Forum Donation-Succession

Bonjour, J'ai perdu mon époux le 11 Octobre 2016 nous avions fait une Donation au dernier vivant, mon époux a une fille de 43 ans qu'il ne voyait plu...

Bonjour, puis je adopter un enfant que j'ai depuis l'age de 6 mois il a maintenant 45 ANS et desire que je l'adopte que faire

Bonjour Ma Belle mere est decedee il y a 8 ans. A son deces, mon mari (son fils) a recu la nue propriete de la maison de sa grand mere avec sa soeur...

Bonjour, mes grands parents sont décédés, pour pouvoir toucher l'assurance vie d'un grand oncle, donc normalement c'est mon père qui aurait dû hérité...

Bonjour, contrôle fiscalité succession des enfants étrangers combien de temps pour les services fiscaux d libére le dossier pour que les héritiers t...

Bonjour, Une femme décède sans conjoint ni enfant. Elle laisse six frères et sœurs dont 3 sont décédés laissant pour deux d'entre eux leurs enfants ...

Bonjour suite au décès de nos parents nous avons après un an pu établir la succession la maison n est toujours pas vendue et l étude notariale cesse d...

Bonjour, Monsieur et Madame se sont mariés sous l'ancien régime légal de France. Monsieur achète la maison familiale à son nom seulement. Madame meu...

Bonjour, mon frère et moi avons hérité de notre père décédé en août d'un contrat de capitalisation en euros auprès d'une grande banque nationale. ...

Bonjour, sil vous plait pouvez-vous m'aider pour ce problème?. Je vis dans a Nièvre, l' on me réclame une dette de ma grand-mère décédée il y a u...

Bonjour, Dans la succession de ma tante de nationalitè française, il y à 9 liès de 3500 € chacun en faveur de six neveux , deux petits-neveux et une...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants ma mère veut vendre après refus de notre part de donation un seul de ses enfants tout l'héritage qu'elle a eu d...

Bonjour, Dans la succession de ma tante il y à 9 liès de 3500 € chacun en faveur de six neveux , deux petits-neveux et une filleule. Je voudrais sav...

Puis-je faire une donation immobilière alors que la maison n'est pas tout à fait payé, merci de me répondre.

bonjour, ma mère et mon père on laisser leurs biens a une de mes soeur qui a tout usé plus d'argent reste la maison nous sommes 4 soeurs !l'héritère ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 5 ans. Nous sommes passés devant un notaire, une succession a été établie car ma belle mère avait l'usufruit de ...

Bonjour, je suis re marié et avec mon mari j'ai construis une maison mais avant j'ai eu deux enfant d'un précédent mariage si je venais a disparaî...

bonjour je fais des démarches pour une personne âgée et handicapé qui vit seul, en 1981 elle a acheté une maison avec son mari qui est décédé en 1998...

Bonsoir, une dernière petite question ma soeur ayant vécu ds la maison de mon père après son décès pendant 1an et demi à raison d'une semaine par ...

Bonsoir, J'aurais d'autres questions à poser cette succession de mon père décédé me pose bcp de pbs, merci encore aux personnes qui m'ont déjà répond...

Bonjour, Avec ma compagne , qui a un enfant d'une première union , nous avons acheté une maison à titre de résidence principale. Nous sommes pacsé...

Un homme marié, n'ayant pas d'enfant, décide de laisser son appartement en propre, acheté avant mariage sous régime normal à sa femme avant de décéder...

Bonjour, Bonjour, N'ayant trouvé de cas similaires au mien et le notaire n'ayant pas vraiment l'envie de se pencher sur la question, je vous expos...

Bonjour J'ai reçu un courrier d'un généalogiste car je suis héritière avec mes frères et sœur d'une tante dont nous n'étions plus en contact, le ...

Bonjour, mes 2 soeurs et moi vendont un appartement que nous avons en usufruit et dont mes parents ont la nue propriété. Mon père a 80 ans et ma mère...

Bonjour, bonjour maître voila je vais hériter de mon père et je suis divorce depuis 2010 cela concerne morceau de terrain est ce que mon ex épouse ...

Bonjour, Le 14 octobre 2015 nous, mes soeurs et moi-même, avons été contacté par l'assurance Generali nous indiquant que nous étions bénéficiaires d...

Bonjour , Ma mère est mariée avec mon père et a eu 2 enfants mais avant ce mariage elle avait divorcé de son premier ou elle avait 3 enfants mais dep...

Bonjour, Dans le cas d'une succession pour des petits enfants et sur un contrat de moins de 4 ans quelles sont les taxes et deductions? Assurance vi...

Bonjour, si j 'ai bien compris,on peut leger une maison a un neveu, lui donner largent pour regler les droits de succession et demander a ce que cette...

Bonjour, Mon mari vient de décéder suis retraitée j ai un fils de 40 ans et nous avons fait une donation entre époux. Je vais donc voir mon notaire...

Bonjour quels sont les biens qui peuvent échapper à un droit de partage , lors d'une succession. Liquidités ou bien titres Si oui comment,procéder...

Bonjour, J'ai une tante DCD depuis 10 ans elle n'avais pas d'enfant et n'avais fait aucun document c'est le notaire qui a du faire des recherches po...

Bonjour, j'habite en martinique et mon pole emploi m'a dit que c'est pole emploi en france qui doit me l 'envoyer,sans demande de ma part, ça ce fer...

Bonjour, Mes grands parents étaient exploitants agricoles. Ils avaient effectués devant notaire, une donation/partage entre ma tante et Mon père, e...

Bonjour, j"ai perdu mes 2 parents il ya 1 an, ma mère avait fait des soins, j'avais fait le nécessaire et aujourd’hui on me réclame le paiement de 17...

Bonjour, Je voudrais donner la jouissance de ma maison à une amie avec laquelle je cohabite après mon décès jusqu'à son desir de partir pour ne pas ...

Bonjour, Pour vendre des Biens : maison vétuste, et 5 ha de terre agricole, on s'aperçoit que les actes de succession n'ont pas été faits après déc...

Bonjour, bonjour je suis mariée sous le régime légal et souhaite acheter un studio en mon nom uniquement avec des fonds personnel d'avant le mariag...

j'aimerais savoir s'il est possible d'après le code civil de renoncer à une partie d'une succession ou bien si la renonciation ou l'acceptation doit ê...

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté sans contrat de mariage, mes parents également mariés sous le régime de la communauté sans co...

Ma tante récemment décédée ,veuve et sans enfant, a rédigé en 2005 un testament holographe où elle désigne sa sœur et certains de ses neveux en tant q...