Les discussions

sabrina Donation-Succession

Donation surestimee

bonsoir, ma mere va me donner un bien je trouve l,estimation du notaire elevee puis-je faire estimer ce bien ce bien par une autre personne? Merci.....

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
roudoudou22
stephu Donation-Succession

Droit par rapport à ma belle-mère

Bonjour, Je suis issue du premier mariage de mon père qui s'est remarié et a une fille. Il vient de décéder. Son épouse vit dans la maison familial...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Poisson92100
Juju Donation-Succession

Partage succession

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon frère célibataire sans enfant, quels seront ses héritiers, ? Nos parents sont décédés ; notre frère et notre soeur égale...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
doris33
Marieke Buurman Donation-Succession

Compe courant - prélèvement automatiques

Bonjour. Je voudrais bien savoir ce qui se passe avec un compte courant après un décès d'une personne, notamment concernant les prélèvement automatiq...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
doris33
Diggy Donation-Succession

Vente donation après remariage

Bonjour, Ma mère a effectué une donation entre époux avec mon défunt père. Je sais qu'elle est usufruitière du bien et qu'à la vente, elle aura droi...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
condorcet
Decembre Donation-Succession

Amenagement regime

Bonjour, Mon père fils unique, divorcé de ma mère et remarié à une femme vénale a hérité de la maison de ses parents (mes grands parents) à leur déc...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
Zakou Donation-Succession

Recevoir la retraite de ma mere

Bonjour, Mon pere est deceder en 2015 ma mere viens de deceder au mois d octobre 2016 je suis divorcer avec un enfant a ma charge puis je recuperer ...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
Gayomi
Jacques Donation-Succession

Serai je obligé de payer ?

Bonjour, Ma Tante 95ans, célibataire , est en maison de retraite. En 1987 elle a fait une vente partage de sa maison et de ses terre...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
almatar Donation-Succession

Utilisation d'une forte somme d'argent

bonjour j'ai signé un contrat de donnation d'une forte somme d'argent et je suis pret a la recevoir alors quelles sont les solutions pour utiliser cet...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
ptiboy
u189290 Donation-Succession

Prix de vente maison / estimation notaire

Bonjour, Voici ma situation : avec mon frère nous avons hérité de notre oncle. Nous étions ses seuls héritiers. L'héritage comprenait de l'argent ...

10 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
doris33
elphys Donation-Succession

Retraite

Bonjour, je suis entrain de remplir les documents de RSI pour une demande de reversion de la retraite de notre pére ( décédé) à notre mére. ces dern...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
rosieres1
binavend2004 Donation-Succession

Disparition

Bonjour, je vous expose rapidement mon problème, je viens de perdre ma mère mon père est mort il y 30 ans, il me reste juste un frère qui a disparu ...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
binavend2004
jkll Donation-Succession

Donation partage / ordinaire (simple)

Bonjour, je suis en ce moment confronté à une succession et je me pose des questions.... Mon grand père a donné à mes tantes 2 terrains en donatio...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
floriana04 Donation-Succession

Refus de payer la soulte

Bonjour, Suite à différents procès concernant un liquidation successorale ,la cour d appel à valider le decision de 1ère instance soit: Validation...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
lop1961 Donation-Succession

Voiture au nom de mon mari decede

 Résolu

je suis veuve depuis deux ans mon mari avez 3 enfants nous étions marié sa voiture était a sont nom je doit déménager et je veux la mettre a la ca...

5 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
djivi38
lola42 Donation-Succession

Abus de confiance ou pas ?

Bonjour, Mon père est grabataire, alité, aveugle et livré aux bons soins de deux infirmières qui se relient pour ses soins, il emploie (au black) un...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
nananou91 Donation-Succession

Succession de mon père

Bonsoir, Notre père est décédé en 2009. Il s'était remarié avec une femme très maline qui profite de l'usufruit de la succession, nous sommes 4 enfant...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
david Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Ma mére m'as fait une donation de son vivant de 50000 euros,ceci as été acté par un notaire,vais je avoir des impots à payer sur cette somm...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
vitryote Donation-Succession

Succession de maison

Bonjour, désolé je sais pas trop comment ça fonctionne ou je doit répondre ?

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
vityote
lilou Donation-Succession

Pret d'argent à un enfant

 Résolu

Bonjour, De son vivant mon père a preté de l'argent à ma sœur, elle remboursait tous les mois et à ce jour je voudrais savoir pour la succession si ...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
lilou
chantau Donation-Succession

Degré de parenté quot part

Bonjour, Je viens d'apprendre que je suis héritière d'une tante qui n'avait pas d'enfant, ma mère étant décédée. De part mon degré de parenté je re...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
chantau
eltchabal Donation-Succession

Vente d'une maison eu en donation

Bonjour, Mes parents m’ont fait donation en 2009 en nue-propriété, d’une maison estimé en février 2009 à 145000€ et 138000€ net vendeur par un agent...

5 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
eltchabal
voilier Donation-Succession

Comment sortir d'une indivision?

Bonjour, Mes parents nous ont donné de leur vivant un bien immobilier, nous sommes 5 enfants, mon père est décédé, l'usufruit est logiquement toujou...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
Poisson92100
valou06200 Donation-Succession

Donner ma part d'indivision

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 7 indivisionnaires, dont ma demi-sœur et moi. Je souhaiterai savoir si je peux donner ma part à un des 7 (autre que ma sœur). S...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
condorcet
Heritage00 Donation-Succession

Héritier s'engageant au paiement des dettes

 Résolu

Bonjour, Je suis en situation de me prononcer sur un héritage. Cependant bien que l'actif soit supérieur au passif, l'actif n'est pas réalisable éta...

6 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
heritage00
saucierlol Donation-Succession

Formulaire 2735 cadre iv

Bonjour, Je dois recevoir une donation de mon grand-père et normalement je bénéficie de l'abattement de 31865 euros. Dans ce cas, comme je n'ai auc...

6 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
Gayomi
belli0 Donation-Succession

Calcul de part lors d'une succession

 Résolu

bonjour mon papa est décédé, maman met la maison en vente au prix de 155000 il n'y avait pas de contrat de mariage, nous sommes 2 enfants qu'elle sera...

4 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
belli0
Maoux88 Donation-Succession

Réintégration d'une donation

Bonsoir, Je me permets de vous soumettre ma question : Mes parents sont décédés. ils avaient, en 1974, fait à un des mes frères, la donation sur par...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
condorcet
pascantoine Donation-Succession

Rendez-vous chez le notaire

Bonjour, Nous devons nous rendre chez le notaire suite au DC de notre père . Car notre mère est propriétaire de sa maison ( propriétaire en indivi...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
doris33
GUY FRAN?COIS Donation-Succession

Fin de succession

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en indivision avec mes frères et soeurs. Mon frère voudrait acheter la maison qui est en indivision je voudrais savoir quels se...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
condorcet
sarrath Donation-Succession

Menace de ma belle fille

 Fermé

Bonjour, Mon époux et moi même avions fait une donation au dernier vivant, je suis veuve depuis peu et j'ai reçu hier un appel de ma belle fille me ...

Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
gerber1
tarnais81 Donation-Succession

Refuser la succession

Bonjour, devenu veuf mes 2 filles voudraient me laisser la totalité de la maison en pleine propriété .Seulement elles sont également mére d'un enfant...

9 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
tarnais81
danyjo52 Donation-Succession

Reprendre mon dossier/canada

le notaire que j ai pris a décidé de ne plus s occuper du dossier ,est-ce que je peux demander mon dossier et de prendre un autre notaire

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2016 par
djivi38
Mypac Donation-Succession

Part d'héritage des petits enfants

Bonjour Peut-on limiter la part d'héritage de ses petits enfants ou faire des démarches auprès de son notaire pour que les enfants d'un fils décédé ...

7 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
condorcet
camille87 Donation-Succession

Acte de notoriété successorale

Bonjour, Ma notaire annonce un délai de 6 mois pour obtenir un acte de Notoriété successorale. Est ce aussi long étant donné que l'assurance vie ...

4 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
condorcet
rivedou Donation-Succession

Succesion prt de père mère encore en vie

 Résolu

mon père décèdé depuis de 5 juin 2015, avait signé un compromis de vente pour son appartement, ma mère étant trs malade, incapable de parler, et compl...

8 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
rivedou
domdom Donation-Succession

Frais de succession sans enfants

Bonjour, J'ai 54 ans et Je n'ai pas d'enfants. je souhaite acheter un appartement et faire sur ce bien une donation avec réserve d'usufruit à mes ...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
Poisson92100
sclp123 Donation-Succession

Délais et procédure

Bonjour, maman est décédé au mois de mai. J'ai donc rencontré un notaire début juin en lui remettant tous les documents exigés. Il m'indique alors qu'...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
Poisson92100
bedule87 Donation-Succession

Liberalités à une soeur et sa fille

 Résolu

Bonjour, J'ai vendu un bien immobilier et je voudrai en faire profiter une de mes sœurs et sa fille qui ont des problèmes financiers. Mes enfants n'e...

7 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
Poisson92100
sombress Donation-Succession

Suite à donation

Bonjour, Ma mère, décédée il y a quelques mois a fait donation à une de mes sœurs et à moi même de sa maison. Nous avons une autre sœur quelque peu...

4 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
sombress
polo19 Donation-Succession

Signature d'une succession

 Fermé

Bonjour, Je dois prochainement signer la succession de mon papa avec mes 2 frères et notre belle-mère. Le notaire m'informe que les actes ont déjà ...

Dernière réponse le 6 déc. 2016 par
choubaka
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