Forum Donation-Succession

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Les discussions

Strigos Donation-Succession

Donation de plus de vingt ans

Bonjour, Mon époux décédé récemment la succession est en cours .Ma question concerne une donation de plus de vingt ans si elle est toujours rapporta...

2 réponses 16 mai 2019 par Strigos
naja Donation-Succession

Renonciation a la succession

 Résolu

Bonjour Comment faire les démarche pour renonciation d'une succession de moi et de ma fille .Jai remplie les formulaires mais je connais pas les ...

1 réponse 15 mai 2019 par condorcet
nath7979 Donation-Succession

Qui hérite de mon patrimoine ?

Bonjour, Je suis célibataire, sans enfant, mes ascendants sont décédés, j'ai trois frères et sœurs et quatre neveux/nièces. Pourriez vous svp m'...

4 réponses 15 mai 2019 par nath7979
Xavier Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Mon oncle est sous curatelle à 92 ans. La curatelle pousse pour vendre un bien de famille en indivision avec mon oncle, mon frère et moi....

1 réponse 15 mai 2019 par GKLONE
Bleu_8564 Donation-Succession

Succession de tante à neveu

Bonjour, Je tiens tout d'abord à remercier grandement les intervenants pour la qualité de leurs réponses. Cependant, et toujours pour la success...

1 réponse 15 mai 2019 par condorcet
areux Donation-Succession

Donnation entre epoux

Mesdames, Monsieur bonjour Je vous remercie avant tous pour vos reponses il m'ont beaucoup aider. Ma question la voici: Ma belle-mère vien de d...

1 réponse 15 mai 2019 par condorcet
Rouge-gorge1922 Donation-Succession

Sortie d'indivision et donation

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère, Maman a hérité de trois-quarts d'un immeuble et j'ai hérité du quart restant. Mon époux et moi-même envi...

1 réponse 15 mai 2019 par condorcet
cagou3416 Donation-Succession

Ouverture de la succession

Bonjour,ma mère (veuve)est décédée ,et nous somment 2 soeurs a hériter des biens ,une maison et des valeurs bancaires,la notaire a demandée que nous f...

3 réponses 15 mai 2019 par condorcet
soldeverano123 Donation-Succession

Succession internationale au portugal

 Résolu

Bonjour, Le domicile fiscal du défunt est situé en France. Nous sommes 3 héritiers. Le défunt avait des biens immobiliers et mobiliers en France...

7 réponses 15 mai 2019 par soldeverano123
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Calcul de part d'héritage

Bonjour je suis veuve depuis 10 ans j'ai eu trois enfants avec mon mari qui ont 39 ans 35 ans et 28 ans. je voulais vous demander quelle serait la...

3 réponses 15 mai 2019 par condorcet
jackyy Donation-Succession

Reconnaisance de dette

Bonjour, Si quelqu 'un peut m aider en fait j ai pretter en debut d ' annee 13000 euro puis 2000 euro a une proche qui est dans le besoin, depuis auc...

19 réponses 14 mai 2019 par jackyy
Bleu_8564 Donation-Succession

Succession entre neveu et tante

Bonjour, Dans le cadre de la succession d'une tante dont le patrimoine est constitué, en quasi totalité, de 2 biens immobiliers peu liquides (que j...

2 réponses 14 mai 2019 par Gayomi
Nab Donation-Succession

Multi procuration

Bonjour, Est ce possible de faire une procuration pour héritage sur plusieurs personnes? Ex : nous sommes trois enfants, notre mère peut elle faire...

9 réponses 14 mai 2019 par condorcet
Samna Donation-Succession

Succession pour enfant à naitre

Bonjour , Mon mari envisage de renoncer à la succession de son frère qui n’etait pas marié. Cependant je suis enceinte de 6 mois, est ce que notre...

1 réponse 14 mai 2019 par condorcet
Donna59 Donation-Succession

Maison hérité de mes parents

Bonjour je suis mariée, mon mari a 2 enfants et moi j ai 2 filles.Nous n avons pas d enfants en commun. J aurais voulu savoir si le jour où je vais h...

2 réponses 14 mai 2019 par Gayomi
JEANGIUDICELLI Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont fait une donation partage du vivant de mon père en 1996. Ma mère est décédée il y a 6 mois. Nous sommes 4 héritiers.Pour é...

2 réponses 14 mai 2019 par JEANGIUDICELLI
hornecker Donation-Succession

Succession et dettes d'entreprise

Bonjour, Mon époux est récemment décédé d'une allergie alimentaire et dans la cadre de la succession je me demande si je suis responsable des dettes ...

1 réponse 14 mai 2019 par condorcet
Jbr86 Donation-Succession

Don manuel après 80 ans aux neveux

Bonjour, Nous sommes 12 neveux et nièces à avoir reçu un chèque de 7391€ de la part de notre oncle célibataire de plus de 80 ans ( il est décédé le 8...

7 réponses 13 mai 2019 par Jbr86
Marie Donation-Succession

Information sucession

Bonjour, Serait il possible de m'éclairer s'il vous plait ? On m'a légué 1500 €. La personne, paix à son âme, est décédée en début octobre 2018. ...

4 réponses 13 mai 2019 par Marie
choupette57000 Donation-Succession

Sucession

Bonjour Un de mes parents vient de décéder, par chance ils avaient souscrit un contrat au dernier vivant. Pour le survivant est-ce à lui de prendr...

2 réponses 13 mai 2019 par condorcet
BD83 Donation-Succession

Argent issu d’une succession

Bonjour, L’epouse de mon frère est décédée. Ils n’ont pas d’enfants. Son épouse avait, au cours de leur mariage, perçu de l’argent issu de l...

3 réponses 13 mai 2019 par condorcet
Angel886 Donation-Succession

Enfants non reconnu héritage

Bonjour, Bonjour, A se jour mon père a reçu un courrier d une personne qui lui dit que c est sa fille qui a 55 ans maintenant mais qui à été décla...

1 réponse 13 mai 2019 par roudoudou22
popo030875 Donation-Succession

Donation par préciput

Bonjour mes frères et sœurs avons eu tous une donation par préciput concernant des biens immobiliers de nos parents . La succession vient d’être ouv...

9 réponses 13 mai 2019 par Ulpien1
Angie Donation-Succession

Meubles

 Résolu

Bonjour, Ma belle mère est décède le 20/04/2019 elle vivait avec une personne sans être marié ni pacse ni même déclaré avec . Mais depuis le 1er m...

1 réponse 13 mai 2019 par roudoudou22
Vevette Donation-Succession

Paiement des droits de succession

Bonjour, Nous sommes français et résidons à la Martinique. Mon époux a reçu un héritage sans le savoir de son oncle après son décès, car il s'est oc...

1 réponse 13 mai 2019 par roudoudou22
zohra Donation-Succession

Heritage en australie

bonjour mon fils est décédé en Australie. le demi frère a le droit d’hériter avec la maman ? Merci (*) Éléments de politesse ajoutés pa...

1 réponse 12 mai 2019 par Minto_
Feltinchristine Donation-Succession

Donation d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, célibataire et sans enfant,j'aimerais qu'à mon décés,mon appartement revienne à ma petite niéce,actuellement mineure,mais je ne veux pas que ...

4 réponses 12 mai 2019 par Feltinchristine
Meg Donation-Succession

Indivision - création d’une sci

Bonjour, Suite au décès de mon père qui n’avait pas fait de testament, nous avons hérité de la maison familiale et de quelques terrains avec mon fre...

2 réponses 12 mai 2019 par condorcet
Carolle Donation-Succession

Héritage maroc

Bonjour, Mon mari Marocain vit en France depuis plusieurs années. Il a appris qu'il y avait des biens suite au décès de ses parents. Ses frères et...

2 réponses 12 mai 2019 par Carolle
Ani Donation-Succession

Fond national de solidarité

Bonjour, Si ma mère n'a aucun bien ni donation à son nom, à sa mort doit-je rembourser le fond national de solidarité svp ? Merci.

1 réponse 12 mai 2019 par Ulpien1
Mputu Donation-Succession

Liquidation

Bonjour,nous Sommes nés 6 avec trois mamans de libre-union,notre papa nous a laissé une parcelle et nous avons choisi notre Ainé comme liquidataire ma...

1 réponse 12 mai 2019 par condorcet
Yvonnerom Donation-Succession

Délai règlement succession

Bonjour , nous sommes 8 enfants, dont 5 ont répondu à Guenifey concernant le règlement de succession de notre mère décédée le 11.11.2015. Depuis 3 a...

7 réponses 12 mai 2019 par Yvonnerom
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