Succession tante
RésoluBonjour Mon oncle est décédé il y a 1 mois. Et ma tante du côté de mon père vient de décéder et ils n'ont pas eu d'enfants. Je voudrais savoir si ...
Bonjour Mon oncle est décédé il y a 1 mois. Et ma tante du côté de mon père vient de décéder et ils n'ont pas eu d'enfants. Je voudrais savoir si ...
bonjour, se pourrait-il que j'adopte ma nièce reniée par sa mère ( orpheline de père) afin d'en faire mon héritière directe ?
Bonjour, Mon papa est décédé. La succession a été faite. Comment cela se passe si ma maman souhaite vendre la maison ? Peut-on nous les enfants lu...
Bonjour, Bonjour, ma grand-mère est décédée et a fait de mon oncle son légataire universel. Je suis héritière à la place de mon père décédé il y a...
Bonjour Il y a plusieurs années une tante est décédée dans un incendie notre famille l a appris tardivement puisque cette personne avait relativeme...
Bonjour, Ma mère, décédée cette année, habitait au Vietnam. Elle était de nationalité française et résidente fiscale en France. Tous ses biens son...
Bonjour, Je vous avais poser une question sur le décès d un père décédé après sa fille donc et merci pour la réponse mais comment faire pour que l ...
Bonjour Mon notaire me demande 200€ TTC pour la fourniture d'un acte de notoriété. Est-ce normal? Puis-je lui demander d'appliquer le tarif réglem...
Bonjour,ma mère a hérité d'une ferme de sa cousine,elle a promis de la vendre au fils d'une personne de notre entourage qui veut s'installer à son c...
Bonjour, Ma mère est encore vivante .elle a vendu son appartement +un appartement qu'elle a hérité et à tout donner a ma demi soeur .A t elle le dr...
Bonjour, Mon père est décédé , divorcé de ma mère qui était son deuxième mariage sa première épouses est resté en Algérie et le deuxième A été rét...
Bonjour, Je souhaite donner 100 000 € à un de mes fils pour contribuer à l'achat de son appartement. Il a plus de 18 ans et mois moins de 80 ans. J...
Bonjour, Mon frère est dècèdè il y a 14 ans.Il avait 3 enfants Mariè sous le regime de la communautè, il n'avait pas de bien en commun avec sa fe...
Bonjour, J'ai une grande tante et un grand oncle qui n'ont pas d'enfants et m'ont désigné comme seul héritier, comment faire pour ne pas être "dépou...
Bonjour, Jusqu'à présent malgré qu'il n'ai aucun fond nous faisait parvenir les appels de cotisation de l'assurance de l'immobilier de nos défunts...
Bonjour............Quelles sont les formalités à faire pour supprimer une donation-partage ?? Merci de votre compréhension
bonjour, mon mari âgé de 75 ans veut faire une donation partage envers ses 2 enfants de liquidités d'un montant de 40 000e chacun. nous avons vus su...
Bonjour, Dans le cadre d une succession, le notaire m a transmis les frais incombant à celle ci Acte de notoriété : 400 euros Attestation immobili...
Delai trop long pour obtenir une attestation individuelle de succession.3 semaines .
Bonjour, Mon père a 90 ans , moi je suis mariée et notre fille unique est décédée , ses enfants 12 et 6 ans vivent en foyer car leur père est jugé i...
Bonjour, mes parents ont 86 et 87 ans .ils vendent des terrains constructibles dont ils sont propriétaires depuis 50 ans ;ils prévoient de nous don...
Bonjour, Mon grand père est décédé il y a peu. Ma grand mère n'est plus depuis déjà quelques années. tous leurs ( 3 ) enfants sont décédés la ...
Bonjour Pouvez vous m'indiquer la fiscalité d'un don manuel à une personne non parente Merci de votre réponse Cordialement
Bonjour, nous sommes 4 enfants. En 1974 et 1980, mes parents m'ont fait la donation de 2 parcelles de terrains et j'ai construit une maison d'habitati...
Bonjour Mon père vient de décéder. Il avait 1 frère et 2 soeurs. J'ai un frère. Ma grand mère est toujours en vie.mon grand père non. Aurons no...
Bonjour Je voudrais quelques explications Un tante du coté de mon pére est décédé , mon pére étant décédé aussi , mes sœurs et moi sommes convoqué c...
Bonsoir, je suis seule héritière de mon oncle veuf sans enfant, il n'y a donc pas d'héritier réservataire. La succession se compose d'un bien immobi...
Bonjour J’ai fait appel à une avocate fiscaliste dans le cadre d’une succession car le service des impôts nous menaçait d’etre surtaxer de 40 % pour...
Bonjour, Mon père est décédé à l'âge de 93 ans il m'avait fait une donation en nue propriété en juillet 2011, (donc 7 ans en juillet) 1)1)1) Cette d...
Bonjour, Mon frere habite a l'etranger et souhaite m'aider a financer l'achat de mon logement. Le pret peut tourner autour de 150000€. Quelles sont ...
Bonjour, Mon père étant très malade et ses jours étant hélas comptés, il souhaite céder gratuitement un des ses véhicules (valant dans les 15 000)...
Bonjour, Bonjour, Mon épouse et moi-même souhaitons acheter une maison avec notre fils unique (divorcé, un enfant). Cette maison est composée de...
Bonjour, Lors de la succession suite au décès de mon père j'ai donné procuration au clerc de notaire, car je ne souhaitai pas rencontrer ma belle ...
Bonjour, J'ai 84, remarié , en séparation de biens, 2 enfants; je vis chez Madame depuis 25 ans et je vends ma résidence secondaire(bien propre).J' ...
Bonjour ,, est ce que l assureur peut se substituer au notaire pour régler les frais de succession au fisc avant de reverser le du au bénéficiaire ?...
Bonjour, Le père de mon mari est décédé en mars 2018 et j'ai retrouvé, après de multiples recherches, l'étude notariale en charge du dossier. Le not...
Bonjour, J'ai perdu ma maman le 2 janvier 2018, maman avait fait un testament me mettant héritière majoritaire, maman m'a donné la part de mon fr...
Bonjour, Est il possible de rédiger un testament qui permettrait ,après le décès, de faire bénéficier un petit fils de l'intégralité des liquidités...
Bonjour, Nous sommes une famille de 9 enfants, dont les parents sont décédés depuis 1996. Nous possédons une terrain de 220 m² en copropriété des 9 f...
Bonjour , Les cadeaux d'usage faits à un enfant à l'occasion d'anniversaires,Noël, jour de l'an sont - ils des biens " PROPRES" et donc pas à être in...
Bonjour, sur une fratrie de 3 enfants si l un décidé de ne pas se rendre chez le notaire que se passe-t-il pour les 2 autres? Es ce que le partage d...
Bonjour, Mon père a construit une maison familiale qui devait revenir à moi et à mon frère Sauf qu'il a rencontré une femme il se sont marié et 1 ...
Bonjour, Depuis le deces de ma mere depuis enfants ma soeur et moi (11 et 13 ans),mon pere loue la maison que nous partagions tous les quatres depu...
Bonjour, J’ai recu une donation entre vifs et en avancement d’hoirie pour un montant de 138000 € en 2005 de mon dernier parent . Les droits ont ét...
Bonjour, Nous sommes mariés sous la séparation de bien. Mon époux a des enfants légitimes et nous avons un enfant ensemble. Nous avons acheté un loge...
Bonjour, Jusqu'à combien d'années en arrière peut-on remonter pour faire revenir la valeur de dons matériels ou d'argent dans une succession après d...
bonjour mon frère qui est décédé avait souscrit une assurance vie au nom de ces quartes frères et sœur a part égale .il détenais une carte invalidité ...
Bonjour, Ma sœur vient de décéder nous étions deux enfants . Ma mère (97 ans ) est veuve Au décès de cette dernière serais je la seule héritière ...
Bonjour, mon père es décédé en 2003 laa succession es fermée depuis des années mais ya 18 mois un bien non réclamés es apparue j'ai constaté le notair...
Bonjour, Mon frère est décédé fin octobre, il n'était pas marié ni pacsé et sans enfant légitime, une de mes sœur en qui je n'ai aucune confiance s'...
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