Forum Donation-Succession

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Les discussions

Tilitine Donation-Succession

Donation epoux

Bonjour, Mon mari souhaite me faire signer une donation entre epoux. Je me m entends guère avec mon epoux, mais nous vivons sous le même toit et...

3 réponses 3 août 2020 par Gayomi
Madani77 Donation-Succession

Besoin de renseignement

Bonsoir bonjour Mon copain veut me faire une donation de 30.000e ma question est de savoir si je serai imposable. Si oui de quel pourcentage. Merc...

3 réponses 3 août 2020 par Madani77
Geraldine_7870 Donation-Succession

Succession entre demi-sœurs

Bonsoir tout le monde, Mon père a eu une enfant (ma demi-sœur) hors mariage avant d’être marié avec ma mère. La mère de cette enfant ne l’a pas rec...

7 réponses 3 août 2020 par Geraldine_7870
Martine Donation-Succession

Maison sur un terrain en indivision

Bonjour, Ma mère est veuve sans enfant de son mari qui a des frères. Leur maison est sur le terrain familial en indivision et elle souhaite vendre c...

3 réponses 3 août 2020 par condorcet
marie Donation-Succession

Viager en france

Bonjour, je souhaite acheter un viager mais le mettre au nom d'une de mes filles. elle paierait la rente, et je financerais le bouquet. est ce q...

1 réponse 3 août 2020 par Ulpien1
Karina_9588 Donation-Succession

Usufruit je ne comprends pas

 Résolu

Bonjour mon mari veut me mettre usfruit a moi veut Dire quoi ? Nous on l’a pas t’enfants mon mari veut mettre aussi donation un de sa famille svp ré...

5 réponses 2 août 2020 par Karina_9588
Flori13 Donation-Succession

Don manuel de tante à petites nieces

 Résolu

Bonjour, Don Manuel de tante à nièce l abattement est de 7967 puis 55%pour le dépassement.De combien peut être le don Manuel de tante à petites nièc...

3 réponses 2 août 2020 par Gayomi
AlloLola Donation-Succession

Don manuel et achat immobilier

Bonjour, Mon futur mari (nous nous marions dans quelques semaines) a reçu la somme de 45000 euros par sa mère après son divorce et vente de sa mais...

2 réponses 2 août 2020 par AlloLola
Nat Donation-Succession

Deces d'une tante

Bonjour, J'interviens pour ma maman : sa tante (unique soeur de ma grand-mère maternelle, elle-même décédée en 1977) est décédée début 2019. Cette t...

4 réponses 2 août 2020 par Nat
Martine562 Donation-Succession

Paiement factures

Bonjour, Je suis en Belgique et j'aimerais savoir quelles sont mes obligations quant au paiement des factures d'hospitalisation de ma maman, décédé...

2 réponses 2 août 2020 par Martine562
Cindy Donation-Succession

Crédit après décès

Bonjour, Notre mère est décédée en 2008 un de nos frères a voulu payer les frais d inhumation seul et rembourser un credit à la consommation qu elle...

2 réponses 2 août 2020 par condorcet
Velotitine Donation-Succession

Refus ouverture dossier succession

Bonjour, Malgré nos relances, mon beau-frère ne se manifeste pas pour ouvrir un dossier de succession suite au décès de ma soeur alors que l'acte ...

1 réponse 2 août 2020 par condorcet
lausane Donation-Succession

Pour mon fils / bénin

Bonjour, Bonjour, Je dois faire une donation d argent à un inconnu par grâce . La banque qui doit lui faire le crédit demande une attestation de cet...

5 réponses 2 août 2020 par Lili
bloiseaux Donation-Succession

Succecion

Bonjour, mon pere etan decede mes freres et moi nous somme heritier mes ma mere en a la jouissance et ce nais pas sa residance principale mais el...

2 réponses 1 août 2020 par Anne
Omaha Donation-Succession

Décès personne sous curatelle

Bonjour, ma soeur sous curatelle vient de décédée ! J aimerais savoir qui doit payer les frais de succession et qui va hériter de ses faibles économie...

1 réponse 1 août 2020 par condorcet
Olivia51 Donation-Succession

Attente notaire

Bonjour, Ma cousine est décédé il a 2 mois j’ai retrouvé dans ses affair un papier avec le numero d un notaire je l ai contacté il ma dis qu’il y...

8 réponses 1 août 2020 par condorcet
Mimi.fifa Donation-Succession

Héritage de mon pere volé

Bonjour, voilà mon père est décédée il y a quelque année ma mère et moi avons déménagé dans une autre ville du coup ma mère a signer une procurations ...

3 réponses 31 juil. 2020 par roudoudou22
Mike Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, Mon grand père et mon père son décédés sans avoir établi de documents de succession pour le terrain et la maison familiale. A ce jour j'ai...

1 réponse 31 juil. 2020 par Gayomi
Macri Donation-Succession

Intérêts sur succession

Bonjour, Le notaire détient la succession de mon père depuis 2014. Apres le jugement rendu cette succession peut enfin être finalisée. Som...

11 réponses 31 juil. 2020 par Macri
Chateau_35000 Donation-Succession

Quitter une indivision

Bonjour J'ai reçu en héritage un bien immobilier avec un frère en indivision Je souhaite quitter l'indivision et mon frère est d'accord pour le ...

1 réponse 31 juil. 2020 par Utilisateur anonyme
Dundee83 Donation-Succession

Problème héritage

Bonjour suite au décès de mon père il a eu un acte notarié dans cet acte ne figure pas la somme donnée a ma soeur suit à la vente d'une maison. J'ai...

1 réponse 31 juil. 2020 par roudoudou22
talcor Donation-Succession

Assur. vie, notaire avisé

Bonjour, Bonjour, J ai hérité des assurances vie de mon père décédé. Je ne suis pas passé par le notaire pour toucher les primes. Hors, le notaire...

9 réponses 31 juil. 2020 par Ulpien1
Sof Donation-Succession

Succession enfant unique

Bonjour, Ma maman est décédée il y a un mois. Elle est propriétaire d un appartement d une voiture et 2 assurances vie. Comment cela va se passe...

3 réponses 31 juil. 2020 par condorcet
gaston_7429 Donation-Succession

Échange studio pour un appartement

bonjour:: j'ai donné en usufruit un studio a mon fils il y a 15 ans . je souhaite le vendre pour un plus grand avec sons accord .questions. va t'ils ...

2 réponses 31 juil. 2020 par roudoudou22
Momo Donation-Succession

Union libre quels sont mes droit

Bonjour, Voilà ma question,je suis propriétaire de ma maison,je vie en union libre,j’ai voulu préserver mon compagnon,je suis passée chez le notaire...

2 réponses 31 juil. 2020 par Ulpien1
bebel113 Donation-Succession

Conseil droit succession soeur

Bonjour, pouvez-vous me donner une info sur frais d'héritage de succession car j'ai la tutelle de ma soeur qui n'a pas d'ascendants ? Quel taux l'Etat...

1 réponse 31 juil. 2020 par condorcet
Pablo Donation-Succession

Renoncer à l'usufruit

 Résolu

Bonjour, Ma femme et moi sommes mariés sous contrat avec donation au "dernier vivant". De cette union nous avons une fille. Nous avons une maison en i...

6 réponses 31 juil. 2020 par Pablo
Audreyc27 Donation-Succession

Don de grenier

Bonjour, Ma mère souhaite me donner son grenier pour que je puisse y aménager un appartement. Nous sommes deux enfants (je ne sais pas si cela re...

10 réponses 31 juil. 2020 par Audreyc27
portemanche Donation-Succession

Succession des fonds

 Résolu

Bonjour, J’ai des soucis avec ma banque suite au décès de mon mari. Nous étions mariés sous le régime de la communauté Pour un LDD qui était au...

6 réponses 30 juil. 2020 par portemanche
titia77 Donation-Succession

Delai de reponse

Bonjour, nous sommes dans l'attente d'un heritage. cependant, la notaire a pris contact avec la banque postal afin de cloturer les comptes en date d...

1 réponse 30 juil. 2020 par Ulpien1.
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