Les discussions

Slva83 Donation-Succession

Donation à un seul des petits-enfants

Bonjour, J'aimerai savoir si c'est normal de faire une donation à un seul des 4 petit-enfants et ne rien donner aux autres. Les grands-parents sont ...

6 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2018 par sleepy00
alain Donation-Succession

Abattement sur succession

bonjour, je n'arrive pas à bien comprendre tous les termes "techniques" en matière de succession. Pour faire clair: j'ai 400.000€ sur une assurance ...

6 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2018 par
condorcet
alain-06 Donation-Succession

Abattement sur succession

bonjour, je n'arrive pas à bien comprendre tous les termes "techniques" en matière de succession. Pour faire clair: j'ai 400.000€ sur une assuranc...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2018 par Ulpien1
falodi Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

 Résolu

Bonjour, En cas de décès simultané du souscripteur et du bénéficiaire d'une assurance vie, qui hérite ??

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2018 par Ulpien1
Sab1202 Donation-Succession

Plus value suite vente

Bonjour, J'ai vendu un terrain agricole non constructible En passant devant le notaire il m'a informé d'une plus value de 2400€ Celle ci a ét...

21 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2018 par
roudoudou22
tulipE Donation-Succession

Procuration pour succession

 Fermé

Bonjour, Concernant la succession de mon père, le notaire m'a expliqué qu'il me donnerait des papiers de procuration pour ma mère qui ne peut pas ...

Dernière réponse le 6 avr. 2018 par little2804
arthur Donation-Succession

Refuser la succession

bonjour je souhaiterai connaître comment refuser la succession; puisqu'il y a une dette de 96250 de l'aspa? il y a une maison de 100000 euro environ...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2018 par
Gayomi
Michella35 Donation-Succession

Où sont les clés ?

Bonjour, 5 héritiers d'une maison, qui ne nous voyons plus depuis des années. Sur les 5 indivisaires, tous veulent vendre. Mais en janvier il a fal...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2018 par Lili
Honney Donation-Succession

Mon papa est décédé

Bonjour Mon papa est décédé il y'a 20 ans maintenant. Ma maman qui était marié avec mon papa souhaiterais vendre la maison familiale. Nous sommes 4 ...

6 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2018 par Honney
Elfy Donation-Succession

Décès du donataire avant le donateur

Bonjour, Ma grand-mère, qui est décédée, avait fait une donation à sa fille, ma mère, des nue-propriétés de tous ses biens, se réservant pour elle...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2018 par
condorcet
Unptimo Donation-Succession

Assurance vie et probleme bénéficiaire

Bonjour, Alors voilà, ma grand mère est morte il y a 6 ans. On a appris il y a pas longtemps, quelle avait souscrit une assurance vie. Nous sommes 5...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par
Gayomi
gigourit91 Donation-Succession

Mon oncle vient de décédé

Bonjour, mon oncle vient de décédé veuve sans enfants il avais 4 sœurs dont 2 décédé leurs filles(nièce) ont-elle droit à une part d'héritage

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2018 par
Gayomi
Martinbob Donation-Succession

Frais d'actes de licitation

Bonjour, Suite au décès de notre mère j’étais propriétaire en indivision avec mes 2 autres sœurs de biens immobiliers. Voulant quitter l’indivision ...

4 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par Ulpien1
Bob92160 Donation-Succession

Prêt pour frais de succession

Bonjour, Je souhaite savoir si une banque peut accorder un prêt pour payer des frais de succession, dans le cadre d'un héritage par testament, dès ...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par Bob92160
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Notaire , conjoint survivant

 Résolu

Bonjour, lors du décès de l'un des parent j'ai lu la réponse suivante c'est le notaire ou le parent survivant qui peut saisir le juge des tutelles ...

6 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par Utilisateur anonyme
kouli Donation-Succession

Revoir le partage d'une succession

Bonjour, Mon père est mort il y a deux ans et demi, il était remarié et n'a pas eu d'enfant avec sa deuxième femme. Ma belle-mère a choisi le 3/4 1/...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2018 par
condorcet
Chanbri66 Donation-Succession

La part reservataire

Bonjour* Au décès de notre mère la succession donne aux deux enfants devenus nus propriétaires le montant de 67000€ chacun , l e conjoint rest...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par Ulpien1
yanpat Donation-Succession

Role du notaire et testament

Bonjour, Voici mon sujet: : Mon voisin( qui l'était depuis 40 ans ) est décédé,. Il avait un fils adoptif qui l'avait fait passer sous curatell...

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par
condorcet
jfqld Donation-Succession

Fausses accusations

Bonjour, mon ex m a accusé devant notaire d avoir de l argent caché (300 000 euros) ce qui est totalement faux. que puis je faire ? merci -...

6 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2018 par Utilisateur anonyme
Lodie Donation-Succession

Maison en indivision

Bonjour je suis en indivision avec mon frère sur une maison qui appartenait à ma mère, celui ci souhaite vendre et ne veut faire aucun frais d'entret...

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Lodie
Co_co Donation-Succession

Vente de la maison familiale

Bonjour, J’ai un frère et une sœur , ma maman est dans une résidence pour Alzheimer. Aujourd’hui nous souhaitons vendre la maison familiale, ma sœ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par moi
Sisibrigitte Donation-Succession

Abattement en cas de donation

Bonjour, ma mère m'a fait donation d'un bien immobilier il y a 9 ans A l'époque le bien a été évalué à 75000 euros. Lors de son décès, la ferme ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
organza31 Donation-Succession

Succession compliquée

Bonjour, Bonjour, je suis héritier dans une succession, celle ci se passe mal. L'autre heritier, refuse la valeurs du bien qui m'a été cédé par t...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par organza31
Louise Donation-Succession

Testament non valable

Bonjour, Ma mère est décédé elle avait fait un testament il y a 20 ans qui révoquait la donation entre époux faite à mon beau père. Ils ont ensuite ...

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
Jean-LucLERAY Donation-Succession

Testament fait avant mariage

Bonjour, En 2009 nous avons fait chacun un testament où nous indiquions léguer la totalité de nos bien à l'autre. En 2014 nous nous sommes mariés s...

3 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
tina21 Donation-Succession

Viager et alzheimer

Bonjour, ma mere a la maladie d'alzheimer elle a vendu sa maison en viager a sa kiné je n'ai ete prevenu que par des tiers alors que tout etais dej...

7 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Marie
louoph Donation-Succession

Succession et testament allemand

Bonjour, comment savoir si je fais partie de la succession de deux membres de ma famille qui ont vécu et qui sont décédés en Allemagne ? Je sais...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Ulpien1
sombrecrystal Donation-Succession

Frais de succession en ligne direct

 Résolu

bonjour, Pourriez-vous m'indiquer les frais de succession ou le pourcentage que je devrais redonner à l'état en ligne directe (une seule fille) su...

7 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par sombrecrystal
Rony Donation-Succession

Décès de mon compagnon

Mon compagnon est décédé brutalement il y a 2 mois nous avions acheté une maison ensemble voilà 5ans . Je ne fais donc pas partie de la succession, sa...

3 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
eva0212 Donation-Succession

Dettes sur fond de garantis

Bonjour, mon oncle a provoqué un accident lorsqu'il était mineur(16 ans) une personne ayant été tué il a fait plusieurs années de prison. Ma grand m...

3 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par sleepy00
depuis2000 Donation-Succession

Usufruit et part réservataire

bonjour j’ai 2 enfants majeurs d’un premier mariage. je suis remarié sans contrat de mariage. puis je léguer à mon épouse par testament l’usufrui...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
coeursoleil Donation-Succession

Assurance vie /reclamation heritiers

Bonjour, Ma mère a pris une assurance vie , sa bénéficiaire est sa petit fille (ma fille).Il y a 15 000 euros sur cette assurance vie .A sa mort,...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
Ladylyne18 Donation-Succession

Paiement des factures par notaire

 Résolu

Bonjour, Mon papa vient de décès.les comptes sont bloqués.ma maman est placé en long séjour car elle à la maladie d'Alzheimer.je suis fille unique.j...

6 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Ladylyne18
DB Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, Je suis fille unique et âgée de 66 ans, ma mère âgée de 86 ans m'a fait donation de ses biens immobiliers et de ses terres agricoles en 199...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Utilisateur anonyme
Pierre261 Donation-Succession

Aide financière régulière

Bonjour Mon père ayant 4 enfants nous nous somme aperçu qu'il donnait régulièrement de l'argent à notre sœur et à sa fille depuis de nombreuses année...

5 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Pierre261
crabecrabe Donation-Succession

Quel document pour renonciation

bonjour je croyais pour opposer la renonciation à des créanciers que seule l'attestation du Tgi suffisait; or des créanciers de mon père (crédit à ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par Ulpien1
PivoineBlanche Donation-Succession

Succession indirecte

 Résolu

Bonjour, Le frère de mon beau-père qui est décédé depuis 14 ans, vient de nous quitter à son tour, célibataire sans enfant. Ma belle-mère vit toujo...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
titi1412 Donation-Succession

Donnation paratage

Bonjour, je suis en couple depuis bientot 11 ans nous sommes pacsés depuis 2014 nous avons deux enfants 2 et 4 ans nous sommes sur un projet ...

5 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2018 par
condorcet
gilbertemoyrand Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, si ma mère me donne sa maison maintenant , tout ce qu il y a dans la maison est à moi où je dois partager avec mes frères.

3 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2018 par gilbertemoyrand
mamithe Donation-Succession

Vente de maison et usufruit

Bonjour, Je suis propriétaire à 50% de la maison que nous avions achetée avec mon mari, nous avions fait une donation au dernier vivant, mon mari ét...

11 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2018 par Poisson92100
serpentine24 Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour* j'aurai voulu savoir si j'ai droit sur une part de la vente de la maison de mes beaux parents étant veuve et ayant eu deux enfants avec le...

5 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2018 par moi
minouche06500 Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, ma mère a 79 ans et 3 enfants dont 2 ne lui parlent plus depuis plusieurs années ni ne donnent de leurs nouvelles. Je suis la seule à ses co...

8 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2018 par minouche06500
Mouloud Donation-Succession

Terrain indivision (algérie)

Bonjour, Mon père est héritier d'une parcelle de terrain dans'indivision. Il a signé par devant notaire une part du terrain supposée être sa part, à...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2018 par Ulpien1
gilbertemoyrand Donation-Succession

Demande de succession

Bonjour, ma mere veut faire un abandon de l usufruit, mes frères ont déja eu leur part, que peuvent me demander mes frères maintenant en ayant la poss...

3 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2018 par
condorcet
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