Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon papa atteint d'une maladie et en fin de vie souhaite m'offrir pour mon anniversaire un arc (c'est ma passion), il souhaite commander ce...

Bonjour à tous Mon conjoint est décédé il y a 1ans. Nous étions pacsé et avions fait un testament d'usufruit d'universalité sur les biens meubles et ...

Bonjour, Que signifie les indications sur l'avis de taxe foncière près des noms: PROP/INDIV? Peut-il s agir de personnes dont l'une est nu-propriétai...

Bonjour, Je suis usufruitiere mais non à part entière et j ai le prêt à usage. Puis je quitter le logement de mon plein gré pour le laisser au nu pr...

Bonjour, un héritier ayant hébergé notre oncle durant plusieurs années avec défraiement nous demande une indemnité de 7600 e pour s'être occupé de n...

Bonjour, comment demander un duplicata de déclaration de don manuel faite à mon fils...papiers égarés? Merci

Bonjour, Je sollicite l'expertise sur ce forum. Je suis veuve, et non-remarié. Je souhaite vendre mon appartement. Je sais qu'avec l'argent issue...

Bonjour, La succession de ma mère est ouverte depuis 11 mois, le dossier a été déposé par une de mes sœurs chez le notaire 1 mois après le décès, ho...

Bonjour, Un héritier au 5ème degré est il obligé de payer les frais d'obsèques ? Sachant qu'il y a un testament précisant que les héritiers de san...

Bonjour une personne ma contacté pour me proposé d'acheté ma parcelle de 3660M2 en partie boisé et plat ,classé landes ,non constructible à environ...

Bonjour, Ma tante voudrais me remettre une somme d'environ 10 000 E de son vivant, pourriez-vous s'il vous plait me communiquer le meilleur moyen de...

Bonjour, .une amie qui na plus de famille souhaite me donner de l'argent , est ce à déclarer

Bonjour, je viens de perdre mon père en avril. Ma mère est décédée depuis très longtemps. Il nous a été impossible de retrouver le livret de famille...

Mon père décédé en 2004 je suis enfant unique ma mère possede 2 maisons avec locataires profite donc donc de 2 loyers grace a la maison de ma grand-mè...

Bonjour, Mes frères et sœurs et moi, nous avons hérités la maison de notre père, après son décès. Après un an, la succession n'est toujours pas term...

Bonjour, Je n'arrive pas à comprendre les infos que je trouve pour une donation. Pouvez vous m'aider? Ma mère, de 81 ans, désire faire une dona...

Bonjour comment peut on avoir des renseignement sur une sucession car le notaire veut rien dire

Bonjour, suite à la succession de ma mère nous sommes trois propriétaires indiv pour des terres agricoles libres Une proposition d'achat nous a ét...

Bonjour, Voici un cas simple: Ma mère est décédé en 2013. Me parents avaient fait une donation au dernier vivant. Mon pére a donc eu l'usufrui...

Bonjour, nous sommes informés ce jour que le notaire n'a payé que 71.751,80 € (10/06/2019) à maman alors qu'on attendait 53 879,21 € + 49 081,39 € ...

Bonjour, je reçois un courrier chez mon ex belle mère de someco Monaco qui me dit avoir appris le décès de mon papa et vue que je suis son héritière j...

Bonjour, Mariés, nous avons tous les deux 56 ans, sans contrat de mariage, et, ayant de gros soucis de santé je me pose les questions suivantes : ...

Bonjour Maître, Nous avons acheté ma compagne et moi même un maison principale en indivision ( 50/50 ) Peut-on faire une donation de cette maison à ...

Bonjour, J aurai besoin de votre aide. Ma mère m a fait en 2009 d une donation de 150 000 euros portant sur un terrain (bien propre de ma mere) q...

Bonjour, j ai un bien que je vends j ai deja signe la promesse de vente mais pour ne pas payer la plus value ! est il trop tard pour donner ce bien a ...

Bonjour, Echange entre frère et sœur de deux appartements (reçu par héritage des parents) contre deux terrains (reçu aussi par héritage des parent...

Bonjour, Mon père a eu un enfant d un premier mariage . Nous sommes donc issus du second mariage. Ma mère est dcd en janvier et mes parents étaie...

Bonjour, nous avons été contacté il y a bientôt 2ans pour un succession de notre arrière grand père par un cabinet de généalogie ,après plusieurs co...

Bonjour, Mon père ai décède en 2017 et ma maman en 1992 .Mon pere c etais remarié il a fait une donation entre époux et ma belle-mère a choisi 1/4en...

Bonjour Ma defunte mere décédée en 2016 a Oran et a laisse a mes demi freres et soeurs, une grande maison et quatre locaux commerciaux en activite a ...

Bonjour, Ma mère a fait la donation de son vivant d'un appartement à mon frère. Celui-ci souhaite le revendre et sa notaire me demande de signer un...

Bonjour "les donateurs réservent expressément le droit de retour prévu par l'arti- cle 951du Code civil sur l'immeuble par eux donné, pour le cas...

je cherche réponse de correspondant connaissant précisement cette situation ...; 1* à quelle valeur le bien est-il pris en compte dans la masse suc...

Bonjour, Je dois choisir, suite au décès de mon époux, entre l'usufruit ou les autres possibilités. J'ai une fille et nous avions un donation entre ...

Bonjour, Nous avons une maison de famille au Portugal. Mes grands parents et mon père sont décédés depuis plusieurs années, je suis donc héritière a...

Bonjour, J'ai malheureusement perdue ma mère qui n'avait pas hérité de quoique ce soit car sa mère étant encore vivante.Au moment où ma grand mère p...

Bonjour, Mon papa est décédé , mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté et il y a deux enfants, mon frère et moi. Lorsque ma mama...

Bonjour, Ma sœur me donne son appartement en France Mais ne peux se déplacer du Portugal. Comment faire. ?

Bonjour, j'aimerai avoir avis sur une donation et qui est propriétaire? Mon epouse a eu la donation d'un terrain de son vivant et nous avons fait la ...

Bonjour, Mon fils et sa compagne désire acheter une maison qui vaut 235000Euros. Ils ont deux enfants de bas ages. Je dispose de mon coté un cap...

Bonjour, La retraite de ma femme sera très affectée du fait d'avoir été ma conjointe collaboratrice pendant plus de trente ans. Puis-je lui don...

Bonjour, Mon frère a eût un terrain en avance sur héritage il y a 20 ans et moi rien. Je voudrais savoir comment sera calculer la succession. J'ai...

Bonjour, Mes parents avaient fait une donation avec moi en 2009 le délai à cette époque était de 10ans. Mon père vient de décéder, ma mère étant d...

Bonjour, mon père et décéder il y a un ans ou ma mère a payer une sussession le notaire a tous fait par internet mes depuis mars 2021 ma m...

Bonjour, Je consulte de temps en temps ce site et ce sera la première fois que je pose une question. Mon père qui a moins de 65 ans doit proch...

Bonjour, ma mère avait un fils avec un autre homme . Elle a vécu avec mon père et avec lui elle a eu 5 enfants. Mon père était marié et en séparatio...