Les discussions

Partage héritier

Bonjour j ai actuellement ma grand mère vivante sous tutelle et placer depuis peu en ehpad mon grand père lui et décédé ils ont eu plusieurs enfants d...

3 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2017 par
Leroyaudrey

Logement en usufruit

Bonjour, Ma Mère à gardé le logement après le décès de notre Père, nous avons demandé une re négociation du prêt car les taux d'intérêts sont à la...

2 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2017 par
FR2

Donation d'actions

Bonjour tout le monde, alors je vais vous raconter le petit problème qui se pose à moi Mon grand père a décider de faire don à ses petit enfants de...

5 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2017 par
Poisson92100

Doit-on régler des droits de succession

 Résolu

Bonjour, En janvier 2016 ma femme a perdu un oncle, âgé de 95 ans, qui était veuf et sans enfant (décédé) De ce fait, ce sont ses deux frères et ...

3 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2017 par
Gayomi

Droit de pleine propriété et ususfruit

 Résolu

Bonjour, mon père a été marié trois fois, un enfant du premier mariage, et trois du deuxième. zéro pour le troisième. aujourd'hui décédé, son épo...

4 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
condorcet

Signature du partage

Bonjour, Mon père est décédé en juillet 2016, avec ma belle-mère nous avons signé le déclaration des héritiers ainsi que la déclaration de success...

3 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
condorcet

Usufrie

bonsoir j aie ma maman qui est usufritier d une maison et de terain agricole a 20 pour cent etant en maison de retraite mon neveux et ma niece me veu...

2 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
condorcet

Reclamation de trop perçu par la caisse de retraite

Bonjour à tous, Mon époux est décédé le 23 mai 2016. Dès la première semaine, j'ai entamé les démarches pour informer les caisses de retraite du d...

5 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
Gayomi

Mise a disposition logement a titre gratuit

Bonjour Ma mère, veuve, met a ma disposition a titre gratuit sa maison qui n'est pas sa résidence principale ce sera donc ma résidence principale ...

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
condorcet

Vente d'un appartement délais après mutation

bonjour J'ai hérité d'un appartement et je voulais savoir si il y a un délais pour la revente on m'a parlé de 3 ans après l'acquisition mais c'est un...

2 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
Valenchantée

Donation succession

Bonjour, Ma mère ,démente depuis 3 ans, est actuellement placéeen EPHAD. Son mari, qui n'est pas mon père, lui a légué l'usufruit de la maison . ...

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
condorcet

Detail de la succession

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de demander au notaire le détail de la succession avant d'aller signer les actes à l'étude .

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
roudoudou22

Mes enfants vont t ils payees des droit de successions

Bonjour, je suis divorcee j ai deux enfants sachant que la valeur de la maison est de 100000 euro mes enfants vont t ils payées de droit de success...

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
roudoudou22

Héritage le père décédé sa fille agé de 12 ans

Bonjour, ma nièce à l'age de 12 ans à perdu son père qui ne l'a pas reconnu officiellement mais vivaient ensemble avec sa maman. certain frère et sœ...

2 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
DorisOups

Expatrié en thaïlande...

 Résolu

Bonjour, étant expatrié en Thaïlande et déclaré a l’ambassade de France a Bangkok. Comment ce passe la succession pour des biens hérité en France (...

4 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2017 par
Ivan

Mes droits après une succession.

J'ai appris le décès de ma mère (28 Février 2016) par le cabinet de généalogie Coutot-Roehnig malgré tous ce que j'ai pu lire sur ce cabinet je ne sav...

2 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
poly98

Annuler l'usufruit

Il y a quelques années j'ai fait donation d'une maison à un de mes fils en gardant l'usufruit. Mon fils est décédé, est-ce que je peut annuler l'usuf...

3 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
condorcet

Bail à nourriture

bonjour, qui peut m'aider à rédiger un bail à nourriture ? et dois je faire enregistrer celui-ci ? cordialement.

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Leonorable

Faire une donation d'un appartement à un enfant

Bonjour, J'aimerais faire une donation de ma résidence principale à ma fille. Je lui ai déjà fait une donation de 100.000 +31.835 ...

2 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Utilisateur anonyme

Donation simple à mes deux enfants à égalité

quelle démarche dois-je faire (fisc, notaire ??) si je veux effectuer une donation d'une somme d'argent à chacune de mes deux filles.... somme à ne pa...

2 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
djivi38

Partage

Bonjour, mon pere viens de deceder de son vivant il avait acheté il y a 2 ans environ un tracteur tondeuse valeur 1600 euros ainsi qu un motoculteur...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Marina

Doc cerfa 17.35

Bonjour, Mes grands parents me donnent 60 000€ pour m'aider dans mon projet Immo. Je dois donc remplir ce document 17.35 De donation manuel. Po...

7 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Gayomi

Ma mère a fait un prêt de 30000€ et hypothéqué son appartement

Bonjour, voila je m'inquiète car ma mère a hypothéqué sa maison et c'est endetter sur plusieurs années , oui mais voila elle a fait hypothéquer son ap...

2 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Misha-d'ok

Succession après séparation de biens

Bonjour, Séparé de corps et de biens depuis de nombreuses années, mon ancienne épouse est récemment décédée. Je ne cotoie pratiquement plus mes enfan...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2017 par
Gayomi

Vente d'un bien

Mon père est décédé depuis quelques années et ma belle-mère qui est l'usufruitière a décidé de vendre leur maison. Je suis donc la nue-propriété. J'ai...

2 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
Gayomi

Achat maison succession.

Bonjour, J'ai 40 ans ma mère s'est mariée il y a longtemps, et la maison de mon beau père m’intéresse vraiment. Ne faisant pas partie de la "futur s...

2 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
doris33

Travaux sur garage en indivision en succession

Bonjour, Mon père est décédé en mars 2016, la succession n'est toujours pas faite car la maison est en vente.. Dans ce cadre, Mon père avait aussi u...

3 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
condorcet

Un notaire qui bloque la succession

Bonjour, J'avais confié la succession de ma mère (décédée depuis 1 an dans quelques jours), à un premier notaire, dont j'ai dû me plaindre auprès de...

6 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
amicalc

Succession entre soeurs - héritière décédée

 Résolu

Bonjour, Ma Tante, Veuve, sans enfant, est décédée cette année. Elle avait fait en 2009, un testament au profit de ma Mère qui est décédée en 201...

4 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
Metje 5962

Comment calculer un bien rapportable dans une succession

 Résolu

Bonsoir, 1 - J'airais deux questions à vous poser. Les successions sont bien difficile. En 1981 mes parents m’avaient fait don d’une maison (sur l’a...

4 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
nickol26

Succession parent

Bonjour je souhaite refusé un héritage de mes.parents Après leur mort. J'ai un frère.mais quel conséquence pour mes enfants j'en ai 3 .merci c urgent

4 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
Marina

Comment récupérer mon héritage

Bonjour, J'aimerais savoir si quelqu'un pourrait m'aider à récupérer mon héritage. Je vous explique mon grand père décédé en 2008 il a laissé une m...

1 réponse Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
roudoudou22

Usufruit - location

Bonjour, Ma mère m'a donné la nue-propriété d'un appartement en 2001, elle est en restée l'usufruitière. J'ai appris dernièrement que si le log...

1 réponse Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
condorcet

Donation partage situation compliquée et conflits

Bonjour, J'ai besoin d’éclaircissement concernant une donation partage. Je pose le contexte il y a 5 ans mes parents qui sont propriétaires d'u...

15 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2017 par
Fran

Mariage sans contrat

 Résolu

Bonsoir, Mon conjoint et moi même allons nous marier sans contrat. Nous avons un seul enfant que nous avons eu ensemble. Nous avons chacun de notre...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Succession et résidence secondaire

 Résolu

Bonjour, Est-il vrai que lors d'un héritage si on possède déjà une résidence principale, la maison dont on hérite devient automatiquement une réside...

9 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
Chris

Bénéficiaires assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Ayant souscrit une assurance vie, il est écrit "en cas de prédécès ou de renonciation au bénéfice du contrat de l'un des bénéficiaires dési...

4 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
fredfoc

Histoire de fou

 Fermé

Bonjour, Mounia07 si vous voulez j'ai mon histoire a vous raconter 12 héritier une tante et le belle grand mère en guère plus suivi d un autre hér...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
gerber1

Succession de mon beau-pére

Bonjour, je suis héritier à 50 pour cent de l'appartement acheté en commun par ma mère décédée le 06mars 2013 et mon beau-père décédé le 25 aout 201...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Placement en maison de retraite et patrinoine

Bonjour, je viens de placer ma mère en maison de retraite car elle n'était plus en mesure de vivre seule. Au niveau du dossier d'aide sociale et d'APA...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
katou06500

Renonciation succession comment procéder pour mes propres ayant-

Bonjour, je souhaite renoncer à la succession de mon père (grosses dettes) j'ai bien compris comment m'y prendre. en revanche j'ai 2 enfants min...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Vente maison apres deces

Bonjour pour pouvoir me projeter pour la suite.j'aurais voulu savoir la somme qui pourrai me revenir aprés la vente de la maison . ...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Belgique

 Résolu

Mes parents étant décédé s tous deux il y a des terrains en indivision en France . Mes parents étant décédés ce sont donc ma sœur et moi même qui a...

3 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Héritage d'une tante

Ns sommes 7 à hériter d'une tante ss enfants. Il y a une somme d'argent et une grange avec une écurie et un terrain de 700 m en savoie. cela dure de...

1 réponse Dernière réponse le 14 avr. 2017 par
condorcet

Estimation non équitable des biens.

 Résolu

Bonjour, Une donation partage date de 2011sur des biens immobiliers. l'un des biens est situé dans les Alpes et l'autre dans le département de la ...

9 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
Fabday

Se léguer entre époux futurs héritages

Bonjour,Nous sommes mariés sous le régime de la communauté et avons un enfant majeur Mon mari héritera un jour de son père et moi de mes frères et sœu...

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
Marina

Donation equitabilitée en doute

Bonjour, Mes parents nous ont fait à ma sœur et moi une donation partage j'ai eu un terrain plus grand et la pleine propriété ma sœur a obtenu ...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
Marina

Succession après décès d'une tante sans enfant

Bonjour, Notre tante est décédée en janvier , son mari est décédé depuis plus de 20 ans. Elle n'avait pas d'enfant. Son frère et sa sœur sont décédé...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
condorcet

Renoncer à ma part d' heritage..

Bonjour, Je veux renoncer a ma part d' heritage en faveur de mes 4 enfants environs 90.000 € Le notaire m' as répondue que je pouvais le faire mais ...

16 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
Steph

Succession de mon beau-père

Bonjour Je suis héritier à 50/100 de l'appartement de mon beau-père décédé le 25aout2016 il avait été acheté conjointement avec ma mère son epouse e...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2017 par
Marina
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