Les discussions

Titine Donation-Succession

Besoin de renseignements successoraux

Bonjour, 1-J’ai 4 enfants tous majeurs actuellement Leur papa s’est remarié il y a 3 ans sans contrat de mariage et projette d’acheter un bien imm...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2021 par
condorcet
Opsf Donation-Succession

Usufruit vente maison

Bonjour, Ma mère est décédée en 2014. Mon père a demandé à etre usufruitier de la maison appartenant à mes grands parents. Je suis nu propriétaire...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2021 par
Opsf
chantemerle_06 Donation-Succession

Deux décès rapprochés sans avoir opté

Bonjour, Le cas est le suivant : Mon beau-père a eu le décès de sa mère veuve puis une quinzaine de jours plus tard celui de sa soeur. Sa soeur ...

15 réponses Dernière réponse le 16 mars 2021 par
condorcet
mimi Donation-Succession

Plaques mortuaire

Bonjour, mon mari est decedes en2001.beaucoup de plaques on ete achetes une trentaine en tout.pour nettoyer la pierre tombale c est un fardeau c est...

4 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Mimi
Tagouda Donation-Succession

Adopter un seul enfant

 Résolu

Bonjour, Mon beau père souhaite m'adopter mais pas mon frère, est-ce possible ? Mon frère peut-il s'y opposer ? Nous sommes majeurs tous les deux e...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Tagouda
Ignorant_4605 Donation-Succession

Ma mère donne sa maison à ma fille

 Résolu

Bonjour à tous et à toutes , Ma mère(remariée) a hérité de son dernier époux la maison dans laquelle ils vivaient. Peu après le décès de son mari e...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Ignorant_4605
Annick Donation-Succession

Succession maison à vendre

Bonjour, mon père est mort il y a une quarantaine d'années 'ma mère est décédée il y a un peu plus d'un an, ainsi que 2 frères. Pour la succession q...

4 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Annick
Friandine Donation-Succession

Immobilier pacs ou mariage

Bonjour, Avec mon ami nous voudrions construire une maison mais nous avons chacun 2 enfants d'une première union Ma question est la suivante : le ...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Friandine
Michel Donation-Succession

Cession de pel

Bonjour, Dans quelles conditions serait-il possible de céder son PEL à un de ses enfants qui a déjà reçu il y a moins de 15 ans, 100 000 euros dans ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2021 par
condorcet
Pasqualina Donation-Succession

Delais

Bonjour, Un cabinet de généalogie à contacté plusieurs membre de ma famille ,suite au décès d'une grande tante du côté de mon père. Quel delais fa...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2021 par
condorcet
lina Donation-Succession

Droit au succession

Bonjour, Mon époux et moi (son épouse) décident d'être le tuteur légale de ma nièce (la fille à ma grande sœur) puisque ma sœur atteint d 'un canc...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
condorcet
Naja57 Donation-Succession

Pacs et testament

Bonjour, Mon ami et moi, ensemble depuis 20ans, 2 enfants en commun allons nous pacser dans quelques semaines. Cette décision fait suite à une entr...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2021 par
condorcet
Dali Donation-Succession

Donation rapportée à la succession

Bonjour, Ma mère m'a laissé la quotité disponible par testament sachant que je n'ai qu'un frère avec qui elle avait rompu totalement les liens. Elle...

5 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
condorcet
Olivier59140 Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour mes beaux parents veulent faire une donation de leur maison en ''donation par usufruit'' ils ont respectivement 79 ans (Me) et 80 ans (Mr). ...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2021 par
Olivier59140
DL Donation-Succession

Factures impayées pendant une succession

Bonjour, Mes parents viennent de décéder, les comptes sont par conséquent bloqués, la succession chez le notaire a commencé il y a 1 mois. Les factu...

3 réponses Dernière réponse le 14 mars 2021 par
roudoudou22
Mitzoun Donation-Succession

Succesion famille recomposée

Bonjour, Mon père s'est marié avec ma mère, de cette union, est né un seul enfant: moi. Ma mère est décédée, et mon père s'est remarié sous le régim...

1 réponse Dernière réponse le 14 mars 2021 par
condorcet
cathou70_5090 Donation-Succession

Légataire particulière

Bonjour , en date du 6 février 2020 je recois un courrier en recommandé d'un notaire stipulant que je suis avec 3 autres personnes bénéficiaire d'une ...

2 réponses Dernière réponse le 14 mars 2021 par
Cathou67
owall Donation-Succession

Succession suite au décès de ma maman

Bonjour, Je viens de perdre ma maman. Par le passé j'avais déjà perdu mon papa et mes 2 frères. Ma maman m' a légué par testament la quotité disp...

3 réponses Dernière réponse le 14 mars 2021 par
Sothis
ronaldofenomeno_7913 Donation-Succession

Succession grands parents

Bonsoir, Mes grands-parents maternelles sont mariés sous le régime de la communauté universelle. Mon grand-père étant décédé, ma grand-mère hér...

5 réponses Dernière réponse le 14 mars 2021 par
condorcet
Fab Donation-Succession

Partage pour enfants de 2 lits

Bonjour, Je suis remariée Mon marie a 1 fille et moi 3 enfants Nous n en n avant pas en commun On veut donner le maximum à 2 de mes enfants Que ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2021 par
ptiboy
Emipistache Donation-Succession

Propriétaires, concubinage et succession

Bonjour, Mon concubin et moi avons achetés une maison il y a environ 4 ans, nous ne sommes ni mariés, ni pacsés, je n'ai pas d'enfant et mon concub...

2 réponses Dernière réponse le 13 mars 2021 par
Ulpien1
DD_9633 Donation-Succession

Indivision - occupation d'un bien

Bonjour, Par avance merci pour votre aide. Un indivisaire sur 4 ( avec l'accord de deux autres) essaie de s'installer dans la maison familial...

3 réponses Dernière réponse le 13 mars 2021 par
condorcet
Stezzz Donation-Succession

Véhicule

Bonjour, je viens d hérité du véhicule de mon père via un testament et une cession du véhicule signé ma belle mère réclame une quote part la facture a...

4 réponses Dernière réponse le 13 mars 2021 par
Stezzz_7373
Fbp Donation-Succession

Nu propriétaire. devenue propriétaire

Bonjour, Mes parents sont décédés tout deux papa en 2019 et maman en novembre 2020, usufruitier tout deux, moi même nu propriétaire de la maison fami...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2021 par
condorcet
tinou_2699 Donation-Succession

Quels sont mes droits de deuxieme épouse

Bonjour , mon mari et moi sommes mariés depuis 2018 , avec contrat de mariage , sous la séparation de bien pure et simple et donation au dernier viva...

3 réponses Dernière réponse le 12 mars 2021 par
Ulpien1
Dina54_ Donation-Succession

Succesion andalucie

Bonjour, Mon père est décédé en Espagne , habitait en Espagne, avait son compte épargne en Espagne, le testament est fait en Espagne, nous les enfa...

4 réponses Dernière réponse le 12 mars 2021 par
Ulpien1
Lauxitemps Donation-Succession

Donner sa part en indivision

Bonjour, Je possède avec ma sœur une maison en indivision depuis 2011, maison évaluée à l’époque à 50 kE. Ma sœur a, depuis 2011, effectué des trava...

1 réponse Dernière réponse le 12 mars 2021 par
Ulpien1
dom Donation-Succession

Minutes notariales

Bonjour, je souhaite savoir où je peux avoir les minutes notariales d'un notaire qui ne m'a pas convoqué.

2 réponses Dernière réponse le 12 mars 2021 par
condorcet
Atreid Donation-Succession

Vente d'une maison par heritier/tuteur

Bonjour, Ma grand-mere qui a 95 ans et n'est plus capable de prendre ses propres decisions aimerait vendre sa maison pour partir vivre en Espagne ...

7 réponses Dernière réponse le 11 mars 2021 par
condorcet
chris Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

Bonjour,mon beau père avait contracté plusieurs assurances vie et placements qui avaient pour bénéficiaire son épouse ,donc ma mère .Il est décédé. Il...

8 réponses Dernière réponse le 11 mars 2021 par
Gayomi
vesso Donation-Succession

Pea et clause de preciput

Bonjour, Marié sous régime de la séparation de biens, puis faire établir par notaire une clause de préciput attribuant mon PEA à mon épouse ?...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2021 par
Ulpien1
ADU74 Donation-Succession

Partage soulte et delais

 Fermé

Bonjour, nous sommes en mésentente probable dans la succession qui vient de s'ouvrir pour schématiser nous avons un bien N° 1  - un lot - et un...

Dernière réponse le 11 mars 2021 par
ADU74
Tati888 Donation-Succession

Droit a la succession

Bonjour, Mon père est décédé en mars 2020, il ne sait pas remarier avec sa compagne , il avait une voiture à son nom , au moment de la succession on...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2021 par
condorcet
kikijp Donation-Succession

Vendre ma maison à ma fille

Bonjour, J'ai 2 enfants Je souhaite vendre ma maison à ma fille et avec l'argent de la vente en même temps donné 100000 euros à chacun de mes 2 e...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2021 par
Gayomi
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