Forum Donation-Succession

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Les discussions

Cocho Donation-Succession

Appartement vendu avant décès

Bonjour, et merci de me lire. Mes parents héritent de 60.000 € des parents de mon père (mère décédée en décembre dernier ; père en 2011). Ils s'att...

1 réponse 19 mai 2017 par Utilisateur anonyme
joséphine Donation-Succession

Coût succession

Bonjour, Pouvez-vous me donner le coût à payer par héritier à un notaire pour une ouverture de succession SVP, Merci.

2 réponses 19 mai 2017 par joséphine
ysabelle18 Donation-Succession

Succession et assurance vie

Bonjour, ma maman vient d'être contactée par téléphone par une banque pour une assurance vie contractée par son frère décédé en février 2016. il n'a...

4 réponses 19 mai 2017 par condorcet
geant Donation-Succession

Droits sur parts sociales

Bonjour, Ma seconde épouse est décédée ma banque demande des renseignements sur mes deux enfants d' un premier mariage pour pouvoir me verser une s...

1 réponse 19 mai 2017 par condorcet
popaul73 Donation-Succession

Acte de rétrocession d'une parcelle

Bonjour, ma demande concerne un acte de rétrocession d'une parcelle qui avait été attribuée à notre commune par une erreur imputable à une certaine...

1 réponse 19 mai 2017 par condorcet
gene56 Donation-Succession

Succession et dettes

Bonjour, Après avoir perdu sa mère à 11 ans, ma petite fille vient de perdre son papa. Fille unique, elle a demandé à récupérer l'argent du compte ...

2 réponses 19 mai 2017 par Utilisateur anonyme
Lili05 Donation-Succession

Concubinage et décès

Bonjour, Je suis actuellement en concubinage et je suis propriétaire de ma maison principale où nous vivons ensemble avec mon compagnon. Nous n'avon...

6 réponses 19 mai 2017 par Lili05
anciens!combat Donation-Succession

Vente maison après décés

Bonjour je viens de perdre mon épouse, on était propriétaire d'une maison, on avait fait donation au dernier vivant, si je vends la maison qu'elle pa...

1 réponse 19 mai 2017 par Utilisateur anonyme
david59 Donation-Succession

Decee

Bonjour, Voila ma femme a perdue son papa d' un acciden de moto une femme la perquter allor qu'elle avet 6 ans ,mai il set marier et de cette union...

2 réponses 19 mai 2017 par sleepy00
popaul73 Donation-Succession

Sortie terrain

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain avec mon épouse et je vais acquérir une autre parcelle contiguë à ce terrain actuel . Cette nouvelle parc...

4 réponses 19 mai 2017 par popaul73
MANIK Donation-Succession

Droit d usufruit

Bonjour, ma belle mére etant décédée ,ainsi que mon époux j ai donc droit à sa part sur l héritage de celle ci mon beau pere à opté pour le quasi usuf...

6 réponses 19 mai 2017 par Poisson92100
domi33150 Donation-Succession

Signature de sucesssion

Bonjour, Mon père est décédé en 2007 nous sommes trois enfants issus d'une première union, notre belle mère qui elle n'a aucun enfant a hérité de to...

4 réponses 19 mai 2017 par condorcet
flo Donation-Succession

Droit d'héritage sur biens propres

Bonjour, Une première fois marié, 3 enfants. puis divorcé. Second mariage en 1998 sans contrat, mon épouse a 4 enfants d'un premier lit. Mes paren...

1 réponse 18 mai 2017 par Utilisateur anonyme
Salva57690 Donation-Succession

Héritage de la maman

 Résolu

En instance de divorce je viens d'hériter avec mes trois frères de la maison familiale. Ma part d'héritage m'est propre mais si je décide de garder la...

5 réponses 18 mai 2017 par Marina
areux Donation-Succession

Ordre d'héritié

 Résolu

Madame , Monsieur bonjour, je vous sollicite car j'ai un souci avec l'héritage de ma mère. ma mère et décédé le 28 mai 2016 et je n'ai qu'un frère...

6 réponses 18 mai 2017 par areux
mami no Donation-Succession

Savoir si le testament est valable

Ma fille est decedee elle vivait et elevait son fils de 6ans seule elle etait malade un lymphome au cerveau depuis le mois de janvier je vivais chez e...

3 réponses 18 mai 2017 par mami no
Isabelle Donation-Succession

Droit de retour donation terrain

 Résolu

Bonjour, Il y a quelques années mes parents m'ont donné un terrain sur lequel j'ai construit une maison avec mon mari. Aujourd'hui, à l'occasion ...

2 réponses 18 mai 2017 par ;;
tompilima Donation-Succession

Inconvénients donation

Bonjour, Propriétaire de mon appartement, quels sont les inconvénients si je fais donation de 100.000 euros à chacun de mes deux enfants aujourd'hui...

5 réponses 18 mai 2017 par ;;
civilwar2a Donation-Succession

Probleme assurance-vie bnp cardiff

Bonjour, Notre mere de 78 ans a heritée d une assurance vie de 3600€ aupres de la BNP Cardiff, le dossier a ete expedié en AR le 3/04/2017 et recu l...

2 réponses 18 mai 2017 par civilwar2a
J marc Donation-Succession

Acompte succession

Bonjour, Je suis fils unique mon père et décédé début janvier j ai vendu la maison 150000 ml EUR sur le compte il y a 65000 ml EUR le compte a été d...

1 réponse 18 mai 2017 par roudoudou22
ubu Donation-Succession

Droits de succession aprés un

mon mari vient de décédé, et nous sommes marié sous le régime de la communauté, nous avons fait une donation au dernier vivant. ma question est : e...

1 réponse 18 mai 2017 par condorcet
Minouminou29 Donation-Succession

Juge des tutelles

Bonjour, Juste une petite question pour m'aider : Pour des petits de 7 et 8 ans, lorsque le papa décède, maman s en occupe , mais pour la successi...

14 réponses 17 mai 2017 par Poisson92100
DAPHNEEA Donation-Succession

Succession 3 enfants 2 mariages

 Résolu

j'ai deux enfants d'un premier mariage, ils ont 37 et 40 ans, un troisème enfant qui a 30 ans avec mon second mari, nous sommes mariés sous le régime ...

4 réponses 17 mai 2017 par DAPHNEEA
ramdam1960 Donation-Succession

Partage biens en algérie

Bonjour, Mon frere a vendu une maison qui appartenait à mon defunt pere. Il m'a demande de lui faire une procuration car il ne manquait que ma s...

1 réponse 17 mai 2017 par Saber
Jean Donation-Succession

Indemnisation demi part

 Résolu

Bonjour, Suite à une donation ma sœur et moi-même sommes devenus propriétaires de la maison familiale dont ma mère à l’usufruit mon père étant dé...

3 réponses 17 mai 2017 par condorcet
Lisabellulle Donation-Succession

Donation au dernier vivant -partage

Bonjour, 22 ans de vie commune..et décès de mon mari... Ma notaire n'ayant pas vérifié, lors de l'établissemet de la donation au dernier , les date...

1 réponse 17 mai 2017 par condorcet
Robert du morbihan Donation-Succession

Besoin de conseil...

Bonjour, rien n'est simple... mon pere est décédé il y a qq temps .. dans son testament, il a établit ce qui suit : il a fait un leg nominati...

4 réponses 17 mai 2017 par Robert du morbihan
solyne Donation-Succession

Abandon d'usifruit

Bonjour, peut-on abandonner un usufruit sur une des maisons placées sur un même terrain ?

2 réponses 17 mai 2017 par condorcet
POM50 Donation-Succession

Succession suite à un décès

 Résolu

peut-on se passer d'un notaire pour une succession dont le montant total n'excède pas 45 000euros répartis sur deux livrets d'épargne et sur des comp...

6 réponses 16 mai 2017 par POM50
laurianneelina Donation-Succession

Heritage en italie

Bonjour, j'aurai besoin d'un conseil sur une succession en Italie. Mes grands parents avaient construit une petite maison de village en Italie, à...

1 réponse 16 mai 2017 par condorcet
danidaix Donation-Succession

Succesion

Objet : Approvisionnement d'un compte ouvert par le notaire Bonjour, A son décès, ma mère avait des comptes d'épargne bancaires. Les avoirs d...

3 réponses 16 mai 2017 par condorcet
monique Donation-Succession

Règlement d'obsèques

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 2 mois, les frais d'obsèques s’élèvent à 3600 euros vu qu'il n avait pas de mutuel de décès!!!! nous sommes ...

3 réponses 16 mai 2017 par MEPHISTO69
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