Succession oncle

tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 8 juil. 2016 à 17:58
tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 - 9 juil. 2016 à 13:08
Bonjour,

Un de mes amis a un oncle qui est décédé il y a environ 2 mois
il pense être un potentiel héritier, il a aussi des frères et soeur
cet oncle a été marié n'a pas d'enfant

il ne connait pas le notaire qui gère cette succession, où peut il s'adresser pour connaitre ses droits??

merci par avance


2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
8 juil. 2016 à 18:32
il pense être un potentiel héritier
Pourquoi ne fait-il qu'y penser ?

il a aussi des frères et soeur
Si le défunt n'a que des frères et soeur, la succession leur revient ainsi qu'aux neveux et nièces, enfants d'un des frère ou soeur prédécédé, venant pas représentation.

Votre ami doit bien savoir quelle est sa position dans cette fratrie et sur l'échiquier successoral.
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tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 141
9 juil. 2016 à 11:02
bonjour Condorcet et merci pour votre réponse

ll pense être un potentiel héritier
Pourquoi ne fait-il qu'y penser ?


il ne fait qu'y penser car bien sur, son oncle était marié.

la question se pose si sa femme est héritière pour diverses raison ou aurait il adopté les enfants de sa femme
on peut tout envisager n'est ce pas????

mon ami a aussi des frères et soeur

Si le défunt n'a que des frères et soeur, la succession leur revient ainsi qu'aux neveux et nièces, enfants d'un des frère ou soeur prédécédé, venant pas représentation.

le défunt n'a plus sa soeur qui est décédée,

ce sont les enfants de cette soeur qui pensent être potentiellement héritiers
je parle de cette personne que je connais

le défunt n'a pas d'enfant, donc il suppose qu'il peut être potentiellement héritier


Votre ami doit bien savoir quelle est sa position dans cette fratrie et sur l'échiquier successoral.

bien sur qu'il connait sa position puisqu'il est neveu donc héritier

comme je l'ai dit le défunt avait en vie sa femme, les enfants de sa femme
et ses neveux et nièce

mon ami ne connait pas le notaire et voudrait avoir des renseignements sur cette succession

ma question : que doit il faire??? attendre?? sera t'il contacté avec ses frères et soeur par ce notaire (je suppose oui)
mais il aimerait poser des questions à ce notaire

MERCI
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
9 juil. 2016 à 11:35
on peut tout envisager n'est ce pas????
Tout est possible.
Surtout que vous n'aviez pas précisé que cet oncle était marié.

S'il n'a pas assuré sa descendance, le conjoint survivant recueille tout.
Les frères et soeur et leur progéniture sont exclus, sauf pour les biens encore présent dans la succession dont le défunt avait lui-même hérités de sa famille..........et on peut pousser plus loin le raisonnement, en supposant l'existence d'une donation au dernier vivant, ce qui n'est pas un cas d'école mais très courant..

Pour la suite de votre questionnaire tout est lié aux droits du conjoint survivant.
S'il rafle tout, les autres regardent passer le train.

ma question : que doit il faire??? attendre??
Il me paraît urgent d'attendre !
Car si le conjoint survivant en question venait à renoncer à la succession qui, alors, serait dévolue aux collatéraux, le notaire les rechercherait au besoin en faisant intervenir un généalogiste.

mon ami ne connait pas le notaire et voudrait avoir des renseignements sur cette succession
Et alors ?
On fait quoi ?
Passer un coup de fil au conjoint survivant pour lui demander à quel notaire le règlement de la succession à été confié.
Que risquez-vous ?
Soit vous obtenez l'information, soit vous vous faites jeter !
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tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 141
9 juil. 2016 à 11:51
oui je l'avais précisé mais peut être pas employé la bonne conjugaison, désolée

il pense être un potentiel héritier, il a aussi des frères et soeur
cet oncle a été marié n'a pas d'enfant

effectivement j'aurais du dire "cet oncle était marié"

S'il n'a pas assuré sa descendance, le conjoint survivant recueille tout.
Les frères et soeur et leur progéniture sont exclus, sauf pour les biens encore présent dans la succession dont le défunt avait lui-même hérités de sa famille.


ok , il y a une maison c'est bon,
sauf que surement le conjoint survivant peut y rester. elle lui a téléphoné en lui disant qu'elle allait vendre
et mon ami n'a pas osé posé de questions

Car si le conjoint survivant en question venait à renoncer à la succession

il ne croit pas pour lui c'est impossible, il ne voit pas pourquoi elle renoncerait
il la connait quand même

oui vous avez raison c'est ce que je lui ai dit il faut lui demander qui est le notaire
ben c'est sur elle peut ne pas avoir envie de le lui dire
et lui ne le demandera pas pour ne pas la mettre mal à l'aise

merci je vais voir avec lui s'il a d'autres questions
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285 > tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024
9 juil. 2016 à 12:12
il y a une maison c'est bon,
sauf que surement le conjoint survivant peut y rester.

Elle bénéficie d'un droit d'usage et d'habitation viager, lui assurant le maintien dans les lieux jusqu'à la fin de ses jours, en dehors de l'aspect successoral de la question..

elle lui a téléphoné en lui disant qu'elle allait vendre
Pour être aussi affirmative, elle doit bénéficier d'une donation au dernier vivant, classique parmi les classiques, contre laquelle libéralité, il n'existe aucun recours.
ite missa est !
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tournesol13 Messages postés 3519 Date d'inscription lundi 8 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2024 141
9 juil. 2016 à 13:08
Merci beaucoup oui me doutais de tout ça mais je voulais avoir confirmation

bonne journée
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