Forum Donation-Succession

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Les discussions

Arthur06101948 Donation-Succession

Maison familiale

 Résolu

Bonjour suite aux agissements de certains héritiers après le décès de Notre Mère, ils ont vidés la Maison familiale, meuble, vaisselle, bijoux, com...

4 réponses 13 janv. 2021 par patapepatape
Soisic70 Donation-Succession

Demande de prêt familial

Bonjour, Curatrice renforcée de ma mère de 95 ans en UPAD (secteur sécurisé, dégénérescence cérébrale en GIR2), je viens de vendre la maison dont no...

4 réponses 13 janv. 2021 par Soisic70
Helene97400 Donation-Succession

Donation entre vfs et succession

Bonjour, Mes parents ont fait des donations entre vifs à chacun des enfants à dates différentes. Dans l acte il est stipulé donation en pleine propr...

1 réponse 13 janv. 2021 par condorcet
gigi Donation-Succession

Le tracteur est a qui ?

Bonjour, notre pere est decede et celui ci avait un tracteur et la carte grise est a son nom un de nos frere a ce tracteur qui etait dans la propri...

4 réponses 13 janv. 2021 par Gayomi
Jimmy1949 Donation-Succession

Problème de généalogiste

 Fermé

Bonjour, Bonjour, en 1994 un généalogique du cabinet ANDRIVEAU est venue me rencontrer avec un mandat pour confirmer ces recherches, après avoir sig...

1 réponse 12 janv. 2021 par papossible
Jackie Donation-Succession

Désaccord sur le partage des bien

Bonjour, Le partage des biens n a pas été concluante entre nos frères et cela depuis 15 ans . Plusieurs frères et moi même allons prendre le même a...

1 réponse 12 janv. 2021 par condorcet
T. Donation-Succession

Acte et succession

Bonjour, La mère de mon épouse est décédée en décembre 2017. Elle vivait avec son mari dans leur bien immobilier (ils sont propriétaires). Je p...

1 réponse 12 janv. 2021 par condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Sci famille recomposée

Bonjour, Avec mon mari nous voudrions acheter un appartement en résidence secondaire. Mon mari a 2 enfants d’un précédent mariage (19 et 14ans) et ...

1 réponse 12 janv. 2021 par condorcet
Mp Donation-Succession

Devolution suite décès enfant

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé récemment. Le notaire demande à ma mère des honoraires pour la vérification de la dévolution successorale après le décè...

1 réponse 12 janv. 2021 par condorcet
Christiane1203 Donation-Succession

Héritage portugal

Bonjour, Mon père vient de décédé il était au Portugal avec sa femme et ses deux autres enfants nés durant le mariage tous résidants portugais. Mo...

6 réponses 12 janv. 2021 par condorcet
Melr Donation-Succession

Usufruit : démembrement

Bonjour, Mon conjoint et son frère ont hérité d'un appartement en tant que nu-propriétaires au décès de leur père. Leur belle-mère a l'usufruit de...

3 réponses 11 janv. 2021 par condorcet
annie Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour, avec ma soeur , notre maman etant en ehpad , nous vendons leur maison ,notre papa est décédé il y a quinzes ans ,y a t il chez le notaire l...

2 réponses 11 janv. 2021 par condorcet
Jimmy1949 Donation-Succession

Succession français

Bonjour je suis dans même la situation ,on m'a déjà fait le coup en 1994 après avoir signé je n'ai plus eu de nouvelles,et impossible de contacter la ...

2 réponses 11 janv. 2021 par Jimmy1949
Bea Donation-Succession

Droit succession

Bonjour Je suis célibataire sans enfants. J'ai 2 sœurs et 5 neveux. Avant de rédiger ma succession je souhaite savoir si je suis obligée de lég...

3 réponses 11 janv. 2021 par roudoudou22
Elyna Donation-Succession

Deces nu propriétaire

Bonjour, Mon papa est décédé le 2 janvier et etait nue-propriétaire de la maison de ses parents qui en avaient l'usufruit. Ils sont tous les deux t...

3 réponses 11 janv. 2021 par Elyna
Constellation Donation-Succession

Héritage maison au maroc

Bonjour, J'ai une question concernant un héritage au Maroc. L'un des héritiers (notre père) a construit la maison qui aujourd'hui fait l'objet d'un...

1 réponse 11 janv. 2021 par Ulpien1
Yolaine971 Donation-Succession

Reevalution parts de societe

Bonjour, Je suis héritière des parts de société SCEA appartenant à mon père décédé. Je ne souhaite pas entrer dans cette société. Mes frères ayant ...

8 réponses 11 janv. 2021 par Yolaine971
Entringer Donation-Succession

Succession pere

Bonjour, mon père décédé, je suis son unique enfant. J’ai appris le jour de son décès qu’il est marié depuis 3 ans. Son épouse est placée en Ehpad e...

7 réponses 10 janv. 2021 par Gayomi
JPDld19611964 Donation-Succession

Abandon d'usufruit

Bonjour suite au décès de notre mère en 1986 notre père a obtenu l'usufruit de tous les biens . à la suite de son décès en 2006 sa 2eme épouse de...

2 réponses 10 janv. 2021 par JPDld19611964
doudouladidon Donation-Succession

Droit petit fils mère décédée

Bonjour, Ma mère vient de décéder, nous sommes ses 3 enfants vivants, notre soeur étant décédée 10 ans avant notre maman, je voudrais savoir si le f...

1 réponse 10 janv. 2021 par feloxe
pasef Donation-Succession

Tous les biens

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le regime de séparation pure et simple. A présent, nous sommes retraités et souhaiterions que tous no...

3 réponses 10 janv. 2021 par pasef
elliothie Donation-Succession

Vente d un indivisaire

bonjour,nous sommes 2 indivisaire et de plus j ai l usufruit sur ma part . l autre indivisaire veut sortir de l indivision et vendre . je sais qu il p...

3 réponses 10 janv. 2021 par Ulpien1
Zelda54 Donation-Succession

Succession père décédé

Bonjour, J ai appris, 20 ans après, que mon père était décédé sans que j en aie été informée alors que je suis sa seule enfant légitime. Comment sav...

9 réponses 8 janv. 2021 par Lecture
Sylvie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Mon père est décédé il y a 15 ans Mes parents avait un acte au dernier vivant des deux Aujourd hui ma mère vend s maison Dois t elle me...

1 réponse 8 janv. 2021 par Gayomi
Marianne Donation-Succession

Clôture de compte

Bonjour, Nous souhaiterions récupérér tous les papiers de nos paren ts chez le notaire les successions ont déjà été réglées peut il nous réclamer ...

1 réponse 8 janv. 2021 par Ulpien1
lafjaqnic Donation-Succession

Partage

 Résolu

Bonjour,Dans le magazine "Conseil" No 54 -atouts de la donation-partage- page 42 "elle peut procéder à un partage inégal entre les bénéficiaires" Pag...

4 réponses 8 janv. 2021 par lafjaqnic
Francine Donation-Succession

Droit de succession entre épous

Bonjour, Mon mari vient de décéder, nous étions mariés sous le regime de la communaute universelle, nous n'avons pas d'enfant. Aurais-je des frais de...

1 réponse 8 janv. 2021 par Gayomi
Anmipian Donation-Succession

Frais de notaire donation

Bonjour, Mon père et ma mère avait demandés à notre notaire d'organiser deux donation (l'une de notre père, l'autre de notre mère pour ma sœur et ...

1 réponse 8 janv. 2021 par roudoudou22
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