Forum Donation-Succession

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Les discussions

Veroaff1 Donation-Succession

Donner sa maison gratuitement

Bonjour je vous explique ma situation mes parent on acheter une maison ou il on vécu 2 ans. Il on divorcer et laisser cette maison a l'abandon personn...

4 réponses 13 nov. 2018 par Veroaff1
Flori13 Donation-Succession

Si je décède à qui va la part

Bonjour,nous sommes 3soeurs héritières de notre tante elle est veuve sans enfant et son unique frère est décédé si l une de nous décède , à qui revien...

4 réponses 13 nov. 2018 par Flori13
Domichris10 Donation-Succession

Déclaration succession

Bonjour Dans la déclaration de succession, pour la partie actifs immobiliers de biens a vendre, quel montant doit déclarer le notaire au fisc, en p...

2 réponses 13 nov. 2018 par domichris10
jos Donation-Succession

Separation

Bonjour, Ns avons une donation aux derniers vivants, ns avons plus de 75 ans mais depuis 5 ans avons un domicile separes, pour convenances personnel...

3 réponses 13 nov. 2018 par condorcet
Doudouhuit Donation-Succession

Pour l'assurance vie?

Bonjour, Mon père à décidé d'avantager son Fils depuis le début.. Comment pourrai je vérifier, au niveau des assurances vie, que je bénéficierait d'...

4 réponses 13 nov. 2018 par Doudouhuit
Liloute7 Donation-Succession

Inventaire

Bonjour, Pourquoi, pour une succession ,le notaire me demande t il d etre present à un inventaire de meubles sur un bien qui ne me concerne pas puis...

2 réponses 13 nov. 2018 par fanchb
Sebastienlegof Donation-Succession

Héritage immobilier

Bonjour à tous, J’ai un grand oncle qui va bientôt mourir. Je sais que sur son testament il m’a désigné pour hériter de son appartement. (Situé sur...

1 réponse 13 nov. 2018 par Sebastienlegof
Marie8005 Donation-Succession

Notaire ?

Bonjour, Les enfants sont ils en droit de connaître les coordonnées du notaire de leurs parents (père, mère) de leurs vivants.

5 réponses 12 nov. 2018 par Marie8005
JRDOC25 Donation-Succession

Leg net de droit contestable ?

Bonjour, Ma mère est décédée à 94 ans en 2018. Elle a fait des donations à ses 2 enfants de son vivant. En 2016 elle fait un testament olographe par...

3 réponses 12 nov. 2018 par JRDOC25
Nabidu06 Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, Mon mari est décédé il a laissé une toute petite somme d'argent la banque m'a demandé un acte notarial j'ai vu un notaire elle m'a dit dans...

2 réponses 12 nov. 2018 par roudoudou22
Natnat Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, Ma maman est en maison de retraite le jour où elle décédera elle a un appartement mes deux frères veulent le vendre moi je m’y oppose et ai ...

1 réponse 12 nov. 2018 par condorcet
JAJA51140 Donation-Succession

Règlement succession

Bonjour J'aimerai savoir le délai de règlement d'une succession après signature définitive. Nous avons signé le 12/09/2018 les documents définitifs ...

2 réponses 12 nov. 2018 par Ulpien1
Kakou Donation-Succession

Litige avec le notaire

Bonjour j’ai acheté un appartement sur plan . Sur le contrat de réservation il est précisé qu il y a une place de parking livré avec . Une fois chez l...

1 réponse 12 nov. 2018 par condorcet
Didi66 Donation-Succession

Décès mon père

Bonsoir, Mon père est décédé en Juin 2018. Ma belle mère ( il s'est remarié) a été chez le notaire pour ouvrir un dossier pour savoir si il y a une ...

2 réponses 12 nov. 2018 par Didi66
GG Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Mon père doit partir en maison de retraite. Nous etions 4 enfants .nous devons participer aux frais de ce logement , je voudrais savoir si...

2 réponses 12 nov. 2018 par GG
Sajoma24 Donation-Succession

Usufruit de tous ses biens (suisse)

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décédé et ma belle-mère , par testament a reçu l’usufruit de tous les biens en étant mariés par la participation aux acquêts. ...

14 réponses 12 nov. 2018 par Sajoma24
YannickBissot Donation-Succession

Témoignage d'un notaire

Bonjour, Ma mère a établi son testament avant de partir au paradis, avec son notaire. Mais le notaire l'a mal conseillée : grosso modo, on compr...

1 réponse 12 nov. 2018 par Ulpien1
CALA11 Donation-Succession

Décès parents

Bonjour, Ma maman est décédé en mai dernier elle était remariée et a eu un fils Je dois hériter maintenant de quelques choses ? Je m entend très bi...

1 réponse 12 nov. 2018 par Ulpien1
Ren Donation-Succession

Vente terrain

Bonjour, Est ce qu'un père de 4 enfants peut vendre un terrain à deux de ses filles et ne pas prévenir les deux autres? Merci de votre réponse. B...

2 réponses 12 nov. 2018 par condorcet
Zigmaszigmas Donation-Succession

Succession avec beaux enfants

Bonjour Je vie actuellement dans le logement de fonction de mon conjoint, il a 2 filles de son 1 er mariage et nous n.avons pas d’ enfant ensemble...

1 réponse 11 nov. 2018 par condorcet
Faridzer Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, j'aimerais savoir si ma grand mère c'est remarier une 2 fois sachant que mon père et décédé ai-je droit à une part Bien cordialement

1 réponse 11 nov. 2018 par condorcet
alban Donation-Succession

Bloquage succession

Bonjour. J’aimerai que l’on m’aide pour un problème de succession. Voici le problème : Nous avons acheté une maison, moi, mon frère et ma maman t...

5 réponses 11 nov. 2018 par alban
Violette Donation-Succession

Donation ou testament

 Résolu

Bonjour c est très compliqué alors juste une question nous sommes mariés sur le régime de la communauté et nous avons aucun enfant en commun mais chac...

2 réponses 11 nov. 2018 par Violette
JEROMEFERE Donation-Succession

Succession pour personne sous tutelle

Bonjour Je suis tuteur de mon frère handicapé. Notre grand mère est décédée et un notaire traite la succession. Nous avons reçu le décompte de l'héri...

3 réponses 11 nov. 2018 par Ulpien1
Justmimi42 Donation-Succession

Donation hors part successorale

Bonjour, mon père de + 80 ans m'a consenti il y a 1 mois un don d'argent de 10000 e suite au décès de mon concubin. Dans le mois qui a suivi' j'ai ad...

2 réponses 11 nov. 2018 par Justmimi42
Tresors17 Donation-Succession

Valeur succession

Bonjour, Es ce que sur son testament, ma tante peut-elle rajouter un heritier sur sa maison ,en sachant qu'elle a fait une donnation de cette maison...

4 réponses 11 nov. 2018 par Gayomi
NathalieDelouteau Donation-Succession

Plusieurs héritiers

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir si cela été possible ,d'ajouter des autres héritiers pour ma tante(qui n'a pas d'enfant) qui a fait une donation de sa mai...

2 réponses 11 nov. 2018 par NathalieDelouteau
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