Forum Donation-Succession

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Les discussions

poulou501 Donation-Succession

Donation apres 90 ans

 Résolu

donation de ma mère de 94 ans de 60000 euros , qu'elle formulaire, et imposable a combien ou et il préférable d' attendre la succession, cela et son d...

1 réponse 27 nov. 2016 par Gayomi
Arti66 Donation-Succession

Dettes après une donation partage

bonjour, nous avons reçu, mon frère et moi, tous les biens de nos parents en donation partage . Ils sont toujours vivants et en ont gardé l'usufruit...

1 réponse 27 nov. 2016 par doris33
bernardov Donation-Succession

J ai l usufruit d un petit terrain

ayant l usufruit d un terrain d une valeur de 35000e j aimerai le donner de mon vivants a mes 4 enfants pouriez vous s il vous plait me dire qui paie...

2 réponses 27 nov. 2016 par bernardov
chabine77120 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, le notaire ma conseiller de lancer une poursuite judiciaire envers les ( legs) pour obtenir les paiements de leur part. afin de débloquer l...

1 réponse 26 nov. 2016 par DorisOups
Tonystark9 Donation-Succession

Lecture du testament

Bonjour, Ma grand-mère est décédée depuis 3 ans environ, elle possédait entre autre une maison. Elle avait déposée un testament chez un notaire qu...

4 réponses 26 nov. 2016 par Gayomi
yvettelouise Donation-Succession

Décès oncle heritage

Bonjour, Mon oncle est décédé et je n'ai pas été convoqué pour l'ouverture du testament es ce normal .J'ai 2 cousines qui était présente et elle m'o...

1 réponse 26 nov. 2016 par condorcet
mimmotus Donation-Succession

Refus d'héritage par mes enfants

Bonjour, Mon mari est décédé au mois d'août de cette année. Nous avions fait une donation au dernier vivant. N'ayant pas droit à sa pension de réve...

6 réponses 26 nov. 2016 par Gayomi
isabelle delamarche isabelle Donation-Succession

Sucession

Bonjour, j'aimerais savoir si j'ai des aides si je prends la part de l'héritage de mon père - ma mère est encore vivante

1 réponse 26 nov. 2016 par doris33
sansan Donation-Succession

Capital dédés

Bonjour, mon fils de 25 ans et décéde a l age de 25 ans dans un accident de travail.il etait en separation de corps de meuble lui avait un appartement...

2 réponses 26 nov. 2016 par rosieres1
urisse Donation-Succession

Absence d'acte de propriété

Bonjour, j ai mon grand père décèdé depuis 40 ans a un terrain toujours a son nom impossible de retrouver l'acte de propriété je me suis rendu aux ...

1 réponse 26 nov. 2016 par condorcet
yvon Donation-Succession

Martin yvon

 Résolu

Bonjour, je voudrai connaitre les parcelles de la succession martin guy situés à pont ste maxence 60700 france

1 réponse 25 nov. 2016 par DorisOups
carinita Donation-Succession

Facture d hopital

Bonjour, Mon père est décédé á l hopital.3 ans aprés je reçois un courrier d un huissier me réclamant la somme de 2300 € Correspondant á des frais ...

1 réponse 25 nov. 2016 par Misha-d'ok
somian123 Donation-Succession

Donation et succession

Bonsoir, Mes parents m'ont fait une donation en 1998 d'une partie de leur maison et rien à mon frère avec lequel ils étaient fâchés ! En juillet 201...

5 réponses 25 nov. 2016 par condorcet
rivablue Donation-Succession

Conseils :)

bonjour je cherche un sujet de mémoire dans la gestion de patrimoine international ,je pense traiter la problèmatique de la gestion du patrimoine de...

4 réponses 25 nov. 2016 par Rivablue
DBare Donation-Succession

Pour mes fills

Bonjour, j aimerai savoir combien peut on donner chaque année à ses enfants ?

1 réponse 25 nov. 2016 par BmV
FAF1789 Donation-Succession

Pension ehpad déductible des impots

Bonjour Je me vois contraint aujourd'hui de verser plus de 500€ pour couvrir la pension d'Ephad de mon papa, placé suite à un avc, son tuteur (j'ai m...

4 réponses 25 nov. 2016 par FAF1789
chabine77120 Donation-Succession

Susseccion

bonjour, Suite au décès de ma mère, j'ai découvert qu'elle avait fait 2 legs de son vivant. la quotité n'étant pas été respecter, donc ses deux perso...

3 réponses 25 nov. 2016 par Gayomi
chris Donation-Succession

Commissaire priseur

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'un inventaire suite à un décès qui paye l'intervention d'un commissaire priseur ? Merci pour votre réponse.

1 réponse 24 nov. 2016 par Gayomi
JP Donation-Succession

Spoliation d'assurance vie

 Résolu

Bonjour, Avant de décéder mon père avait fait souscrire à ma belle mère (sa seconde femme ) un contrat d'assurance vie avec comme bénéficiaires ma f...

4 réponses 24 nov. 2016 par JPHD8831340
tartinette Donation-Succession

Succession frais

bonjour nous etions marie sous le regime dela communaute et avon s fait donation au dernier vivant aurais je des droits de succession je voudr...

1 réponse 24 nov. 2016 par condorcet
Gaga Donation-Succession

Demande pour refus de succession

 Résolu

Bonjour je me présente je m appelé F*** gaelle. Mon père est belge et vivait en France et est décéder la bas ,le 04 août , nous l a ont appris que le ...

1 réponse 24 nov. 2016 par condorcet
Paulette75010 Donation-Succession

Travaux sur maison à payer et tutelle

 Résolu/Fermé

Bonjour, Une ordonnance de la juge nous autorise à payer des travaux sur une maison de montant 22 000 €. Mais le compte bancaire est maintenant à 17...

2 réponses 24 nov. 2016 par Paulette75010
Paulette75010 Donation-Succession

Factures dans tutelle

Bonjour, Mon père est en maison de retraite sous protection de tutelle. Ma mère est tutrice. Elle a fait des travaux nécessaires dans la cuisine pour...

6 réponses 24 nov. 2016 par Paulette75010
JPC77 Donation-Succession

Charge de la preuve

Bonjour, Ma cousine est décédée. elle avait listé un tableau dans son testament olographe. Le tableau a disparu de son appartement récemment mais ...

1 réponse 24 nov. 2016 par condorcet
sylvie2b Donation-Succession

Plue value suite à succession.

Bonjour, je suis fille unique et mon pére vient de déceder. il me laisse sa maison en héritage. je voudrais diviser le terrain et vendre en 2 lots (m...

2 réponses 24 nov. 2016 par Poisson92100
myriam Donation-Succession

Assurance vie non reglé

Bonjour, voila bientôt 4 ans que ma tante est décédée. elle avait souscrit une assurance vie.depuis nous attendons le versement, quand je téléphone ...

9 réponses 24 nov. 2016 par djivi38
MIC72 Donation-Succession

Recherche

Bonjour, J'ai ete abandonné par ma mere à 18 mois,c'est mes grands parents qui mon élevé et ensuite mon pere s'est remarié.Je voudrais savoir si ma ...

1 réponse 24 nov. 2016 par DorisOups
Edel-Lys Donation-Succession

Généalogiste et notaire

Bonjour, j'ai reçu il y a de cela quelques semaines une lettre d'un cabinet de Généalogistes, dans le sud, m'annonçant le décès d'une lointaine cousi...

1 réponse 24 nov. 2016 par condorcet
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