Les discussions

Dany Donation-Succession

Héritage de mon oncle

Bonjour, Mon oncle jamais marié sans enfant à fait un testament dont je suis héritière de sa maison et son frère des ressources bancaires quel sera ...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2017 par
doris33
marmotte97 Donation-Succession

Héritage d'une cousine

 Résolu

bonjour, j'ai une cousine très âgée et fortunée, jamais mariée, sans enfants, elle n'a que 2 héritiers, mon frère et moi même. Je sais qu'elle a fait ...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2017 par
condorcet
PDEL38 Donation-Succession

Droit du succession en adoption simple

Bonjour, j'ai été adoptée en adoption simple à l'âge de 33 ans. mon père adoptif est également mon père biologique mais nous n'avons pas fait de pr...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2017 par
condorcet
metaphors Donation-Succession

Acte de notoriété, succession

 Résolu

si on a l'intention de contester le testament est-il prudent de signer cet acte qui mentionne les dernières volontés du défunt? -- bien merci

4 réponses Dernière réponse le 6 mars 2017 par
metaphors
caprice95 Donation-Succession

Succession indivision

 Résolu

Bonjour à vous , La succession de mon Père est bloquée nous sommes six en indivisiion sur une maison une seule personne na pas signé...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Partner Donation-Succession

Succession de bien immobilier

Bonjour, Ma mère agée vit dans sa maison dont elle est propriétaire. Mon frère de 50 ans habite chez elle et ne contribue à aucun frais. Ma mère s...

3 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
condorcet
Graziella11 Donation-Succession

Preuve don manuel

Dans la déclaration de succession de mon père, mon demi frère déclare ne pas avoir reçu de dons manuels. Pourtant, un talon de chèque indique le vers...

2 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
Graziella11
gloriette83 Donation-Succession

Usufruit heritier reservataire

 Résolu

Bonjour, J'ai une question simple a poser concernant l'ussufruit : toutes vos reponses traitent des biens immobiliers et mobiliers, par contre qu'e...

1 réponse Dernière réponse le 5 mars 2017 par
condorcet
hélène Donation-Succession

Je n'ai pas d'enfant mais 2 neveux

 Résolu

Bonjour, je voudrais léguer à mes neveux mais je ne veux pas qu'ils paient des frais de succession qui sont très élevés

1 réponse Dernière réponse le 5 mars 2017 par
Gayomi
Cerise134 Donation-Succession

Donation hors part successoral

Bonjour, Apres une donation hors part successoral est ce que lors du décès de mes parents si il ne procèdent plus aucun bien immobilier et financier...

4 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
Cerise134
jojo Donation-Succession

Demande d'adoption

Bonjour, je voulais savoir comment faire pour adopter mon beau fils qui a 32 ans le fils de mon mari il est d'accord et je voudrais savoir quelles d...

1 réponse Dernière réponse le 5 mars 2017 par
doris33
vegas96 Donation-Succession

Succesion appartemnt

je suis mere celibataire avec un enfant j ai achete un appartement a 300 000 euros, si je viens à décéder sans avoir fait de papiers de succession che...

1 réponse Dernière réponse le 5 mars 2017 par
condorcet
bettyboop1949 Donation-Succession

Donation d'un appartement

Bonjour, Mon père étant décédé nous sommes ma soeur et moi-mêmes héritières des biens de mon père. A part le fait que je récolte 33,33 % et ma soeur ...

4 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
Betty-Boop1949
Betty-Boop1949 Donation-Succession

Appartement

Bonjour, Condorcet, J'avoue ne pas avoir bien compris votre réponse un peu compliquée pour moi. La notaire a dit ceci : il va falloir faire réactual...

3 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
DorisOups
Tomtom20 Donation-Succession

Rachat nu propriété

 Résolu

Bonjour, ma grand-mère a 3 filles dont ma mère. Elle a fait donation de 3 maisons pour chacune d'entre elle. J'aimerais acheter la nu propriété à ma ...

2 réponses Dernière réponse le 5 mars 2017 par
Tomtom20
Herveden Donation-Succession

Donation - succession

Bonjour, Je possède une maison et j'ai trois enfants. Deux de mes trois enfants m'aident à rénover la maison . Comment puis-je faire pour faire une ...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
Arhtur Donation-Succession

Usage de la part réservataire

Y a-t-il un recours possible contre le partage d'une succession opéré en trois étapes -une première donation dans laquelle la part réservataire a été...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
francoize Donation-Succession

Veuf usufruitier et remariage

Bonjour, mon beau-père veuf et usufruitier de la maison acquise avec sa première épouse s'est remarié. Comment protéger ses deux enfants et ses pet...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
francoize
nanettenano Donation-Succession

Placement argent après succession

Bonjour, étant héritiers, après le décès de notre père il y a 12 ans, nous sommes 2 enfants , nu-propriétaires d'un quart de la maison de nos parents;...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
nanettenano
sylviebe1964 Donation-Succession

Faire une donation à son petit fils

bonjour ma maman possède un terrain et elle voudrai faire une donation à son petit fils sachant que mes frères et moi avons une part aussi suite au...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
sylviebe1964
tacla Donation-Succession

Succession refus d'un legs

lors d'une succession,un des héritiers est bénéficiaire d'un legs sur un terrain qui lui a été fait par testament. Cet héritier refuse l'attribution...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Moh Donation-Succession

Algerie. guerre france /afrique

Bonjour, Je demande si j ai droit pou percevoir la pension que ma mere n a pas pu finir les demarche pour l obtenir. Mon pere a fait sa demnde d ...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Marley
martine Donation-Succession

Succession douloureuse

Bonjour, mes parents sont décédés en laissant une maison et son contenu en partage. les 10 dernières années de leur vie , ils habitaient chez une d...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
martine Donation-Succession

Succession douloureuse

 Fermé

Bonjour, merci pour la réponse précédente. vous me dites dans la réponse que peut être faut il s'attendre à d'autre problème? Je pense que oui car...

Dernière réponse le 4 mars 2017 par
BmV
sibilla83 Donation-Succession

Signification de contrainte

 Résolu

Bonjour, La CARSAT que percevait ma maman avant son décès , nous réclame à mes sœurs et moi-même le remboursement d'un trop perçu.En effet celle-ci ...

4 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
sibilla83
Marie Donation-Succession

Donation partage frais

Bonjour, Merci pour cette réponse même approximatif pour avoir une idée je pense assurer le paiement de cette donation

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
lenasha Donation-Succession

Droits de succession assurance vie.

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir, si je prends une assurance vie pour mes petits enfants aujourd'hui, alors que je suis âgée de plus de 70 ans. Ceux ci, ...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
Marie Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, Je voudrais faire une donation d' un bien dont la valeur actuelle est de 20000€ dans le département de la creuse à mes deux filles .combien...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
Silelisa Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Je souhaite vendre la maison que j'ai en location, donc le bail se termine fin 2018, puis je le faire bien avant la fin du bail ?? si le lo...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
cyrjan Donation-Succession

Apres 80 ans

comment faire un don a un enfant apres 80ans ?

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
scoundamine Donation-Succession

Don manuel d'espèces

Bonjour Peut on donner à notre fils 120 000 € en espèces sans payer de droit (lui ou nous) en le déclarant simplement aux impôts sachant qu'on lui a ...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
goldorac34 Donation-Succession

Achat

Bonjour, Je voudrais acheter un bien immobilier à ma fille mineure de 7 ans et voudrais savoir si elle sera exonérer de taxe fonciere et habitation.

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
jacotte Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, ma mère est décédée le 25/12/2016 ,virement sur compte d'une somme importante sur compte le 21/12/2016 Les personnes petits enfants peuvent...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
jacotte
jms Donation-Succession

Donation d un terrain

Bonjour Mes parents ont fait donation de leur vivant d un terrain à mes 2 frères pour qu'ils puissent construire .suis je lesé quels sont mes droits...

2 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Tictac
Panpan-la-Grenouille Donation-Succession

Droits de succession trop élevés

Bonjour Pouvez-vous me confirmer que des droits de succession élevés suite au décès de ma tante peuvent être réglés qu'au moment de la vente des bien...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Gayomi
yvonne Donation-Succession

Droits succession

Bjr, Si je dois payer 18000 € de droits de succession en ligne directe père fils, combien représente la somme héritée ?

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
louloute Donation-Succession

Renseignements sur succession

 Résolu

Bonjour, Maman (locataire) est décédée novembre 2016 l'inventaire du mobilier meublant n'a pas été fait. A la signature de la succession seule hérit...

2 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
ghi Donation-Succession

Succession et réversion de pension

Bonjour, en renonçant à la succession de mon père qui est déficitaire car il a une dette d'impôts, est ce que je renonce à mon droit à la réversion ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
cocofrancois Donation-Succession

Succession d un oncle

bonjour qui peut m aider dans ma situation assez complexe .... mon oncle célibataire sans enfants est propriétaire avec moi et ma sœur de terre et d u...

3 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
doris33
Tino Donation-Succession

Donation parent-enfant

Bonjour, Je souhaite vendre mon bien immobilier pour une valeur de 160000 et donner la somme à ma fille. En consultant les articles à ce sujet, je ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
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