Les discussions

luckygilbert Donation-Succession

Inventaire du mobilier du défunt

 Résolu

Bonjour, Une nouvelle question me vient à l'esprit Doit-on faire un inventaire du mobilier et de l'électroménager ? je précise que mon papa n'ayant...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2016 par
condorcet
luckygilbert Donation-Succession

Acte d'hérédité

 Résolu

Bonjour, Nous avons fait la renonciation à la succession puisque mon papa avait des dettes; Aujourd'hui certains organismes de crédits nous réclame...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2016 par
condorcet
awesome Donation-Succession

Régularisation

Bonsoir, ma question est pour l'avenir . un jour j'hériterais et je me pose des questions j'ai un frère qui a acheté un bien immobilier et il cherc...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2016 par
condorcet
ninvair Donation-Succession

Renonciation

 Résolu

une personne ayant renoncé à la succession de sa mère reste t-elle héritière de sa grand-mère maternelle ?

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2016 par
condorcet
slasla971 Donation-Succession

Problème de concession au cimetière

Bonjour, à vous Je voudrais poser une question assez complexe , cela se passe dans ma commune en Guadeloupe ma tante de 92 ans est DCD hors de cett...

6 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
slasla971
albert770 Donation-Succession

Legs regulier ou non

Bonjour, Suite à vos réponses (Doris) et du fait que je suis certain compte tenu de ces réponses que je suis bien héritier réservataire, Je me tr...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
albert770
kaileg Donation-Succession

Arret volontaire usus fruit

 Résolu

Je souhaite mettre fin à l'usus fruit de deux villas appartenant à mes filles depuis le partage que j'ai initié apres le deces de mon épouse en 2007. ...

2 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
Poisson92100
Boss41 Donation-Succession

Pv de carence

Bonjour, J'ai signé un PV de difficultés en 2012, qui a conduit devant le juge qui a tranché les désaccords sans appel de la part de Mr Donc retour ...

6 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
Boss41
camille87 Donation-Succession

Succession sur compte bancaire

 Résolu

Bonjour, Tout d'aborx merci à poisson92100 d'avoir répondu et en plus si rapidement. Encord merci de votre aide. J'ai une autre question. Mon frère...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
camille87
evekatia11 Donation-Succession

Vendre terrain indivision

Bonjour, J'ai hérité d'un terrain que ma mère avait acheté avec son mari. Ma mère est décédée depuis 15 ans et je voudrais vendre ce terrain mais le...

8 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
evekatia11
camille87 Donation-Succession

Donation après décès

Bonjour, Mon père âgé de 86 ans vient de décéder. Il m'avait fait une donnation en nue propriété, il en avait l'usufruit, il y a 20 anx environ. ...

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
Poisson92100
ChrisNV31 Donation-Succession

Renonciation successsion

 Résolu

Bonjour, Mon beau père est décédé. Il était endetté mais nous avons du mal à savoir pour quel montant. Nous avons retrouvé plusieurs dossiers de li...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
ChrisNV31
FG Donation-Succession

Dettes après une donation partage

Bonjour, nous avons reçu mon frère et moi tous les biens de nos parents en donation partage (en 1999) ils sont toujours vivants et en ont gardé l'u...

8 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
Arti66
iphjf Donation-Succession

Quotité disponible et assurance vie

 Résolu

Bonjour, les montants déposés sur contrat d'assurance vie au profit de tiers rentrent ils dans la quotité disponible ? y a-t-il une action possible ...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
condorcet
cricrix Donation-Succession

Compte commercial suite a deces

Bonjour, Après le décès de maman le commerce est reste ouvert nous avons garde le compte au nom de maman decedee pour garder actif ke commerce pour ...

1 réponse Dernière réponse le 28 nov. 2016 par
inna
sergebardy@ Donation-Succession

Donation à 1 enfant unique

 Résolu

Bonjour, faire une donation à notre fille unique (31 ans) de notre appartement (330000 euros). Sommes mariés et avons respectivement 64 ans . ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
condorcet
MJ. Donation-Succession

Sous tutelle

Bonjour, mes parents sont agées ma mère n'arrive plus à gérer mon père peut elle le mettre sous tutelle, ci oui à tel le droit d'être tutrice elle ...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
Gayomi
gashd Donation-Succession

Demande d'impôts inconnus

bonjour, voici ma situation, j'ai perdu mon père cela fait maintenant 2 ans et demi. Ayant accepté la succession chez le notaire, celui-ci a dû me d...

10 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
gashd
Fabio Donation-Succession

Succession en espagne

Bonjour, Ma mère compte définitivement s'installer en Espagne, seulement cela peux avoir de grandes conséquences sur la succession car elle possède ...

4 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
condorcet
poulou501 Donation-Succession

Donation apres 90 ans

 Résolu

donation de ma mère de 94 ans de 60000 euros , qu'elle formulaire, et imposable a combien ou et il préférable d' attendre la succession, cela et son d...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
Gayomi
franciouse Donation-Succession

Assurance vie héritage apres un déces

bonjour, mon père est décédé depuis plus de 12ans .Et je viens de recevoir une lettre de la compagnie d'assurance vie disant qui recherchait les hérit...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
condorcet
Arti66 Donation-Succession

Dettes après une donation partage

bonjour, nous avons reçu, mon frère et moi, tous les biens de nos parents en donation partage . Ils sont toujours vivants et en ont gardé l'usufruit...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
doris33
bernardov Donation-Succession

J ai l usufruit d un petit terrain

ayant l usufruit d un terrain d une valeur de 35000e j aimerai le donner de mon vivants a mes 4 enfants pouriez vous s il vous plait me dire qui paie...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
bernardov
chabine77120 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, le notaire ma conseiller de lancer une poursuite judiciaire envers les ( legs) pour obtenir les paiements de leur part. afin de débloquer l...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
DorisOups
Tonystark9 Donation-Succession

Lecture du testament

Bonjour, Ma grand-mère est décédée depuis 3 ans environ, elle possédait entre autre une maison. Elle avait déposée un testament chez un notaire qu...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
Gayomi
yvettelouise Donation-Succession

Décès oncle heritage

Bonjour, Mon oncle est décédé et je n'ai pas été convoqué pour l'ouverture du testament es ce normal .J'ai 2 cousines qui était présente et elle m'o...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
condorcet
mimmotus Donation-Succession

Refus d'héritage par mes enfants

Bonjour, Mon mari est décédé au mois d'août de cette année. Nous avions fait une donation au dernier vivant. N'ayant pas droit à sa pension de réve...

6 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
Gayomi
isabelle delamarche isabelle Donation-Succession

Sucession

Bonjour, j'aimerais savoir si j'ai des aides si je prends la part de l'héritage de mon père - ma mère est encore vivante

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
doris33
sansan Donation-Succession

Capital dédés

Bonjour, mon fils de 25 ans et décéde a l age de 25 ans dans un accident de travail.il etait en separation de corps de meuble lui avait un appartement...

2 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
rosieres1
urisse Donation-Succession

Absence d'acte de propriété

Bonjour, j ai mon grand père décèdé depuis 40 ans a un terrain toujours a son nom impossible de retrouver l'acte de propriété je me suis rendu aux ...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2016 par
condorcet
mimie Donation-Succession

Frais de notaire apres deces du conjoint

Bonjour, mon époux est décédé en aout je m’inquiétè des frais de notaire que je vais devoir payer .j'ai 3 enfants majeur . la maison a une valeur d...

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
castagnou
yvon Donation-Succession

Martin yvon

 Résolu

Bonjour, je voudrai connaitre les parcelles de la succession martin guy situés à pont ste maxence 60700 france

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
DorisOups
carinita Donation-Succession

Facture d hopital

Bonjour, Mon père est décédé á l hopital.3 ans aprés je reçois un courrier d un huissier me réclamant la somme de 2300 € Correspondant á des frais ...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
Misha-d'ok
somian123 Donation-Succession

Donation et succession

Bonsoir, Mes parents m'ont fait une donation en 1998 d'une partie de leur maison et rien à mon frère avec lequel ils étaient fâchés ! En juillet 201...

5 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
condorcet
rivablue Donation-Succession

Conseils :)

bonjour je cherche un sujet de mémoire dans la gestion de patrimoine international ,je pense traiter la problèmatique de la gestion du patrimoine de...

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
Rivablue
DBare Donation-Succession

Pour mes fills

Bonjour, j aimerai savoir combien peut on donner chaque année à ses enfants ?

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
BmV
FAF1789 Donation-Succession

Pension ehpad déductible des impots

Bonjour Je me vois contraint aujourd'hui de verser plus de 500€ pour couvrir la pension d'Ephad de mon papa, placé suite à un avc, son tuteur (j'ai m...

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2016 par
FAF1789
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