Les discussions

Ayia1510 Donation-Succession

Adoption beau-père

Bonjour, Je vous explique directement mon cas... A l'âge de mes 7 ans (j'en ai maintenant 19) j'ai perdu mon père biologique dans un accident de vo...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
condorcet
karenec Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, Mon pere m a fait un don manuel de 24000 euros pour l achat d une maison de 168000 euros déclaré sur cerfa 2735,case:don d argent exonere or...

9 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
karenec
mamie en souffrance Donation-Succession

Reconnaissance de paternité papa décédée

Bonjour, mon fils est décédé le 11 juin 2011 a l age de 29ans ,il vivait avec marie que nous considérons comme notre fille ,malheureusement notre f...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
bobinou13 Donation-Succession

Jouissance jusque son décès

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé depuis 25 ans, ma mère a la jouissance de sa villa jusqu'a son décès. Nous sommes 4 frères. Maman a décidé de vendr...

3 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gayomi
Westmount Donation-Succession

Accès comptes bancaire

Bonjour, Mon père est décédé le 20 août 2015. Depuis cette date nous ne sommes pas capable, les héritiers (mon frère et moi) ainsi que le notaire ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Westmount
fleurclochette Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, j'ai contracté une assurance vie sur laquelle j'avais mis mes trois enfants bénéficiaires. Un de mes enfants est faché avec moi et je ne le ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Aouarda Donation-Succession

Testament

Bonjour, ma mère a fait un testament avant son décès puis-je demander au notaire une copie du testament Merci

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
MY99 Donation-Succession

Conditions d'age

 Résolu

Bonjour, Notre mère agée de 88 ans souhaite faire une donation d'argent de 10 000 euros chacun de nous, mon frère et moi-même. Devons nous déclarer ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
lucrece Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je voudrais faire une donation partage de mon vivant entre mes deux enfants,( tout en gardant l'usufruit pour moi même et mon compagnon). ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Fran7278 Donation-Succession

Rompre une convention d'indivision

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai conclu le 1er janvier 2011 une convention d'indivision avec mon ex-conjointe pour la maison que nous partagions. Cette convention e...

Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
jo Payet Donation-Succession

Renoncement de l'usufruit

Bonjour, Je l'usufruitiere d'un bien que j'ai donné à mon fils en Nu-propriété. Est-il possible de renoncer à l'usufruit ? Et à quel pourcentage de...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
christi34280 Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, je suis veuf (régime de la communauté des biens) et j'ai deux enfants dont 1 est décédé. Celui-ci a eu 2 enfants. Je souhaite laisser à ma f...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Coreti45 Donation-Succession

Adresse du service succession

Bonjour, Mon père est décédé à l'Île de la Réunion le 15 mars dernier et je suis sa fille unique donc seule heritiere puisque divorcé et non remar...

8 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
@Rob Donation-Succession

Refus declaration de succession

Bonjour, Nous avons été convoqués, mon frère et moi, chez le notaire du second époux de ma maman décédée pour régler la succession de cette dernière....

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
Mélanie Donation-Succession

Connaître le montant de la dette

Bonjour, Je me présente j'ai 23 ans, mon père est décédé il y a 2 ans et demi. Je suis la seule potentielle héritière hors il n'y a que dettes du ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
leo Donation-Succession

S'en sortir...

Bonjour Mr Inconnu+ succession bloquée par le couple d'escroc classique : notaire et pseudo genealogiste fruit de la succession : une maison qui vie...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Micha1.
jacqueline demol Donation-Succession

Dettes

Bonjour, Notre mère est décédé depuis Décembre 2015! Aucun héritage ;simplement des dettes ,comment faire pour ne rien payer !!!! j'aurais besoin ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Gayomi
zygzag Donation-Succession

Donation a parts egales pour les enfants?

 Résolu

Bonjour, Mon mari a desux filles d'un premier lit, et nous avons 1 enfants ensemble, nous avons fait une donation de la masion au nom de tous les deux...

4 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
zygzag
Galax Donation-Succession

Mise en location d'un bien en indivision

Bonjour, Ma maman a hérité avec ses frères et sœurs de la maison familiale. Ils sont 5 au total. Aujourd'hui les 4 autres ont mis le bien en locatio...

10 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
sophie
Fabie86 Donation-Succession

Protection capital décès

Bonjour, Ma fille de 19 ans et demi à perçu du décès de son père un capital retraite d'un peu plus de 40 000€. Ce règlement est arrivé par chèque ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Micha1.
bidouchette Donation-Succession

Don manuel entre époux

 Résolu

Bonjour à tous, A la suite de la vente d'une maison appartenant à l'un des époux , est ce que l'on peut placer cette argent sur 2 comptes épargne,1 p...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
bidouchette
MAMETZIENNE Donation-Succession

Donation en avance d'hoirie

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation en avance d'hoirie, Peut-on changer la donation en hors parts. Ma mère étant décédée, mon père voudr...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
condorcet
nath Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mére est en maison de retraite, nous sommes 4 enfants et avons décidé de vendre la maison pour payer la maison de retraite mais voilà qu...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
doris33
sans Donation-Succession

Fils unique.

Bonjour, quels seront mes droits de succession a payer au décès de ma mère qui va avoir 96 ans.??? Merci d'avance. GÉRARDOT JEAN-PIERRE.

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
condorcet
carlos Donation-Succession

France

Bonjour, mon mari et décéder on avait acheter une maison ensemble a sa mort j ai a pris que mes beau parents hérités d un quart de ma maison chacun po...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
condorcet
i Donation-Succession

Indivision ou nu propriété

Bonjour, Connaître la différence entre propriétaire par indivision, ou la nu propriété. Quelle est la différence?

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
condorcet
JOJOSY68 Donation-Succession

Succesion de mon frère

Bonjour, Je voudrais savoir s'il y a un délai pour réclamer une succession. Mon frère est décédé en Janvier 2004. Cette héritage n'a jamais été ...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
JOJOSY68
Molette Donation-Succession

Droits de chasse

Bonjour, Pouvez vous me dire si le beau père est considéré comme latéral ou collatéral--,? Je vous remercie

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
Marley
amertume Donation-Succession

Problème entre usufrutiers

Bonjour, Mon père a fait don d'une maison en France de son vivant à ses 3 enfants.Il vit toujours. Aujourd'hui c'est la guerre entre nous. J'occup...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
amertume
doume Donation-Succession

Sucession de ma maman

Bonjour, voilas je vie en Belgique depuis 1990 ma maman est decedee en 1998 remariee mes demi freres mon chasser de la famille ...

5 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
doume
leontinevalerie Donation-Succession

Jouissance

Bonjour, J'ai acheté une maison qui appartenait à ma grand-mère il y a 10 ans environ et elle a gardé la jouissance de cette maison mais ma grand m...

3 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
roudoudou22
cris51 Donation-Succession

Héritage enfants 2 mariages

 Résolu

Bonjour, Mon père a hérité au décès de ses parents d'une villa il s'est marié et a eu trois enfants en première noce. Mariage sous le regime de la ...

4 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2016 par
cris51
patou Donation-Succession

Mes enfants doivent ils payer?

Bonjour, Ma belle mere est en ephad depuis juin de cette annee,j'aimerai savoir si mes 3 enfants devront payer quand elle pourra plus payer ? M...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
condorcet
cathy16 Donation-Succession

Renovation maison en usufruit

 Résolu

Bonjour, Ma mère a une maison en usufruit qu'elle loue. Le locataire est partie et elle veut faire quelques travaux (changement de fenêtres, tapisse...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
condorcet
Meryem Donation-Succession

Droit de succession en algérie

Bonjour, Mon père est mort il y a peu en Algérie alors qu'il vient d'épouser il y a un an une femme après le décès de ma mère, il n'a pas eu d'enfan...

2 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
Meryem
dodo Donation-Succession

Vente appartement

 Résolu

Bonjour, Veuve d'un 2° mariage ( 2 enfants d'un 1° mariage de mon mari, 2 enfant de mon 1° mariage) , mes enfants ont-ils à intervenir lors de la ve...

4 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
dodo
beugin ernest Donation-Succession

Heritage

Bonjour, faisant partie des héritiers ainsi que mes sœurs .notre frere etant decede sa fille prend part a l heritage ayant accepte les modalites mais ...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
Enka1
Patrick Donation-Succession

Administrateur legal de mon neveu mineur

Bonjour, Etant Nomme administrateur legaux des biens de mon neveu mineur, je voulais savoir outre le patrimoine si je devais aussi gerer la pensio...

6 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2016 par
patrick
garfield1957 Donation-Succession

Succession/belgique

 Résolu

Bonjour, je suis belge, je suis en couple depuis 16 ans avec mon compagnon. La succession de sa mère se passe assez mal à cause d'une mauvaise entent...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2016 par
garfield1957
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