Forum Donation-Succession

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Les discussions

Amejalie Donation-Succession

Succession/ dettes

Bonjour, sil vous plait pouvez-vous m'aider pour ce problème?. Je vis dans a Nièvre, l' on me réclame une dette de ma grand-mère décédée il y a u...

2 réponses 4 déc. 2016 par DorisOups
MIRGOU Donation-Succession

Terrain agricole en indivision

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 4 frères et soeurs à posséder en indivision un peu plus de 3hectares de terres agricoles. Jusqu'en 2014, ces 3 hectares étaient...

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
Titine Donation-Succession

Vente à un enfant

Bonjour, Nous sommes 4 enfants ma mère veut vendre après refus de notre part de donation un seul de ses enfants tout l'héritage qu'elle a eu d...

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
serge italie Donation-Succession

Droits sur legs

Bonjour, Dans la succession de ma tante il y à 9 liès de 3500 € chacun en faveur de six neveux , deux petits-neveux et une filleule. Je voudrais sav...

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
Ben Donation-Succession

Maison

Puis-je faire une donation immobilière alors que la maison n'est pas tout à fait payé, merci de me répondre.

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
tanya Donation-Succession

Refus d'un héritage

bonjour, ma mère et mon père on laisser leurs biens a une de mes soeur qui a tout usé plus d'argent reste la maison nous sommes 4 soeurs !l'héritère ...

2 réponses 4 déc. 2016 par roudoudou22
marley Donation-Succession

Succession et impôts

Bonjour, Mon père est décédé il y a 5 ans. Nous sommes passés devant un notaire, une succession a été établie car ma belle mère avait l'usufruit de ...

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
miloudaa Donation-Succession

Héritage pour mes enfants

Bonjour, je suis re marié et avec mon mari j'ai construis une maison mais avant j'ai eu deux enfant d'un précédent mariage si je venais a disparaî...

1 réponse 4 déc. 2016 par condorcet
vitryote Donation-Succession

Succession d'une propriété

bonjour je fais des démarches pour une personne âgée et handicapé qui vit seul, en 1981 elle a acheté une maison avec son mari qui est décédé en 1998...

6 réponses 4 déc. 2016 par condorcet
middlefree Donation-Succession

Valeur d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une succession suite au décès de notre maman, la maison habitée par nos parents a été estimée à 200000€ .Notre père vivait ...

2 réponses 3 déc. 2016 par middlefree
olivia559 Donation-Succession

Sequestre produit de vente notaire

Bonsoir, une dernière petite question ma soeur ayant vécu ds la maison de mon père après son décès pendant 1an et demi à raison d'une semaine par ...

6 réponses 3 déc. 2016 par Gayomi
vitryote Donation-Succession

Succession d'une maison

 Fermé

Bonjour, merci de m'avoir répondu rapidement, comment c'est possible qu'il n'y est pas eu d'ouverture de succession, qui doit en général s'occupé de...

1 réponse 3 déc. 2016 par DorisOups
chrismanel Donation-Succession

Possible détournement d'héritage

Un homme marié, n'ayant pas d'enfant, décide de laisser son appartement en propre, acheté avant mariage sous régime normal à sa femme avant de décéder...

10 réponses 3 déc. 2016 par chrismanel
Séverine Donation-Succession

Dois je passer par notaire svp?

 Résolu

Bonjour, Je viens vers vous car je suis un peu perdue. Mon père est décédé le 19/10/2016 , il était sous curatelle renforcée. J'ai recu des document...

4 réponses 2 déc. 2016 par Séverine
Loulou1903 Donation-Succession

Succession déficitaire

Bonjour, Bonjour, N'ayant trouvé de cas similaires au mien et le notaire n'ayant pas vraiment l'envie de se pencher sur la question, je vous expos...

7 réponses 2 déc. 2016 par fanchb
marco34 Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

Bonjour, mes 2 soeurs et moi vendont un appartement que nous avons en usufruit et dont mes parents ont la nue propriété. Mon père a 80 ans et ma mère...

5 réponses 2 déc. 2016 par marco34
dado Donation-Succession

Problème d'heritage

Bonjour, bonjour maître voila je vais hériter de mon père et je suis divorce depuis 2010 cela concerne morceau de terrain est ce que mon ex épouse ...

1 réponse 2 déc. 2016 par doris33
HunkleS Donation-Succession

Bénéficiaire assurance-vie

Bonjour, Le 14 octobre 2015 nous, mes soeurs et moi-même, avons été contacté par l'assurance Generali nous indiquant que nous étions bénéficiaires d...

1 réponse 2 déc. 2016 par djivi38
Owola Donation-Succession

Est il un enfant légitime ? /bénin

Bonjour , Ma mère est mariée avec mon père et a eu 2 enfants mais avant ce mariage elle avait divorcé de son premier ou elle avait 3 enfants mais dep...

2 réponses 2 déc. 2016 par DorisOups
catali Donation-Succession

Occupation

Bonjour, si j 'ai bien compris,on peut leger une maison a un neveu, lui donner largent pour regler les droits de succession et demander a ce que cette...

1 réponse 2 déc. 2016 par condorcet
Marylounette Donation-Succession

Mon mari vient de décéder

Bonjour, Mon mari vient de décéder suis retraitée j ai un fils de 40 ans et nous avons fait une donation entre époux. Je vais donc voir mon notaire...

5 réponses 1 déc. 2016 par condorcet
Initrebla Donation-Succession

Droit de partage exonération

Bonjour quels sont les biens qui peuvent échapper à un droit de partage , lors d'une succession. Liquidités ou bien titres Si oui comment,procéder...

5 réponses 1 déc. 2016 par ALTERBINI
urity Donation-Succession

Prime 300 euros + de60ans

Bonjour, j'habite en martinique et mon pole emploi m'a dit que c'est pole emploi en france qui doit me l 'envoyer,sans demande de ma part, ça ce fer...

1 réponse 1 déc. 2016 par gerber1
Jess Donation-Succession

Héritage de la maison/belgique ?

 Résolu

Bonjour, Voilà la question que je me pose je en cohabitation légale avec mon compagnon nous avons acheter il y a quelque année une maison. Ensemble ...

2 réponses 1 déc. 2016 par Jess
nadia Donation-Succession

Reclamation

Bonjour, j"ai perdu mes 2 parents il ya 1 an, ma mère avait fait des soins, j'avais fait le nécessaire et aujourd’hui on me réclame le paiement de 17...

1 réponse 1 déc. 2016 par condorcet
Maryvonne Le Guen Donation-Succession

Jouissance

Bonjour, Je voudrais donner la jouissance de ma maison à une amie avec laquelle je cohabite après mon décès jusqu'à son desir de partir pour ne pas ...

1 réponse 1 déc. 2016 par doris33
Acalmie Donation-Succession

Action en usucapion

Bonjour, Pour vendre des Biens : maison vétuste, et 5 ha de terre agricole, on s'aperçoit que les actes de succession n'ont pas été faits après déc...

2 réponses 1 déc. 2016 par Acalmie
Marjoriz Donation-Succession

Le régime de la communauté

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté sans contrat de mariage, mes parents également mariés sous le régime de la communauté sans co...

5 réponses 1 déc. 2016 par condorcet
jd76000 Donation-Succession

Donnation etre mere et enfants

Bonsoir à tous, il y a environs 8 ans ma belle mère avec ses 2 enfants on convenus d'un partage, elle à, avec le notaire effectuer une proposition de...

4 réponses 1 déc. 2016 par JD76000
arnaud595 Donation-Succession

Frais d'obseques

Bonjour, je dois faire face à un déces, ai je le droit d'utiliser le compte cheque du defunt (sachant que la procuration est caduc suite au deces ( m...

3 réponses 1 déc. 2016 par arnaud595
bernardov Donation-Succession

Donation a enfants

Bonjour, suite a la reponse que j ai recu que se passera t il si un de mes quatres enfants refuse la donation que je fais de mon vivant merci de bie...

2 réponses 30 nov. 2016 par bernardov
ALTERBINI Donation-Succession

Droit de partage sur liquiditées.

 Fermé

Bonjour , 4 frères et soeur, nous avons hérité une maison et d'autres choses (terres et une autre maison ) Nous avons vendue la première maison No...

8 réponses 30 nov. 2016 par Stéphane
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