Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma grand mère avait 2 enfants, ma mère et mon oncle, mon oncle étant décédée depuis 3 ans (sans enfant juste marié)et mon grand père étan...

Bonjour, Mon ex-mari a investi en partie l'avance d'hoirie reçu de ses parents dans notre maison. Aujourd'hui nous en sommes à la liquidation et il ...

Bonjour, Suite au décès de ma maman nous devons chiffrer les meubles. La vaisselle. Électroménager et outillage Merci

Bonjour a tous, Nous avons une question concernant la vente/donation d'un appartement d'un personne âgée. Notre grand-mere vient de fêter ses 95...

Bonjour, J ai maman qui est décédé il y a 6 ans. Ma grand mère il y a un an pour ma grand je suis héritière et je n ai pas de nouvelle et un an aprè...

Bonjour, Je vais essayé d'être le plus clair possible. Notre beau-père vient de décédé (Marié avec ma mère) Situation: Ma mère possède 3 m...

Bonjour, j aurais voulu avoir un renseignement voila mon papa est décédé le 26 juillet 2019 et ma maman est divorcer depuis 1 ans et demi et j aimer...

bonjour, voila mon souci et j'espère que vous trouverez une réponse à ma questions. nous somme 4 héritiers et avons un bien en indivision. nous vo...

Bonjour je suis Pacsee à X et j’ai une fille de 4 ans avec lui. Pas de testament. Nous sommes propriétaire d’une maison achetée à 50/50. Si je m...

Bonjour, Je suis de nationalité française et vit en dans le canton de Berne, Suisse depuis plus de 10 ans. Mon père est décédé en début d'année 2...

Est ce que je peux envoyer directement les cerfa au TIG ou suis je oblige de passer par le tribunal des enfants ? Et si je dois passer par le tribunal...

Bonjour, L'écrit d'un enfant qui mentionne considérer son parent comme mort peut il être considéré comme un refus d'héritage de sa part au yeux de la...

Bonjour, Ma maman est décédée il y a 15 ans sans aucun bien. Nous étions une fratrie de 4 enfants, 2 garçons (dont un décédé il y a 25 ans), 2 fil...

Bonjour, suite au décès de mon père, ma belle mère a choisi le notaire en charge de la succession. au vu de la lenteur du dossier, elle a chois...

Bonjour, nous etions 2 nue_proprietaires sur un bien immobilier, ce nue_proprietaire est décédé depuis 2mois 1/2. Ses enfants renoncent à la successio...

Bonjour, ma soeur est décédée et à 2 enfants ma mère est décédée mes grands parents maternelle nous on laissé des terrains à vendre je me demande q...

Bonjour, Ma fille unique envisage de construire et nous aimerions savoir si nous avons la possibilité d'acheter nous même le terrain (70000 euros) p...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants. Seule ma petite sœur a la procuration de tout les comptes de mon père décédé début juillet 2019. Cette procuratio...

Bonjour, Mon oncle à fait un testament chez son notaire ou il a indiqué ses dernières volonté , n'a pas d'enfants. Comment faire pour qu'elles soien...

Bonjour, Je souhaiterai que vous me confirmiez ou pas l'impossibilité d'une conversion d'usufruit en rente viagere. La donation entre époux est ins...

Bonjour, Alors voilà mon grand-père est décédé après mon père. Mon père ayant des dettes toutes celle-ci on était retransmise à ma mère. Mes pa...

Bonjour, Mon frère est décédé mi juillet Ses enfants ont renonces à la succession, je dois renoncer après les héritiers directs. Mes neveux me dis...

Bonjour, Le service des 50 pas réclame un acte-de-notoriete-definition acte de notoriété] à ma mère et ses 2 autres sœurs Une parmis refuse de sig...

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers d'une maison séparés avec un seul acte, d'où ma mère et mon oncle étaient propriétaire tous deux décédé, mon père...

Bonjour, Je voudrais une aide précise. Nous allons acquérir un bien dans un an. Nous allons nous mariés seulement mon conjoint a 3 enfants bien inté...

Bonjour, Mes parents ont acheté un logement il y a plus de 50 ans mon père est décédé il y a quelques années et ma mère est en maison de retraite de...

Bonjour, Lors du décès de mon père j’ai hérité par représentation de 26% d’un bien immobilier de ma grand mère, évalué, sans expertise, à 1 million ...

Bonjour, Bonjour, Ma mère a donné de son vivant sa maison’ tout à ma soeur enfin gardant l’usufruit et en l’habitant. Maintenant elle est en mai...

Bonjour, Ma mère a donné de son vivant sa Maison à ma sœur tout en gardant l’usufruit et en l’habitant. Ma mère est maintenant en maison de retrait...

Bonjour , J’aurai besoin de quelque renseignement car désormais majeur depuis 1 mois je cherche des réponses à mes questions. Dans ma situation...

Bonjour, Je voudrais savoir en cas de vente de la maison de mon père qu'elle sont les droits de ma belle mère étant donné que dans le testament il e...

Bonjour Je suis bénéficiaire d'une fondation à l'étranger suite à un décès. Je perçois des virements chaque mois de l'étranger jusqu'à mes 50 ans...

Bonjour, ma tante est décédée le 13/11/18. Les assurances vies ont été versé rapidement. J'ai un frere (divorcé) qui est décédé en 2016, le nota...

Bonjour, Voilà je cherche désespérément à avoir une réponse concernant la succession de la vente de la maison de ma mère et mon beau-père. Voilà ma...

Bonjour, nous sommes 4 enfants d un premier mariage. Mes parents avaient construit une maison. Ma mère est décédée. Donc nous sommes orphelins en 196...

Bonjour, Je ne connais pas la procédure pour réclamer les indemnités d’occupations. Je ne connais pas comment arrêter les 5 ans de prescription. Q...

Bonjour, Mon beau père et décédé il y à quelque mois et ma belle mère veut vendre leur maison ; Le notaire dit qu'elle doit choisir entre 3 solu...

Bonsoir, Mon père est décédé en 2014. Ma mère a conservé la moitié de la communauté, et pour l'autre moitié qui constituait la succession, elle...

Bonjour, à vous,je me prenonme MARTIN je suis camerounais. jaimerai savoir certaines choses, ma maman s'est marié avec un français depuis 2005 elle mê...

Bonjour, Mon père avait programmé des travaux dans sa maison mais il est décédé avant. Aucun acompte n'a été versé et le crédit des travaux n'a pas ...

Bonjour, Mon père vient de décéder ! Il avait une maison qu'il partageait avec sa femme, qui en possède 1/4 ! Nous héritons moi et mes 2 frères ! El...

Bonjour, l appartement est en espagne peut ton séjourné dans l appartement pendant la succession merci d avance sachant quel y a plusieurs personne...

Bonjour, Mon conjoint ( nous ne sommes pas Marié) a une fille d’une 1ère union, à des biens immobilier qu’il a eu avant notre rencontre. Nous ...

Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour réussir a etre payer des mes indemnités et fin de contrat suite au décés d'un de mes employeurs la pers...

Bonjour Ma mère s'est faite adoptée,par la fille,d'une de ses amies décédée! Et depuis,la maison, a été vendue,les appartements aussi,du mobili...