Décès de la mère
Bonjour, Pouvez vous me dire nous sommes 3 Frere et 1 Soeur et une demie soeur pour la part de ma Demie soeur elle se calcule comment ? Si nou...
Bonjour, Pouvez vous me dire nous sommes 3 Frere et 1 Soeur et une demie soeur pour la part de ma Demie soeur elle se calcule comment ? Si nou...
Je suis propriétaire 1 appart construit sur 1locale qui fait parti 1 indivision dont je fait parti .les autres individaires veulent vendre toute la pr...
Bonjour* Le notaine peut demander une somme exorbitante à un heritier une soeur qui lègue tout ses biens maison d'une valeur de 117 000 euros et ...
Bonjour, je suis le seul enfant restant il y a eu 2 lits mon frère décédé qui était marié , sa femme en vie 1/2 frère décédé non marié 1/2 sœur d...
Bonjour, Pour éviter les frais d'une donation-partage devant notaire et adresser l'aspect civil d'un don manuel à mes enfants (même somme aux deux) ...
Bonjour, j'ai hérite avec mes quatres fréres et soeur de la maison de notre maman décédée il y a 3 ans. Un de mes frères occupe les lieux et y a fai...
Bonjour* suite donation au dernier vivant 1/4 en toute propriété 3/4 en usufruit ma question: le conjoint survivant a 60 ans au moment du décès ...
--bonjour Je dois faire proceder à l'établissement de la succession concernant ma mère qui est décédée en 1997, je ne possese plus son livret de fa...
Bonjour, Mon mari étant décédé, j'ai l'usufruit de ma maison. J'ai 61 ans et bientôt à la retraite et j'envisage de vendre celle ci . J'ai 2 enfan...
Bonjour, je viens vers vous car dans le cadre de la succession suite au décès de ma mère (décembre 2016), j'ai des interrogations quant à la note fi...
Bonsoir J ai hérité d un tiers d un appartement que ma mère avait eu avant son mariage. Elle est décédée avant que je ne me marie. J ai depuis r...
Bonjour, En matière de succession est-il obligatoire de passer par le notaire pour le partage du solde des comptes de caisse d'épargne qui s'élève ...
Bonjour, je voudrais savoir, s'il vous plait, s'il faut inventorier les biens meubles qui se trouvent dans une maison, qui ont très peu de valuer et...
Bonjour, Mon frère vient de décéder alors que nous n'avions pas finis la succession de notre mère de plus il à fait un testament en faveur d'une a...
Bonjour, bonjour, en 1994 mes parents m'ont donné en avancement d'hoirie un terrain constructible non viabilisé, non géométré, nu de toute habitatio...
Bonjour, suis je soumis a la plues values an cas de vente d'une maison obtenue par donnation au dernier vivant
Bonjour, je suis Mandataire judiciaire à la protection de Majeurs et souhaite avoir un renseignement concernant les Prescriptions... Une personne a...
Bonjour, Un testament a été ouvert lors du décès de mon père. Il donne la moitié de la maison à ma soeur, un tiers à mon frère et un tiers pour moi. ...
Bonjour, cela fait maintenant 2ans et demi que je ne vois plus ma mère avec qui je ne me suis jamais entend ,aujourd'hui c'est mon père qui a ma gard...
Un ans après la morte de ma tabte le notaire me demande de payer les frais d'un inventaire qu'elle va rédiger à présent. il s' agit d'un acte ayant po...
Bonjour, suite au décès de mon père, j'ai hérité d'un terrain dont une partie a été vendu ce mardi j'ai accepté la succession (tous les papiers...
mon père est décédé il y a 3 mois en nous laissent de l argents et une maison nous somme trois enfants on ne peut pas gardé la maison on doit la vendr...
suite à décès,le notaire s'est précipité sur des subsides pour son compte,de l(assurance vie de la défunte,alors qu'il n'avait aucun regard sur ces de...
Nous avons eu 2 enfants ,un decede,donc il nous reste un fils ,une bru :-( et une petite fille .Comment faire pour avantager cette petite fille ?notre...
Bonjour à tous et toutes et merci par avance pour votre aide, excusez moi si ma question est un peu longue mais ne sachant pas quel détail peut avoir...
Bonjour, une femme rachète à ses frères leurs parts de la maison; cette femme meurt un mois plus tard sans laisser ni enfant ni autre héritier: est-ce...
Mon frère vient de décéder, il n était ni marié ni passé avant sa séparation il y a 2 ans, il a une fille de 12 ans..Il ne possédait que du mobilier ...
edf nous envoie un réajustement de facture pour mon beau frère pour les années 2014 et 2015 ce dernier est décédé le 23 avril 2016 nous désirons faire...
Bonjour, je suis Anglaise alors excuser-moi pour le mauvais Francais. Mon frere et moi ont signer un Donation Usufruit a la demande de nos parents ...
Bonjour, Mon père est décédé au debut du mois de juin et l'assurance maladie me demande un certificat d'hérédité.on ne peut l'obtenir a la mairie qu...
Bonjour* Nous sommes une famille de 4 enfants nés tous du même père et mère. Notre père décède et notre mère conserve l'usufruit en totalité. Not...
Bonjour Mon mari est décédé depuis le 19 février 2014. J'ai la pleine propriété , soit d'un quart en pleine propriété et de trois quart en usufruit....
Bonjour, je suis en indivision pour un bien immobilier (moitié pour moi / moitié + droit d'usage pour ma belle mère). Celle ci ne veut plus racheter...
Bonjour, Suite à 2 donations de mon père (en 2008 et 2016), mon frère et ma sœur me doivent chacun une soulte. Il n'y a aucune date de règlemen...
Bonjour, Résidant au Gabon ma mère dans les années 76 avait fait l'acquisition à Nice d'un F4 . Elle i'avait acheté pour la somme 100 millions ...
Bonjour, Mon grand père est décédé en 2012 son épouse (d un second mariage n est pas ma grand mère) à l usufruit sur la maison. Celle est mise ...
Bonjour, La situation étant complexe je vais tenter de vous l'expliquer le plus clairement possible. Mes parents sont agriculteurs, et ils ont ache...
Bonjour, mon mari est décédé en novembre 2016 et nous étions imposables. Il a une fille de son 1er mariage. Est-ce que c'est moi seule qui doit assume...
Bonjour, Je vous explique. Nous avons 13 hectares de terrain en 3 parcelles en indivision nous sommes 7 frères et sœurs. Une parcelle de 5.6H Une...
Bonjour, je suis étonnée car nous avions décidé que tout revenait au dernier vivant au moment de l'achat c'est moi qui avait du contracter le crédit (...
Bonjour, Je ne parviens pas à savoir la différence entre droits et frais de succession. Qu'est ce qui revient au notaire et qu'est ce qui revient a...
Bonjour, voilà mon père décèdé était marié, avant d être avec ma mère, lui et sa défunte femme ont 2 filles elle possédait un terrain je sais que mon ...
Bonjour, Mon mari et moi sommes réunionnais pour le travail nous sommes venus en métropole, le jour du décès de mon mari j'ai continué à rembourser ...
Bonjour, Mon père envisage de me faire la donation d'un terrain. Les frais notariés sont évalués à 3200 €. Etant donné que je souhaite le vendre e...
Bonjour, Ma mère, décédée voici quelques mois, avait souscrit différents contrats d'assurance-vie dans plusieurs établissements bancaires. Seule h...
J'ai noté sur ce site que les frais de partage devaient s'élever à 2,5 % du montant net de l'actif. nous sommes deux soeurs à hériter - est-ce 2,5 % p...
Bonjour, Comment peut-on savoir si on est toujours bénéficiaire de contrats d'assurances-vie
Bonjour* Le père de mes enfants mineurs est décédé, il possède une voiture , quelles démarches effectués?
Bonjour Je viens d'apprendre que je n'ai que quelques mois pour vivre. J'ai eu 4 enfants dont 1 est décédée. Un de mes fils m'a démunie d'une gra...
Bonjour* J'ai acheté l'usufruit d'un appartement et mon fils aîné la nue propriété en 2002. A mon décès (décès de l'usufruitier) il y a extinction...
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