Forum Donation-Succession

Bonjour Après le décès du père de mon fils. . La banque nous a informé d un assurance vie le 21/05/2015 . Le 27/ 12/2015 mon fils a envoyé tout les...

Bonjour, suite a un héritage immobilier en Italie en ayant réglé les droits de succession au fisc italien (ma parente était résidente en Italie ). Fr...

Bonjour, J'ai plusieurs questions au sujet d'une succession. Tout d'abord voici la situation : Mon père est décédé il y a 4 ans, sa mère, donc ma...

QUELLE DELAI UN NOTAIRE A POUR PAYER UNE SUCCESSION APRES L'ACCORD DE TOUS LES ENFANTS. CORDIALEMENT MARCEL

En tant que français,comment rapatrier en France des fonds issus de la vente d'un bien immobilier hérité en Italie vis-a-vis du fisc français et itali...

Bonjour, Ma maman avait souscrit un contrat de capitalisation à mon nom à sa souscription Je possède donc à ce jour 3 bons au porteur. Date d'acha...

bonjour, Mon père est décédé il y a 5 ans ,et le mois suivant de sa mort ,la CARSAT lui a versée à tort sa pension de retraite .La CARSAT m a d une p...

Nous avons acquis en aout 2014 la maison de campagne de ma belle mère très agée, afin de lui fournir des liquidités celle-ci réside dans une maison de...

Bonjour, mon père est décéde depuis31 ans nous 5 enfants et notre mère est toujours vivante nous avons décidé de démolir notre ancienne demeure mais u...

Bonjour, Je suis mariée et j'ai deux enfants. Mon époux a une fille d'une précédente union. Que faut-il faire pour que la fille de mon époux ait...

Bonjour, Ma mère souhaite vendre sa maison qu'elle a en usurfruit depuis le decés] de mon père : Nous sommes 4 enfants , héritiers] , 3 sont d'accor...

Bonjour, Je voulais savoir si suite à une dispute familial durant depuis 10 ans, serait-il possible de déshériter (bien immobilier) un enfant sur ...

Bonjour, Existe t'il un abattement supplementaire lorsque l'usufruit est sur deux tetes par exemple dans le cas d'une communauté universelle dont les...

Bonjour, quels sont les frais pour un acte de succession entre concubins pour un bien immobilier Merci

marie 56- 1 févr. 2016 à 09:45 bonjour, j'ai hérité d'une grange en 2003. ma sœur de la maison mitoyenne. mon père a profité des travaux en 2004 ch...

Bonjour, j'ai un bien immobilier acheté en indivision avec ma concubine qui est décédée dois je revoir obligatoirement un notaire pour un acte de s...

Bonjour, Mon conjoint et moi même avons acquis une maison La quotité de répartition que nous avons fait à l achat est 75 % et 25 % Nous avons pa...

Bonjour, Nous sommes 7 enfants héritiers de la défunte, qui possédait des biens matériels et numéraire. Parmis les 7 il y a un que ne veut rien si...

Bonjour, Mon compagnon a perdu récemment son arrière gd-mère. On ne le savait pas mais elle avait ouvert des comptes au nom de mon ami et de sa sœ...

bonjour je suis celib ! sans enfants je possede une maison et desire la ceder ou l'ofrir a mon filleul en gardant l'usufruit durant mon vivant

Bonjour, Mon père biologique n'était pas marié avec ma mère et ne sont restés ensemble que quelques mois après ma naissance.Il m à reconnu un an et...

Bonjour, je suis viticulteur mais les parcelles sont au nom de ma mere, j'ai aussi des freres et sœurs, comment cela se passera lors de la succession...

Bonjour, Nous sommes 8 frères et sœurs, lorsque notre mère est décédée, la concession de notre mère a été mise à mon nom, afin de faciliter l'adminis...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, je souhaiterais savoir ce qui se passe si entre le jour du décès du titulaire d'un portefeuille d'actions...

Bonjour, après maintes recherches je n'ai pas trouvé de réponses précises, je me tourne vers vous . J'ai une tante qui vient de décéder, tous ses frè...

Donation de mes bien à mon épouse comment ça marche

Bonjour, quels sont les frais de notaire lors d'une succession terminée de 168000 euros pour une fille unique ou il n'y a plus d'immobilier

Bonjour, j ai besoin d une aide urgente svp. hier matin j ai appris par l intermédiaire de mon oncle et ma banque que je suis héritière d une grosse s...

Bonjour, je voudrais savoir ce qu'il advient d'un bien dont on a refusé l usufruit (j'en suis le nu propriétaire au moment du décés de l usufrui...

Bonjour J'ai hérite en nu propriété de deux maisons en 1993 par mes deux parents Ma soeur a hérité en 1993 de deux maisons pour l'équivalent de la m...

Bonjour, mes parents nous on fait, à mon frère et moi, une donation partage sur deux maisons du terrain, dont ma mère garde l'usufruit, elle parle de ...

Bonjour, j'ai recherché toute la journée sur internet et je n'ai pas trouvé réponse à ma question , alors j'espère que vous pourrez m'aider . v...

Bonjour, un huissier a interverti deux assignations cad que x à reçu l'assignation d'y. La première page concernerait son assignation mais les déta...

Bonjour, Mes parents ont acheté une maison, qui est la maison principale nous les 4 enfants on y habite Sachez qu'on a tous participé pour le compl...

Bonjour, Je suis nu proprietaire ma mère à 40% et nous sommes 4 enfants sur les 60 % restant ce bien vient d'être vendu car ma mère le trouve trop gr...

Bonjour, Je souhaiterais donner à mon enfant mineur (

Bonjour, Mon père a souscrit une assurance vie après 70 ans.A son décès, on me parle de droits de succession après abattement de 30500 €. Est ce qu...

Bonjour, un couple marié sous le régime de la communauté ont souscrit chacun une assurance vie avec comme bénéficiaire le conjoint ou a défaut les e...

Bonjour* Neveu d'une vieille tante française. Celle-ci, célibataire, sans enfants,vit depuis des décennies en Italie et y possède un appartement. ...

Bonjour, j'ai fais une connaissance d'une mamie sur le net .Je nais pas de lien parenté avec quelle.Elle m'offre une donation comme elle n'a pas d'e...

bonjour voila le jargon des notaire étant tres compliqué je cherche des réponses claire... mon cas. je suis fils unique, mes parents m'ont fait don...

Bonjour* Ma belle Mère étant décédée en Aout 2006 laissant 3 enfants et 5 petits enfants Sa fille ainée décédée en 2007 et son fils décédé en 200...