Adoption beau-père
Bonjour, Je vous explique directement mon cas... A l'âge de mes 7 ans (j'en ai maintenant 19) j'ai perdu mon père biologique dans un accident de vo...
Bonjour, Je vous explique directement mon cas... A l'âge de mes 7 ans (j'en ai maintenant 19) j'ai perdu mon père biologique dans un accident de vo...
Bonjour, Mon pere m a fait un don manuel de 24000 euros pour l achat d une maison de 168000 euros déclaré sur cerfa 2735,case:don d argent exonere or...
Bonjour, mon fils est décédé le 11 juin 2011 a l age de 29ans ,il vivait avec marie que nous considérons comme notre fille ,malheureusement notre f...
Bonjour, Mon père étant décédé depuis 25 ans, ma mère a la jouissance de sa villa jusqu'a son décès. Nous sommes 4 frères. Maman a décidé de vendr...
Bonjour, Mon père est décédé le 20 août 2015. Depuis cette date nous ne sommes pas capable, les héritiers (mon frère et moi) ainsi que le notaire ...
Bonjour, j'ai contracté une assurance vie sur laquelle j'avais mis mes trois enfants bénéficiaires. Un de mes enfants est faché avec moi et je ne le ...
Bonjour, Mon père est décédé en 2003. Mes grand-parents sont décédés en 2007 et 2010. En théorie, je devrait donc être héritière de ma grand-m...
Bonjour, Est-ce qu'un frère a le droit de cacher son adresse personnelle d'une maison qu'il s'est fait bâtir à sa sœur ainée ?
Bonjour, ma mère a fait un testament avant son décès puis-je demander au notaire une copie du testament Merci
Bonjour, Notre mère agée de 88 ans souhaite faire une donation d'argent de 10 000 euros chacun de nous, mon frère et moi-même. Devons nous déclarer ...
Bonjour, je vais essayer d'être le plus clair possible, si toutefois vous ne compreniez pas quelque chose n'hésitez pas à me le dire. une reconnai...
Bonjour, Je voudrais faire une donation partage de mon vivant entre mes deux enfants,( tout en gardant l'usufruit pour moi même et mon compagnon). ...
Bonjour, J'ai conclu le 1er janvier 2011 une convention d'indivision avec mon ex-conjointe pour la maison que nous partagions. Cette convention e...
Nous sommes plusieurs enfants. Notre père est décédé l'année dernière, notre mère est décédée il y a plusieurs années.J'ai une question à laquelle je ...
Bonjour, Je l'usufruitiere d'un bien que j'ai donné à mon fils en Nu-propriété. Est-il possible de renoncer à l'usufruit ? Et à quel pourcentage de...
Bonjour, je suis veuf (régime de la communauté des biens) et j'ai deux enfants dont 1 est décédé. Celui-ci a eu 2 enfants. Je souhaite laisser à ma f...
Bonjour, Mon père est décédé à l'Île de la Réunion le 15 mars dernier et je suis sa fille unique donc seule heritiere puisque divorcé et non remar...
Bonjour, Nous avons été convoqués, mon frère et moi, chez le notaire du second époux de ma maman décédée pour régler la succession de cette dernière....
Bonjour, Je me présente j'ai 23 ans, mon père est décédé il y a 2 ans et demi. Je suis la seule potentielle héritière hors il n'y a que dettes du ...
Bonjour Mr Inconnu+ succession bloquée par le couple d'escroc classique : notaire et pseudo genealogiste fruit de la succession : une maison qui vie...
Bonjour, Notre mère est décédé depuis Décembre 2015! Aucun héritage ;simplement des dettes ,comment faire pour ne rien payer !!!! j'aurais besoin ...
Bonjour, Mon mari a desux filles d'un premier lit, et nous avons 1 enfants ensemble, nous avons fait une donation de la masion au nom de tous les deux...
Bonjour, Ma maman a hérité avec ses frères et sœurs de la maison familiale. Ils sont 5 au total. Aujourd'hui les 4 autres ont mis le bien en locatio...
Bonjour, Ma fille de 19 ans et demi à perçu du décès de son père un capital retraite d'un peu plus de 40 000€. Ce règlement est arrivé par chèque ...
Bonjour à tous, A la suite de la vente d'une maison appartenant à l'un des époux , est ce que l'on peut placer cette argent sur 2 comptes épargne,1 p...
Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation en avance d'hoirie, Peut-on changer la donation en hors parts. Ma mère étant décédée, mon père voudr...
Bonjour, Ma mére est en maison de retraite, nous sommes 4 enfants et avons décidé de vendre la maison pour payer la maison de retraite mais voilà qu...
Bonjour, quels seront mes droits de succession a payer au décès de ma mère qui va avoir 96 ans.??? Merci d'avance. GÉRARDOT JEAN-PIERRE.
Bonjour, mon mari et décéder on avait acheter une maison ensemble a sa mort j ai a pris que mes beau parents hérités d un quart de ma maison chacun po...
Bonjour, Je souhaite laisser l'usufruit de tous mes biens a mon époux et un de mes fils qui est handicapé qui vit avec nous. + 1/4 en toute propriét...
Bonjour, Connaître la différence entre propriétaire par indivision, ou la nu propriété. Quelle est la différence?
Bonjour, Bonsoir Je suis jeune et n'ai pas encore l'habitude du fonctionnement des impôts/taxes/fisc Je vous demande donc de m'éclaircir dans le cad...
Bonjour, j'ai perdu ma grand mère le 23mai c'était une mère pour moi elle n'avait qu'une fille ma mère qui ne m'adresse plus la parole et j'ai2 soeurs...
Bonjour, Je voudrais savoir s'il y a un délai pour réclamer une succession. Mon frère est décédé en Janvier 2004. Cette héritage n'a jamais été ...
Bonjour, Je suis pas d'accord avec les documents établis par le notaire suite à la succession de ma mère, à qui dois-je m'adresser pour faire véri...
Bonjour, Pouvez vous me dire si le beau père est considéré comme latéral ou collatéral--,? Je vous remercie
Bonjour, Ma mère est décédée depuis moins de 2 ans. Mes parents avaient conclu un contrat de mariage "au dernier vivant". Mon père possède actu...
Bonjour, Mon père a fait don d'une maison en France de son vivant à ses 3 enfants.Il vit toujours. Aujourd'hui c'est la guerre entre nous. J'occup...
Bonjour, voilas je vie en Belgique depuis 1990 ma maman est decedee en 1998 remariee mes demi freres mon chasser de la famille ...
Bonjour, J'ai acheté une maison qui appartenait à ma grand-mère il y a 10 ans environ et elle a gardé la jouissance de cette maison mais ma grand m...
Bonjour, Mon père a hérité au décès de ses parents d'une villa il s'est marié et a eu trois enfants en première noce. Mariage sous le regime de la ...
Bonjour, Ma belle mere est en ephad depuis juin de cette annee,j'aimerai savoir si mes 3 enfants devront payer quand elle pourra plus payer ? M...
Bonjour, Il y a quelques mois mon propriétaire est décédé, depuis les trois héritiers, désormais propriétaires, ne se font remarquer que pour réclam...
Bonjour, la succession de mes parents est terminée mais mon frère me faisant des histoires j aimerais savoir s il est possible de faire reconnaîtr...
Bonjour, Ma mère a une maison en usufruit qu'elle loue. Le locataire est partie et elle veut faire quelques travaux (changement de fenêtres, tapisse...
Bonjour, Mon père est mort il y a peu en Algérie alors qu'il vient d'épouser il y a un an une femme après le décès de ma mère, il n'a pas eu d'enfan...
Bonjour, Veuve d'un 2° mariage ( 2 enfants d'un 1° mariage de mon mari, 2 enfant de mon 1° mariage) , mes enfants ont-ils à intervenir lors de la ve...
Bonjour, faisant partie des héritiers ainsi que mes sœurs .notre frere etant decede sa fille prend part a l heritage ayant accepte les modalites mais ...
Bonjour, Etant Nomme administrateur legaux des biens de mon neveu mineur, je voulais savoir outre le patrimoine si je devais aussi gerer la pensio...
Bonjour, je suis belge, je suis en couple depuis 16 ans avec mon compagnon. La succession de sa mère se passe assez mal à cause d'une mauvaise entent...
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