Les discussions

Natna Donation-Succession

Donation bien immobilier

Bonjour Ma grand mère de bientot 90ans veut ma faire la donation de sa maison quelle démarche dois je faire ensachant qu'elle a 2enfants et qu'il s...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
Gayomi
lilliade Donation-Succession

Blocage de signature chez notaire?

Bonjour, bonsoir, merci pour les réponses j'ai une autre question. IL a 5 légataires universels (dont moi) et 1 à titre particulier (un cousin éloi...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2017 par
condorcet
Fred Donation-Succession

Facture pompes funebres

 Résolu

Bonjour, mon père étant dcd en décembre 2014 je me retrouve a régler seul la facture des pompes funebres car suis le seul a avoir signer la facture,...

4 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
Fred
kapatau27 Donation-Succession

Question pour m'orienté

Bonjour, ma mère étant sous tutelle d'état, la tutrice me demande une pension car il y aurait selon eux plus d'argent sur les livrets (argent venant...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2017 par
doris33
calinette35 Donation-Succession

Donation d un bien aux enfants

nous avons fait donation de notre maison a nos enfants, nous ne pouvons plus faire face a l entretien de celle çi financierement et vu notre age 85 et...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
puma2328 Donation-Succession

Attribution de l'usufruit

Bonjour, Je suis séparé physiquement d'avec mon épouse, celle ci habite dans notre maison Nous allons divorcer, je lui laisse un quart de la maison ...

6 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
puma2328
Enjeagwadabt Donation-Succession

Comment établir une donation

Bonjour, Ma mère souhaite me faire la Donation d'un terrain qu'elle a hérité de mon grand père. Je souhaite connaître la démarche pour établir cette...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
roudoudou22
Sylvette Chabbert Donation-Succession

Sarcat

Bonjour, Maman décédée en octobre 2017 ne touchait plus le CARSAT depuis 2012. Elle avait fait quelques jours avant son décès inattendu et subit Un...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2017 par
roudoudou22
fleurdelys Donation-Succession

Héritage de mon ex mari

bonjour j'ai 4 enfants donc un fils décédé le 18 11 1994 a t il droit de toucher l 'héritage de son pére n'ayant aucun enfant . qui doit toucher son h...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Nelly DAGUZAN Donation-Succession

Vente maison suite à succession

Bonjour, je vais vendre ma maison et je suis en indivision avec mes 2 enfants. On me dit que leur quote part est imposable, car le bien est considé...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2017 par
condorcet
Youka Donation-Succession

Location/belgique

Bonjour, Nous avons heriter de la maison de notre maman mais pour l instant nous louons une maison ou notre bail se termine ce 1 avril et nous venon...

3 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
djivi38
CHANT Donation-Succession

Don d'usufruit

peut on donner l'usufruit d'un bien immobilier ?

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
babou Donation-Succession

Dettes est heritage

Bonjour, je voulais savoir si en refusant l’héritage on refuser les dettes mais ma question est :si notre parents (père ou mère) décède est que l'on ...

2 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Sal Donation-Succession

Maison

Bonjour, Je suis un père de trois enfants . J'habite avec mes parents dans deux appartements séparer.mon père âgé de 87ans . Veux me jeter dehors et...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
RB Donation-Succession

Donation - immobilier

Bonjour, je souhaite transmettre deux studios en ma possession, a chacun de mes deux enfants. Le financement de ces aquisitions a ete fait en partie s...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
DUMONT Donation-Succession

France

Bonjour, mon père divorcé avait un bien acquis après le divorce et 3 enfants. Ensuite il s est re marié sans contrat . De Cette union il n y a pa...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
cargena Donation-Succession

Demande de conseils

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés depuis 2006. Nous avions fait un donation au dernier vivant Nous avons chacun deux enfants issus d'un maria...

3 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
gala Donation-Succession

Frais de succession- tarifs notaire

Frais de succession- tarifs notaire Bonjour, Mon père vient de décéder. Ma mère et moi venons d'aller chez le notaire pour la succession. (je suis...

7 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
patrick
melnan Donation-Succession

Silence sur une succession

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon a appris il y a environ 4-5 mois que son père était décédé via son frère (décès vers avril-mai 2016) Ils n'avaient aucun cont...

10 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
melnan
Anthea3921 Donation-Succession

Fiscalité succession donation

Bonjour, J’ai une question sur la fiscalité des successions. Nos parents sont décédés. Nous sommes 2 frères. Les biens restants sont 1 maison de 1...

2 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
Anthea3921
bes Donation-Succession

Savoir le partage au décès de ma mère

Bonjour, mon père étant décédé en 1997 et ma mère toujours de ce monde je suis le seul enfant de cette union et mes parents étaient mariés chacun de l...

8 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
misstranq Donation-Succession

Décès et partage de biens apres divorce

Bonjour, Mes parents avaient acheté une maison...ils ont divorcé il y a plus de 15 ans laissant 2 enfants a mon père qui a financé seul l'emprunt de...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2017 par
condorcet
nathalieA40! Donation-Succession

Frais de succession entre frère et soeur

Depuis le décès de nos parents, il y a moins d'un an de cela, pour notre mère, mon frère et moi, nous nous entendons très bien, au point où l'on se po...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
nathalieA40! Donation-Succession

Succession tante/neveux

Bonjour, dans la mesure où je venais à vendre la maison familiale, et que je mette l'argent sur un compte à ma banque, soit sur un compte ordinaire/...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2017 par
condorcet
Helios_007 Donation-Succession

Demande de pension de réversion

Bonjour Mesdames, Messieurs, Je vous explique mon souci : Mon papa est décédé l’été dernier et je dois m’occuper de faire la demande de pension de r...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
doris33
Sebastien33Bordeaux Donation-Succession

Héritage plainte ?

Bonjour à tous ! Pour faire Simple : Le père de ma femme est décédée ainsi que la grand mère , il ne reste donc plus que le grand père qui à 89 ans e...

5 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
baladin37 Donation-Succession

Parcelles oubliées lors de succession

Bonjour, Lorsque des parcelles de bois ont été oublié lors d'une succession et que les héritiers héritiers ne souhaitent pas réaliser le complément d...

4 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
Gayomi
AGMI Donation-Succession

Sucession

contrat avec légation universelle (tout au dernier vivant)combien l’héritier (pas de frère et sœur) doit-il de frais de succession au notaire lors ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2017 par
condorcet
famille056 Donation-Succession

Changement nom sur carte grise

Bonjour 2 points : 1-Je suis la tutrice de ma tante héritière unique suite au décès de son mari attestation remis par le notaire, je peu donc effec...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
doris33
casaqueblanche Donation-Succession

Placement et comptes bancaires

Bonjour, dans une succession pour un couple sans enfant commun marié communauté légale , mais avec des enfants dits d'un premier mariage, les compt...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2017 par
condorcet
la-tornade Donation-Succession

Sucession bloquée

Bonjour, mon mari s oppose depuis 6 ans a une succession, car le partage n est pas équitable.. sa mère est décédé, et sa grand mère par la suite.. don...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
la-tornade
Stelou97 Donation-Succession

Creance de su cessio

Bonjour Le notaire refuse de traiter notre creance de succession qui correspond a la moitie Des comptes bancaires de notre pere decede en Avril 2011...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2017 par
Poisson92100
savoieaix Donation-Succession

Servitude de passage et chemin

Bonjour, pouvez vous me dire les inconvénients d'une servitude de passage est-il préférable pour désenclaver une parcelle , suite à une succession...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
BmV
azora77 Donation-Succession

Donner à un enfant mineur

Bonjour, Les grands parents souhaitent donner de l'argent (10 000 euros) à chacun de leurs petits enfants. Mais,les enfants sont mineurs. Je sais que...

4 réponses Dernière réponse le 15 mars 2017 par
Poisson92100
sergio Donation-Succession

Testament sur 3 persoonnes

Bonjour, ma voisine a fait un testament avec 3 bénéficiaires dont une ersonnes agee si celle ci decede avant ma voisine est que l jeritage sera partag...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2017 par
condorcet
Sevenguns Donation-Succession

Aide pour donation maison

Bonjour, Je sollicite votre aide afin d'éclaircir ma situation. Nous envisageons de rénover la maison de ma grand mère qui n'y habite plus depuis 2 ...

14 réponses Dernière réponse le 14 mars 2017 par
Sevenguns
sevgeo68 Donation-Succession

Fin d'usufruit

Bonjour A la suite du décès de notre père, mon frère, ma soeur et moi sommes devenus nu-propriétaire de sa maison. Il a laissé a sa compagne l'usufr...

1 réponse Dernière réponse le 14 mars 2017 par
sleepy00
brigit54 Donation-Succession

Succession sans testament

Bonjour, Mon père est dcd le 03/06/09 sans testament, sans donation au dernier vivant sans aucun documents. Mon père est propriétaire, par héritage ...

3 réponses Dernière réponse le 14 mars 2017 par
Nenette
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