Les discussions

19312005 Donation-Succession

Cherche mes droits

Bonjour, j'ai mes deux parents décédés mon frere etait avec monpere avant son decés déja sur le certificat de décès pas heure de décès nous sommes 4 e...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
condorcet
lion79 Donation-Succession

Relevé du compte d'assurance vie

Bonjour, Ma mère est décédée, elle avait une assurance vie; nous sommes ses héritiers (moi, ma sœur et mon frère); j'ai demandé, pour contrôle, a l'a...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
lion79
MARIE Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Mes parents sont décédés, ils ont achetés une maison mais ils n'ont pas fais de testament. ils ont eu 4 enfants dont un est décédé. ...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
condorcet
Anémone19 Donation-Succession

1 er rendez-vous chez le notaire ..

 Résolu

Bonjour , Je dois me rendre chez le notaire dans 10 jours pour signer l'acte de succession suite au décés de mon pere . Ma soeur se trouvant sur...

3 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
anemone19
coquelicot8989 Donation-Succession

Désentente entre soeurs et recours

Bonjour, Ma soeur et moi ne sommes pas d'accord sur le prix de vente de l'appartement. Nous sommes 2 et avons hérité de l'appartement de nos parents...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
Utilisateur anonyme
JBQL Donation-Succession

Litige suite à la vente d'un terrain

Bonjour, Dans le cas de la vente d'un terrain avec bois et taillis qui est chargé d'informer les voisins de la vente ? Est-ce le notaire du vendeur o...

9 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
JBQL
Sebastiensilvente Donation-Succession

Héritage complexe

Bonjour, Voilà jais mon papa qui aïs décédée le 18 avril 2010 et mas Gand mère qui aïs décédé il y a 2 ans environ le souci c que mon oncle s'oc...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
Utilisateur anonyme
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Beneficiare d'une assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je suis bénéficiaire d'une assurance vie qu'elle avait contracter en 10/1992. J'ai reçu de sa banque des documents à remplir et l'on me dem...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
djivi38
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession suite à un dècés familial

Bonjour, Ma mère est décédée le 6 Mai 2017. Elle possède une maison que nous devons vendre. Nous avons demandé un mandat à une agence. seulement mon f...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
;;
carolelaure Donation-Succession

Impots sur donation

Bonjour, ma mère a 97 ans, nous sommes 2 enfants si j'ai bien compris elle peut nous faire un don manuel de 100.000 euros, mais si elle décède dans...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
carolelaure
Delphrank Donation-Succession

Location de terres en indivision.

Bonjour, Suite au décès de nos parents, notre père en 73 et notre mère, plus recensement en 2012, nous souhaiterions maintenant mettre en vente le...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
Delphrank
Laurent Donation-Succession

Achat maison portugal

Bonjour, Je suis propriétaire à 65% de ma maison au Portugal, ma mère à 35%. je souhaite racheter la part de ma mère pour être propriétaire à 100%...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
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yvanoto Donation-Succession

Cession de droit indivis belgique

 Résolu

Bonjour, En 2002 je suis sorti d'indivision en rachetant la part de ma soêur de la maison parentale, n'ayant pas pu obtenir un crédit a la banque nou...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
condorcet
brucesuccession Donation-Succession

Donation de l'usufruit

Bonjour Mon père a laissé à ma soeur et à moi-même une propriété ,estimée à 330000 euros Il nous a fait une donation de 100000 euros chacun sur cet...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
condorcet
Clement Donation-Succession

Suspendre vente

Bonjour, Mon père est décédé en 1997 et mon grand père maternelle en 2007 .Mon grand père laisse des biens qui n'ont pas été partagés . Aujourd'...

5 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
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kikiiinfo Donation-Succession

Compromis de vente contesté

Bonjour, Suite au décès de ma mère j'ai mis en vente sa maison qui selon le testament et une donation je suis propriétaire de cette maison et en cas...

6 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
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donalt Donation-Succession

Décès des 2 parents

Bonjour, Une petite question, et merci pour les réponses : A quelle date s'arrête le compte banque pour un décès le 21 février du dernier par...

3 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
donalt
EmHu Donation-Succession

Renonciation gratuite usufruit

Bonjour, Suite au décès de notre père, ma soeur et moi avons hérité d'une maison familiale estimée à 80000 euros Nous en avons la nuée propriété et...

3 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
condorcet
Mimipeto Donation-Succession

Acte de succession

Bonjour, Mes parents ont fait une donation universelle. Au décès de mon papa, ma maman doit elle payer un acte de succession? Cordialement M...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
condorcet
46TaraTatin Donation-Succession

Limite d'âge pour donation partage

 Résolu

Bonjour, J'ai encore besoin de vos lumières pour des questions auxquelles je ne trouve pas de réponses dans mes recherches. Si j'ai bien compris d'a...

3 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2017 par
Harmonie
BSCOTTE Donation-Succession

Héritage et reconnaissance de dettes

Bonjour, La maison de mon père (veuf) va être vendue. Mes sœurs et moi sommes héritières. Un de mes sœurs a une dette à l'égard de mon père (6 000€) ...

4 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
BSCOTTE
arfra Donation-Succession

Frais de notaire connus après signature

Bonjour, Suite à une donation faite par le parent pour l'un des héritiers, nous venons de signer la succession pour un montant qui nous a été précisé...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
roudoudou22
zaza Donation-Succession

Quels frais ?

 Résolu

Bonjour* quel sont les frais à payer pour l'inscription au fichier des hypothèques la propriété d'une maison après le décès du conjoint alors qu'il...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
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nicole Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, j'avais déduit sur ma déclaration d'impôt les frais d'obsèques de ma fille décédée en 2016 le centre des impôt ne me les a pas pris en comp...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
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asien77270 Donation-Succession

Sucession d'un beau frère ou belle soeur

Bonjour Mesdames et Messieurs, Je me permets de vous écrire un problème pour moi très compliqué et je n'ai rien trouver de cas semblable à celui là...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
damienlange Donation-Succession

Demande d'information sur la succession

Bonjour, J'ai perdu ma maman récemment, qui était marié avec mon papa. j'ai également un demi-frère, car mon père à eu un premier enfant, avec sa p...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
QdeB Donation-Succession

Succession bloquée depuis 2015

Bonjour, Notre Mère est décédée le 01.10.2015, la clôture de la succession est bloquée par ma sœur, pour des raisons farfelues. de plus il est malheur...

3 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
;;
lmpierre79 Donation-Succession

Gros soucis avec un notaire

Bonjour, Suite au décés d'un membre de la famille, un notaire a été choisi. Il s'avère qu'il n'a pas fait son travail, qu'il n'a pas contacté tous l...

2 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
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medi Donation-Succession

Donation unverselle

bonjour nous sommes mariés sous le regime de la communauté ,on voudrai se faire une donation universelle doit on changer de régime matrimoniale? est c...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
Elypso Donation-Succession

Critère eligibilité au passif successoral

 Résolu

Bonjour, Je suis seul héritier, légataire universel par testament en représentation de ma mère du mari d’une de ses cousines, prénommé Joseph, ve...

6 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
Elypso
irisavril Donation-Succession

Donation d'argent à un enfant

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'une donation en liquidités ( inférieure à 31000 euros et non constatée par acte notarié ) à l' un de nos enfants dans le beso...

5 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
djivi38
sissivar Donation-Succession

Construction

Bonjour, jdree suis husufritiere et j'ai deux fille.L'une vx prendre un garage pour faire un appartement pas de désaccord entre nous mais est ce qu'il...

4 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
sissivar
maronyelle Donation-Succession

Droits succession neveux nièces

Ma tante est dcd en juin pas d'enfant, tous ces frères et soeurs dcd, ns sommes 10 neveux et nièces. Ns voudrions savoir que 3 d'entre ns n'ont pas ...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
roxxannas Donation-Succession

Partage succession : frais du notaire

Bonjour, Après le décès de mon mari en 2013, en févier 2017 moi et mon fils avons clôturé une partie de la succession de biens en indivision et en p...

3 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
Poisson92100
chantal Donation-Succession

Documents a remettre par le notaire

 Résolu

Bonjour, Je suis héritier unique de ma mère. Quels documents doit me remettre le notaire, a la clôture de la succession? Par avance, merci.

10 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
douvinet Donation-Succession

Succession meuble

 Résolu

bonjour mon pére est décédé en septembre 2016 j'ai renoncé a sa succession que doit je faire de ses meubles on ma dit que les meubles reviennent a l'é...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
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