Forum Donation-Succession

Bonjour, Fille unique, Mes parents sont divorcés, Mon père a une seconde fille. Je suis célibataire sans enfants, Si je décède, étant donné que ...

Bonjour J'aurais aimé connaître le sens d'une phrase ecrite dans le testament de ma grand-mère. Ma grand mère est décédé il y a qques années, ...

Bonjour, Nous avons perdu ma maman il y a une quinzaine de jours. Elle ne voyait plus ses enfants d'une précédente union depuis qu'ils ont considé...

Bonsoir à vous toutes et tous, ma mère m'a donné procuration sur ses comptes (AV entre autres), du temps où Alzheimer n'était pas encore là. Malheu...

Bonjour à tous, Après une très très longue attente, je viens de recevoir de mon notaire le relevé de compte concernant les procédures de succession...

Bonjour, Est ce qu'il existe une donation d'un frère pour un frère ou une soeur? Si oui, quel en est le montant Merci Alice

Bonjour, j'ai reçu un leg particulier 10,000 dollars. La succession n'est toujours pas réglé et cela dépasse une année . J'aimerais savoir si je suis...

Bonjour, Merci pour votre réponse. Cette donation a été enregistrée lors du rachat de notre maison d'habitation par notre fils ainé. La maison décla...

Bonjour, mon papa es décédé ce 30 aouts 2016 et j ai du vider l appartement repeindre celui ci remettre en état a mes frais rendre les clé il ya ...

Bonjour, Ma mère avant de décéder a vendu un immeuble d'une valeur de 130 00 euros . Elle a acheté un 4x4 à mon père et le reste elle a acheté un ap...

Bonjour Puis je recevoir la référence de la loi permettant aux frères /sœurs d'être exonérés des frais de succession après décès d'un membre de la fr...

Bonjour Maître. Mon épouse est décédé le 1/11/2016,nous étions marié sous le régime de la séparation de bien,nous avons 2 enfants de 12 et 14 ans....

Bonjour, tout d abord je tiens a vous remercier de votre reponse nous etions maries sous le regime de la communaute et avions fait donation au de...

Nous sommes 11enfants 1frere refuse de signer pour la vente de la maison mes parents sont décédés en 2015 peut on se passer de son accord

Bonjour, tout d'abord merci pour ce forum et aux personnes qui se donnent la peine de répondre je vous suis depuis des années et j'ai énormément app...

Bonjour, nous héritons de ma tante moi neveu direct et deux petits neveux (enfants de ma cousine décédée) étant donné qu'ils soient plus imposés que m...

Bonjour, Suite a la succession de mes parents décédés ma soeur et moi méme avons héritées d.une maison nous étions en indivision.(notaire de fami...

bonjour c'est quoi un pel

Bonjour, suite au décès de mon père j'ai hérité de la nu propriété d'un bien d'exploitation, dont il a, je crois bénéficié suite à une donation pa...

Bonjour, nous apprenons ce matin que le medecin qui a effectue un 2 certificat medical pour le juge des tutelles pour un testament. ne connaisse pas...

Bonjour, comment prouve que ce fameux certificat peut etre caduque !!!!aupres du juge des tutelles!!!!! nous avons un 2ieme certificat ce matin ...

Bonjour, mon père vient de décéder comment récupérer tous ses bien personnel et matériel qu'il y avait chez lui ,??? mes grands parent ont ils l...

Bonjour, Notre mére a décidé qu'à sa mort, le restant de son argent en compte nous reviennent, depuis 4 ans nous nous occupons de notre mère, le do...

Bonjour, mon mari vient de dcd nous etions maries sous le regime matrimoniale et avions faitt une donation au dernier vivant nous avons une maison ...

Mon mari avait, suite à la succession de sa maman, donne a chacun de nos enfants 6000 euros en mai 2015, sauf a l un de nos enfants qui devait recevoi...

Bonjour Nous avons fait une donation partage de notre maison à nos deux fils, en en gardant l'usufruit. Que se passe t'ils en cas de divorce ? L'un d...

bonjour, J'ai refusé la succession ou héritage de mon père ,Ais-je droit à celui de mes grands-parents? Si oui, mes grands-parents ont des comptes e...

Bonjour* En date du 26 mars 2003 notre tante nous a fait la donation de sa maison (n'ayant pas d'enfant) évaluée a 116.1OOE et a payé les droits de...

je voudrais donner les 75% de ma maison a mon fils, et garder l'usufruit. j'ai 66 ans cette maison est évalué a 300 000 eur les 25% déjà donné il y...

Bonjour, Mes parents sont décédés en Janvier. Ma mère a eu un fils d 'un premier mariage. Je voudrais savoir sa part d' héritage sur la successi...

Bonjour, Mon frère a une dette envers mon père, celle-ci n'a jamais été remboursée. En 1996 il a signé un protocole d'accord enregistré au tribunal ...

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Le protocole d'accord signé par mon frère prévoyait le remboursement d'un montant de 150000 euros a...

Bonjour, Mes petites filles ont écrit pour accepter l'héritage au bénéfice d'inventaire. Je ne sais pas si ma fille s'était complément acquittée d...

Bonjour Maître. Mon épouse est décédé le 1/11/2016,nous étions marié sous le régime de la séparation de bien,nous avons 2 enfants de12 et 14 ans. ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a plus d'1an. Il a laissé à sa femme l'usufruit sur ses biens. Ma soeur et moi apprenons qu'elle a vendu un véh...

Suite à une succession, la Banque : cette banque employait( le Père décédé en janvier 2016 de mon enfant) ne répond pas au courriers envoyés depui...

Bonjour, j'aimerai savoir, j'ai un appartement dont ma mère a fait la donation et je l'ai laissé dans l'appart elle est donc usufruitière et moi pro...

Bonjour, Lorsque l'on est dans une maison en indivision et que l'un des indivis part et laisse la place à un de ses enfants sans l'autorisation des ...