Les discussions

FBR Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour, Quel sont les frais de notaire pour une donation usufruit à 2 enfants d'une valeur de 600000€. par avance merci. FBR

4 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2018 par
FBR
lexieevie Donation-Succession

Changement sur mon patrimoine

Bonjour, je suis veuve avec une maison que j aimerais donner a mes 5 enfants , j ai une donation au dernier vivant, je voudrais ne garder que l usufr...

1 réponse Dernière réponse le 18 nov. 2018 par
GKLONE
jane Donation-Succession

Donner part d'une maison en indivision?

bonjour, avant de rencontrer mon notaire, j'aurai voulu avoir vos avis/conseils... je fais partie d'une fratrie de 4 enfants et nous avons hérit...

10 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2018 par
Gayomi
stell-91 Donation-Succession

Racheter part suite à une succession

Bonjour,  J'etais en couple et sans enfant, maintenant que mon mari est décédé, je me pose plusieurs question sur la succession.  Dans notre cas :  ...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2018 par
stell-91
Nat1969 Donation-Succession

Partage

Bonjour Nous sommes 7 héritiers pour une succession et 2 ont refuses l'héritage collent se partage leur part ? Merci

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
condorcet
jlg Donation-Succession

Frais de droit de succession

 Résolu

Bonjour suite au décès de mon épouse, le notaire , après inventaire du patrimoine et évaluation de notre maison, m'annonce qu il y aura des frais de ...

5 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
jlg
Ninie-royale Donation-Succession

Succession et filiation.

Bonjour, En 2011 mon père est décédé et également ma grand-mère paternelle. Un notaire m’a contacté quelques temps après en me désignant seule et un...

4 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
Ninie-royale
CRICRI Donation-Succession

Contract de mariage

Bonjour, je vais me remarier avec un Monsieur qui est veuf et qui n a pas d enfant il est propriétaire d une maison qui n appartient qu a lui , ...

2 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
kikimartine
Marilyn.1983 Donation-Succession

Manque d'information succession.

Bonjour,je suis actuellement en succession avec mes trois soeurs. Ma mère est décédée en 2012 et mon père en en décembre 2017(il n'était pas à la ret...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
Marilyn.1983
patagonicus Donation-Succession

Succession et usufruit

J’ai une interrogation concernant les droits de succession avec un usufruitier. Ma situation est la suivante : - J’ai 2 enfants que j’ai eu avec ma ...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
Ulpien1
Theobb10 Donation-Succession

Rachat

Bonjour, Je suis nu propriétaire d une maison en Auvergne de plus de 600m carré je suis majoritaire à 59% mes la femme de mon grand-père a l usufr...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2018 par
condorcet
soussou47 Donation-Succession

Décès couple après donation maison

Bonjour, mon frère est décédé il y a 3 ans durant son mariage sous contrat établit par les parents de sa femme m'a mère et nous 4 lui avons fait donat...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
condorcet
alex88230 Donation-Succession

Droit sur succession parents-belle fille

Bonjour, Je souhaites acheter une maison en vente suite au décès des deux propriétaires. L'agence immobilière m'indique que la vente est bloquée pa...

1 réponse Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
condorcet
V. Donation-Succession

Savoir des droits

Bonjour, Mon père est décédé le 13 mai 1992 en Paris. Il n'était pas marié et avait une fille (moi) âgée de 14 ans à l'époque. Personne ne m'a r...

6 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
JiGéGé
diquedoc Donation-Succession

Droit des enfants donation dernier vivant

Bonjour, Ma maman est décédée en avril mon père rencontre une femme un mois après sur internet il décide de vendre la maison familiale et vide la ...

9 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
diquedoc
valjulie1969 Donation-Succession

Dette succession

Bonjour, Ma maman es décédé il y a 2 ans j ai renoncer à la succession car elle avait une grosse dette de maison de retraite...mon papa es décédé ...

4 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
valjulie1969
sauvetage74 Donation-Succession

Maison en indivise

 Résolu

monsieur suite a un jugement du tribunal concernant la succession de notre pére, qui n'est toujours pas regler, mon frere occupait une partie de la...

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
sauvetage74
Gruning Donation-Succession

Hériter d'une tante

Bonjour, Ma tante qui est veuve et sans enfant souhaite me léguer sa maison et son patrimoine financier. Elle est âgée de 75 ans. Son patrimoine fi...

4 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
Gruning
mina Donation-Succession

Achat d'un terrain

Bonjour, mon père à acheté un terrain en se gardant l'usufruit et moi la nu-propriété il est décédé est-ce-que ce bien tombe dans la succession de ma ...

3 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2018 par
condorcet
clemgit Donation-Succession

Décès avec donation au dernier vivant

Bonjour, quand le décès d'une grand-mère (divorcé) survient après le décès d'un père (son fils et enfant unique) ayant fait une donation au dernie...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
Ulpien1
chrisR Donation-Succession

Compte de repartition

Bonjour, nous sommes 4 heritiers, concernés par un heritage devant lenotaire les 4 parties ont signés les conventions d honoraires du notaire et ont...

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
HG
martine Donation-Succession

Qui est bénéficiaire?

Bonjour, Ma mère est décédée avait 3 enfants X, Y, Z Clause bénéficiaire: " mes enfants par parts égales, nés ou à naître, à défaut de l'un ses des...

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
Ulpien1
connini Donation-Succession

Acte de partage / sortie indivision amiable

 Résolu

Bonjour, Mon frère et moi souhaitons sortir de l'indivision. Nous avons acheté il y a plus de 10 ans un terrain en indivision(50/50). Nous avons co...

7 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
connini
Jeangabi Donation-Succession

Succession partage vente

Bonjour a tous je vous explique la situation dans laquelle je me trouve moi et ma famille. Mon pere etant decede nous avons donc herites moi mon fre...

5 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
Jeangabi
lynx33130 Donation-Succession

Succession, dans le cadre d'un pacs

 Résolu

ma fille et mon gendre se sont pacsés récemment. Côté enfants : - chacun a un enfant - ensemble, ils ont un enfant. Ils ont chacun un emploi, et...

3 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
lynx33130
Chelemi Donation-Succession

Testament en faveur des enfants

 Résolu

Bonjour, Je suis remarié avec quelqu'un qui a 3 enfants d'un premier mariage. De mon côté j'ai 2 enfants d'un précédent mariage. Entre 2011 et 20...

6 réponses Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
Chelemi
Drakkar24 Donation-Succession

Succession compte joint ( co-titulaires )

Bonjour , En cas d'un compte joint et en cas de décès d'un des deux co-titulaires, la moité des avoirs peut-être gelée sur la demande d'un héritier ...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
condorcet
philippechampion Donation-Succession

Ma belle mere veut abandonner son usufruit

Bonjour, ma belle mere veut abandonner son usufruit pour cela il faut procéder à une donation au profit de chacun d'entre vous de son usufruit me di...

1 réponse Dernière réponse le 15 nov. 2018 par
condorcet
ptiotfillot Donation-Succession

Donner de l'argent à ses enfants.

Bonjour Retraité, marié depuis 41 ans, je dispose d'un peu d'argent que je souhaite partager entre mes 3 enfants. Puis-je verser une somme à chacun...

4 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Poisson92100
Finou02 Donation-Succession

Fiva

 Résolu

Bonjour, suite au décès de mon épouse, une de mes belles- filles demande sa part sur la somme versée par la fiva du vivant de celle-ci, en a t'elle le...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Finou02
Binie66 Donation-Succession

Partage des liquidités après un décès

Bonjour, Mon mari est décédé il y a 2 ans maintenant. Nous n'avions pas de contrat de mariage. A l'ouverture de la succession, la notaire a demandé l...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Binie66
ptiotfillot Donation-Succession

Le notaire bolque le solde de succession.

Bonjour Suite au décès de notre mère le notaire bloque maintenant le solde de la succession et ne rembourse pas les 1500 € d'avan,ce sur frais de not...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
ptiotfillot
altiplana Donation-Succession

Date de la révélation

Bonjour à tous, Je suis en procédure de régularisation avec le fisc pour des avoirs détenus à l'étranger. Ces avoirs sont à 100% des donations de...

12 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Gayomi
Babouna382 Donation-Succession

Captation

 Résolu

bonjour , mon père ,de son vivant ,a fait une donation à chacune de ses arrière-petites-filles. Leurs parents leur disent que ces sommes ont été uti...

6 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Babouna382
Cecile1001 Donation-Succession

Inventaires

 Résolu

Bonjour, Quelles sont les mesures possibles pour pouvoir réaliser l'inventaire dans le cadre d'une succession si la dernière épouse de mon père dé...

5 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
fanchb
Marly Donation-Succession

Donation immobilière

Bonjour, J'ai reçu en donation une parcelle de terrain il y a de cela près de 30 années de la part de ma mère. Lors du décès de ma mère la valeur d...

7 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
Ulpien1
nephesh Donation-Succession

Décès de l'un des conjoints quel régime ?

 Résolu

Bonjour, 1) Dans le régime de la communauté réduite aux acquêts, si le défunt laisse une femme et deux enfants, le testament prévoyant d'instituer...

6 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
nephesh
bois Donation-Succession

Violation de propriété,tentative de vol

Bonjour,mon frère s'est introduit dans ma propriété boisée pour vendre mes arbres,chènes,en faisant un marquage de 106 arbres à la bombe,et les a cube...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
condorcet
MurielleHuguenot Donation-Succession

Don de part d une maison

Bonjour, Divorcée depuis 8ans .1 fis de 17 ans en garde alternée qui ne va plus chez son père depuis 1 an . Mon ex narrive plus a me donner (il me v...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2018 par
condorcet
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