Forum Donation-Succession

Bonjour, je suis viticulteur mais les parcelles sont au nom de ma mere, j'ai aussi des freres et sœurs, comment cela se passera lors de la succession...

Bonjour, Nous sommes 8 frères et sœurs, lorsque notre mère est décédée, la concession de notre mère a été mise à mon nom, afin de faciliter l'adminis...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, je souhaiterais savoir ce qui se passe si entre le jour du décès du titulaire d'un portefeuille d'actions...

Bonjour, après maintes recherches je n'ai pas trouvé de réponses précises, je me tourne vers vous . J'ai une tante qui vient de décéder, tous ses frè...

Donation de mes bien à mon épouse comment ça marche

Bonjour, quels sont les frais de notaire lors d'une succession terminée de 168000 euros pour une fille unique ou il n'y a plus d'immobilier

Bonjour, j ai besoin d une aide urgente svp. hier matin j ai appris par l intermédiaire de mon oncle et ma banque que je suis héritière d une grosse s...

Bonjour, je voudrais savoir ce qu'il advient d'un bien dont on a refusé l usufruit (j'en suis le nu propriétaire au moment du décés de l usufrui...

Bonjour J'ai hérite en nu propriété de deux maisons en 1993 par mes deux parents Ma soeur a hérité en 1993 de deux maisons pour l'équivalent de la m...

Bonjour, mes parents nous on fait, à mon frère et moi, une donation partage sur deux maisons du terrain, dont ma mère garde l'usufruit, elle parle de ...

Bonjour, j'ai recherché toute la journée sur internet et je n'ai pas trouvé réponse à ma question , alors j'espère que vous pourrez m'aider . v...

Bonjour, un huissier a interverti deux assignations cad que x à reçu l'assignation d'y. La première page concernerait son assignation mais les déta...

Bonjour, Mes parents ont acheté une maison, qui est la maison principale nous les 4 enfants on y habite Sachez qu'on a tous participé pour le compl...

Bonjour, Je suis nu proprietaire ma mère à 40% et nous sommes 4 enfants sur les 60 % restant ce bien vient d'être vendu car ma mère le trouve trop gr...

Bonjour, Je souhaiterais donner à mon enfant mineur (

Bonjour, Mon père a souscrit une assurance vie après 70 ans.A son décès, on me parle de droits de succession après abattement de 30500 €. Est ce qu...

Bonjour, un couple marié sous le régime de la communauté ont souscrit chacun une assurance vie avec comme bénéficiaire le conjoint ou a défaut les e...

Bonjour* Neveu d'une vieille tante française. Celle-ci, célibataire, sans enfants,vit depuis des décennies en Italie et y possède un appartement. ...

Bonjour, j'ai fais une connaissance d'une mamie sur le net .Je nais pas de lien parenté avec quelle.Elle m'offre une donation comme elle n'a pas d'e...

bonjour voila le jargon des notaire étant tres compliqué je cherche des réponses claire... mon cas. je suis fils unique, mes parents m'ont fait don...

Bonjour* Ma belle Mère étant décédée en Aout 2006 laissant 3 enfants et 5 petits enfants Sa fille ainée décédée en 2007 et son fils décédé en 200...

Bonjour, mon compagnon (donc pas marié) souhaite me donner un terrain constructible afin que je lègue un bâtiment a venir a mon fils lors de mon d...

je suis remarie sous le régime de la communauté j ai deux enfants d un premier mariage pas du second nous avons avec ma deuxième épouse construit une...

Bonjour, JE me permets cette question pertinente - est ce que les notaires peuvent faire varier les frais concernant la confection d'un acte de notori...

bonjour ma femme à moi est désespérée, ils sont trois et son père récemment décéder à fait un testament ou il fait hériter à part égale ses deux frèr...

Bonjour, J'ai une situation compliquée et dure à comprendre mais je ne choisis pas. Nous sommes mariés sous le régime de séparation pure et simple...

Bonjour, Je me tâte de lancer une procédure devant le tribunal pour récupérer ma part d assurance vie ,sachant que j ai été retirer de cette assuran...

Bonjour, ma famille, je veux dire mes frères et sœurs m'ont fait mettre sous curatelle renforcée après une dépression nerveuse suite au décès de ma mè...

Bonjour, un paysan qui part a la retraite souhaite que je prenne ses hectares en fermage, ce qui m'interesse beaucoup, je me suis renseigné, c'est 150...

bonjour, Mes parents sont décédés. J'ai retrouvé dans leurs dossiers 2 livrets de la Caisse d'Epargne de Paris ouverts dans les années 1960. Le not...

Bonjour, Ma maman est décédé le 05 janvier et son compte dont j'avais la procuration à été bloqués aussitôt que j'ai eu les actes de décès il n'y a p...

Bonjour, dans le cas où un donataire ne peut pas s'acquitter des charges se rapportant à la donation, y a-t-il une solution pour révoquer la donat...

Bonjour, En 2005 mes parents ont fait à leur trois filles une donation-partage. Dans cette donation-partage figure un bien immobilier avec une rés...

Bonjour, Postérieurement à l'envoi à l' administration fiscale d'une déclaration de succession signée par les héritiers des informations sont appa...

Bonjour. Ma compagne a perdu son père. Il a donne de son vivant tout ce qu'il possédait à une de ses amies. Argent et voiture ( neuve ). Elle ét...

Bonjour à tous, Voilà, depuis plusieurs années mon frère dispose de la maison familiale que ma mère lui loue (au black dirons-nous). Le loyer est é...

Bonjour, Mon père est malheureusement décédé il y a moins d'un an. Lorsque j'étais ado, j'ai déjà perdu ma mère. J'étais enfant unique. Quelques...

Bonjour, Nous sommes 3 et venons de perdre notre mère à l'age de 61 ans il y a 2 mois, nous héritons donc de la maison et des 2 voitures. Nous avo...

Bonsoir, je souhaiterai racheté à ma maman la voiture de mon papa décédé en décembre.la carte grise est au 2 noms. ma maman est tout à fait d'accor...

Mon père m'a donné un terrain (fin 2015) de 2179 m2 avec obligation de bâtir dans les 4ans. Cependant le POS exige une surface de 4000m2 ds cette zone...

Bonjour, ma mére aimerait séparé son terrain avec une maison dessus entre ses 2 enfants avant de touché le fond nationale et gardé la jouissance sur l...