Les discussions

Succession

Bonjour, Mon grand père est décédé il y a longtemps mais il n'était pas au dernier vivant avec ma grand mère qui est tjrs en vie . Elles sont 3 f...

2 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
symphonia33

Rétractation à l'ouverture d'un compte pea

 Résolu

Bonjour, J'ai ouvert un compte PEA vendredi, et après réflexion, moins de 24 heures après (samedi matin), j'ai demandé à ma conseillère (caisse d’ép...

2 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
muriel

Imposition

Bonjour, Je me permet de vous récrire Ma tante est veuve depuis deux mois je voudrais savoir si elle va être imposée car elle récupèrera part de m...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Déblocage des sommes issues d'une succession

Bonjour, Ma mère est décédée le 4 décembre 2014. La maison dont elle avait la jouissance et une partie en pleine propriété (5/8ème) a été vendue le ...

12 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
jobru31

Imposition après décès d un des conjoints

 Résolu

Bonjour, Je m excuse de vous reposer la question ma tante a les mêmes revenus que mon oncle et donc elle a récupéré la part de mon oncle Dans ce c...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
maylin27

Testament

Bonjour, Je suis divorcée et sans enfants. J'ai 1 frère et 2 soeurs , j'aimerai faire un testament par écrit chez moi : je n'ai plus de contact ave...

2 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
Gayomi

Imposition après décès

Bonjour, Pourriez vous m indiquer si ma tante paiera plus d'impôt que lorsqu'elle était marié Mon oncle est décédé cette annee Ils sont Marie sou...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Non réemploi d argent propre

Bonjour, Mariée sous la communauté légale,Je vends ma villa qui est un bien propre.elle est actuellement sous compromis de vente. Première question...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Réemploi d argent propre à l un des epoux

Bonjour, Il y a 15 ans ,Mon mari ,veuf avec 3 enfants D un premier lit, Â vendu sa maison et place la somme ,après notre mariage sur notre compte co...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Testament préventif

Bonjour! Ma question est simple: je suis marié (plus âgé que mon épouse) et nous avons 2 enfants (non mariés et sans enfants) dont un est majeur. Mon...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
doris33

Abattement handicapé

Bonjour, je suis hémiplégique depuis 2011,médecin en retraite depuis 2006,j'ai une carte d'incapacité avec un taux supérieur à 80%.descendanten ligne...

3 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Refus assurance vie

 Résolu

Bonjour, je voudrais refuser l'assurance vie que m'a légué mon oncle car trop de frais de succession est ce que l'argent repart sur le compte de ma ta...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
Gayomi

Assurancesvies souscrites après 70 ans,

 Résolu

Bonjour, bénéficiaire unique de 5 contrats d'assurance vie que ma mère a souscrit après 70 aans, les intérêts seront exonérés , ,le total des primes s...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
Gayomi

Partage de bien

bonjour je voudrai savoir si lors d'une succession entre deux enfants , si l'un des deux enfant a bénéficié d'un logement a titre gratuit pendan...

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2016 par
condorcet

Frais de notaire

Je donne à mes deux enfants une maison d'une valeur de 110 000 € selon estimation du notaire. L'un des enfants habitera dans cette maison, il en sera ...

2 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
roudoudou22

Succession espagnole

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques mois. Il habitait en espagne et était français résident espagnol, il vivait là-bas depuis qques année...

1 réponse Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
condorcet

Héritage droit de succession ?

 Résolu

Bonjour, Voila mon père est décédé en juillet 2015, je suis son unique enfant. Je viens d'apprendre que je suis bénéficiaire d'une assurance vie de...

7 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
condorcet

Vente d'un bien dont on n'a pas l'usufruit

 Résolu

bonjour mes parents ont donné la nue-propriété de leurs biens, en gardant l'usufruit, à leurs 4 enfants. Ils ont vendu le bien d'un des enfants e...

7 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
Gayomi

Droit d'acces

 Résolu

Bonjour mon pere decede a laisser le droit d'utilisation de la partie qui nous reviens a sa compagne : 1 est ce normal que ce soit mon frere ...

3 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
Gayomi

Héritage

 Résolu

Bonjour, Mes parents étant décédés ils laissent leur maison en héritage aux 6 enfants, malheureusement une émet le souhait de bloquer la vente qu'el...

4 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
Juliealexhugo

Déclaration don manuel

Bonjour, mes parents ont fait une donation partage à chacun de leurs 5 enfants, dont moi, en 2010 (nue propriété+ liquidités) avant les 70 ans de ...

1 réponse Dernière réponse le 16 juil. 2016 par
Gayomi

Heritage algérien

Bonjour, Je souhaiterais savoir si j'ai le droit à une part d'héritage de la maison de mes parents en Algérie sachant que moi je me suis marié avec ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
DorisOups

Bail commercial par un nue proprietaire

 Résolu

Bonjour, Nous avons signé un bail commercial 3-6-9 avec mon beau-père qui est nue propriétaire des bâtiments. Ses parents usufruitiers n'ont pas ...

6 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
HARMONIE38

Donation des beaux parents et divorce.

Bonjour, Comment cela se passe puisque, mes beaux parents ont fait chez le notaire une donation à mon épouse et moi même, de tout leur patrimoine: H...

11 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
gil81

Information du décès parental

Bonjour, je suis en très mauvaises relations avec mon frère et ma mère, c'est devenu malheureusement trop insupportable pour pouvoir continuer à le...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
Gayomi

Avance sur héritage

Bonjour, mes parents ont fait a 1 de mes soeurs une avance sur l'héritage en lui donnant un terrain ou elle a fait construire une maison. Mon père ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
Gayomi

Obtenir le montant d'une asurance vie !

Bonjour, Ma mère est décédée en fin d'année 2015 et nous a laissé, à ma sœur et moi, plusieurs contrats d'assurance-vie. Or, pour obtenir le paiemen...

7 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
clermontfaignant

Probleme de succession

 Résolu

Bonjour, il y a 6 mois une de mes tante est décédée( la soeur de mon père. Courant mai, j'ai été contacté par l'office notarial de ma ville m'infor...

5 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
fleurdutemps13

Légataire universel

Bonjour, Ma tante sur son testament avant de mourir m'a nommée légataire universel . Je vais hériter du bien immobilier. Les avoirs en espèces / b...

3 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
Gayomi

Frais de notaire ?

Bonjour, mon mari vient de deceder j ai un partrimoine de418000euros maisons argent compris j ai une fille qui ne dd pas la part de son pere il a et...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
Micha1.

Héritage

Bonjour, bonjour le 15/07/2016 Suite au deces de mes parents je reçois un certificat de déclaration de succession.de la direction des financ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
condorcet

Donation

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement qui n'est pas fini de payé c'est-à-dire que je suis en accession à la propriété. Puis-je,dés à prése...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
condorcet

Don manuel déclaré

Bonjour, Ma mère veuve est décédée cette année. En 2012, alors que mon père était toujours vivant (décédé en 2014), elle a vendu sa maison (lui appa...

9 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Ma famille me vole

Bonjour, Ma famille veut m'éloigne de lheritage que mon père ma légué 3 apprtements et une maison les loyers de celles-ci vont directement dans leur...

2 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
Coco

Bien mobilier ou immobilier. /cote d ivoire

Bonjour, je voudrais savoir si le Split fait partit des bien mobilier ou immobilier. Merci

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
Marley

Héritage

Bonjour, j'ai perdu ma mère il y a dix ans et mon père s'est remarié . Sa femme fait tout pour que nous touchons pas l'héritage de ma mère est de mon ...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Succession

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si lors d'un héritage avec plusieurs membres d'une meme famille et lors d'une revente du bien hériter si en cas de desacco...

2 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Donation ou testament

Bonjour, Nous sommes 3 soeurs , nos parents sont décédés.Ma soeur ainée divorcée et sans enfants a fait un document qui est chez elle par écrit de s...

4 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
Utilisateur anonyme

Renonce à la succession /monaco

Bonjour, Ma tante (demi-soeur de mon père) est décédée à Monaco en mars dernier. Celle-ci n'ayant pas d'enfant, je suis donc son seul héritier. Or, l...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Déclaration de succession

Bonjour, Mon papa est décédé le 31 mai dernier à 23h en EHPAD. Je suis sa fille unique. Ma question concerne la déclaration de succession que j'ai...

15 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Assurance vie et déclaration au notaire

Bonjour, Mon père est décédé en avril 2016 et je suis sa fille unique. Ce dernier s'est remarié il y a trois ans, je ne sais pas sous quel rég...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Re-mariage

Bonjour, Il y a un peu plus de deux mois mon papa s'est remarié, en étant très malade, il est décédé depuis, il n'y a pas eu de contrat de mariage d...

4 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
condorcet

Donation

 Résolu

Bonjour, quelle différence ya t'il entre une donation cas général et une donation dispositif spécifique merci de me répondre

3 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
Gayomi

Usufruit succession

Bonjour, le testament de mon mari me donne l'usufruit de la maison et notre contrat de mariage 1/3 de sa valeur en cas de vente. Plus les sommes néc...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
Gpatrimoine

Vente d une villa propre mais mandat aux deux noms des epoux

Bonjour, Je suis mariée sous la communauté légale et je vends ma villa bien.propre qui est le domicile conjugal actuel. L agent immobilier à rédig...

2 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
condorcet

Cession pour indivision: conflit d'héritage

Bonjour, J'ai besoin d'aide concernant une situation compliquée concernant un bien immobilier. Voici les faits. Mon père a 2 enfants, moi et m...

11 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
roudoudou22

Peut-on s'opposer à une vente si papa ou maman encore vivant ?

Bonjour, 1) Mon papa possède plusieurs biens à son propre nom(en Belgique). Il est divorcé de ma maman. Il s'est remarié avec une autree sans c...

15 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
roudoudou22

Assurance vi

Bonjour, j'ais ma maman qui est décédée elle a un assurance vie chez vous je voudrais avois les contrat maman est madame guillaud mauricette neé l...

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
Gasc

Vente d'un bien par l'usufruitier

 Résolu

Bonjour, Mon père et mes frères veulent vendre la maison dont mon père est usufruitier et nous trois les nu propriétaires . Je ne veux pas vendre....

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
condorcet

Hériter d'une maison

Bonjour, Une femme divorcée avec un contrat de mariage, peut elle avoir des droits après le décès de son ex époux?

1 réponse Dernière réponse le 12 juil. 2016 par
djivi38
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