Forum Donation-Succession

Bonjour, j'ai mes propre parent qui son deceder mis dans le caveau familliale mon pere savait remarier je voudrait savoir si nous les propre enfants...

Bonjour, Je suis en indivision avec ma soeur notre demi frère et sa mère qui avait l'usufruit de tout et un quart en pleine propriété. Cette derniè...

Bonjour, on voudrait se donner au dernier vivant avec usufruit total, quel est le prix pour cet acte merci

Bonjour, au sujet du FNS, Si je renonce à une succession, serais-je obliger de rembourser ce fonds, de plus n'ayant jamais eu de la part de cette pe...

Bonjour, Actuellement en instance de séparation (pas marié, pas pacsé), il m'est difficile d'avoir une réponse claire concernant la séparation du log...

Bonjour, Je ne comprend pas cette phrase- Les abattements applicables : Les parts sociales du GFA objet de la transmission sont exonérées à concur...

Bonjour, Je souhaiterais avoir une aide pour connaitre la procédure lors d'un décès. je suis séparée depuis 10 ans avec le papa de ma fille qui est ...

Bonjour, Je suis propriétaire d une maison mais pas du terrain sur lequel a été construit la maison. Puis je quand même vendre cette maison? Merci

Bonjour, j ai eu 5 enfants d un premier mariage.J ai un patrimoine de 280000 euros j ai donné à ma seconde épouse de l argent ,remboursable par elle à...

Bonjour, Il y a 26 ans ma mère,mon frère et moi,avions un terrain dans le nord de Paris; venu d'un héritage paternel (dcd).Mon frère a pris, sa part ...

bonjour mon papa est décédé lundi 19 octobre je n ai pas de contacte avec ma belle mère seulement je souhaiterais savoir si j 'ai le droit de récupé...

Bonjour, Comment recevoir la date du décé d'une personne que l'on connait merci de m'y répondre -- faverjon

Bonjour, Je dois envoyer a mon frere en Arménie le renoncement de ma succession. Sur inet j'ai trouve l le formulaire de la demande de la renonceme...

Bonjour je viens vers vous car je suis perdu mon papa est décédé en janvier 2015 il y a une succession parce qu'il est d'origine étrangère. Je me suis...

Bonjour , Ma femme et moi aimerions acheter un bien immobilier au nom de notre fils mineur ; le montant et de 170 000 € . L'argent est à ma femme . ...

Bonjour, Lors du décès de mon père en 2008, ma mère avait fait le nécessaire pour le partage des biens auprès du notaire. Mon frère a hérité de la m...

Bonjour, J'aimerai avoir votre avis sur ma situation. Voilà, mon père m'a reconnu à la naissance, mais ne m'a pas élever, il s'est même totalement ...

Bonjour, J'ai décidé de me marier et je voudrais savoir s'il faut envisager un contrat de mariage sachant que je rembourse une dette qui se terminer...

Bonjour, J'ai une discussion sur un droit de passage. A qui incombe l'entretien du droit de passage? Le propriétaire du droit de passage peut-i...

Bonjour, Ma maman est décédée fin 2013 et son mari a hérité de L usufruit et moi sur papier du notaire de la totalité en nue propriété. Celui ci e...

Bonjour, nous voudrions faire un testament pour qu'à notre décès à tous les 2, le petit fils est une part sur la part de son père que faut-il fair...

Bonjour, Je possede une maison de valeurs 250000€ et une épargne sur livret A de 125000€. Est ce que l'abattement de 100000€ est appliqué a chacun ...

Bonjour, je ne vois plus mon fils qui s'est remarié, mais qui a un fils du premier mariage, je voudrai donner sur la part de mon fils à mon petit fi...

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de séparation des biens. Nous avons acheté en indivision 50/50 un appartement. Est-il possible que nous l...

Bonjour, un appartement est loué en meublé au benefice d'une mère usufruitiere Au deces de celle-ci, le bail continue-t-il a courir avec les memes ...

nous sommes remariés depuis 3 ans, ayant 3 enfants chacun de nos premiers mariages.Mes parents étant propriétaires de biens immobiliers,en cas de déc...

Bonjour, Mes parents vont être placés en maison de retraite et on me demande de signer un engagement de payer. Dois-je le signer alors qu'en temps q...

Bonjour, Ma question est la suivante : de nationalité belge et vivant en Belgique, une veuve vend la maison acquise en communauté (mariage dans les ...

Bonjour, que devient le montant des comptes en banques aux décés des parents en cas de donation partage sont ils intégres dans la donation ou bie...

Bonjour 2013 deces de mon père. 2015 decès de ma mère. J'ai rendez vous chez le notaire dans une semaine pour la succession de ma mère. Concernan...

Bonjour, ma question est la suivante : mon grand père décède après la mort de mon père, marié sous le régime de la communauté (mariage en 1956 sans...

Bonjour, Succession non réglée par un notaire, depuis bientôt 5 ans. Tous les héritiers sont connus sauf 1. Recherche en cours par un généalogiste...

Bonjour, Nous avons à vendre une parcelle de forêt de 14 ha environ.Cette forêt appartient pour moitié à une famille,décidée de vendre;l'autre moiti...

Bonjour, Suite au décès de mon père en 1985 et ma mère en 2009, le partage s'est révélé difficile. Il a fallu que le Tribunal désigne un notaire liq...

Bonjour, mon demi frere est deceder il n etait pas mariee et pas d enfants ,ma mere est toujours vivante mais elle n a pas survenue a une aide alime...

Bonjour, Je viens vous demander votre aide par rapport a un sujet très compliqué. Il y a quelques années, mes parents ont décidée de céder de l...

Bonjour, ma femme est decedée il y a 2ans et demi nous avons un fils qui va avoir 18ans dans un mois. nous etions proprietaire et je souhaiterais ve...

Bonjour, Mes parents ont 2 maison. La première c'est leur residence principale et il y a 15 ans il m'ont fait donation de la deuxième. Je suis donc de...

Bonjour, ma grand mere est en maison de retraite de se faite nous devons ventre la maison.en effet mon père est décédé donc se sont les enfants qui d...

Bonjour, Lorsqu'une personne décède, le fisc vous demande 125€ pour enregistrer le testament fait chez le notaire et gardé dans son coffre. ...

Suite au décès de ma tante juillet 2013,elle n'était pas marier mais elle avait un compagnon,ma tante est décédée à la suite de la maladie ahzeimer a ...