Les discussions

Domichris10 Donation-Succession

Déclaration succession

Bonjour Dans la déclaration de succession, pour la partie actifs immobiliers de biens a vendre, quel montant doit déclarer le notaire au fisc, en p...

2 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2018 par
domichris10
jos Donation-Succession

Separation

Bonjour, Ns avons une donation aux derniers vivants, ns avons plus de 75 ans mais depuis 5 ans avons un domicile separes, pour convenances personnel...

3 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2018 par
condorcet
Doudouhuit Donation-Succession

Pour l'assurance vie?

Bonjour, Mon père à décidé d'avantager son Fils depuis le début.. Comment pourrai je vérifier, au niveau des assurances vie, que je bénéficierait d'...

4 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2018 par
Doudouhuit
Liloute7 Donation-Succession

Inventaire

Bonjour, Pourquoi, pour une succession ,le notaire me demande t il d etre present à un inventaire de meubles sur un bien qui ne me concerne pas puis...

2 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2018 par
fanchb
Sebastienlegof Donation-Succession

Héritage immobilier

Bonjour à tous, J’ai un grand oncle qui va bientôt mourir. Je sais que sur son testament il m’a désigné pour hériter de son appartement. (Situé sur...

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2018 par
Sebastienlegof
Marie8005 Donation-Succession

Notaire ?

Bonjour, Les enfants sont ils en droit de connaître les coordonnées du notaire de leurs parents (père, mère) de leurs vivants.

5 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Marie8005
JRDOC25 Donation-Succession

Leg net de droit contestable ?

Bonjour, Ma mère est décédée à 94 ans en 2018. Elle a fait des donations à ses 2 enfants de son vivant. En 2016 elle fait un testament olographe par...

3 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
JRDOC25
colpri1406 Donation-Succession

Refuser la succession,et assurance vie

Bonjour, Je pose la question pour ma petite voisine, qui a perdu sa maman.Elle est décédée,il y a quelques mois, elle vivait avec les RSA,dans des con...

24 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
bretecher
Nabidu06 Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, Mon mari est décédé il a laissé une toute petite somme d'argent la banque m'a demandé un acte notarial j'ai vu un notaire elle m'a dit dans...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
roudoudou22
Natnat Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, Ma maman est en maison de retraite le jour où elle décédera elle a un appartement mes deux frères veulent le vendre moi je m’y oppose et ai ...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
condorcet
JAJA51140 Donation-Succession

Règlement succession

Bonjour J'aimerai savoir le délai de règlement d'une succession après signature définitive. Nous avons signé le 12/09/2018 les documents définitifs ...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Ulpien1
Kakou Donation-Succession

Litige avec le notaire

Bonjour j’ai acheté un appartement sur plan . Sur le contrat de réservation il est précisé qu il y a une place de parking livré avec . Une fois chez l...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
condorcet
Didi66 Donation-Succession

Décès mon père

Bonsoir, Mon père est décédé en Juin 2018. Ma belle mère ( il s'est remarié) a été chez le notaire pour ouvrir un dossier pour savoir si il y a une ...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Didi66
GG Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Mon père doit partir en maison de retraite. Nous etions 4 enfants .nous devons participer aux frais de ce logement , je voudrais savoir si...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
GG
nelly Donation-Succession

Donnation partage avec reserve usufruit

Bonjour, Nos parents âges + 81 ans veulent nous faire une donation avec usufruit à ma soeur et à moi es-ce une bonne idée ? cet acte devant not...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
condorcet
Sajoma24 Donation-Succession

Usufruit de tous ses biens (suisse)

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décédé et ma belle-mère , par testament a reçu l’usufruit de tous les biens en étant mariés par la participation aux acquêts. ...

14 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Sajoma24
chanbri66 Donation-Succession

Réticence de la banque à verser les fonds

 Résolu

Bonjour et merci par avance des informations que vous pourrez me donner. Mon père est décédé le 3 octobre 2017.. Le notaire a immédiatement été co...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
chanbri66
YannickBissot Donation-Succession

Témoignage d'un notaire

Bonjour, Ma mère a établi son testament avant de partir au paradis, avec son notaire. Mais le notaire l'a mal conseillée : grosso modo, on compr...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Ulpien1
CALA11 Donation-Succession

Décès parents

Bonjour, Ma maman est décédé en mai dernier elle était remariée et a eu un fils Je dois hériter maintenant de quelques choses ? Je m entend très bi...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Ulpien1
Ren Donation-Succession

Vente terrain

Bonjour, Est ce qu'un père de 4 enfants peut vendre un terrain à deux de ses filles et ne pas prévenir les deux autres? Merci de votre réponse. B...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
condorcet
Lecointe Donation-Succession

En.cas.de.décès.d.un.frere

Bonjour, Doit.on.payer.l'est.obsèques. d'un.frère.car.il.n'est.pas.marie. pas.d.enfants. il.est.retraite.

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Gayomi
PAULETTEGEMON Donation-Succession

Dossier de succession - demande de conseils

 Résolu

Bonjour, J'ai perdu ma mère en septembre 2018. Elle avait fait une donation à ma soeur et moi-même (une maison ). Ma soeur habite dans la maison f...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
condorcet
philetor Donation-Succession

Devenir d'un ancien contrat d'assurance vie

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il a souscrit au bénéfice de ma mère un contrat d'assurance vie en 1967, alimenté jusqu'à leur retraite en 199...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2018 par
Utilisateur anonyme
Zigmaszigmas Donation-Succession

Succession avec beaux enfants

Bonjour Je vie actuellement dans le logement de fonction de mon conjoint, il a 2 filles de son 1 er mariage et nous n.avons pas d’ enfant ensemble...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
condorcet
khobette21 Donation-Succession

Revocation droit usufruit

Bonjour, Comment procèder pour une revocation sur un usufruit entre conjoint... merci

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
condorcet
Faridzer Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, j'aimerais savoir si ma grand mère c'est remarier une 2 fois sachant que mon père et décédé ai-je droit à une part Bien cordialement

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
condorcet
alban Donation-Succession

Bloquage succession

Bonjour. J’aimerai que l’on m’aide pour un problème de succession. Voici le problème : Nous avons acheté une maison, moi, mon frère et ma maman t...

5 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
alban
MarcelLeboeuf Donation-Succession

Part retenue par l etat sur heritage

nous allons heriter d une somme de 460 mille euros a 15 neveux et niecesa combien s eleve la somme retenue par l état merci

6 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
gitane2229
Violette Donation-Succession

Donation ou testament

 Résolu

Bonjour c est très compliqué alors juste une question nous sommes mariés sur le régime de la communauté et nous avons aucun enfant en commun mais chac...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Violette
JEROMEFERE Donation-Succession

Succession pour personne sous tutelle

Bonjour Je suis tuteur de mon frère handicapé. Notre grand mère est décédée et un notaire traite la succession. Nous avons reçu le décompte de l'héri...

3 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Ulpien1
Justmimi42 Donation-Succession

Donation hors part successorale

Bonjour, mon père de + 80 ans m'a consenti il y a 1 mois un don d'argent de 10000 e suite au décès de mon concubin. Dans le mois qui a suivi' j'ai ad...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Justmimi42
CrossCall Donation-Succession

Étude de cas : optimiser cette succession

Bonjour, Mon père a touché un héritage assez important il y a quelques années. Il a vendu la plus grande partie des biens pour se constituer des a...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
roudoudou22
Tresors17 Donation-Succession

Valeur succession

Bonjour, Es ce que sur son testament, ma tante peut-elle rajouter un heritier sur sa maison ,en sachant qu'elle a fait une donnation de cette maison...

4 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Gayomi
NathalieDelouteau Donation-Succession

Plusieurs héritiers

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir si cela été possible ,d'ajouter des autres héritiers pour ma tante(qui n'a pas d'enfant) qui a fait une donation de sa mai...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
NathalieDelouteau
philetor Donation-Succession

Spoliation par tuteur décédé

Bonjour, Ma mère a la maladie d'Alzheimer, et est en EHPAD depuis 9 ans. Mon père, qui était son tuteur, est décédé il y a trois semaines. Je suis...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Ulpien1
Velotitine Donation-Succession

Donation sans enregistrement chez notaire

Bonjour Ma soeur a reçu de ma mère veuve une somme importante pour l'achat de son appartement qui a été revendu avec une forte plus value. Quel recou...

6 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2018 par
Gayomi
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