Les discussions

Momo83270 Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous venons de signer la succession de ma mère ainsi que le partage. La maison qui appartenait à ma mère, me revient. Les meubles qui sont à ...

3 réponses Dernière réponse le 2 juin 2016 par
condorcet
EliottLouison Donation-Succession

Donation entre epoux

Peut on résilier ou révoquer la donation entre epoux marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts sans divorcer

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
condorcet
Jumelles61 Donation-Succession

Donation entre epoux

Bonjour, Peut on résilier ou révoquer une donation entre époux sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en restant mariés sous le même ré...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
EliottLouison
brenladais Donation-Succession

Succession & rupture pacs

Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques informations concernant ma situation que je vais vous décrire en quelques mots : Nous avons acheté il y...

4 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Gayomi
Cecilepat06140 Donation-Succession

Avantage lors d'une succession avant 70 ans

Bonjour, Je vous explique mon cas rapidement.... Mon père st décédé il y a quelques années et ma belle mère et nous ( moi et mon frère) avons décid...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
roudoudou22
dolel Donation-Succession

Don enfant vers parent

Bonjour, Je souhaite donner 50 000 euros à mes parents âgés de 80 ans pour qu'ils achètent un appartement d'une valeur de 200 000 euros. Je suis fi...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2016 par
condorcet
calina Donation-Succession

Part belle fille

Bonjour, le mari de mon amie est décèdé.ceui ci a reçu en héritage un terrain de son père décèdé avant lui et divorcé. aujourd hui le terrain va...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Poisson92100
Pascale32110 Donation-Succession

Vente ou rachat nue propriété

Bonjour, J'ai 57 ans, et j'ai une maison en pleine propriété pour 5/8, et en usufruit pour 3/8, suite au décès de mon conjoint. Nous avions une donat...

13 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Pascale32110
Gizou Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Ma mère vient de décédée elle a fait un testament en faveur de ma soeur nous étions en indivision sur les parts de mon père ce testament pr...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Poisson92100
rodrou22 Donation-Succession

Priorité d'achat d'un héritier

Bonjour, Nous avons un bien immobilier en héritage à vendre. Un mandat non exclusif de vente a été donné à une agence. Le prix demandé est accepté pa...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Poisson92100
Lolita54240 Donation-Succession

Divorce sans rien avoir

 Résolu

Bonjour j'ai une question très personnelle peut on recevoir une partie d'une donation lorsque ses ses les parents de mon époux qui lui on donné ses un...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2016 par
DorisOups
moimoi Donation-Succession

Héritage

Bonjour, j'aimerais avoir quelques petits renseignements. voila ma grand-mére étant décédée je me retrouve face a son héritage(argent en banque + 1...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2016 par
Gasc
Alidade Donation-Succession

Hériter d un ami

Bonjour, Ma belle fille sera héritière d un ami de ses parents. Cet ami est marié . L héritage concerne un appartement dans la région parisienne. Ce...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2016 par
doris33
serenite47 Donation-Succession

Donation d'un bien immobilier

Bonjour, Je souhaite donner ma maison à ma fille, qui est ma seule héririère, en restant usufruitière. J'ai un petit crédit en cours sur cette mais...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2016 par
condorcet
chambord21 Donation-Succession

Succession non faite

 Fermé

Bonjour le mari de maman est decédé en 2001.Maman et mon demi frère sont allés chez le notaire pour la succession de l'appartement (je ne suis pas he...

Dernière réponse le 1 juin 2016 par
condorcet
Odette Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonjour, Peut-on faire une reconnaissance de dettes entre époux mariés sous le régime de la séparation de bien, l'un des époux a des enfants d'un ...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
fourmiz
simoneannick Donation-Succession

Capital deces des mines

 Résolu

bonjour qui peut me dire quel delai pour percevoir le capital deces sachant que mon pére est decede le 20 mars 2016 et que je n'ai aucune nouvelles ...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
annick
patrickdc Donation-Succession

Droit du fils

je suis fils unique mon père de 86 ans pense vendre son appartement en ile de France pour peut être tout dépenser avant de mourir as t-il le droi...

3 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
fourmiz
valoux01 Donation-Succession

Part sur héritage avant la mort

Bonjour, Mon père vient de décédé et nous somme 4 enfants de 3 femmes différentes Le dernier de mes demi frères vivait avec mon père qui était sur cu...

4 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
valoux01
Marinette du cher Donation-Succession

Conseil pour privilegier un enfant

 Résolu

Bonjour, j'ai 74 ans et 4 enfants. la plus jeune ( elle a 50 ans) est proche et prends grand soin de moi .Je vois très peu ou pas les trois autres q...

6 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
marinette du cher
Chris34800 Donation-Succession

Retrouvez mon héritage

Bonjour,mon grand père est décédé en juin 2010,j ai appris il y a peut qui m aurait léguer ou un pel ou un cel.. ne parlant plus à mon père et à ma ta...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Chris34800
PATRICIA JIBON Donation-Succession

Vente d une donation

Bonjour mes 2 enfants viennent de bénéficier d une maison en donation de leur grand mère agée de 85ans. Je voudrais savoir s' ils peuvent vendre ce ...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
ansrel Donation-Succession

Compte d'assurance-vie en biens communs

Bonjour, Dans le cas suivant : 2 époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts. Un compte d'assurance-vie dont un seul des é...

6 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
ginto5
PATVAR Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison que j'occupe actuellement. J'y héberge une amie. J'aimerais qu'elle puisse continuer à habiter cette maison...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Poisson92100
mimi33510 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, mon père à acheté une maison à la mort de ma mère, nous étions 5 enfants, il s'est remarié 2 fois avec contrat et à eu 4 enfants. Mon père ...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
mimi33510
Nath1403 Donation-Succession

Succession et demande de conseils

Bonjour à tous . Voici mon cas un peu compliqué. Mes parents ont divorcé lorsque j'avais 10 ans. Avec mon père, nous avons gardé un lien par ...

10 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Nath
al1atoto Donation-Succession

Contrat capitalisation et indivision

Bonjour, Ma maman ai decede il ya 18 mois avec un contrat de capitalisation alliance de 400000euros et je n'ai toujour pas toucher 1 centime sous pr...

3 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
CGPC
MARIE Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, mon frère qui n'a pas d'enfant, va se marier sous le régime de la communauté avec une femme beaucoup plus jeune que lui. La maison de mes ...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
gibritt Donation-Succession

Calcul des parts

 Résolu

bonjour, Je suis veuve depuis presque 5 ANS , et vends la maison de campagne avec l'accord de mes 3 ENFANTS ; cette maison est vendue 100000E , j'a...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
mkk01 Donation-Succession

Succession immobiliere/luxembourg ???

Bonjour, J'ai une maison, 3 enfants dont un agé de 48 ans qui habite avec moi. Les enfants ne s'entendent pas très bien. Je crains que mon fils n...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Poisson92100
didine Donation-Succession

Demande tarif grosso modo

Bonjour, J'ai normalement rédigé il y quelques années contrat donation entre époux mais il y a 30 ans, je n'avais qu'une seule fille a l'époque et j...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Poisson92100
zibou Donation-Succession

Dettes

Bonjour, Avec mon conjoint nous avons acheté une maison mais le propriétaire actuel a des dettes et ne l'avait pas dit au notaire ni à la signatur...

2 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
roudoudou22
Laly Donation-Succession

Vente maison familiale

Bonjour, Faut il l accord de tous les enfants pour vendre une maison suite au décès du papi, mamie souhaite vendre une maison sachant que c'est au d...

6 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Laly
mkk01 Donation-Succession

Succession immibiliere

Bonjour, Si mon fils refuse de quitter, de payer un loyer et refuse d'acheter ou de vendre la maison à mon décès, que puis-je faire de mon vivant ...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
Michou Donation-Succession

Dernier vivant apres divorce

Bonjour, Divorcee depuis 1999,sans separation de biens,une donation au dernier vivant est elle possible??

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
alex GDP Donation-Succession

Objet de collection et succession

 Résolu

Bonjour, Lors du calcul de l'actif brut. Le forfait de 5 % pour les meubles meublants prend-t-il en compte les tableaux ? Voilà ma problémat...

4 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Alex GDP
Guérin Donation-Succession

Censi bouvard

 Résolu

Bonjour, Avec un démembrement puis je profiter de la loi censi Bouvard ? Amicalement

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
Olivier Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, L'abbatement de 7967 x 2 car un neveu et une nièce est il a déduire du coût total du projet ou de la base taxable? Merci

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
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