Les discussions

piwi. 26 Donation-Succession

Décès de la mère

Bonjour, Pouvez vous me dire nous sommes 3 Frere et 1 Soeur et une demie soeur pour la part de ma Demie soeur elle se calcule comment ? Si nou...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
relou
Pascallongemale Donation-Succession

Indivision et vente avec désaccord

Je suis propriétaire 1 appart construit sur 1locale qui fait parti 1 indivision dont je fait parti .les autres individaires veulent vendre toute la pr...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
relou
Mercigogne Donation-Succession

Frais de successions exorbitant impôts

Bonjour* Le notaine peut demander une somme exorbitante à un heritier une soeur qui lègue tout ses biens maison d'une valeur de 117 000 euros et ...

4 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
roudoudou22
ivanohe08 Donation-Succession

Succession ,partage, habiter le pavillon ?

 Résolu

Bonjour, je suis le seul enfant restant il y a eu 2 lits mon frère décédé qui était marié , sa femme en vie 1/2 frère décédé non marié 1/2 sœur d...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
Poisson92100
Adeletoulouse Donation-Succession

Don manuel et clauses du pacte adjoint.

 Résolu

Bonjour, Pour éviter les frais d'une donation-partage devant notaire et adresser l'aspect civil d'un don manuel à mes enfants (même somme aux deux) ...

7 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
Adeletoulouse
sylvie Donation-Succession

Héritage maison

Bonjour, j'ai hérite avec mes quatres fréres et soeur de la maison de notre maman décédée il y a 3 ans. Un de mes frères occupe les lieux et y a fai...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2017 par
condorcet
eugeniel60 Donation-Succession

Règlement d une succession

--bonjour Je dois faire proceder à l'établissement de la succession concernant ma mère qui est décédée en 1997, je ne possese plus son livret de fa...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
condorcet
gabriella33 Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Mon mari étant décédé, j'ai l'usufruit de ma maison. J'ai 61 ans et bientôt à la retraite et j'envisage de vendre celle ci . J'ai 2 enfan...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
condorcet
alanthyr Donation-Succession

Incompréhension sur le montant du partage

Bonjour, je viens vers vous car dans le cadre de la succession suite au décès de ma mère (décembre 2016), j'ai des interrogations quant à la note fi...

8 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
condorcet
Olivier06700 Donation-Succession

Héritage avant mariage

Bonsoir J ai hérité d un tiers d un appartement que ma mère avait eu avant son mariage. Elle est décédée avant que je ne me marie. J ai depuis r...

9 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
;;
cat Donation-Succession

Décès lors d'une succession

Bonjour, Mon frère vient de décéder alors que nous n'avions pas finis la succession de notre mère de plus il à fait un testament en faveur d'une a...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
catno
joseph Donation-Succession

Plues values

 Résolu

Bonjour, suis je soumis a la plues values an cas de vente d'une maison obtenue par donnation au dernier vivant

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
;;
anthares3050 Donation-Succession

Prescription reconnaissance de dette

Bonjour, je suis Mandataire judiciaire à la protection de Majeurs et souhaite avoir un renseignement concernant les Prescriptions... Une personne a...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
anthares3050
Marie-Claudelola Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Un testament a été ouvert lors du décès de mon père. Il donne la moitié de la maison à ma soeur, un tiers à mon frère et un tiers pour moi. ...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
condorcet
valewalli Donation-Succession

Inventaire succession

 Fermé

Un ans après la morte de ma tabte le notaire me demande de payer les frais d'un inventaire qu'elle va rédiger à présent. il s' agit d'un acte ayant po...

Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
Poisson92100
jpfabe Donation-Succession

Abandon d'héritage

Bonjour, suite au décès de mon père, j'ai hérité d'un terrain dont une partie a été vendu ce mardi j'ai accepté la succession (tous les papiers...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
jpfabe
reglise42 Donation-Succession

Succession de mon pére

mon père est décédé il y a 3 mois en nous laissent de l argents et une maison nous somme trois enfants on ne peut pas gardé la maison on doit la vendr...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
condorcet
fidjicroucrou Donation-Succession

Heritage

Nous avons eu 2 enfants ,un decede,donc il nous reste un fils ,une bru :-( et une petite fille .Comment faire pour avantager cette petite fille ?notre...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
fidjicroucrou
ozark Donation-Succession

Mes devoirs avant règlement d'heritage

Bonjour à tous et toutes et merci par avance pour votre aide, excusez moi si ma question est un peu longue mais ne sachant pas quel détail peut avoir...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
ONIRIS Donation-Succession

Héritage d'une maison familiale

Bonjour, une femme rachète à ses frères leurs parts de la maison; cette femme meurt un mois plus tard sans laisser ni enfant ni autre héritier: est-ce...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
ONIRIS
MARIE Donation-Succession

Facture edf

edf nous envoie un réajustement de facture pour mon beau frère pour les années 2014 et 2015 ce dernier est décédé le 23 avril 2016 nous désirons faire...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
condorcet
Perrinette Donation-Succession

Livret de famille

Bonjour, Mon père est décédé au debut du mois de juin et l'assurance maladie me demande un certificat d'hérédité.on ne peut l'obtenir a la mairie qu...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
Misha-d'ok
smart46200 Donation-Succession

Enfant non reconnu

Bonjour* Nous sommes une famille de 4 enfants nés tous du même père et mère. Notre père décède et notre mère conserve l'usufruit en totalité. Not...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
condorcet
michelilia Donation-Succession

Vente de ma maison

Bonjour Mon mari est décédé depuis le 19 février 2014. J'ai la pleine propriété , soit d'un quart en pleine propriété et de trois quart en usufruit....

4 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
condorcet
Thierry Donation-Succession

Sortir de l'indivision ou pas ?

Bonjour, je suis en indivision pour un bien immobilier (moitié pour moi / moitié + droit d'usage pour ma belle mère). Celle ci ne veut plus racheter...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
Poisson92100
Lysette Donation-Succession

Règlement d'une soulte

 Résolu

Bonjour, Suite à 2 donations de mon père (en 2008 et 2016), mon frère et ma sœur me doivent chacun une soulte. Il n'y a aucune date de règlemen...

6 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
condorcet
DESPLACES Donation-Succession

Demande vente appart nice

Bonjour, Résidant au Gabon ma mère dans les années 76 avait fait l'acquisition à Nice d'un F4 . Elle i'avait acheté pour la somme 100 millions ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
Poisson92100
Aimée Donation-Succession

Achat usufruit

Bonjour, La situation étant complexe je vais tenter de vous l'expliquer le plus clairement possible. Mes parents sont agriculteurs, et ils ont ache...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
Aimée
mamywatt Donation-Succession

Successions actif et passif

Bonjour, mon mari est décédé en novembre 2016 et nous étions imposables. Il a une fille de son 1er mariage. Est-ce que c'est moi seule qui doit assume...

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
condorcet
mémet Donation-Succession

Partage obligatoire ?

 Fermé

Bonjour, je suis étonnée car nous avions décidé que tout revenait au dernier vivant au moment de l'achat c'est moi qui avait du contracter le crédit (...

Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
doris33
Amandine974 Donation-Succession

Ai je droit à une partie du terrain?

Bonjour, voilà mon père décèdé était marié, avant d être avec ma mère, lui et sa défunte femme ont 2 filles elle possédait un terrain je sais que mon ...

4 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
Paris...
memet Donation-Succession

Qui hérite en cas de décès .

Bonjour, Mon mari et moi sommes réunionnais pour le travail nous sommes venus en métropole, le jour du décès de mon mari j'ai continué à rembourser ...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
roudoudou22
Nenette Donation-Succession

Donation terrain ou argent

Bonjour, Mon père envisage de me faire la donation d'un terrain. Les frais notariés sont évalués à 3200 €. Etant donné que je souhaite le vendre e...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
Poisson92100
femmederochas Donation-Succession

Succession et fiscalité de l'assurance-vie

Bonjour, Ma mère, décédée voici quelques mois, avait souscrit différents contrats d'assurance-vie dans plusieurs établissements bancaires. Seule h...

4 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
femmederochas
Betty Donation-Succession

Frais de partage

 Résolu

J'ai noté sur ce site que les frais de partage devaient s'élever à 2,5 % du montant net de l'actif. nous sommes deux soeurs à hériter - est-ce 2,5 % p...

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
condorcet
meheva# Donation-Succession

Sucession

Bonjour* Le père de mes enfants mineurs est décédé, il possède une voiture , quelles démarches effectués?

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
gbglgbgl Donation-Succession

Ne pas donner a mon fils mais a ses enfants.

Bonjour Je viens d'apprendre que je n'ai que quelques mois pour vivre. J'ai eu 4 enfants dont 1 est décédée. Un de mes fils m'a démunie d'une gra...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
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