Les discussions

khobette21 Donation-Succession

Rediger testament

Bonjour, j'ai deux filles avec l'ainée nous ne nous parlons pas depuis 10 ans je voudrais faire un testament en faveur de la plus jeune comment faire...

3 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par Ysaelle
mimosa Donation-Succession

Remariage et deces des deux personnes

Bonjour, Mon père s'est remarié après le décès de notre mère. Aujourd'hui il est décédé ainsi que sa nouvelle épouse en 2018 (mariage sous régime ...

2 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par mimosa
chouillon83 Donation-Succession

Sortir de l'indivision

Bonjour, Suite à une donation du vivant de mes parents d'une maison, nous sommes 5 nus propriétaires et ma mère est usufruitière ( mon père étant...

4 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par Chouillon83
Uriane71 Donation-Succession

Adoption plénière d'un adulte

Bonjour, Nous n'avons pas d'enfant, mais nous avons élevé en tant que famille d'accueil, un garçon qui a maintenant 22 ans et, ce avant ses 6 ans et j...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2019 par
condorcet
grany Donation-Succession

Vente bloquée car désaccord

 Résolu

le notaire ne peut vendre la maison car trop cher je suis d'accord pour baisser mais mon frère ne veut pas le notaire ne fait plus visiter la mais...

2 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par grany
jihemd Donation-Succession

Hériter de ses beaux-parents

Bonjour, Je suis veuve depuis plusieurs années, et mes beaux parents viennent de décéder sans laisser d'héritiers en ligne directe. Où est ce que j...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2019 par papossible
galoubet Donation-Succession

Rente viagers et succession

Bonjour, si avec les bien du ménage (pas de contrat de mariage) nous souscrivons un rente viagère au seul profit de mon épouse, en cas de mon décès ce...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2019 par
BmV
khobette21 Donation-Succession

Donation maison a mes enfants

Bjr je voudrais donner ma maison a mes enfants, mais je n'aurai pas une grosse retraite et je beneficierai d'un minimum vieillesse d'ici un ou deux an...

3 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par
roudoudou22
thalie2606 Donation-Succession

Droit d usage et d d'habitation

Bonjour, Mon papa décédé il y a 9 ans, a laissé un droit d usage et d habitation de SON habitation (terme noté sur son testament) a ma belle mere ...

13 réponses Dernière réponse le 21 août 2019 par thalie2606
Marie Donation-Succession

Heritage sucession

Bonjour, Mon mari décédé ses grand parents aussi on ma demander notaire papier toucher part de mon epoux mais grand parent on 2enfants vivant ...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2019 par
Gayomi
Patibulaire Donation-Succession

Décès de ma maman

Bonjour, Maman vient de décèdé et je n’ai aucune nouvelle de sa tutrice que dois-je faire ?

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2019 par
Gayomi
Marie Donation-Succession

Suite a un décès d'un parent

Bonjour, Suite au décès de ma mère mon père m'a donné des bijoux de ma mère. Ma belle-soeur me reproche aujourd'hui d'avoir pris les bijoux. Quels s...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2019 par
Gayomi
alekenzo Donation-Succession

Déshériter par notaire

Bonjour, Mon frère et moi sommes les enfants Du premier mariage de mon père. Il a eu un troisième enfant à son second mariage. Depuis son décès, no...

5 réponses Dernière réponse le 20 août 2019 par Alekenzo
Tochiba6 Donation-Succession

Décès d'un client

Bonjour, Voici ma question, on est une entreprise de 2 ème œuvre on a réalisé des travaux et malheureusement pour le client il est décèdé pendant...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2019 par
condorcet
Annie83 Donation-Succession

Maison

Bonjour, Je voudrais avoir des renseignements comment faire. Voilà mon père est décédé depuis déjà très longtemps et ma mère a gardé la maison, mais...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2019 par
condorcet
Pascalk1 Donation-Succession

Décès de ma grand-mère

Bonjour, J'ai été hébergé depuis 2013 par ma grand-mère qui est décédée il y'a un mois et j'ai mis ( occupant les lieux) l'électricité, l'eau et le ...

7 réponses Dernière réponse le 20 août 2019 par Pascalk1
Titoune Donation-Succession

Délai pour contester une succession

Bonjour, Mon père est décédé en 1997 mais le règlement de sa succession a été faite qu'en fin 2010. J'ai été lésé par ma belle mère car rien ...

2 réponses Dernière réponse le 20 août 2019 par Titoune
David_7555 Donation-Succession

Pret familial pour un achat de maison

Bonjour à tous, Le frère de mon père souhaite effectuer un virement bancaire de plus de 80 000 euros sur le compte de mon père (reconnu en situatio...

12 réponses Dernière réponse le 20 août 2019 par
Gayomi
sissi97137 Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, À partir d avril 2014 c'est l udaf qui perçoit le loyer Elle n'a pas fait la déclaration d entrée de revenu supplémentaires mais la lo...

2 réponses Dernière réponse le 20 août 2019 par
Gayomi
Frank0560 Donation-Succession

Vente bien donation partage avec usufruit

Bonjour, Je souhaite vendre un bien issu d'une donation avec usufruit pour mon père Après travaux la valeur du bien n'est plus celle de la valeur lo...

4 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par Frank0560
A_3333 Donation-Succession

Indemnité d'occupation - succession

Bonjour à tous, Je viens vers vous car je me pose une question au sujet du traitement d'une situation d'indivision successorale et du calcul de l'i...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par A_3333
Rfer Donation-Succession

Héritage frais de succession

Bonjour, Je viens de recevoir un héritage d’un tiers. Une maison estimée à 220 000€. La personne n’étant pas de ma famille, l’état réclame 60% du pri...

4 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par Rfer
sissi97137 Donation-Succession

Donation-sucession

Bonjour, Ma mère était à l ehpad pendant 10 ans et sous tutelle ,udaf. Une de mes soeurs a loué la maison familiale et a gardé le loyer pendant 5 ...

9 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par
Gayomi
IngridFRF Donation-Succession

Donation immobilière

Bonjour, J'aurai souhaité avoir une renseignement svp. Lorsqu'une donation immobilière est effectuée alors qu'il y'a toujours des dettes, est-ce que...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par
Gayomi
flocon2009 Donation-Succession

Patrimoine immobilier

Bonjour, mon papa atteint de la maladie de Parkinson va devoir intégrer une EHPAD. Il est propriétaire de sa maison (maison de famille sur 3 généra...

3 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par
condorcet
Seth Donation-Succession

Saisie sur usufruitier

Bonjour, J’ai reçu un bien immobilier en tant que donation avec les parents ; ils ont gardé par contre la jouissance du bien. Ayant une dette fisca...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2019 par
Gayomi
Nadege Donation-Succession

Succession et capacité de paiement

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé et nous sommes 2 enfants. Ma mère possède la maison principale en usufruit ainsi qu un appartement locatif (donation e...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2019 par
roudoudou22
Bnj80 Donation-Succession

Donation partage d'une maison

Bonjour, Ma grand mère qui est veuve et qui a 2 enfants vivants et 2 autres décédés. L' un de ses fils décédé à eu 2 enfants d'une 1er union puis...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2019 par
condorcet
ChristianARMA Donation-Succession

Décès (ma grande mère) et notaire ...

 Résolu

Bjr, Mme Mr, Nous venons de perdre notre Gde Mère, le jeudi 25 juillet 2019, et le bureau de Notaire nous demande un acte officiel qui stipule qu'...

4 réponses Dernière réponse le 18 août 2019 par Mwen
Kami Donation-Succession

Minimum viellesse

Bonjour, Je suis propriétaire d,un petit 2 pièces,valeur 120.000 € pourrai-je le vendre pendant que je touche le Minimum vieillesse ? Si la somme ve...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2019 par
jee pee
Rocau Donation-Succession

Qui hérite de quoi ?

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2015 . Il était marié avec ma mère ,je suis fille unique . Ils sont propriétaires de leur maison . Ai-je droit à 50%...

4 réponses Dernière réponse le 18 août 2019 par
Gayomi
Kalliste Donation-Succession

Partage droit d'enregistrement

Suite à une succession j'ai reçu en partage des terrains d'une valeur totale de 11690 euros j'aimerai savoir quel le coût d'enregistrement de ces terr...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2019 par
Gayomi
simomo27 Donation-Succession

Caveau familial

Bonjour, as-ton le droit de refuser un membre de sa famille dans un caveau familiale sachant que ce dernier est plein (+ 2 réductions de corps)

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2019 par christian67430
kinou Donation-Succession

Certificat d acquitement

Bonjour, Suite au décès de ma mére, j ai reçu des impôts le certificat d acquittement non éligilble avec la mention ne donnant aucun droit de paieme...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2019 par
Gayomi
Sansan Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour, Je souhaiterai savoir ce qu'il est possible de faire. Je vous explique la situation. Mon père est décédé, ma mère est vivante et j'ai un...

7 réponses Dernière réponse le 17 août 2019 par
roudoudou22
dobyone Donation-Succession

Legs, part réservataire

 Résolu

Bonjour à tous . Je souhaiterais avoir un avis éclairé à propos d’un bien immobilier dans le cadre d’une succession. Une personne propriétaire d’un...

6 réponses Dernière réponse le 17 août 2019 par
Gayomi
PASCAL Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Mes parent a donner a notre sœur de leur vivent 150000 euros sur une maison que mes parent on acheté ,mous sommes 4 enfants ,notre père et...

1 réponse Dernière réponse le 17 août 2019 par Ulpien1
Isabelle_4835 Donation-Succession

Travaux obligatoires

Bonsoir Ma sœur et moi sommes en indivision pour une propriété. J ai signifié au notaire que ni moi ni mes enfants ne souhaitons garder cette maison...

3 réponses Dernière réponse le 17 août 2019 par
condorcet
tadzio41 Donation-Succession

Enfant décédé

Bonjour, Doit-on aller chez le notaire pour notifier le décès de l'un de ses enfants pour la succession ? Merci FB

1 réponse Dernière réponse le 17 août 2019 par
condorcet
dobyone Donation-Succession

Testament legs et co propriétaire

Bonjour à tous, Je recherche des infos à propos du problème suivant : Une mère rédige un testament devant notaire indiquant le legs de sa maison a u...

4 réponses Dernière réponse le 17 août 2019 par dobyone
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