Les discussions

Franjero Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, J'envisage une donation à chacun de mes enfants, puis faire une donation partage sans passer par un notaire, en faisant simplement une décla...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2014 par Sorgin
jojo Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, lors d'une donation partage, la valeur de la terre est elle la même pour les enfants sachant que 2 les exploitent et on un bail dessus al...

3 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2014 par jojo
tituane Donation-Succession

Successions

depuis 14 ans je suis veuve,de mon 2 mari sans enfant,de lui lui avait 2 enfants ,une fille premier mariage 2 un fils second mariage. j'ai pris un ...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2014 par tituane
Roro Donation-Succession

Succession?

Bonjour, J'ai vécu près de 16 ans avec un homme autant chez moi que chez lui.Mais il est décédé rapidement et des biens qui m'appartiennent sont res...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2014 par Gasc
Martine Pacquelet Donation-Succession

Prêt d'argent sans reconnaissance de dette

Bonjour, J'ai prêté 12000€ à mon frère depuis plus d'un an , sans écrit de reconnaissance de dette, depuis mon frère est décédé , j'ai la preuve ( d...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2014 par DorisOups
ballanaise Donation-Succession

Donation universelle

Nous avons fait une donation universelle l' année dernière et mon mari est décédé cette année il me revient la totalité des biens mais aurai je des fr...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2014 par
roudoudou22
lilytimandy Donation-Succession

Bénéficaire assurance vie

Bonjour, Ma tante, sans enfant, et veuve est décédée. Elle laisse une assurance vie avec, comme bénéficiaires, uniquement deux de ses neveux indiq...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2014 par lilytimandy
alphomega Donation-Succession

Escroquerie du notaire/belgique

Bonjour, SOS urgent Mes parents sont décédés en 2003 et 2007 Les testaments doivent ils être respectés? Le notaire a t-il le droit de ne pas d...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2014 par
roudoudou22
mounette Donation-Succession

Codévi

Bonjour, mon mari et moi avons des livrets A.( codévi )chacun et avons un compte courant joint ! en cas de décès, je sais que le compte courant joi...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2014 par
condorcet
Caramelle Donation-Succession

Heritage avant le deces de ses parents?

 Résolu/Fermé

Bonjour, Suite à de très nombreux problèmes avec mes parents je voudrais savoir si il y avait une possibilitée de récuperer l'héritage alors qu'il...

Dernière réponse le 18 nov. 2014 par blablabla
nanou13011 Donation-Succession

Usufriutier

Bonjour, Proprietaire du fond et ma fille décédée propriétaire des murs avec 4 enfants,quelles solutions s'offres à moi?

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2014 par Gayomi
Petites Mains en Or Donation-Succession

Testament pour héritage

Bonjour, Mon frère est DCD il y a 2 ans, il a fait un testament pour déshériter son épouse et ses deux fils et moi-même doivent toucher une partie...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
Enka1
potam Donation-Succession

Rembourssement de dettes

 Résolu

Bonjour, mon neveu qui est décédé de plus sans enfant et plus de parent décédé eux aussi et célibataire ,je me suis occupe de ses obsèques,je n'ai ...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
condorcet
gwen59146 Donation-Succession

Renonciation de succession

 Résolu

bonjour je me permet de poster ce message car mon père est décédée ce 12 mars 2014 et donc j'ai fait une renonciation de succession qui a était accept...

6 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par gwen59146
lea120 Donation-Succession

Succession

bjr, j'ai perdu mon mari il y a un peu plus d'un an, je souhaite vendre ma maison qui appartenait à mon mari, qui à deux enfants, il a adopter mon fil...

8 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par Sorgin
NELLY77160 Donation-Succession

Succession 8 héritiers

Bonjour, Mon père est décédé en décembre 2012, nous sommes 8 héritiers issus de 3 mariages différents. A ce jour, notre notaire à envoyé 4 procurati...

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
condorcet
carole Donation-Succession

Acces au coffre

Bonjour, notre mère étant décedée nous ( ses enfants ) voulont avoir acces a son coffre dont nous avons la clé. Nos parents n'ayant aucun bien ( ...

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
Enka1
34pomponio Donation-Succession

Testament et assurances vies

bonjour il y a quelques jours mon mari c'est retrouvé bénéficiaire universel d'un testament. Dans lequel se trouve des biens et des assurances vie...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par Gasc
Clo Donation-Succession

Evaluation des biens immobiliers

Bonjour, je voudrais savoir s'il est nècessaire d'avoir un document ècrit en ce qui concerne la valeur du bien immonilier que l'on souhaite donner à u...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par
condorcet
pepette3008 Donation-Succession

Succession hors sci

Bonsoir, Ma mère s' est remariée il y a longtemps, et a eu une deuxième fille de cette union (ma "demi-soeur"). Je viens d'apprendre que ma mère, mo...

5 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2014 par pepette3008
Mamie1959 Donation-Succession

Porter le nom de son père decceder

Bonsoir mon fils de 34ans vient de decceder.il a eu un fils mais de là pas reconnu,ensuite il a eu une fille.la il a reconnu.je voudrais que mon petit...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2014 par jmp59
nounounerom Donation-Succession

Donation voiture en l'état

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon papa, nous souhaiterions donner sa voiture "en l'état" sans faire le contrôle technique à un ami qui souhaite la rép...

15 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gazaoui
coco Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Ma belle-mère est décédée en février 2014, la succession a été signée. Mon mari a deux frères, le dernier est handicapé mental et à pour tu...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gasc
jailliard Donation-Succession

Succession

mes parents sont DCD il y a quelques années, la succession n'est toujours pas réglée car un différent oppose mes deux frères, mon père ayant désigné u...

3 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gasc
savannahkassy Donation-Succession

Part réservataire

bonjour, j'ai 5 enfants et je désirerai vendre mon appartement. J'ai entendu parler le la part réservataire (3/4 du montant de la vente). Est ce que...

4 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par savannahkassy
janette Donation-Succession

Au dernier vivant

Bonjour, mon mari et moi ne disposons pas de gros bien, pas d'immobilier, mais comme tous je pense télé, voiture, et surement bientôt un camping car...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gasc
mamina Donation-Succession

Propriete de terrains

Bonjour, ou m adresser pour avoir les parcelles de terrain d on je suis proprietaire cordialement

6 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par
xplom
tlse31300 Donation-Succession

Contrat

Bonjour à tous, Je suis actuellement en pleine rédaction d'un contrat stipulant que mon ex petit-ami s'engage à me rembourser mensuellement la somme ...

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gayomi
giamou Donation-Succession

Succession

 Résolu

J'aimerais avoir le barême des doits de mutation et frais de notaire sur une succession

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2014 par Gasc
nels Donation-Succession

Donnation

Bonjour, j'ai une maison personnelle 3 enfants ;puis-je la vendre et donner l'argent à 1 seul,?

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2014 par
condorcet
cock41 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, J'aimerais connaître votre avis sur une propriété dont je suis nue propriétaire. Au décès de l'usufruitière, est-ce que l'on doit repasse...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2014 par
condorcet
clems230162 Donation-Succession

Partage

 Résolu

bonjour,j'aimerais connaitre la différence entre les droits de partage et les frais de partage. Merci

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2014 par clems230162
caroubier6fours Donation-Succession

Comptes bancaires

Mes parents ont fait une donation au dernier vivant. Il y a 6 mois ma mère est décédée. J aimerais savoir que deviennent les comptes bancaires? Puis j...

4 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2014 par caroubier6fours
capucine Donation-Succession

Désaccord entre soeurs

Bonjour,, mon papa est décédé,nous sommes 3 soeurs,l'autre jour à la banque,on a appris que papa avait un livret et que nous étions les héritiers,mais...

5 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2014 par
^^Marie^^
Cédric M Donation-Succession

Retrait d'argent post-mortem

Bonjour, Nous avons retiré une somme d'argent (900 €) sur le compte bancaire de ma défunte mère via sa CB, après son décès, afin de financer une pa...

6 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2014 par CedricM2
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