Les discussions
Pére inconnue qui rentre dans ta vie
Bonjour, j'ai 21ans, et je n'ai pas été reconnu par mon père à ma naissance donc je porte le nom de ma mère. Mais depuis peu il voudrait rentrer en ...
Usufruitière bien d habitation et bien locatif
Bonjour, Ma mère est usufruitière depuis trois ans suite au décès de mon père. De cette union il y a eu trois enfants. Ma mère est usufruitière du ...
Deces du dernier vivant en cours de succession
Bonjour, Mon père est decedé en fevrier 2019 et a 3 enfants d'un premier mariage (nous) il s'est remarié avec ma belle mere (qui n'a pas d'enfant). i...
Recuper un frigo apresun décès
Bonsoir, voila il y a 2ans mes grands-parents voulaient acheter un frigo mais ne pouvait pa sle payer cache. Je leur ai avancé l'argent, et la factu...
Abattement
bonjour j'ai hérité de la moitié de la maison que j'habite au décés de ma mère en2012, étant déjà propriétaire de la moitié.la succession a été décla...
Procuration pour proche au paraguay
J'ai une parcelle au Paraguay et je souhaite la céder à ma belle-soeur (elle est Paraguayuenne) c'était prévu que j'aille fin mars au Paraguay pour s...
Justification de la provenance de fonds qui sont actuellement dans l'étranger
Bonjour, J'essayé de poster sur le forum d'achat d'appartment mais on m'a dit de poster ici. Je souhaite achèter un appartement en Ile-de-Franc...
Réevaluation succession
Bonjour, Je me permets d'écrire ce message pour une question de succession. Voila nous sommes 2 enfants, mon frère et moi même. Il a été signé...
Double succession
Bonjour, j'ai une amie qui de son vivant a fait donation à ses deux enfants de sa maison. Elle était veuve et vivait avec un nouveau compagnon. Puis e...
Argent reçu
Bonjour, ma maman décédé avait fait un fait un virement sur notre compte joint afin que mon épouse se fasse un cadeau pour ses 50 ans. Comment est pr...
Heritage et urssaf
Bonjour, Je vais avoir une partie de l'héritage de la maison de mes parents ( 20 000e chacun de mes frères et soeurs) ainsi que le soldes des comp...
Donation au dernier vivant -> conflits potentiels ?
Bonjour, Je suis marié sous le régime de la séparation des biens avec 2 enfants, et 3 enfants issus d'un premier mariage. Je comprends que la part...
Heritage fille avec demi frère
Bonjour, Ma grand mère a eu ma mère ( unique enfant) en 1937 puis a quitté mon grand père sans acte de divorce , mon grand père s'es remarié p...
Droit à payer
RésoluBonjour, J aimerai avoir une éclaircissement de votre part. J ai un petit soucis avec la declararion de succession. J'ai une de mes sœurs qui me d...
Recours refus renonciation à succession pour un mineur
calame - 2 juin 2020 à 22:47 Bonjour, J'ai renoncé à la succession de mon oncle et fait la demande au juge des tutelles pour mes fils mineurs. Le ju...
Soulte et/ou donation ?
Bonjour, Je suis un peu perdue et donc besoin d’un peu d’aide svp. Mon père est propriétaire d’un terrain d’environ 1300m2, qui doit valoir entre 18...
Eolienne sur terrain loyer 5000 euros par an
Bonjour, Suite au décès de notre mère nous sommes mon frère et moi dans la partie estimation d'un terrain de 3h ou se trouve une éolienne qui a pour...
Succession a venir
Bonjour, Fille unique, mes parents 81 et 82 ans, m'ont fait en 2017, une donation de leur villa. Des comptes épargne de 200 000 sont en banque, mai...
Droit haitatio
Bonjour, Modèle de lettre d'habitation et d'usage à titre gratuit d'une maison .la maison est en nue propriété fils et père Depuis le deces de sa ...
Donation d'une grand-mère de plus de 80 ans à son petit-fils
Bonjour, J'ai lu: "donations concernées par le rappel fiscal Dès lors qu’elles ont moins de 15 ans, les donations (notariées ou non, donation-parta...
Succession espagne, dettes en france
Bonsoir, Mon père espagnol est décédé en 2015. Il est propriétaire en indivision de biens en Espagne mais il vivait en France depuis 40 ans. A son...
Partage, droit de succession
Bonjour, Ma belle mère a un terrain appartenant à sa mère décédée (le père aussi). ce terrain doit être partagé entre elle et sa soeur. le Bornage du...
Donation d'une grand-mère de plus de 80 ans à son petit-fils
FerméBonjour, Je ne saisie pas la différence entre les dons familiaux de sommes d'argent et les dons manuels d'argent. Ma mère âgée de 90 ans veut donne...
Argent
Bonjour, Je savoir ce que nous pouvons faire pour que le notaire en charge de notre argent depuis 2014 nous le restitue à savoir que notre mère est...
Pas de contact du notaire
Bonjour, Mon grand pere est decédé il y a 2 ans ma mere etant décéde elle aussi .Mes freres et soeurs ont recus un courrier du notaire pour un docum...
Retrait especes
Bonjour Ma maman étant décédée, je me suis aperçu que sur l année elle avait effectué plusieurs retraits pour un montant d environ 6000 euros. J a...
Achat m
Bonjour, Si mon ami et moi acheté un appart de moitié pour que le dernier survivant puis y rester à titre gratuit jusqu au deces en ayant des enfant...
Testament
RésoluBonjour, Mon ami veut me faire un testament d'un droit habitation et d'usage à titre gratuit après sa mort.depuis le deces de sa femme il n'ai plus ...
Donation succession
Bonjour, Mon frère ne veux pas dire qu il a reçu une donation. Que puis je faire ?
Nom sur la carte grise
Bonjour, je vais acheter un véhicule ,j ai 3 enfants ,dont 2 que je ne vois plus ,je veux que ce véhicule revienne a ma fille en cas de deces ,sur l a...
Loi française
Bonjour mon père décédé en 2005 a acheté un appartement A paris à ma belle mère ceci dit il a fait un compromis avec elle ( je t’achète un bien ici et...
Ma mère veut donner de son vivant
Bonjour, Ma mère de 66 ans souhaite me transmettre de son vivant. Je suis son seul héritier, fils unique et elle est séparé de mon père depuis...
Renseignement
Bonjour, Mon père vient de décédé il était marié sous le régime de la communauté il a laissé sa maison au dernier vivant à ma belle mère qui est obl...
Refuser la succession de mes grands parents en acceptent celle de mon parents
Bonjour, Je souhaiterais savoir comment gérer la situation suivante: Ma grand mère est décédée depuis près de 10ans... la succession est bloquée d...
Délai après le décès de l'usufruitier avant récupération par nu-propriétaire
Bonjour, Ma mère, nue propriétaire, vient de récupérer la propriété d'une maison léguée par son père, au décès de sa belle-mère qui en avait l'usu...
Argent bloqué
Bonjour, Ma mère est décédée et nous sommes 3 enfants et 2 petits enfants(car un de mes frères est décédé) mais un des petits enfants ne veut pas si...
Disposer d’un bien
Bonjour, Mes enfants souhaitent renoncer à leur héritage pour le permettre de vendre ma maison et disposer de cet argent. Le peuvent ils? Mon notair...
Une sœur refuse de signer
Bonjour, nous sommes 11 frères et sœurs. Notre mère est décédée l'année dernière, la succession suit son cours. Il y a une maison à vendre et seule...
Deces en cours dachat et succession
Bonjour, je tente de vous expliquer clairement la situation, mon beau-père avait 2 maisons ,il est venu vivre chez nous en septembre 2018. nous avons...
Succession héritage
Bonjour, mon grand-père est décédé en 2019. Ma grand-mère est vivante mais elle a un cancer. Mon grand-père avait 1 livret A a la poste a son nom a...
Droit pour mes enfants
Bonjour, je suis veuve on a fait un contrat de mariage avec mon mari,date du mariage septembre 1988, aujourd’hui j'ai l'usufruit de la maison, mes...
Annulation d'usufruit
Bonjour, J'avais fais sur papier libre un usufruit a l'homme avec qui je vivait ni marié ni paxé pendant ce delais pour l'utilisation de ma maison a...
Ma mère ne veut pas vendre / belgique.
Bonjour, Je vous écris pour avoir votre avis. (J’espère que je suis au bonne endroit). Je vous explique, ma famille est Belge, et nous avons démén...
Retrouver ancien certificat de don au dernier des vivants
Bonjour. Nous sommes mariés depuis 1990 avec un enfant, et nous avons fait un don au dernier des vivants, il y a plus de 20 ans. Nous ne retrouvons p...
Promesse de vente future obligatoire
Bonjour, Ma femme et ma soeur possèdent chacune 25% de la nue propriété de la maison de la mere Nous souhaitons habiter cette maison, s'arrange...
Mettre la maison a nos deux noms
Bonjour, je vous explique mon cas car jai besoin d'avis, je suis marié avec ma femme sous le régime de la communauté depuis 4 ans nous avons 2 enfants...
Part d'héritage
Bonjour, Peut je demander ma part d'héritage avant que mon père soit décédé ..j'ai 2 autres soeurs Cordialement
Retirer dossier à un notaire
RésoluBonjour, Dépité par une étude notariale Varoise qui ne répond plus à nos demandes (téléphone, email, ...), nous voudrions lui retirer l'ensemble de...
Succession d’un logement à titre gratuit ?
Bonjour, Ma mére de 66ans vit seule dans une grande maison depuis le décès de mon père il y a 5ans. Je souffre d’une maladie chronique et suis ...
Paiement des droits de succession
Bonjour, Je souhaiterais savoir comment se passe le paiement des droits de succession. Dans une succession où il y a beaucoup de liquidités, est-c...