Les discussions

DuSchmol Donation-Succession

Aider mes enfants

 Résolu

Bonjour J'ai 77 ans. Je souhaite aider ma fille, 48 ans, qui, nommée dans une autre ville que celle où elle réside actuellement avec sa famille, va d...

3 réponses Dernière réponse le 15 août 2016 par
Gayomi
nanou Donation-Succession

Succéssion

Bonjour, oui mais j'avais procuratiuon il me fallait bien régler tout les frais de la sépulture

1 réponse Dernière réponse le 15 août 2016 par
doris33
sergent Donation-Succession

Délais d'information

 Résolu

Bonjour, quel délais a le notaire pour informer une personne qelle est héritiere? Je ne parle pas du délais nécessaire a l'établissement des divers ...

2 réponses Dernière réponse le 15 août 2016 par
sergent
julluto Donation-Succession

Droit des enfants après décès du père

Bonjour, Voilà, je pose une question que j'ai depuis longtemps (en fait il y a plusieurs questions ^^). PS: toutes ces questions pourraient être p...

5 réponses Dernière réponse le 15 août 2016 par
condorcet
christsarah Donation-Succession

Droits de succession neveus

Bonjour, Mon oncle qui n'a pas d'enfants souhaite nous adopter mon frère et moi ainsi que ma fille (petite nièce. Cependant, il possède des biens i...

6 réponses Dernière réponse le 15 août 2016 par
condorcet
Betty Donation-Succession

Droit de retour conventionnel

Bonjour, Nous avons donné pour ses 18 ans notre maison à notre fils unique. Le notaire ne nous a jamais parlé du droit de retour conventionnel. Nou...

9 réponses Dernière réponse le 15 août 2016 par
betty
ZOE62910 Donation-Succession

Nous souhaitons garder ses titres

Bonjour au décès de mon papa, le 15 mai dernier , c'est ma maman que a hérité de ses comptes bancaires et de son compte titre. Nous sommes 2 enfant...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
charlieshadow Donation-Succession

Décès du co emprunteur de credit immobilier

Bonjour, Voici ma question et je vous remercie déjà de votre aide. Un couple marié co emprunteur chacun d'un crédit immobilier. Au décès de l'époux...

4 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
charlieshadow
Japon 2011 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je désire faire don à mes 2 filles d un appartement en résidence secondaire acheté en 2004 qui est loué Appartement avec 1 chambre loué e...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2016 par
Gayomi
Ben91470 Donation-Succession

Partage suite à jugement ta

Bonjour, Ma mère et moi avons remporté en 1ère instance un jugement au TA concernant le décès de mon père. Il va y avoir un appel mais les sommes ...

5 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
Gasc
Italie Donation-Succession

Droit sur les legs

Bonjour, Je suis héritier avec mon frère, par représentation de notre mère, et une tante, de la succession d'une autre tante, sans héritiers reserv...

2 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
Gayomi
Bibiche Donation-Succession

Payer maison de retraite

 Résolu

Bonjour, Ma papa était veuf , seul avec 4 enfants , il sait remarier donc cette personne est devenue la belle mere ,maintenant mon père étant décès ...

6 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
relou
yveline Donation-Succession

Héritage bruxelles belgique

Bonjour, le papa de mon fils est décédé sa femme également il est le fils unique comment faire pour savoir pour son héritages doit ton attendre con l...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
Michelle Donation-Succession

Succession en déshérence

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2009, il aurait 101 ans aujourd'hui, je reçois un courrier de sa banque qui demande un certificat d'hérédité ainsi...

3 réponses Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
Falbala Donation-Succession

Inequite

Bonjour, nous sommes 7enfants et ma mère souhaite nous réunir chez son notaire au sujet de sa succession. Elle a largement favorise 2 enfants, bien ...

1 réponse Dernière réponse le 14 août 2016 par
condorcet
boop09 Donation-Succession

Donation de son vivant

bonjour, j'ai une question et je vous savoir si quelqu'un avait déjà vécu ce cas et quels sont mes droits.... Mon père veut donner de son vivant un t...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par
boop09
Nathalie Donation-Succession

Donation à un des enfant non notifie

Bonjour Madame ou Monsieur Excusez moi de vous deranger J aurai encore une question s il vous plait Si un des enfants à reçu de L argent de ses ...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
domi-i-dont-know Donation-Succession

Comment succession

Bonjour, je suis en attente d un heritage parents enfants,en ce qui concerne ma soeur et moi-meme son frère . nous nous entendons pas du tout. pour el...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
publiques Donation-Succession

Héritage avec dettes

bonjours un an apres . sans etre averti par mes freres et soeurs. mes parents decede doive de l argent aux impots . sachant que je n ai pas touche auc...

4 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par
publiques
Hydra02 Donation-Succession

Succession partage

Mon cousin et le concubin de ma tante sont décédés ensemble dans un accident, ce dernier vivait en concubinage avec ma tante décédée avant lui , elle...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par
Hydra02
italie Donation-Succession

Heritage et leg

Bonjour, je suis heritier d'une tante par représentation de ma mere, et dans le testament je suis aussi legataire a titre particulier, comme neveau ...

3 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par
Gasc
MYLENE041 Donation-Succession

Refuser une succession

Bonjour à vous et merci d'avance pour l'attention que vous porterez à ma demande. Ma maman a 76 ans et m'a demandé de refuser la succession lors de s...

4 réponses Dernière réponse le 13 août 2016 par
MYLENE041
Flaw09 Donation-Succession

Donation maison secondaire aux enfants

Bonjour, Mes parents prévoient de nous faire une donation (nous sommes 3 enfants) d'une maison secondaire. Mon père fera 80ans fin septembre. Leur n...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
Sab Donation-Succession

Comment peut-on protéger nos enfants

Bonjour, J ai refuser l héritage de mon père il y a 8ans. Il était remariée .et aujourd hui au bout de 8ans sa femme veut que sa soit mes enfants qu...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2016 par
condorcet
Kris Donation-Succession

Don apres 80 ans

Bonjour, mon père a 84 ans et ma mère 73 ans. Combien il peuvent me donner maximum chacun en cumulant le don familial et manuel? Je ne trouve pas de...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gayomi
Romain 12345 Donation-Succession

Refus de succession avec ''options''

Bonjours,alors voilà,nous somme 5 enfants,dont 3 mineur,moi je suis l'aîné,on à perdu notre mère il y'a 3 ans,et la nous venons de perdre notre père d...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gasc
AMI74 Donation-Succession

Droit d'heritage en tant que neveu

 Résolu

Ma maman est décedee depuis 4 ANS ,son frère celibataire et sans enfant vient de mourir accidentellement, il a d'autre freres et soeurs, entant que ne...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
benoit Donation-Succession

Droit d'heritage en tant que neveu

Bonjour, je suis le fils de la soeur décédée et mon oncle vient de mourir accidentellement ,il était célibataire et sans enfant, quel sont mes droit...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
DorisOups
graylois Donation-Succession

Enfant et heritage

 Résolu

Bonjour que faut il faire pour qu'un enfant ne puisse pas demander sa part suite au décès d' un de ces parents,sans le deseriter mais attendre le dec...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
Fran
DragonBk Donation-Succession

Prêts sans reconnaissance de dettes

Bonjour, Ayant peur de certains membres de ma famille (perversion narcissique), j'ai prêté d'une part 20 000€ à un membre de ma famille et cette même...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
DragonBk
OCTO29 Donation-Succession

Donation

J'aimerai vérifier le coût d'une donation d'une valeur de 35000 € effectuée par mon notaire au mois de mars 2016. Merci de bien vouloir me donner la ...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gasc
MH Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour. Je souhaiterais un renseignement: Pour un bien (Maison plus jardin) estimé à 250.000 euros, et ayant deux enfants, à mon décès, à co...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
mh
Jojodusud06 Donation-Succession

Don manuel adoptante à adoptée

Bonjour, Ma conjointe a reçu de la part de sa mère adoptive (sous la forme simple ce qui a une importance prépondérante dans ce cas...) 50 000e. Sa ...

22 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gasc
Yoyette 74 Donation-Succession

Délai succession

Bonjour, Nous arrivons au terme des 6 mois. Aucune nouvelle du notaire. Nous sommes 6 enfants pour la succession, en bonne entente. Une de mes sœu...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
Yoyette 74
hugopinpin Donation-Succession

Date éffective

Bonjour, dans le cas d'une succession pour un décès qui a eu lieu en fevrier 2016 et dont la succession ne sera actée que mi aout 2016, quels sont les...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
Gasc
laxovienne Donation-Succession

En france vente d'un bien avec donation

Bonjour, Mon mari m'a fait une donation au dernier vivant sur l'ensemble de ses biens. Je n'arrive pas à obtenir un accord sur la vente d'un bie...

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
doris33
marschat Donation-Succession

Lettre recommandee au nom du decede

Bonjour, Mon frere est decede en decembre ,son epouse vient de recevoir un courrier recommande a son nom,sur ce courrier il est indique ayant dro...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
marschat
laxovienne Donation-Succession

Vente d'un bien aprés donation

 Fermé

Bonjour, Merci pour votre réponse ci dessous informations complémentaires demandées Mon mari est décédé le 23 mars 2008 Il était le propriét...

Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
Dana Donation-Succession

Donation au dernier vivant.

Bonjour, Je beneficie d'une donation au dernier vivant faite par mon epoux. Celui ci est décédé peut on m'obliger à vendre un bien par voie judicia...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2016 par
condorcet
bussenette Donation-Succession

Renonciation à une succession

Bonjour Ma tante du coté paternel est décedéé le 8 juin Elle nétait pas mariée et n"avait pas denfants Elle etait en maison de retraite et on récla...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2016 par
bussenette
jeffig Donation-Succession

Certificat d'hérédité

Bonjour, Ma question n'était d'entamer une polémique, elle était de savoir quel étaient mes droits face à la délivrance de ce certificat HORS ma pr...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2016 par
doris33
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