Forum Donation-Succession

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Les discussions

Grondin Donation-Succession

Faire une démarche administratif

Bonjour, Je voudrais trouver le notaire de mon père. Car j'ai 2 demi soeur du coter de mon père et il m'a toujours que seule mes soeur auront les ...

1 réponse 17 févr. 2016 par roudoudou22
100soucis Donation-Succession

Frais de testament

Bonjour, La notaire chargée de la succession de ma mère m'informe que ma mère avait rédigé 2 testaments;Pour continuer les démarches,elle me réclame...

5 réponses 17 févr. 2016 par 100soucis
David Donation-Succession

Un peu perdu

 Résolu

Bonjour Le mari de ma mère est décédé en mars 2015. Ils ont eu un fils ensemble qui a 30 ans. Moi j'en ai 45 d'une première union. Quand mon beau...

1 réponse 17 févr. 2016 par roudoudou22
titia8080 Donation-Succession

Droit de successions a payer

en 1989 lami de ma g-mère(madame X) a fait son testament je soussigné Mr......... demeurant a ... fais ainsi qu'il veut, sont testament je rev...

3 réponses 17 févr. 2016 par Titia8080
nat Donation-Succession

Fellicitation

Bonjour, je viens de prendre connaissance de votre annonce et c'est tres charitable un tel geste. j'espere vraiment que la personne que vous choisi...

1 réponse 17 févr. 2016 par Micha1.
WALTHER99 Donation-Succession

Plan de situation

Bonjour, je dois faire une demande, au prés de la mairie d'un certificat d'urbanisme, mais sur le formulaire il m'est demandé un plan de situation d...

2 réponses 17 févr. 2016 par roudoudou22
anthony Donation-Succession

Perte de la qualite d'electeur

Bonjour, ma compagne et moi meme avons ètè radies des listes electorales. Nous votons dans la commune depuis plus de dix ans,et payons reguliereme...

2 réponses 17 févr. 2016 par feloxe
Stem Donation-Succession

Avantage en nature envers un enfant

Bonjour, Mon père, divorcé, est propriétaire d'une maison qu'il souhaite me louer à titre gratuit pendant X années. J'ai une soeur qui vit dans ...

6 réponses 17 févr. 2016 par Chris77
Toufik Donation-Succession

Donation à mon insu.

 Résolu

Bonjour, J;ai un problème et j'ai besoin d'aide si cela sera possible. Je vis au Canada depuis plus de 16 ans et je connais vraiment pas les lois e...

1 réponse 17 févr. 2016 par roudoudou22
bigoudi 19500 Donation-Succession

Réduire les frais de succession

 Résolu

Bonjour, je m'occupe d'une personne agée de 87 ans depuis 15 ans environ veuve depuis 13 ans et sans enfant. Cette dernière a la mort de son mari ...

3 réponses 17 févr. 2016 par Gasc
lily31mad Donation-Succession

Frais de notaires

bonsoir, je vous sollicite car je souhaiterais savoir si pour une donation partage entre 1 frère et 3 soeurs nous avons fait appel à un géomètre pour...

2 réponses 17 févr. 2016 par Lily31mad
tigri98 Donation-Succession

Fermage et indivision

Bonjour Suite aux décès de nos parents, mon frère et moi sommes passés devant un notaire pour la succession. Lors du partage, j'ai souhaité avoir de...

4 réponses 16 févr. 2016 par tigri98
JOJOSY68 Donation-Succession

Aide succession

Bonjour, Au moment de la signature le 24/06/2010 chez le notaire, avec mes 2 neveux, de la succession de ma mère (décédée le 14/12/2008)le notaire n'...

5 réponses 16 févr. 2016 par JOJOSY68
cruchade Donation-Succession

Héritage

j ai deux enfants. Mon épouse et moi vivons dans une maison que nous avons acheté ensemble après notre mariage. pas de contrat de mariage. Pouvons nou...

1 réponse 16 févr. 2016 par Gasc
Lysemma Donation-Succession

Vente maison reçue en héritage

Bonjour, mes 2 sœurs et moi-même devons hériter de la maison de notre maman décédée : elles 2 veulent louer cette maison mais moi je préférerais ven...

1 réponse 16 févr. 2016 par Moine
Chantal Donation-Succession

Maison pour nos deux enfants

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la communauté, nous avons une maison (valeur approximative : 180 000 €), nous avons deux ...

5 réponses 16 févr. 2016 par doris33
padre40 Donation-Succession

Plue value

 Résolu

Bonjour, La maison a été semble t'il sous évaluée en 2002 (114000 euros (sans avoir été vu par le notaire ni agence) mon père a fait ça avec le no...

5 réponses 16 févr. 2016 par djivi38
eleinad Donation-Succession

Décès avant signature de vente

Bonjour, Ma mère, avant son décès, avait signé une promesse de vente d'un terrain. La commission d'agence devait également être réglée par elle. ...

2 réponses 16 févr. 2016 par eleinad
Cat Donation-Succession

Refus de signature d'un héritier

Bonjour, Ma mère est décédée il y a un an maintenant et sa succession se limite à un partage d'argent seulement mais l'ainé de la famille refuse d...

7 réponses 16 févr. 2016 par Blouix
delporte Donation-Succession

Donation hors part successorale

Bonjour, mes beaux parents ont donné une petite maison hors part successorale a mon mari, il y a très longtemps ils sont maintenant décédé ainsi que...

3 réponses 16 févr. 2016 par Gasc
dauphin19 Donation-Succession

Réduire les frais de succession

Bonjour, je m'occupe d'une personne agée de 87 ans depuis 15 ans environ veuve depuis 13 ans et sans enfant. Cette dernière a la mort de son mari a ...

1 réponse 16 févr. 2016 par roudoudou22
lalorraine Donation-Succession

Bénéficiaire assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé en 1986 avait souscrit un contrat d'assurance-vie dont ma mère était bénéficiaire. Elle est décédée en 2004. Nous étions 8 ...

2 réponses 16 févr. 2016 par lalorraine
padre4040 Donation-Succession

Evaluation maison

 Résolu

Bonjour en 2002 une maison de 7 pièces sur sous sol avec 1100 m² a été sous évaluée suite au décès de notre mère par le notaire sans l'avoir vue à...

3 réponses 16 févr. 2016 par roudoudou22
didier54590 Donation-Succession

Suite au décés de mon grand frére

Bonjour, mon grand frère est décédé il y a 4mois et la sécurité sociale me de Sarreguemines me réclame 1200euro de frais dentaire alors qui était so...

1 réponse 15 févr. 2016 par roudoudou22
donalt Donation-Succession

Sinistre sur un bien en indivision.

Bonsoir, J’ai signer une déclaration de sinistre sur un bien en indivision, suite à un accrochage par un camion d’un toit d’un bâtiment début décembr...

6 réponses 15 févr. 2016 par roudoudou22
breguet14 Donation-Succession

Droit de jouissance viagère

Bonjour, mon amie est décédée, nous n'étions pas marié.E lle était propriétaire d'une maison et a donné un droit de jouissance viagère à ces parents q...

23 réponses 15 févr. 2016 par breguet 14
Alonzy Donation-Succession

Dons manuels et exceptionnels

Bonjour, Mon épouse et moi-même souhaitons donner à chacune de nos filles la somme de 72 000 € ( soit 36 000 € par parent). Donc si nous avons bi...

2 réponses 15 févr. 2016 par alonzy
Aussie37 Donation-Succession

Reconnaissance de dette

 Résolu

Bonjour. J'ai 63 ans, je suis veuf et ai 3 enfants. Je voudrai prêter maximum 10000 € à mon fils pour l'achat d'un véhicule. J'aimerai qu'il me fass...

1 réponse 15 févr. 2016 par Gasc
cléome Donation-Succession

Favoriser un enfant

Bonjour, MES PARENTS ont eu 4 enfants .Aujourd'hui ,âgés,ils envisagent dans leur succession-avec l'accord tacite des trois autres - de favoriser ...

1 réponse 15 févr. 2016 par Gasc
maria Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour . Ma mère vient de rentrer dans une maison de retraite , ses revenus ne suffisent pas pour payer intégralement le montant mensuel . Nous en...

1 réponse 15 févr. 2016 par doris33
mamounette53 Donation-Succession

Donation a un enfant

Bonjour, Mon fils habite dans une maison m'appartenant, il envisage d'agrandir mais avant je voudrai lui faire donation de cette maison. Ayant eu...

1 réponse 15 févr. 2016 par doris33
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