Forum Donation-Succession

Bonjour,mon cas et particuliers ma mère et décéder nous laissant sa maison à mes frères et moi sauf que avant son décès ma héberger mon frère et sa fa...

Bonjour, Je suis fille unique. Ma mère veut me donner 15,000 Euros. Quelle sont les consequences de ce cadeau pour elle et pour moi ? Elle a plus...

Bonjour, Ma belle mere refait ca vie . Quelle son les droit de mon fils de 6 ans étant le seul héritier de sa maison . Merci

Bonjour, je viens vers vous pour savoir comment réaliser la succession d'un bien de 250K avec 3 enfants Je suis âgé de 65 ans résidant en Fran...

Bonjour, Je suis fille unique. Mon père est décédé en mai 2000 et l'estimation de la maison familiale sur un terrain de 670 m2 a été faite en juil...

Bonjour Mme M. Je voudrais savoir s'il est normal que les nu-propriétaire n'aient reçu aucun documents relatifs a la succession et que tous aient été ...

Bonjour, Mme M. Je souhaiterais savoir si un coindivisaire souhaitant racheter ma part est en droit de me faire attendre afin d'être en capacité de l'...

Bonjour, Je vais tenter d'aller à l'essentiel en étant toutefois assez précis dans mes questions. Par un acte de donation partage d'il y a 25 an...

Bonjour, J'ai été approché par un cabinet d'étude généalogiste pour une succession d'un cousin de ma mère, décédé en 2012, sa succession étant gérée...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de leur père, mes enfants se retrouvent devant un passif et un actif. Le notaire leur demande de régler le p...

Bonjour, je vais heriter de mon oncle. Il a de l'argent et une maison qui va être mise en vente. Je voudrais savoir si le notaire pourra déjà liquide...

Bonjour, Cela fait donc 6 ans que mon père est décédé, et que la partie adverse (son remariage avec enfant que je ne connaît pas) bloque la successi...

Bonjour Lors du deces de mon père les pompes funèbres ont demandé à sa banque de régler la facture dans la limite du montant disponible bien sûr, pui...

Est il possible de faire donation en pleine propriete d un tiers dune maison a une de nos filles (nous avons 3 filles) avec vente a terme du tiers res...

Bonjour, Nous sommes en indivision sur des parcelles agricoles et bâtiments Une personne a reçu dans les Années 1980 une parcelle constructible ...

Bonjour, mon pere s est remarié il a que comme moi comme enfant il est décédé et je viens d apprendre qu il s est marié sous le regime de la communa...

Bonjour, merci de votre réponse :nos parents sont décédés et en nue-propriété nous voulons vendre, ma sœur a renoncé succession, donc que faire des me...

Bonjour, un acte de notaire fait au Portugal pour un bien immobilier ici en France (partage entre ex epoux) acte sera t il valable ici a l enregistr...

Bonjour, Ma maman âgée de 94 ans dont je m'occupe depuis 12 ans, aujourd'hui atteinte d'Alzheimer a toujours souhaité laisser à ses petits enfants l...

Bonjour. Depuis le décés de mon épouse mon neveu par alliance n'est plus considéré comme mon neveu !! Je désire lui vendre ma maison ( je n'ai pas...

Bonjour, Un compte joint a été ouvert par un père et son fils. Ils sont donc les 2 titulaires du compte. Ce compte est alimenté uniquement par le p...

Bonjour, Ma mère est décédé au moi de décembre 2018 ,malheureusement mon demi-frère l'a précédé en 2016, il était célibataire et malgré sa situat...

Bonjour Dans le cadre d un heritage conflictuel mon frere a fait ouvrir la succession (parait-il car j ai reçu des courriers de ce notaire allant d...

Bonjour, J'ai deux fils. Il y a plusieurs années, j'ai donné, par testament rédigé devant notaire, ma quotité disponible, à mon fils handic...

Bonjour, un frere et soeur refuse de signer l heritage que quesqui peut se passer merci

Comment faire pour vendre bien en nue-propriété, usufruitiers décédés mais meubles leurs appartenant dans l'appartement. Un des nu-propriétaire ayant ...

Bonjour, Mon frère décédé était séparé mais toujours marié. C'est donc son épouse qui est héritière, ce que personne ne conteste. cependant cette ...

Bonjour. Ma sœur et moi venons d'hériter de notre père et nous désirerions faire une donation de 20 000 euros chacun à sa sœur qui à 95 ans. Elle est ...

Bonjour, Lors d'une vente immobilière dans le cadre d'une succession , doit-on déclarer le prix de vente avec ou sans les honoraires? Merci

Bonjour, Alors voilà, mon papa est décédé en 2017, il avait un compte-joint avec ma mère . Après avoir pris un rendez vous chez le notaire, mon frèr...

Bonjour J.ai donné un dossier de succession à un notaire À en janvier 2019, les 3 autres héritiers prennent un autre notaire B pour eux 3. Mon no...

Bonjour, Mon frère vient de deceder je vais renoncer a cette succession de même que mes enfants. Pouvons nous faire cette demarche en meme temps...

Bonjour, Ma mère est décédé. A sa mort j'ai demandé qu'on me fasse donation des murs du salon de coiffure un local de 40m2 où on travailler elle est...

Bonjour ma mère est decedeé en nov 2016 , apres son décés j ai decouvert elle a fait une donation chez notaire en faveur de mon frere pour 29/32 eme d...

Bonjour, Je souhaite comprendre comment fonctionne le paiement des droits de succession. Je suis héritière a 16.6 % des biens d'une de mes tantes q...

Bonjour, Mon père est décédé il y a peu, et j'ai des questions consernant l'assurance vie. L'héritage nous n'allons pas l'accepter car il ya tro...

Bonjour. mon père est décédé et j'ai découvert que deux de mes frères vivent dans un appartement appartenant à mon père y habitent depuis plus de 10 ...

Bonjour, J ai demandé un acompte a mon notaire lors de la succession de ma mère qui n est pas encore signe combien de temps faut il attendre et c...

Bonjour, Il y a un mois un cabinet notarial m’a demandé de lui faire parvenir une notice d’état civil. Ma grand-mère paternelle est décédée il y a 3 ...

Bonjour, Mon père avait fait un testament olographe il est décédé et donc mon notaire a contacté le notaire où ce testament avait été déposé .Ce not...

bonjour Cas d’une donation-partage rédigée en 1988 avec le patrimoine suivant à partager 1 terrain A de 48 000€ 1 terrain B de 2 000€ 1 terrain C...

Bonjour, ma mère âgée de 86 ans a 2 enfants mon frère Jean handicapé (49 ans, célibataire, sans enfant) et moi (52 ans, 2 enfants). Elle possède un a...