une maison à chacun de nos 2 enfants en 2001 - avec une réserve d'usufruit - aujourd'hui, nous souhaiterions qu'ils passe...

Bonjour, ma mère est toujours vivante et je souhaiterais effectuer une renonciation à succession au profit de ma soeur maintenant avant le décès de ma...

Bonjour, J'ai 18 ans de vie commune avec mon compagnon , fils unique et donc héritier du patrimoine de ses parents. Ses derniers lui ont fait une d...

Bonjour, comment obliger un notaire à payer le solde d'une succession merci je galère depuis six mois

Bonjour, Mes parents sont décédés et nous on laissé une maison. nous sommes quatre sœurs et 1 frère décédés, il a 5 enfants. Nous voulons vendre la ...

Bonjour, Le projet d'acte de partage doit il être légalement proposé aux indivisaires par le Notaire avant la vente d'un bien immobilier en indivisi...

Bonjour, J'ai fait partie du Comité des Fêtes de mon village pendant plus de 10 ans. Grâce aux buvettes que nous avons réalisé, nous avons pu acqu...

Bonjour, que dois-je faire pour renoncer à ma part sur un héritage ?, réponse urgente , merci beaucoup

Bonjour, Divorcée d'un agent EDF avec lequel j'ai eu 3 enfants, lui même remarié et décédé maintenant je n;ai pas demandé une part de réversion par...

Bonjour, pouvez vous m'indiquer à combien s'élèvent approximativement les frais de notaire lors du partage d'une succession (masse globale estimée à...

Bonjour à tous. Je suis président d'une Association à but non lucratif. Mon association aide les gens en difficulté. L'année dernière j'ai ouvert u...

Bonjour, Nous sommes une famille de 7 enfants. Mon père est décédé depuis 2003 et notre mère toujours en vie. Depuis qu'il est décédé, il y a 3 d...

Bonjour, Ma mère est décédée en 2012 a Bastia (son dernier domicile). J'ai fait une renonciation succession auprès du tribunal de Bastia ainsi que ...

Bonjour, suite au décès de ma grand mère et de ma mère, je me retrouve héritière de la cousine de ma grand mère Le décès cette cousine date du 10 ...

Bonjour, je viens demander quelques infos, je suis perdu... ma mère est décédée en 2011, elle et mon père était divorcé, mais le partage n'avait pas ...

Explications: Père décédé en Septembre 2014. Laissant 5 enfants et son Epouse. La Mère garde l'usufruit de l'héritage. Un enfant décède à s...

Je possede mon appartement comme tout patrimoine. J'ai 2 enfants mais je souhaite leguer une partie de mon bien a mes deux petites- filles majeures ....

Bonjour, Mon père âgé, vient d'hériter d'un contrat d'assurance vie d'un cousin récemment décédé, mais il ne peut se déplacer et me charge de faire ...

Bonjour, Je dois faire la donation de terrains à mes enfants de 18 ans en gardant l usufruit ds 1 mois Mais j ai entendu dire que Si une Convention...

Bonjour, la tante de mes enfants a décidé en accord avec son frère ,d'inhumer dans sa ville les cendres (urne funéraire) de sa soeur ,mon ex concubine...

Bonjour, je souhaite faire une donation de terrain à mes enfants qui vont construire Sur le terrain Avec l argent que leur grand père leurs à laisser ...