Forum Donation-Succession

Bonjour, J'ai une question sans réponse à ce jour. Si l'un de vous pouvait me répondre ce serait d'un grand secours. J'ai reçu en avancement d'hoiri...

Bonjours, Suite au décès de mon père qui était agriculteur de père en fils, je souhaiterais savoir à qui appartient le matériel agricole avec leque...

bonjour , Ma mére est en maison de retraite , par conséquent elle ne reviendra pas dans sa maison , maison qui m'appartient par donation mais ayant...

Bonjour, Je voudrai racheter la part de ma fille de son pere decede sur la maison est ce possible.

Bonjour, Qu'elle est la différence entre le certificat d'hérédité et l acte de notoriété Merci de me repondre

Bonjour, Un de mes amis a un oncle qui est décédé il y a environ 2 mois il pense être un potentiel héritier, il a aussi des frères et soeur cet ...

Voilà 5 personnes en indivision sûr un bien immobilier depuis plus de trois ans.depuis le début un vie dans ce bien et avait dit ok pour un droit d' o...

Bonjour, mon oncle est décédé en 2012. Il a laissé un terrain en usufruit à son beau frère issu d un premier Mariage. Celui ci ayant renoncé,le nota...

bonsoir, je souhaiterais avoir des répons à propos d une succession familial , ma mère est décéder il y a deux ans et nous a laisser en héritage une m...

Bonjour, Mon frère a habité avec mes parents de 1980 à 2000 tout en étant financièrement indépendant puisqu'il travaillait. La maison lui a été donn...

Bonjour, J'ai un appartement en indivision avec mon frère. Je voudrais connaitre le coût pour lever l'indivision ? s'il est possible de la lever...

Bonjour, nous possédions à 7 un bien en indivision depuis 1995. En 2011 , 1 indivisaire a cédé ses parts à 2 autres à part égale. Nous sommes donc mai...

Bonjour, mon père est décédé depuis + de 20 ans , ma maman a l'usufruit mais elle a besoin de l'accord de ses enfants. j'ai 3 soeurs dont 1 à signer...

Bonjour, Je suis fille unique et mes parents vont acheter une maison, ils souhaitent me la donner en donation avec usufruit pour eux. Peut on deveni...

Bonjour, Mon père veuf a une bonne retraite mais il dépense tout son argent au jeux (tierce,roulette....) il n est cependant jamais à découvert il g...

Bonjour, Mes parents on racheter une concession en 1967. La mairie a juste mentionnée par écrit, sur l'acte initial (celui du vendeur) vendu ce jour...

Bonjour, Une personne décédée a légué par testament authentique de petits objets (bijoux, ménagère) a des tiers. Les héritiers réservataires déclare...

Bonjour, Est ce que ces deux documents peuvent être établis le même jour ? La succession comporte en effet la vente d'un bien immobilier. Le notai...

Bonjour, Mon conjoint est décédé il y a un peut plus 'un an. il avait deux filles qui sont majeures, d'un premier mariage, et nous en avons une en...

Bonjour, ma belle mère est sous curatelle nous n avons pus de contact depuis 9 ans on vient de recevoir une facture pour des heures de services ...

ma tante est décédée et avait déposé un testament chez un notaire. Le notaire me dit que le testament doit être validé par un juge est ce normal, je p...

Bonjour, Maman est décédée depuis 4 ans , elle avait environ 15000€ sur un compte a la société général.Une soeur ne souhaite pas signer pour débloqu...

Bonjour, mon frère et ma sœur habite sur le terrain de nos parent car en effet il y avait deux maison sur ce terrain , dont l'habitation de nos parent...

Bonjour, Mon père est décédé, il m'avait fait une donation y'a quelques années. Il a moins de 5000 euros sur son compte et pas de biens immobilier...

Bonjour, Moi et mon époux désirons faire une donation à nos 2 filles Il s'agit de la maison principale Est ce possible que mon mari donne sa part...

Bonjour, Mon Père décédé en 1997, il y a eu donation entre époux, je suis le seul héritier, un acte notarié à été fait après le décès de mon père me...

Bonjour, Mon oncle vient de mourir et il laisse derrière lui plusieurs biens immobiliers. L'un de ses biens est un appartement avec un locataire e...

Bonjour, notre patrimoine se compose d'un portefeuille d'actions et des liquidités. si nous vendons le portefeuille apparemment nous évitons de pay...

Nous sommes 3 frères; mon pére est décédé avait t' il le droit de donner sa maison à sa concubine elle y habite toujours ? quels sont nos droits ? M...

Bonjour, j'ai été aide familiale sur l'exploitation agricole de mes parents pendant dix ans par contre Jai travaillé a l'extérieur de l'exploitation...

Bonjour, Mon frère es DCD non marié et sans enfants c'est ma mère qui devrait hériter de sa voiture. Comment faire pour que moi sa sœur je puisse e...

Bonjour, Ma mère, en maison de retraite, est sous la tutelle de mon frère. Suite à la vente de ses bien immobiliers, je voudrais savoir si il est p...

Bonjour, Notre père a accordé, devant notaire, un prêt. Il est décédé avant d'en être remboursé. Ce même notaire s'obstine à en comptabiliser le m...

Bjr, mon papa est veuf depuis 2 ans d une femme qu il a épousé en 1988. Cette femme était déjà propriétaire d une maison ou papa a vécu depuis en amél...

Bonjour, ma mère vient de décéder. Nous sommes 5 frères et soeurs. Mon frère aîné est décédé. il était marié et a un seul fils d'une première unio...

Bonjour, mon père est décédé il y a 10 ans. Ma mère a hérité de tout le patrimoine (mon père avait fait des papiers chez le notaire en ce sens), que...

Bonjour, Retraités, mariés sous le régime de la communauté, nous avons 3 enfants majeurs. Nous envisageons de vendre notre résidence principale p...

Bonjour, Ma mère.a changer de notaire allors que celui-ci etai sur le point de mourir afin de pouvoir dissimulé de l'argent qui m était destiné que ...

Bonjour, Mon mari a fait un acte il y a quelques années me laissant l'usufruit de sa maison (je n'ai aucune copie de cet acte). Il acheté cette ...

Bonjour, Il y a environ 4ans J'ai un grand oncle qui a fait une lettre comme quoi il me donne 500 m2 de son terrain. Mais cette lettre est chez lui ...

Bonjour, Mon père a reçu une ouvre artistique ( une peinture ) en partant à la retraite. Je suis son fils unique. Mon père n'a déposé aucun testamen...