Les discussions

Slag57 Donation-Succession

Donation enfant du vivant

 Résolu

Bonjour, Ma mère a prêté 20000€ à mon frère sans faire aucun papier. Un cinquième de la somme à été remboursée seulement et le reste ne le sera ...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2020 par
Gayomi
Coucou49 Donation-Succession

Notaire aux. abonnés absents

Bonjour, Suite au décès de ma mère le notaire a ouvert un dossier de succession Nous sommes trois cohéritiers Le notaire nous a propose un ...

6 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
slovaquemayar
Constance.C Donation-Succession

Frais de donation et de notaire

Bonjour, ma mere possède la maison de notre famille. Elle souhaiterait me la leguer. Avant de voir avec un notaire je voulais essayer de comprendre co...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2020 par
condorcet
Lina Donation-Succession

Succession france

Bonjour, Mon ex mari on a eu deux enfants divorce il se remarie au Maroc avec une marocaine fait les démarche administrative pour le visa familiale ...

3 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
Lina
Lili97137 Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère est décédée il y a 26 ans et les héritiers n ont jamais été chez le notaire. Beaucoup de biens : terrains nus ont été sépar...

10 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
Pepito_97
lyli40 Donation-Succession

Donation a un tiers

Bonjour, j'ai une petite remise qui ne me sert à rien, et je désire la donné qu'elle est la meilleur solution pour moi cette bâtisse se situ dans l...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
Gayomi
Poupy Donation-Succession

Contrat edf et factures

Bonjour, Ma maman vient de décéder. Mon frère majeur a toujours vécu au domicile familial. Nous sommes plusieurs héritiers et la sucession n'est pa...

3 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
Energizor
Nikolette Donation-Succession

Valorisation meubles meublants

Bonjour, Dans le cadre du règlement de la succession de mon époux, nous devons évaluer le mobilier d’appartements loués meublés. Il s’agit de studio...

3 réponses Dernière réponse le 13 août 2020 par
roudoudou22
Flori13 Donation-Succession

Présent d usage a95 ans

Bonjour, combien ma tante peut donner en présent d usage à ses nieces et petites nièces elle a 95ans doit on les déclarer Merci de votre réponse

6 réponses Dernière réponse le 12 août 2020 par
Gayomi
293021 Donation-Succession

Droits de succession pour la maison

 Résolu

Bonjour, je reviens vers vous concernant les droits de succession . je viens de recevoir de mon notaire la somme dû pour le règlement de la successio...

9 réponses Dernière réponse le 12 août 2020 par
293021
Tina75 Donation-Succession

Qui choisit le notaire

Bonjour, Est-ce qu'on peut déjà choisir un notaire le temps de notre vivant pour qu'il s'occupe de la succession lors de notre décès ??? Et quel en ...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2020 par
roudoudou22
Lucky Donation-Succession

Frais succession

Bonjour, En 1980 mon pere m a fait un donation en avance sur hoarie. Ce dernier est decede. Le rapport de ma donation au jour du deces a été calcu...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2020 par
Lucky
aggera Donation-Succession

Qui sont les héritiers

Bonjour, ma soeur vient de décéder, elle est veuve, leur fille unique est également décédée en laissant un enfant que le père n'a pas reconnu qui so...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2020 par
Perle
chokolette Donation-Succession

Indivision en pleine propriété

Bonjour, suite à la succession de mes parents ma soeur me doit une grosse somme d'argent car elle a bénéficié de plusieurs donations, elle ne peut p...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2020 par
condorcet
Fanfan Donation-Succession

Testament et sucession

Bonjour, Mon papa est décédé récemment et nous voilà à l'étape de sa succession. Nous sommes 4 enfants nés d'un 1er mariage, maman décédée il y a ...

7 réponses Dernière réponse le 12 août 2020 par
Fanfan
Nico Donation-Succession

Testament valide ou pas ?

Bonjour à Tous, Mon père est décédé en juin, et le Notaire nous a présenté un testament olographe comme ceci : " Ceci est mon testament Je s...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2020 par
Ulpien1
Jack Donation-Succession

Achat terrain pour succession

Bonjour, Je voudrais que mes 3 enfants achètent un terrain sur lequel je ferais construire une maison pour qu a mon deces mes enfants aient cette ma...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2020 par
Gayomi
phil Donation-Succession

Bail suite déçés du propriétaire

 Résolu

Bonjour, j'ai hérité de terres agricoles suite au décès de ma mère. Il y'a un bail entre elle et le locataire ; je souhaite qu'il se poursuive en acc...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2020 par
phil
Nokate Donation-Succession

Conjoint

Bonjour, mes enfants aimeraient se retirer de la succession que leur père avait déjà de son père, mon mari est décédé, est ce que c'est possible ?mer...

4 réponses Dernière réponse le 11 août 2020 par
nokate
ketum1633 Donation-Succession

Réduction donation

Bonjour, J’ai été bénéficiaire d’une donation en 2010. Je suis un tiers pour la donatrice et la donatrice a une fille. J’ai appris il y a peu que la...

5 réponses Dernière réponse le 11 août 2020 par
Ulpien1
Flld Donation-Succession

Répartition de mes biens

Bonjour, Dans le souci de répartir au mieux mes meubles et objets pour ma succession, je voudrai établir une liste de mes meubles et des personnes à ...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2020 par
Flld
JC Donation-Succession

Succession et communauté

Bonjour, Mon frère a perdu sa femme qui avait deux enfants. Ils n'ont pas d'enfants ensemble. Ils étaient mariés sans contrat; ont deux appartemen...

3 réponses Dernière réponse le 10 août 2020 par
condorcet
Mic Donation-Succession

Heritage biens familiaux

Bonjour, Pacsé et avec testament qui hérité des biens familiaux du concubin si décès

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2020 par
Ulpien1
jose4785170 Donation-Succession

Succession après un remariage

Bonjour Mon père est DCD en avril 2006,il était remarié,il avait trois autres enfants de ce mariage,je n'ai pas été informé,ni mis au courant de la ...

3 réponses Dernière réponse le 10 août 2020 par
condorcet
Philomene_9277 Donation-Succession

Act successoral

Bonjour, Suite à une recherche sur le site de la ciclade pour ma maman qui est décédé depuis 1996, il apparaît une possible correspondance a votre...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2020 par
condorcet
Sheva Donation-Succession

Succession bancaire

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère est décédée avant ma mère, un des frères de ma mère a distribué à tous les enfants de ma grand-mère dont ma mère la part qui ...

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2020 par
Sheva
Domi33 Donation-Succession

Mésentente entre héritiers

Bonjour, Mon père vient de décéder en France. Mon frère et moi nous n’arrivons pas à nous entendre pour la gestion de l’heritage. Cet héritage ne ...

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2020 par
roudoudou22
Bruno Donation-Succession

Donation / italie

Bonjour, Ma tante veuve et sans enfants a fait donation de son appartement a Milan a la concierge de son immeuble.y a t il possibilité de contester ...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2020 par
condorcet
Christian Donation-Succession

Notaire et généalogiste collusion?

Bonjour, Je n'ai pas ni signé le contrat de révélation ni répondu à la relance. J' ai trouvé l' identité du défunt et le notaire chargé de la succe...

2 réponses Dernière réponse le 9 août 2020 par
condorcet
LOUISE Donation-Succession

Vente de maison à venir

Bonjour, Je suis veuve, j'ai 69 ans et j'ai une fille de 44 ans, comment va se passer la vente de ma maison, sur mes documents il y a d'inscrits: ...

7 réponses Dernière réponse le 9 août 2020 par
baies
nuage1952 Donation-Succession

Commodat prêt à usage

Bonjour, je souhaiterai savoir si je peux faire un commodat sous seing privé sans enregistrement aux services des hypothèques sur ma maison à l'un de ...

3 réponses Dernière réponse le 9 août 2020 par
nuage1952
Jacquot1969 Donation-Succession

Renseignements renonciation succession

 Résolu

Bonjour à tous , 'ai été placé à l'assistance sociale via une famille d'accueil dès ma naissance ,je n'avais aucun contact avec mes géniteurs , j'ai ...

4 réponses Dernière réponse le 8 août 2020 par
Jacquot1969
jean8199 Donation-Succession

Problème : location bien en indivision

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques mois, et des conflits apparaissent déjà. Pour vous exposez la situation : mon père possédait un appa...

6 réponses Dernière réponse le 8 août 2020 par
Gayomi
Arobase Donation-Succession

Frais d'obseques

Bonjour, Ma sœur est entre la vie et la mort . les médecins sont pessimistes nous sommes obligés de penser à ses obsèques car elle n'a pas de ...

8 réponses Dernière réponse le 8 août 2020 par
Arobase
cathe Donation-Succession

Vente au profit d un des enfants

Bonjour, EN 1981, mon frère nous a fait signer un papier devant notaire pour que l on cède nos parts d un appartement situé à sainte foyer les Lyon,...

1 réponse Dernière réponse le 8 août 2020 par
roudoudou22
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation non respectee

Bonjour Nous sommes une famille recomposée, nos parents sont décédées et la succession s est bien déroulée, le partage est terminée. Des droits ont...

9 réponses Dernière réponse le 8 août 2020 par
Gayomi
caroline85 Donation-Succession

Bien mobilier et banque de france

Bonjour, Lors su succession ancienne , un bien mobilier est enfin vendu . Une des personnes , légataire est interdite bancaire. Doit elle avertir...

2 réponses Dernière réponse le 7 août 2020 par
caroline85
Tonycorsa Donation-Succession

Heritage et succesion d'une voiture

Bonjour, J'ai un soucis avec une veille voiture (la voiture a 50 ans) Voiture d'une personne qui est decedé dans les années 97-98 Voiture ...

1 réponse Dernière réponse le 7 août 2020 par
Gayomi
edene Donation-Succession

Partage renseignements

Bonjour, au moment du partage mon mari a demandé son salaire différer qui était de 120 mille euro le patrimoine de mon beau père était très bas don...

8 réponses Dernière réponse le 7 août 2020 par
Edene
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