Les discussions

Michelle Donation-Succession

Succession en déshérence

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2009, il aurait 101 ans aujourd'hui, je reçois un courrier de sa banque qui demande un certificat d'hérédité ainsi...

3 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
Falbala Donation-Succession

Inequite

Bonjour, nous sommes 7enfants et ma mère souhaite nous réunir chez son notaire au sujet de sa succession. Elle a largement favorise 2 enfants, bien ...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
boop09 Donation-Succession

Donation de son vivant

bonjour, j'ai une question et je vous savoir si quelqu'un avait déjà vécu ce cas et quels sont mes droits.... Mon père veut donner de son vivant un t...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par boop09
Nathalie Donation-Succession

Donation à un des enfant non notifie

Bonjour Madame ou Monsieur Excusez moi de vous deranger J aurai encore une question s il vous plait Si un des enfants à reçu de L argent de ses ...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
domi-i-dont-know Donation-Succession

Comment succession

Bonjour, je suis en attente d un heritage parents enfants,en ce qui concerne ma soeur et moi-meme son frère . nous nous entendons pas du tout. pour el...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
publiques Donation-Succession

Héritage avec dettes

bonjours un an apres . sans etre averti par mes freres et soeurs. mes parents decede doive de l argent aux impots . sachant que je n ai pas touche auc...

4 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par publiques
Hydra02 Donation-Succession

Succession partage

Mon cousin et le concubin de ma tante sont décédés ensemble dans un accident, ce dernier vivait en concubinage avec ma tante décédée avant lui , elle...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par Hydra02
italie Donation-Succession

Heritage et leg

Bonjour, je suis heritier d'une tante par représentation de ma mere, et dans le testament je suis aussi legataire a titre particulier, comme neveau ...

3 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par Gasc
MYLENE041 Donation-Succession

Refuser une succession

Bonjour à vous et merci d'avance pour l'attention que vous porterez à ma demande. Ma maman a 76 ans et m'a demandé de refuser la succession lors de s...

4 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par MYLENE041
Flaw09 Donation-Succession

Donation maison secondaire aux enfants

Bonjour, Mes parents prévoient de nous faire une donation (nous sommes 3 enfants) d'une maison secondaire. Mon père fera 80ans fin septembre. Leur n...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
Sab Donation-Succession

Comment peut-on protéger nos enfants

Bonjour, J ai refuser l héritage de mon père il y a 8ans. Il était remariée .et aujourd hui au bout de 8ans sa femme veut que sa soit mes enfants qu...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
Kris Donation-Succession

Don apres 80 ans

Bonjour, mon père a 84 ans et ma mère 73 ans. Combien il peuvent me donner maximum chacun en cumulant le don familial et manuel? Je ne trouve pas de...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gayomi
Romain 12345 Donation-Succession

Refus de succession avec ''options''

Bonjours,alors voilà,nous somme 5 enfants,dont 3 mineur,moi je suis l'aîné,on à perdu notre mère il y'a 3 ans,et la nous venons de perdre notre père d...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par Gasc
AMI74 Donation-Succession

Droit d'heritage en tant que neveu

 Résolu

Ma maman est décedee depuis 4 ANS ,son frère celibataire et sans enfant vient de mourir accidentellement, il a d'autre freres et soeurs, entant que ne...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
benoit Donation-Succession

Droit d'heritage en tant que neveu

Bonjour, je suis le fils de la soeur décédée et mon oncle vient de mourir accidentellement ,il était célibataire et sans enfant, quel sont mes droit...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par DorisOups
graylois Donation-Succession

Enfant et heritage

 Résolu

Bonjour que faut il faire pour qu'un enfant ne puisse pas demander sa part suite au décès d' un de ces parents,sans le deseriter mais attendre le dec...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par Fran
DragonBk Donation-Succession

Prêts sans reconnaissance de dettes

Bonjour, Ayant peur de certains membres de ma famille (perversion narcissique), j'ai prêté d'une part 20 000€ à un membre de ma famille et cette même...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par DragonBk
OCTO29 Donation-Succession

Donation

J'aimerai vérifier le coût d'une donation d'une valeur de 35000 € effectuée par mon notaire au mois de mars 2016. Merci de bien vouloir me donner la ...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par Gasc
MH Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour. Je souhaiterais un renseignement: Pour un bien (Maison plus jardin) estimé à 250.000 euros, et ayant deux enfants, à mon décès, à co...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par mh
Jojodusud06 Donation-Succession

Don manuel adoptante à adoptée

Bonjour, Ma conjointe a reçu de la part de sa mère adoptive (sous la forme simple ce qui a une importance prépondérante dans ce cas...) 50 000e. Sa ...

22 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par Gasc
Yoyette 74 Donation-Succession

Délai succession

Bonjour, Nous arrivons au terme des 6 mois. Aucune nouvelle du notaire. Nous sommes 6 enfants pour la succession, en bonne entente. Une de mes sœu...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par Yoyette 74
hugopinpin Donation-Succession

Date éffective

Bonjour, dans le cas d'une succession pour un décès qui a eu lieu en fevrier 2016 et dont la succession ne sera actée que mi aout 2016, quels sont les...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par Gasc
laxovienne Donation-Succession

En france vente d'un bien avec donation

Bonjour, Mon mari m'a fait une donation au dernier vivant sur l'ensemble de ses biens. Je n'arrive pas à obtenir un accord sur la vente d'un bie...

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
doris33
marschat Donation-Succession

Lettre recommandee au nom du decede

Bonjour, Mon frere est decede en decembre ,son epouse vient de recevoir un courrier recommande a son nom,sur ce courrier il est indique ayant dro...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par marschat
laxovienne Donation-Succession

Vente d'un bien aprés donation

 Fermé

Bonjour, Merci pour votre réponse ci dessous informations complémentaires demandées Mon mari est décédé le 23 mars 2008 Il était le propriét...

Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
Dana Donation-Succession

Donation au dernier vivant.

Bonjour, Je beneficie d'une donation au dernier vivant faite par mon epoux. Celui ci est décédé peut on m'obliger à vendre un bien par voie judicia...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
bussenette Donation-Succession

Renonciation à une succession

Bonjour Ma tante du coté paternel est décedéé le 8 juin Elle nétait pas mariée et n"avait pas denfants Elle etait en maison de retraite et on récla...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par bussenette
jeffig Donation-Succession

Certificat d'hérédité

Bonjour, Ma question n'était d'entamer une polémique, elle était de savoir quel étaient mes droits face à la délivrance de ce certificat HORS ma pr...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2016 par
doris33
jeffig Donation-Succession

Certificat d'hérédité

 Résolu

Bonjour, Au décès de ma mère (dernière survivante du couple), mon frère s'est cru "obligé" en mon absence de se rendre à la mairie du village du dom...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par
doris33
irmarion Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Je n ai pas d enfant mais deux demi frères du père 10 ans plus jeunes que je ne veux pas pour héritiers puis je donner a qui je veux? Ou p...

8 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par irmarion
Louloute2702 Donation-Succession

Usufruit/nu propriété et vente

bonjour Mon père ns a légué à mes soeurs et moi même de son vivant des terres agricoles.Il en est l 'usufruitier .Aujourd 'hui la mairie souhaite dé...

10 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par louloute2702
Riri Donation-Succession

Cardif se fout du monde

Bonjour, Notre notaire nous avait prévenu! Les assureurs ont du mal à verser les assurances vie! Eh oui cela fait déjà 5 mois qu'ils nous prennent p...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2016 par
Cardif France  
taban1234 Donation-Succession

Faire une donation

 Résolu

Bonjour, Je suis une iranienne et ma mère a un compte en France. Mon argent est dans le compte de ma mère, car à cause de l' embargo je ne peux pas...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par taban1234
123frache Donation-Succession

Vins

 Fermé

Bonjour, je me permets de vous demander il y a une cave à vin est ce que ma maman peut en bénéficier merci

Dernière réponse le 11 août 2016 par
BmV
dede5767 Donation-Succession

Bons de capitalisation

Bonjour Madame, Monsieur, Dans une succession, le notaire indique dans l'actif la présence de 2 bons de capitalisation souscrits chez Axa d'un monta...

4 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par
Dominique Quali axa  
123frache Donation-Succession

Droit de jouissance

 Résolu

Bonjour, j'ai le compagnon de ma maman qui est décédé le mois dernier, celui-ci à laissé un testament auprès du notaire, qui dit que j'ai le droit d...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2016 par
condorcet
Roberto Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, ma mère est décédée depuis 10 ans , mon père s'est remarié avec une femme qui a 25 ans de moins . Il vient d'accepter l'héritage de notre gra...

9 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par Roberto
sebooo Donation-Succession

Abus de confiance

Bonjour, Je voudrais avant tout, remercier tous ceux, professionnels ou non, qui m'apporteront des conseils concrets rapport à ma situation. Me...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2016 par Gayomi
bibine Donation-Succession

Frais de succession et plus value

ma mère et mon père ont acheté un terrain agricole après le mariage en 1968 ils se sont divorces en 1988 et le bien n à pas été partage ensuite mon p...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2016 par
condorcet
gachot Donation-Succession

Droit au sol

 Résolu

Mariée sous le régime de la séparation de bien et déshéritée de droit de succession,puis je en cas de décès de mon conjoint continuer à habiter la rés...

6 réponses Dernière réponse le 10 août 2016 par Gasc
sylvie lili Donation-Succession

Double delais de prescription?/canada ??

Bonjour, Ma mere est decedee en 2008 et dans un testament me laissait sa maison, qu'elle m'avait donnee en 1997. Mes neveux, representants mon fr...

7 réponses Dernière réponse le 10 août 2016 par
condorcet
Roberto Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, ma mère est décédée depuis 10 ans , mon père s'est remarié avec une femme qui a 25 ans de moins . Il vient d'accepter l'héritage de notre gra...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2016 par
doris33
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