Forum Donation-Succession

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Les discussions

Charles Donation-Succession

Hériter de l'ex-femme de mon père?

Bonjour, Mon père s'est remarié, après son divorce d'avec ma mère, avec une femme dont il a divorcé 10 ans plus tard. Ils ont eu trois enfants ensem...

1 réponse 19 juil. 2016 par DorisOups
Claire1402 Donation-Succession

Partage entre 8 enfants

 Résolu

Bonjour, pourriez-vous m'apporter vos savoirs et conseils svp ? Je vais tâcher d'être le plus claire possible. Mon beau père a 6 enfants : - 2 d'un...

3 réponses 19 juil. 2016 par Gayomi
momo66 Donation-Succession

Refus d'acces a une maison

Bonjour, mon père nous a fait a moi et mon frère une donation au Maroc d'un bien immobilier en 2012 R+2,et en 2014 mon a mis 3 cadenas a la maison ...

1 réponse 19 juil. 2016 par condorcet
Sylvielavigne Donation-Succession

Funérailles

Bonjour, Le 13 juillet la gendarmerie me préviens que mon père est décédé Notre père nous sommes 4 frère et soeurs ne c est pas occupé de nous tou...

2 réponses 19 juil. 2016 par condorcet
prostb Donation-Succession

Succession

Bjr nous sommes trois propriétaires en indivision d'un terrain constructible est ce que l'un des parties peut signer une PUV (promesse unilaterale d...

2 réponses 19 juil. 2016 par prostb
jpl66330 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, je suis veuve et j'ai 3 enfants mais je voudrais en favoriser un par rapport aux autres , comment faire merci

1 réponse 19 juil. 2016 par doris33
petittonneau Donation-Succession

Donation

Mon épouse est susceptible d'hériter d'une somme conséquente de la part de sa mère seule survivante du couple .Ma belle-mère est sous tutelle.Nous av...

2 réponses 19 juil. 2016 par petittonneau
Valou44 Donation-Succession

Vente maison dans une succession .

Bonjour à tous, Suite au décès de mon grand-père, nous venons de vendre la maison avec ma grand mere parti pour une maison de repos ,dont je suis l...

21 réponses 19 juil. 2016 par Valouu
madey Donation-Succession

Pacse et usufruit

Bonjour, Je suis propriétaire seul d'une maison, je vais me pacser avec mon ami avec lequel j'ai un enfant. Comment puis je faire pour que ma maison...

2 réponses 19 juil. 2016 par condorcet
Maarionx3 Donation-Succession

Heritage ou non ?

 Résolu

Bonjour, Voila ma grand mère a eu deux enfant : ma tante et mon père sauf que mon père est décédé en 2015.. J'ai accepter l'héritage puisque je suis...

4 réponses 19 juil. 2016 par Maarionx3
serenite47 Donation-Succession

Paiement d'arriérés

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre de la succession de nos parents, il y a des arriérés à payer, notamment, le dernier salaire et les indemnités de licenciement...

4 réponses 18 juil. 2016 par serenite47
HUGO 973 Donation-Succession

Droit de succession

mon père ais décédé 18 ans avant ma belle mère , avec laquelle il a eu trois enfants après mois quel sont mes droit dans le règlement partage des bien...

2 réponses 18 juil. 2016 par HUGO973
lechti01 Donation-Succession

Succession

Après le décès de mon Père nous avons nommé un notaire. Après six mois j'ai découvert qu'un de mes frères avez, après le décès de mon Père ouvert un c...

1 réponse 18 juil. 2016 par condorcet
jess Donation-Succession

Demande de legs

Bonjour, J'aimerais savoir si il existe un modèle type de demande de legs auprès d'un notaire ? Avec mes remerciements, Jess

1 réponse 18 juil. 2016 par condorcet
PETL42 Donation-Succession

Sucession de la moto de mari!!

 Résolu

bonjour, Mon mari est décédé le 11 juin 2016! Nous avions acheté une moto ensemble il y a quelques années! Mon mari n'a jamais fait de testament et...

7 réponses 18 juil. 2016 par PETL42
987423 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

le notaire doit il reculer un héritage à cause des frais

2 réponses 18 juil. 2016 par 987423
mila Donation-Succession

Indivision successorale

Bonjour, Nous avons besoin d'un conseil: voila nous nous retrouvons 8 héritiers sur une maison de vacances.Mais chaque héritier, vu son âge, a plu...

4 réponses 18 juil. 2016 par Poisson92100
michton65 Donation-Succession

Avance sur heritage

 Résolu

Bonjour, mon père veut faire une avance sur héritage a ma sœur ,, mon frère est moi avons nous un droit de regard ? m...

1 réponse 18 juil. 2016 par Gayomi
floriana04 Donation-Succession

Notaire en colere

Bonjour, Suite au deces de mon dernier Parent (pere), j avais demandé au notaire qu il demande à la banque de celui ci l historique des diffèrent co...

2 réponses 18 juil. 2016 par Poisson92100
serengeti Donation-Succession

Usufruit immobilier

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir si un usufruitier peut vendre son usufruit au nue-propriétaire, cette nue-propriété provenant d'un donation faite a...

2 réponses 18 juil. 2016 par serengeti
mireille abgrall Donation-Succession

Testament après un pacs

Bonjour, Actuellement concubins, nous avons 3 enfants (majeurs) ensemble. Nous envisageons de nous pacser, puis de rédiger un testament, pour nous...

22 réponses 18 juil. 2016 par Morheol
syl Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'ai deux filles et je souhaite faire une donation sur un bien immo de 220000€, dont je garde l'usufruit. 77000 euros à l'une 100000 e...

2 réponses 18 juil. 2016 par Gayomi
Morheol Donation-Succession

Pacs et testament

Bonjour, Un pacs suivi d'un testament permet il de protéger aussi bien son partenaire en matière de succession, qu'un mariage ? Merci d'avance. Bi...

9 réponses 18 juil. 2016 par Gayomi
M.M. Donation-Succession

Abandon d'usufruit

Bonjour, svp pourriez vous m'aider en me donnant une réponse à ce questionnement: ma mère est usufruitière et moi nu propriétaire d'un bien (maison d...

1 réponse 18 juil. 2016 par Gayomi
JMC Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai eu 3 enfants d'un premier mariage( divorce). Les 3 enfants sont majeur. j'ai eu 1 enfant du deuxième mariage ( divorce ).L'enfant est...

1 réponse 18 juil. 2016 par condorcet
etoile54800 Donation-Succession

Nomination d'un mandataire

Bonjour, est ce normale qu'un mandataire soit nommer alors qu'il manque des la presences de plusieurs heritiers. Et lors d'une proposition d'achat d...

1 réponse 18 juil. 2016 par condorcet
etoile54800 Donation-Succession

Sortir d'une indivision

bonjour, je suis une heritiere d'une maison familiale , nous sommes 6 heritiers. Notre maman est décédées en aout2012 et notre papa en janvier 2014,...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
loulou Donation-Succession

Testament au dernier vivant

Bonjour, Mon père et sous tutelle de ma deuxième mère ,dont il a épousé suite au décés de ma mère d'origine (naissance).Ils n'ont eu aucun enfant ...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
kimberley84 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon époux est décédé, nous avons eu un enfant. J'ai une donation au dernier vivant. Je voudrais savoir qui va hériter au décés de la mère...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
symphonia33 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon grand père est décédé il y a longtemps mais il n'était pas au dernier vivant avec ma grand mère qui est tjrs en vie . Elles sont 3 f...

2 réponses 17 juil. 2016 par symphonia33
Leon Donation-Succession

Imposition

Bonjour, Je me permet de vous récrire Ma tante est veuve depuis deux mois je voudrais savoir si elle va être imposée car elle récupèrera part de m...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
blaky56 Donation-Succession

Testament

Bonjour, Je suis divorcée et sans enfants. J'ai 1 frère et 2 soeurs , j'aimerai faire un testament par écrit chez moi : je n'ai plus de contact ave...

2 réponses 17 juil. 2016 par Gayomi
Leon Donation-Succession

Imposition après décès

Bonjour, Pourriez vous m indiquer si ma tante paiera plus d'impôt que lorsqu'elle était marié Mon oncle est décédé cette annee Ils sont Marie sou...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
Huahin Donation-Succession

Non réemploi d argent propre

Bonjour, Mariée sous la communauté légale,Je vends ma villa qui est un bien propre.elle est actuellement sous compromis de vente. Première question...

1 réponse 17 juil. 2016 par condorcet
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