Forum Donation-Succession Page 340

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il a souscrit au bénéfice de ma mère un contrat d'assurance vie en 1967, alimenté jusqu'à leur retraite en 199...

Bonjour Je vie actuellement dans le logement de fonction de mon conjoint, il a 2 filles de son 1 er mariage et nous n.avons pas d’ enfant ensemble...

Bonjour, Comment procèder pour une revocation sur un usufruit entre conjoint... merci

Bonjour, j'aimerais savoir si ma grand mère c'est remarier une 2 fois sachant que mon père et décédé ai-je droit à une part Bien cordialement

Bonjour. J’aimerai que l’on m’aide pour un problème de succession. Voici le problème : Nous avons acheté une maison, moi, mon frère et ma maman t...

nous allons heriter d une somme de 460 mille euros a 15 neveux et niecesa combien s eleve la somme retenue par l état merci

Bonjour Je suis tuteur de mon frère handicapé. Notre grand mère est décédée et un notaire traite la succession. Nous avons reçu le décompte de l'héri...

Bonjour, Mon père souhaite acheter sa résidence principale en souscrivant un crédit in fine adossé à une assurance vie sans bénéficiaire dont le c...

Bonjour, Je viens vers vous pour une question complexe svp. Je suis en indivision sur un bien avec mon oncle 2/4, mon frère 1/4 et moi-même 1/4. ...

Bonjour, mon père de + 80 ans m'a consenti il y a 1 mois un don d'argent de 10000 e suite au décès de mon concubin. Dans le mois qui a suivi' j'ai ad...

Bonjour, Mon père a touché un héritage assez important il y a quelques années. Il a vendu la plus grande partie des biens pour se constituer des a...

Bonjour, Es ce que sur son testament, ma tante peut-elle rajouter un heritier sur sa maison ,en sachant qu'elle a fait une donnation de cette maison...

Bonjour, Ma mère a la maladie d'Alzheimer, et est en EHPAD depuis 9 ans. Mon père, qui était son tuteur, est décédé il y a trois semaines. Je suis...

Bonjour Ma soeur a reçu de ma mère veuve une somme importante pour l'achat de son appartement qui a été revendu avec une forte plus value. Quel recou...

Bonjour, j ai lu dans nôtre temps que l on pouvez désherité un petit enfant je ne me souvient plus sur quelle code ils se sont basés ou trouver la r...

Bonjour. Ayant l'usufruit de ma maison depuis le décès de mon épouse. Je voudrais savoir si je peux faire poser des panneaux voltaiques sans l'autori...

Bonjour, Mon père a fait faire un tombeau de deux places lui et sa compagne. Sur la plaque les deux noms apparaissent. Mon père est décédé depuis, e...

Bonjour, J'ai une tante qui est décédée il y a 8 ans dont nous n'avions plus de nouvelles. Ma mère est décédée également. Aucun notaire n'a jamais p...

Bonjour, je viens de me rendre compte que la succetion de mon pére n'as pas été faite depuis 22 ans car je ne voyer pas ma famille depuis 40 ans ...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession avec biens immobiliers à vendre, peut on conclure avec le notaire des acquéreurs plutôt qu avec le notaire de...

Bonjour, Ma tante à fait un droit de succession de sa maison à mon frère et lui à avancé l'argent pour payer, celui si habite à coté de chez elle. E...

Bonjour, J'ai quatre filles, je me suis rendu récemment chez le notaire pour faire une donation à deux des quatre filles, les deux autres ne sont pas...

Bonjour, Je suis propriétaire à 48% avec mon frère (52%) de la maison de ma grand mère. Ma mère nous a fait donation de sa part . Nous souhaiter...

Bonjour, Ma mère est décédé au mois d août Toutes les factures et impôts déposé chez le notaire qui ns rien réglé car je reçois des relance d imp...

A la suite du décès de notre mère, ma sœur et moi-même devons signer un acte de notoriété. Le notaire exige notre présence à toute les deux et ensembl...

Bonjour, Je suis actuellement en location et voudrais effectuer un achat immobilier. Mon époux de 33 ans plus âgé est décédé il y a 5 ans. Nous av...

Bonsoir, Mon ex-mari a cédé à notre fils en 2012, un véhicule d'une valeur de 35 000 euros, le changement de carte grise a donc été fait à cette épo...

Bonjour, j'ai moi même reçu un contrat de révélation ( add associe existant apparemment depuis 1990) il y a peu voulant en savoir plus et me demandant...

bonjour je vous explique mon père et décédé et donc maintenant je doit prendre la décision de faire valoir ma part héritage j'ai 49 ans et mon père ...

Bonjour, Si je demande à être déshérité dois je payer la maison de retraite pour ma mère avec qui je ne l'entend plus ? ++ MERCI ++

Bonsoir, En septembre 2007, ma mère m'a fait donation de son appartement en usufruit. Malheureusement, nos relations se sont aggravées depuis cette ...

Bonjour, nous sommes 4 neveu venant d'heriter de notre tante par testament 220 000 assurance vie avant 70 ans 230 000 assurance vie apres 70 ans ...

Bonjour, Qui peut me dire comment je peux faire pour debloquer les comptes de mes parents deces quand une personne nous bloque. Tout les papiers s...

Bonjour, Mes parents ont acheté une maison' ils sont décédés Mon papa avait eu une première femme qui était décédée Il a eu trois enfants Je sai...

Bonjour, La copie de l’acte au dernier des vivant doit t’elle être signée par les deux époux et le notaire merci

Bonjour, Voila nous sommes 5 héritiers d'une cousine éloignée qui nous a couché sur un testament notarié. Lors de l'ouverture du testament, le notair...

l'assurance vie est elle prise en compte lors du calcul de la quotité disponible et de la réserve héréditaire ?

Bonjour, Je suis héritière d'une personne décédée en avril 2017, la succession est toujours en cours et nous avons beaucoup de difficultés avec no...

Recours pour récupérer Capital décès non versé en temps utile par assurance ( ignoré du bénéficiaire décédé)

Bonjour, Est-il possible déposer un testament olographe chez un notaire par un tiers personne ? Je vous remercie à l'avance pour vos réponses.

Bonjour, actuellement je vais en France mais ce bien est à la reunion.voila ,ma mère marie à mon père a acheté un terrain et pou faire construit grass...

Bonjour, Lecture du testament : "je legue mon appartement à Mr.........sis ...... Ainsi que tous mes meubles meublants" D après lecture de ce ...

Bonjour, ma mère a eu quatre enfants: AX, BX, CX et DX (X étant leur nom de famille). fin des années 60, cette dernière a divorcé, puis s'est remarié...